9C_1040/2008 - 2009-04-17 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C_1040/2008 {T 0/2}

Arrêt du 17 avril 2009
IIe Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président,
Kernen et Pfiffner Rauber.
Greffier: M. Cretton.

Parties
H.________,
recourant, représenté par Me Jean-Daniel Kramer, avocat,

contre

Office AI Berne, Chutzenstrasse 10, 3007 Berne,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 novembre 2008.

Faits:

A.
H.________, né en 1952, travaillait comme maçon. Alléguant souffrir d'une hernie discale totalement incapacitante depuis le 7 février 2003, il a requis des prestations de l'Office AI Berne (ci-après: l'office AI) le 15 mars 2004.
Entre autres mesures d'instruction, l'office AI a requis l'avis du docteur S.________, interniste traitant, qui a diagnostiqué des lombosciatalgies sur discopathie avec protrusion discale L4-L5 engendrant une incapacité totale de travail dans toute activité (rapport du 9 avril 2004). Il a aussi confié la réalisation de deux expertises aux docteurs R.________, neurochirurgien, et F.________, psychiatre. Le premier a fait état de lombalgies chroniques récurrentes sans répercussion sur la capacité de travail et mentionné l'existence de signes parlant en faveur d'un trouble somatoforme (rapport du 8 décembre 2004). Le second a conclu à une capacité résiduelle de travail de 60% justifiée par un trouble dépressif avec forte surcharge somatoforme et a recommandé un suivi psychiatrique (rapport du 16 juin 2006).
Sur cette base, l'administration a informé l'assuré qu'elle envisageait de rejeter sa demande de prestations puis, pour tenir compte des objections formulées par ce dernier, selon lesquelles il y avait notamment lieu d'attendre les résultats de la psychothérapie qu'il avait été sommé d'entreprendre, a repris l'instruction du dossier.
L'office AI a alors requis l'avis du docteur L._________, psychiatre traitant, qui a diagnostiqué un trouble dépressif majeur, épisode isolé d'intensité moyenne, ainsi qu'un trouble douloureux qui semblaient empêcher la reprise de toute activité (rapport du 8 novembre 2006). Deux nouvelles expertises ont été également mises en oeuvre. Le docteur R.________ a fondamentalement abouti aux mêmes conclusions qu'auparavant (rapport du 16 février 2007). L'examen du docteur A.________, psychiatre, a confirmé l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme non incapacitant (rapport du 5 octobre 2007).
L'intéressé a contesté le projet de décision, qui rejetait une nouvelle fois sa demande de prestations, au motif que les divergences quant à l'évaluation de sa capacité de travail n'avaient pas été élucidées, que les critères permettant d'apprécier le caractère invalidant des troubles somatoformes n'avaient pas été analysés et que son droit d'être entendu avait été violé dans la mesure où il n'avait pas eu connaissance de l'avis du psychiatre traitant et où les expertises avaient été réalisées dans une langue qu'il ne comprenait pas. Par décision du 4 février 2008, l'administration a confirmé sa position.

B.
H.________ a déféré cette décision au Tribunal administratif du canton de Berne concluant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité ou à la mise en oeuvre d'une expertise respectant son droit d'être entendu. Il reprenait essentiellement l'argumentation développée antérieurement.
L'intéressé a été débouté par jugement du 6 novembre 2008. La juridiction cantonale a confirmé la décision litigieuse en niant la violation du droit d'être entendu et en conférant pleine valeur probante aux rapports des docteurs R.________ et A.________.

C.
H.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et reprend implicitement les conclusions déposées en première instance sous suite de frais et dépens.
Le Tribunal fédéral a renoncé à procéder à un échange d'écriture.

Considérant en droit:

1.
Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqués (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (art. 105 al. 2 LTF). Conformément à la pratique qui prévalait en matière de recours de droit public, l'art. 106 al. 2 LTF exige que la violation des droits fondamentaux soit expressément soulevée et clairement exposée dans le mémoire de recours (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261 s.).

2.
Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir nié la violation de son droit d'être entendu et d'avoir estimé de surcroît que cette violation avait de toute façon été alléguée tardivement.
S'il est vrai que la réalisation d'une expertise exige que l'expert et l'intéressé se comprennent, il n'est pas nécessaire que cette compréhension soit totale. Il suffit que le praticien puisse recueillir les éléments utiles à une appréciation fidèle et pertinente de la situation. Tel est le cas en l'espèce. Outre le fait que le recourant ne démontre, ni même ne mentionne d'hypothétiques erreurs auxquelles aurait conduit la barrière linguistique qu'il invoque, ce qui relève de son devoir d'allégation (cf. consid. 1), on notera qu'aucun des experts n'a renoncé à son mandat au motif que ce problème de communication constituait une difficulté insurmontable. Au contraire, tous sont parvenus à produire des conclusions fondées sur des éléments concrets et détaillés collectés au cours de leurs investigations. De plus, l'absence de représentant ou l'ignorance des règles de procédure ne sauraient excuser l'invocation tardive de problèmes de compréhension dus à la langue dans la mesure où le signalement de tels problèmes relève du bon sens et ne nécessite pas le respect de formules juridiques compliquées. Une simple mention écrite ou même téléphonique aurait suffit. Le recours est donc mal fondé sur ce point.

3.
L'intéressé reproche encore aux premiers juges d'avoir arbitrairement apprécié les preuves à disposition en niant le caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux diagnostiqué.
Ce grief n'est pas fondé. Outre le fait que le recourant se borne à affirmer que le trouble somatoforme douloureux dont il souffre remplit les critères jurisprudentiels mis à la reconnaissance du caractère invalidant de celui-ci, ce qui une nouvelle fois ne suffit pas à contredire valablement l'analyse circonstanciée effectuée par la juridiction cantonale, on relèvera que les avis des docteurs A.________ et F.________ ne sont pas fondamentalement opposés. En effet, seule diffère l'appréciation de la capacité résiduelle de travail si l'on considère que le trouble dépressif, qualifié de léger à moyen par le docteur F.________, ne constitue pas une comorbidité psychiatrique, mais fait partie intégrante du trouble douloureux selon la jurisprudence (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71 et les références). On ajoutera que le docteur F.________ ne conclut de toute façon pas à une incapacité totale de travail contrairement à ce que semble suggérer l'intéressé, et que ce dernier ne subit pas une perte d'intégration sociale dans tous les domaines de la vie (couple heureux, bonnes relations filiales, etc.), ni ne se trouve confronté à l'échec de tous les traitements entrepris (psychothérapie en cours). Le recours est donc mal fondé sur ce
point également.
Au regard de ce qui précède, la mise en oeuvre d'une expertise supplémentaire ne se justifie pas.

4.
Vue l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 en relation avec l'art. 65 al. 4 let. a LTF) qui ne peut prétendre des dépens (art. 68 LTF).

Le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires arrêtés à 500 fr. sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif du canton de Berne et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 17 avril 2009

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Meyer Cretton

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
¹	Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
²	La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti.
³	Di regola, il suo importo è di:
^a	200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
^b	200 a 100 000 franchi nelle altre controversie.
⁴	È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie:
^a	concernenti prestazioni di assicurazioni sociali;
^b	concernenti discriminazioni fondate sul sesso;
^c	risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi;
^d	secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200223 sui disabili.
⁵	Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.