Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess {T 7}
C 33/06

Urteil vom 15. Dezember 2006
III. Kammer

Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiber Lanz

Parteien
Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Aargau (AWA), Rain 53, 5000 Aarau, Beschwerdeführer,

gegen

M.________, 1985, Beschwerdegegner, vertreten durch S.________

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau

(Entscheid vom 10. Januar 2006)

Sachverhalt:
A.
Der 1985 geborene M.________ meldete sich im Februar 2005 zur Arbeitsvermittlung und zum Bezug von Arbeitslosenentschädigung ab 1. März 2005 an. Mit Schreiben vom 18. März 2005 wies ihn die Verwaltung an, sich bis 22. März 2005 schriftlich für eine angebotene Stelle zu bewerben. Nachdem M.________ dies unterlassen hatte, stellte ihn das Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Aargau (AWA) mit Verfügung vom 13. Juni 2005 für die Dauer von 38 Tagen ab 19. März 2005 in der Anspruchsberechtigung ein. Daran hielt das AWA mit Einspracheentscheid vom 9. September 2005 fest.
B.
M.________ erhob Beschwerde mit dem Rechtsbegehren, die Dauer der Einstellung in der Anspruchsberechtigung sei auf zwei Tage herabzusetzen. Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau hiess die Beschwerde teilweise gut und setzte die Einstelldauer auf 25 Tage fest (Entscheid vom 10. Januar 2006).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt das AWA die Aufhebung des kantonalen Entscheids.
M.________ lässt auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen. Das Staatssekretariat für Wirtschaft hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.
Da es um Versicherungsleistungen geht, ist die Überprüfungsbefugnis des Eidgenössischen Versicherungsgerichts nicht auf die Verletzung von Bundesrecht einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens beschränkt, sondern sie erstreckt sich auch auf die Angemessenheit der angefochtenen Verfügung; das Gericht ist dabei nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden und kann über die Begehren der Parteien zu deren Gunsten oder Ungunsten hinausgehen (Art. 132 OG).
2.
Das kantonale Gericht hat nach zutreffender Darstellung der Rechtsgrundlagen erkannt, dass sich der Beschwerdegegner nicht für eine amtlich zugewiesene, zumutbare Stelle beworben hat, was wie die Ablehnung einer solchen Stelle zu behandeln ist, und er deswegen gestützt auf Art. 30 Abs. 1 lit. d

RS 837.0 LACI Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage Art. 30   Suspension du droit à l'indemnité [1]
	1.	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci: [2]
		a.	est sans travail par sa propre faute;
		b.	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
		c.	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
		d. [3]	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
		e.	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
		f.	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
		g. [4]	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
	2.	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent. [5]
	3.	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours. [6] L'exécution de la suspension estcaduque six mois après le début du délai de suspension. [7]
	3bis.	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension. [8]
	4.	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.
[1] Introduit par le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 22 mars 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2003 (RO 2003 1728; FF 2001 2123). [4] Introduite par le ch. I de la LF du 23 juin 1995 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 22 mars 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2003 (RO 2003 1728; FF 2001 2123). [5] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [6] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [7] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de la LF du 22 mars 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2003 (RO 2003 1728; FF 2001 2123). [8] Introduit par le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340).

AVIG in der Anspruchsberechtigung einzustellen ist. Dies ist zu Recht nicht umstritten. Streitig ist das Mass der Sanktion.
3.
Die Dauer der Einstellung wird gemäss den im angefochtenen Entscheid ebenfalls korrekt wiedergegebenen Bestimmungen nach dem Grad des Verschuldens festgesetzt (Art. 30 Abs. 3

RS 837.0 LACI Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage Art. 30   Suspension du droit à l'indemnité [1]
	1.	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci: [2]
		a.	est sans travail par sa propre faute;
		b.	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
		c.	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
		d. [3]	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
		e.	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
		f.	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
		g. [4]	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
	2.	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent. [5]
	3.	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours. [6] L'exécution de la suspension estcaduque six mois après le début du délai de suspension. [7]
	3bis.	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension. [8]
	4.	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.
[1] Introduit par le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 22 mars 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2003 (RO 2003 1728; FF 2001 2123). [4] Introduite par le ch. I de la LF du 23 juin 1995 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 22 mars 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2003 (RO 2003 1728; FF 2001 2123). [5] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [6] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [7] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de la LF du 22 mars 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2003 (RO 2003 1728; FF 2001 2123). [8] Introduit par le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340).

AVIG; Art. 45 Abs. 2

RS 837.02 OACI Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage Art. 45 [1]   Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV), wobei ein schweres Verschulden vorliegt, wenn der Versicherte ohne entschuldbaren Grund eine zumutbare Arbeit abgelehnt hat (Art. 45 Abs. 3

RS 837.02 OACI Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage Art. 45 [1]   Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV). Das AWA hat diese Bestimmung angewandt und den Beschwerdegegner in dem bei schwerem Verschulden gegebenen Rahmen von 31-60 Tagen (Art. 45 Abs. 2 lit. c

RS 837.02 OACI Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage Art. 45 [1]   Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV) für 38 Tage in der Anspruchsberechtigung eingestellt. Das kantonale Gericht ist demgegenüber von einem nur mittelschweren Verschulden ausgegangen und hat die Dauer der Sanktion innerhalb der hiefür vorgesehenen 16-30 Einstelltage (Art. 45 Abs. 2 lit. b

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	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV) auf 25 Tage festgesetzt. Die Vorinstanz begründet dies damit, dass das Verschulden aufgrund bestimmter Gesichtspunkte als geringer anzusehen sei.
4.
4.1 Wie im angefochtenen Entscheid richtig erwogen, ist bei der Ablehnung einer zumutbaren Stelle nicht zwingend von einem schweren Verschulden auszugehen, wenn ein entschuldbarer Grund vorliegt, da diesfalls Art. 45 Abs. 3

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	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV nicht anwendbar ist. Das gilt unabhängig davon, ob die Stelle amtlich zugewiesen wurde oder nicht. Entschuldbar sind Gründe, die - ohne zur Unzumutbarkeit der betreffenden Stelle zu führen, ansonsten es schon an der Erfüllung der in Art. 45 Abs. 3

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	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV erwähnten Einstellungstatbestände fehlte - das Verschulden als mittelschwer oder leicht erscheinen lassen können. Ein solcher im konkreten Einzelfall liegender Grund kann die subjektive Situation der Person oder eine objektive Gegebenheit beschlagen (zum Ganzen: BGE 130 V 125 ff., namentlich 130 f. Erw. 3.4.3 und Erw. 3.5 mit Hinweisen).
4.2 Die Annahme eines nur mittelschweren Verschuldens ist nach Auffassung des kantonalen Gerichts gerechtfertigt, weil der Beschwerdegegner die zuweisende Amtsstelle über die Nichteinhaltung der Bewerbungsfrist orientiert habe. Sodann sei ihm zugutezuhalten, dass er sich intensiv um eine neue Stelle bemüht und dadurch bereits im Oktober 2005 über eine entsprechende Zusage verfügt habe.
4.3 Diese Erwägungen überzeugen nicht. Die von der Vorinstanz genannten Gesichtspunkte mögen allenfalls bei der ermessensweisen Festsetzung der Einstelldauer innerhalb des für den entsprechenden Verschuldensgrad geltenden Rahmens relevant sein. Ein entschuldbarer Grund, welcher im Sinne von Art. 45 Abs. 3

RS 837.02 OACI Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage Art. 45 [1]   Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV den Schluss auf ein nicht schweres Verschulden gestattet, kann darin aber mit der Verwaltung nicht gesehen werden.
Entscheidend ist, dass der Beschwerdegegner durch Unterlassen der Bewerbung um die zugewiesene Stelle eine Chance versäumt hat, die Arbeitslosigkeit rasch und auch wesentlich früher als mit der im Oktober 2005 erhaltenen Zusage, zu beenden. Sodann trifft zwar zu, dass der Versicherte der zuständigen Amtsstelle rasch mitteilte, dass er die Bewerbungsfrist ungenutzt hatte verstreichen lassen. Dieser Gesichtspunkt vermag ihn aber entgegen der Vorinstanz nicht entscheidend zu entlasten. Entsprechendes liesse sich auch nicht aus dem im angefochtenen Entscheid erwähnten Urteil H. vom 9. Dezember 2003 (C 58/03) herleiten. Dort war ebenfalls zu prüfen, ob der Grad des schweren Verschuldens bei einer versicherten Person, welche die Bewerbungsfrist für eine zugewiesene Stelle nicht eingehalten hatte, wegen eines entschuldbaren Grundes unterschritten werden könne. Dabei wurde der versicherten Person zugutegehalten, dass sie die zuweisende Amtsstelle über das Versäumnis umgehend in Kenntnis gesetzt hatte. Dies geschah aber zum einen vor einem Hintergrund, der mit dem hier gegebenen nur teilweise vergleichbar ist. Denn dort wurde die Bewerbungsfrist wegen einer Unterlassung im Zusammenhang mit dem Versand des Bewerbungsschreibens verpasst,
während es hier nicht einmal zu einem solchen Bewerbungsversuch gekommen ist. Zum anderen genügte auch im damaligen Verfahren alleine die umgehende Mitteilung über die verpasste Bewerbungsfrist nicht zur Annahme eines weniger als schweren Verschuldens. Hiefür war vielmehr mitverantwortlich, dass der versicherten Person, deren Einstellung in der Anspruchsberechtigung zur Diskussion stand, in der Arbeitslosigkeit ein über eineinhalb Jahre hinweg arbeitslosenversicherungsrechtlich nicht zu beanstandendes Verhalten angerechnet werden konnte. Ein derartiger Tatbeweis des guten Willens liegt hier nicht vor.
4.4 Was der Versicherte vorbringen lässt, rechtfertigt ebenfalls keine andere Betrachtungsweise. Er wurde mit der amtlichen Stellenzuweisung vom 18. März 2005 unmissverständlich aufgefordert, sich bis 22. März 2005 um die angebotene Stelle zu bewerben. Dies hat er unterlassen. Dass dies nicht etwa auf ein - unter Umständen entschuldbares - falsches Verständnis des Zuweisungsschreibens zurückzuführen war, geht aus seiner Stellungnahme an die Verwaltung vom 10. Mai 2005 hervor. Danach hatte er sich vorgenommen, eine Bewerbung einzureichen. Dass dies nicht geschehen sei, liege darin begründet, dass er einige Tage Stress gehabt habe und somit erst nach Ablauf der Frist dazu gekommen sei, sich mit der Bewerbung zu befassen. Dabei habe er realisiert, dass die gesetzte Frist bereits abgelaufen gewesen sei, und er habe, da verspätete Bewerbungen ohnehin nicht berücksichtigt würden, von der Einreichung einer solchen abgesehen.
Dass der Versicherte die Bewerbungsfrist nicht eingehalten hat, ist demnach darauf zurückzuführen, dass er die Stellenzuweisung erst mit zeitlicher Verzögerung genau durchgelesen hat. Dieses Versäumnis lässt sich nicht mit Stress entschuldigen, ist doch der Versicherte, der Leistungen der Arbeitslosenversicherung beanspruchen will, gehalten, im Rahmen der Schadenminderungspflicht alles Notwendige zur Vermeidung oder Verkürzung der Arbeitslosigkeit zu tun. Das umgehende und sorgfältige Durchlesen arbeitsamtlicher Zustellungen stellt einen elementaren Bestandteil dieser Verpflichtung dar. Der Beschwerdegegner kann sich auch nicht mit dem Vorbringen entlasten, die Amtsstelle habe ihn nach Erhalt seiner Mitteilung über die versäumte Bewerbungsfrist nicht darüber informiert, ob eine nachträgliche Bewerbung noch möglich sei. Denn es wäre an ihm gelegen, sich seinerseits zumindest nach einer allfälligen solchen Möglichkeit zu erkundigen.
4.5 Das kantonale Gericht hat somit zu Unrecht auf ein nur mittelschweres Verschulden geschlossen.
Bei dem demnach gegebenen schweren Verschulden ist eine Einstellung zwischen 31 und 60 Tagen auszusprechen (Art. 45 Abs. 2 lit. c

RS 837.02 OACI Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage Art. 45 [1]   Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

AVIV). Die Verwaltung hat die Dauer der Sanktion auf 38 Tage festgesetzt. Es bestehen indessen keine triftigen Gründe, über das Minimum bei schwerem Verschulden hinauszugehen, zumal es um die erstmalige Einstellung eines noch jungen und beruflich unerfahrenen Versicherten geht, welcher sich ansonsten fleissig um eine neue Arbeitsstelle bemüht und die Unterlassung betreffend die zugewiesene Stelle umgehend gemeldet hat. Die Dauer der Einstellung wird daher auf 31 Tage festgesetzt.
5.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134

RS 837.02 OACI Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage Art. 45 [1]   Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
	1.	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit: [2]
		a.	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
		b.	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
	2.	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
	3.	La suspension dure:
		a.	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
		b.	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
		c.	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
	4.	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
		a.	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
		b.	refuse un emploi réputé convenable.
	5.	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 mars 2011, en vigueur depuis le 1er avr. 2011 (RO 2011 1179). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 mai 2021, en vigueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 339).

OG). Der Beschwerdegegner ist nicht anwaltlich oder in anderer Weise qualifiziert vertreten, weshalb ihm keine Parteientschädigung zusteht. Eine solche wird denn auch nicht geltend gemacht.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne teilweise gutgeheissen, dass der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 10. Januar 2006 aufgehoben und der Einspracheentscheid des Amtes für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Aargau vom 9. September 2005 insoweit abgeändert wird, als die Dauer der Einstellung in der Anspruchsberechtigung auf 31 Tage festgesetzt wird.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Öffentlichen Arbeitslosenkasse des Kantons Aargau und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 15. Dezember 2006

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber: