5A_238/2015

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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 238/2015

Urteil vom 16. April 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Marazzi, Herrmann,
Gerichtsschreiber Zbinden.

Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde KESB Basel-Stadt.

Gegenstand
Fürsorgerische Unterbringung,

Beschwerde gegen den Entscheid der Rekurskommission für fürsorgerische Unterbringungen
des Kantons Basel-Stadt vom 12. Februar 2015.

Sachverhalt:

A.
Mit Entscheid vom 1. Dezember 2014 wies die Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde (KESB) des Kantons Basel-Stadt B.A.________ (geb. 1930) gestützt auf Art. 426 Abs. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 426 - 1 Une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière.

ZGB in den C.________ ein.

B.
Dagegen beschwerte sich ihre Tochter, A.A.________, am 22. Dezember 2014 bei der Rekurskommission für fürsorgerische Unterbringungen Basel-Stadt. Am 12. Februar 2015 wies diese die Beschwerde ab.

C.
A.A.________ (Beschwerdeführerin) hat am 23. März 2015 gegen den besagten Entscheid der Rekurskommission beim Bundesgericht Beschwerde in Zivilsachen erhoben. Sie ersucht sinngemäss um Entlassung ihrer Mutter aus dem C.________. Es sind keine Vernehmlassungen eingeholt worden.

Erwägungen:

1.
Soweit sich die Beschwerdeführerin gegen das ihr auferlegte Haus- und Telefonverbot richtet, ist darauf nicht einzutreten, bilden diese Verbote doch nicht Gegenstand des angefochtenen Entscheids.

2.
Nicht die von der Massnahme Betroffene, sondern deren Tochter hat beim Bundesgericht gegen die Anordnung der fürsorgerischen Unterbringung Beschwerde erhoben. Nach Art. 450 Abs. 2 Ziff. 2

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450 - 1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.

ZGB ist sie als nahestehende Person der Betroffenen berechtigt, als Partei gegen die Anordnung der fürsorgerischen Unterbringung Beschwerde zu führen (zur nahestehenden Person: Urteil 5A 663/2013 vom 5. November 2013 E. 3 und E. 1.3). Dass die Beschwerdeführerin im kantonalen Verfahren als Partei aufgetreten ist, reicht jedoch nicht aus, um sie als zur Beschwerde in Zivilsachen legitimiert zu betrachten. Nach Art. 76 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42

BGG, der die Beschwerdelegitimation vor Bundesgericht ausschliesslich regelt (Urteil 5A 857/2010 vom 12. Januar 2011 E. 1.3), setzt die Legitimation zur Beschwerde nämlich die Teilnahme bzw. die Unmöglichkeit zur Teilnahme am Verfahren (lit. a) und kumulativ dazu namentlich ein schutzwürdiges Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids (lit. b) voraus. Mit der Beschwerde geht es sodann nicht darum, Interessen Dritter geltend zu machen. Vorausgesetzt wird vielmehr grundsätzlich ein eigenes schutzwürdiges Interesse der beschwerdeführenden Person ( BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2. Aufl. 2014, N.
22 ff. zu Art. 76

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42

BGG; YVES DONZALLAZ, Loi sur le tribunal fédéral, Commentaire, 2008, N. 2366 zu Art. 76

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42

BGG; vgl. auch KATHRIN KLETT, Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2. Aufl. 2011, N. 4 zu Art. 76

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42

BGG; zur gleichlautenden Regelung unter dem alten Recht: Urteil 5A 857/2010 vom 12. Januar 2011 E. 1.3). Ausgenommen sind Fälle der sog. Prozessstandschaft (vgl. z.B. BGE 135 I 63 E. 1.1.2; zum Ganzen auch KLETT, a.a.O., N. 4 zu Art. 76

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42

BGG). Entsprechende Ausnahmen liegen hier indes nicht vor. Soweit sich die Beschwerdeführerin gegen die ihre Tochter betreffende fürsorgerische Unterbringung (Art. 426 Abs. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 426 - 1 Une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière.

ZGB) richtet, verfolgt sie kein eigenes schutzwürdiges Interesse und ist somit insoweit auch nicht zur Beschwerde legitimiert. In der Sache ist auf die Beschwerde nicht einzutreten.

3.
Damit ist auf die Beschwerde insgesamt nicht einzutreten. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Sie hat jedoch die kantonalen Instanzen für das bundesgerichtliche Verfahren nicht zu entschädigen.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde KESB Basel-Stadt und der Rekurskommission für fürsorgerische Unterbringungen des Kantons Basel-Stadt schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 16. April 2015
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Zbinden