Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 588/2015
Urteil vom 17. Dezember 2015
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Frésard, Maillard,
Gerichtsschreiberin Polla.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Loher,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 17. Juni 2015.
Sachverhalt:
A.
Der 1963 geborene A.________ war vom 15. April 2009 bis zur Löschung am 3. Mai 2011 als Inhaber des Einzelunternehmens B.________ im Handelsregister des Kantons Zürich eingetragen gewesen. Letztinstanzlich mit Urteil 8C 97/2013 vom 18. Juni 2013 qualifizierte ihn das Bundesgericht als unselbstständig Erwerbenden für die C.________ GmbH. In dieser Eigenschaft war er obligatorisch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 23. Februar 2011 meldete A.________ der SUVA einen Sturz von einer Leiter am 16. November 2010 mit Fraktur des zwölften Brustwirbelkörpers. Nach Einstellung der vorübergehenden Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld) sprach ihm die SUVA mit Verfügung vom 12. September 2013 ab 1. August 2012 eine auf einem Invaliditätsgrad von 17 % basierende Invalidenrente sowie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 7,5 % zu. Mit Einspracheentscheid vom 16. Dezember 2013 hiess die SUVA die dagegen geführte Einsprache teilweise gut, indem sie die Integritätsentschädigung auf 10 % erhöhte.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab, soweit es darauf eintrat (Entscheid vom 17. Juni 2015).
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien ihm Leistungen in Form von Invalidenrente und Integritätsentschädigung zuzusprechen. Zu weiteren medizinischen Abklärungen sei ein Gutachten in Auftrag zu geben, welches sich zur Arbeitsfähigkeit und zum Integritätsschaden äussere. Eventualiter sei die Sache zur Anordnung eines Gutachtens an die Vorinstanz oder die SUVA zurückzuweisen.
Auf die Durchführung eines Schriftenwechsels wurde verzichtet.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig ist die unfallbedingte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit mit ihrer Auswirkung auf die Erwerbsunfähigkeit sowie die Höhe der aus dem Gesundheitsschaden resultierenden Integritätseinbusse. Die Rechtsgrundlagen hiefür sind im Einspracheentscheid vom 16. Dezember 2013 zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen. Das kantonale Gericht hat zudem korrekt festgehalten, dass nach der Rechtsprechung auch den Berichten und Gutachten versicherungsinterner Ärzte Beweiswert zukommt, sofern sie als schlüssig erscheinen, nachvollziehbar begründet sowie in sich widerspruchsfrei sind und keine Indizien gegen ihre Zuverlässigkeit bestehen (BGE 125 V 351 E. 3b/ee S. 353 f.). Soll ein Versicherungsfall jedoch ohne Einholung eines externen Gutachtens entschieden werden, so sind an die Beweiswürdigung strenge Anforderungen zu stellen. Bestehen auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen, so sind ergänzende Abklärungen vorzunehmen (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470 mit Hinweis).
3.
3.1. Die Vorinstanz gelangte nach Würdigung der medizinischen Akten zum Schluss, gestützt auf die als beweiskräftig einzustufende Beurteilung des SUVA-Kreisarztes Dr. med. D.________, Facharzt für Chirurgie, FMH, anlässlich seiner kreisärztlichen Abschlussuntersuchung vom 14. Juni 2012, sei der Beschwerdeführer in seiner angestammten Tätigkeit als Gipser vollständig arbeitsunfähig und in einer leichten bis mittelschweren, wechselbelastenden Tätigkeit mit zu hantierenden Gewichten bis maximal 15 kg im Umfang von 100 % arbeitsfähig.
3.2. Der Beschwerdeführer rügt zunächst sinngemäss eine unrichtige und bundesrechtswidrige Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz, indem diese im Wesentlichen auf die versicherungsinterne Beurteilung des Kreisarztes Dr. med. D.________ abgestellt habe, obwohl hiervon abweichende Arbeitsfähigkeitsschätzungen behandelnder Ärzte vorlägen, die lediglich von einer Teilarbeitsfähigkeit ausgingen. Deshalb seien ergänzende Abklärungen in Form eines rheumatologisch-psychiatrischen Gutachtens durchzuführen, was vorinstanzlich versäumt worden sei.
3.3. Wie die Vorinstanz bereits zutreffend darlegte, befinden sich in den Unterlagen keine Artzberichte, die auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der verwaltungsinternen Beurteilung zu begründen vermöchten. Insbesondere führen der Verlaufsbericht der behandelnden Ärztin Frau Dr. med. E.________, Physikalische Medizin, vom 17. Mai 2013, die Beurteilung des Dr. med. F.________, Spezialarzt FMH für Orthopädische Chirurgie, vom 3. Oktober 2013, der Bericht des Neurochirurgen Dr. med. G.________ vom 10. Januar 2012, der den Versicherten in Mazedonien untersuchte, sowie der Bericht des Dr. med. H.________, Facharzt FMH für Neurologie, vom 29. Juni 2011 zu keinem anderen Ergebnis. Mit dem kantonalen Gericht ist festzustellen, dass Frau Dr. med. E.________ nicht weiter ausführte, warum dem Beschwerdeführer auch eine leidensadaptierte Tätigkeit nur mit deutlicher zeitlicher Einschränkung zumutbar sein soll, weshalb sich hieraus keine schlüssige Arbeitsfähigkeitsbeurteilung ableiten lässt. Dr. med. F.________ äusserte sich am 3. Oktober 2013 in kurzer Form (zu Handen des damaligen Rechtsvertreters im Rahmen des vorinstanzlichen Verfahrens) hauptsächlich zur Schätzung des Integritätsschadens durch die SUVA.
Soweit er zur Arbeitsfähigkeit Stellung nahm, enthält diese insofern einen Widerspruch, als er sich der kreisärztlichen Einschätzung anschiessen wollte und gleichzeitig aber - entgegen der Ansicht des Kreisarztes Dr. med. D.________ - von einer 80%igen Arbeitsfähigkeit in einer leidensadaptierten Tätigkeit ausging, weshalb Dr. med. F.________ auch nicht angab, woraus sich die reduzierte Restarbeitsfähigkeit ergab, obwohl er mit dem Leistungsprofil des Dr. med. D.________ übereinstimmte. Der Neurochirurge Dr. med. G.________ hielt hinsichtlich der Arbeitsfähigkeit einzig fest, dass der Versicherte für schwere körperliche Tätigkeit arbeitsunfähig sei, besonders "wenn die Arbeit zu längerem Sitzen und das Gewichtheben mehr als 5 kg mit einem Arm verbunden wird", was mit den Angaben des Dr. med. D.________ hinsichtlich der Arbeitsunfähigkeit für schwere körperliche Arbeiten in Einklang steht. Soweit eine Gewichtslimite von fünf kg pro Arm postuliert wird, weicht er damit zum einen nicht entscheidwesentlich vom kreisärztlich umschriebenen Leistungsprofil ab und nimmt überdies keine Abgrenzung zwischen den vorhandenen unfallkausalen und unfallfremden, degenerativen Schäden an der Wirbelsäule vor. Zum andern tangiert dies den
Arbeitsfähigkeitsgrad in einer leidensadaptierten Tätigkeit nicht. Gleiches gilt für den letztinstanzlich erstmals angerufenen Bericht des Dr. med. H.________, Facharzt FMH für Neurologie, vom 29. Juni 2011, der den Beschwerdeführer am 13. Dezember 2010 und am 29. März 2011 untersuchte. Seine Arbeitsfähigkeitsschätzung von 50 % ab ca. September 2011 in einer behinderungsangepassten Tätigkeit schliesst die diagnostisch aufgeführte Zervikalgie mit ein, die als degeneratives Geschehen seit 2007 besteht, und ferner finden sich keine Angaben darüber, weshalb die unfallbedingten Restbeschwerden auch in einer leidensangepassten Tätigkeit die Arbeitsfähigkeit um 50 % reduzieren. Es kann daher offen bleiben, wie es sich mit diesem Bericht aus novenrechtlicher Sicht (Art. 99 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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| 1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
| 2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
Aufgrund der vorliegenden Aktenlage durften Vorinstanz und SUVA von weiteren medizinischen Abklärungen absehen und die Bemessung des Invaliditätsgrades ausgehend von den zuverlässigen Darlegungen des Kreisarztes Dr. med. D.________ zur Restarbeitsfähigkeit und zum Zumutbarkeitsprofil vornehmen.
Den Einkommensvergleich ficht der Beschwerdeführer nicht an, womit es bei der vorinstanzlich bestätigten Invalidenrente basierend auf einem Invaliditätsgrad von 17 % bleibt.
4.
Schliesslich begründet der Beschwerdeführer seinen Antrag auf eine höhere Integritätsentschädigung nicht stichhaltig. Insbesondere legt er nicht dar, worin die Fehlerhaftigkeit der Bemessung des Integritätsschadens gestützt auf die Einschätzung der Frau Dr. med. I.________, Fachärztin FMH für Chirurgie, SUVA Versicherungsmedizin vom 9. Dezember 2013 anhand von Tabelle 7 ("Integritätsschaden bei Wirbelsäulenaffektionen") der von der SUVA unter dem Titel "Integritätsentschädigung gemäss UVG" herausgegebenen Richtlinien, was zu einem Richtwert von 10 % führte, bestehen soll. Die Beschwerde ist daher auch in diesem Punkt unbegründet.
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 17. Dezember 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Die Gerichtsschreiberin: Polla