Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 644/2012

Urteil vom 16. Oktober 2012
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Gerichtsschreiberin Weber Peter.

Verfahrensbeteiligte
J.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Sebastian Lorentz,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Prozessvoraussetzung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 31. Mai 2012.

Nach Einsicht
in die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten vom 28. August 2012 gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 31. Mai 2012, mit welcher J.________ beantragen lässt, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Streitsache zwecks Anordnung einer rechtskonformen Begutachtung an die IV-Stelle zurückzuweisen,

in Erwägung,
dass das Bundesgericht von Amtes wegen und mit freier Kognition prüft, ob ein Rechtsmittel zulässig ist (BGE 135 III 1 E. 1.1 S. 3 mit Hinweisen),
dass die IV-Stelle bei Uneinigkeit eine Expertise in der Form einer beim kantonalen Sozialversicherungsgericht (bzw. Bundesverwaltungsgericht) anfechtbaren Zwischenverfügung anzuordnen hat (BGE 137 V 210 E. 3.4.2.6 S. 256),
dass hier die Qualifikation des angefochtenen Gerichtsentscheids als Zwischenentscheid der Rechtsnatur des Anfechtungsobjekts im kantonalen Prozess folgt (BGE 138 V 271 E. 2.1 S. 277) und es sich bei der von der IV-Stelle des Kantons Zürich am 10. Januar 2012 erlassenen Anordnung einer medizinischen Begutachtung beim Center X.________ um eine Zwischenverfügung handelt (vgl. BGE 138 V 271 E. 1.2.1 S. 275),
dass der vorinstanzliche Entscheid somit nur unter den für den Weiterzug von Vor- und Zwischenentscheiden geltenden Voraussetzungen anfechtbar ist (Art. 93
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
BGG; vgl. BGE 133 V 477 E. 4.1.3 S. 481; vgl. statt vieler auch Urteil 8C 360/2012 vom 13. Juni 2012 mit weiteren Hinweisen),
dass nach BGE 138 V 271 kantonale Entscheide und solche des Bundesverwaltungsgerichts über Beschwerden gegen Verfügungen der IV-Stellen betreffend die Einholung von medizinischen Gutachten - auch mit Blick auf die Verfahrensgrundrechte nach BV und EMRK (BGE 138 V 271 E. 3.1 S. 278 mit Hinweisen) - nicht an das Bundesgericht weiterziehbar sind, soweit nicht formelle Ausstandsgründe zur Diskussion stehen (BGE 138 V 271 E. 4 S. 280),
dass der Beschwerdeführer vor Bundesgericht diesbezüglich allein die allenfalls fehlende Berufsausübungsbewilligung der Gutachtensperson geltend macht, was keinen formellen Ausstandsgrund darstellt, sondern zu den Einwendungen materieller Natur gehört, welche mit dem Entscheid in der Sache im Rahmen der Beweiswürdigung (Qualität des Gutachtens) zu behandeln sind (BGE 132 V 93 E. 6.5 S. 108 f.),
dass demnach auf die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG bei Zuständigkeit des Präsidenten nicht einzutreten ist,
dass entsprechend dem Ausgang des Verfahrens der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen hat (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG),
dass mit diesem Urteil das Gesuch um aufschiebende Wirkung gegenstandslos wird,

erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 300.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 16. Oktober 2012

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Ursprung

Die Gerichtsschreiberin: Weber Peter
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_644/2012
Date : 16 octobre 2012
Publié : 02 novembre 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
93 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Répertoire ATF
132-V-93 • 133-V-477 • 135-III-1 • 137-V-210 • 138-V-271
Weitere Urteile ab 2000
8C_360/2012 • 8C_644/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • tribunal fédéral • décision incidente • décision • autorité inférieure • tribunal administratif fédéral • frais judiciaires • moyen de droit • condition de recevabilité • recours en matière de droit public • intéressé • effet suspensif • avocat • expertise médicale • d'office • nature juridique • objection • office fédéral des assurances sociales