Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1P.277/2004 /gij

Urteil vom 15. September 2004
I. Öffentlichrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesgerichtspräsident Aemisegger, Präsident,
Bundesrichter Aeschlimann, Féraud,
Gerichtsschreiber Steinmann.

Parteien
X.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Hans Schatzmann,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Bielstrasse 9, 4502 Solothurn,
Obergericht des Kantons Solothurn, Strafkammer, Amthaus 1, Postfach 157, 4502 Solothurn.

Gegenstand
Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV, Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV sowie Art. 6 Ziff. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK (Strafverfahren; SVG),

Staatsrechtliche Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Strafkammer,
vom 4. März 2004.

Sachverhalt:
A.
Die Kantonspolizei Solothurn teilte X.________ das Ergebnis einer Radarkontrolle mit, wonach dessen Personenwagen mit den Kontrollschildern SO________ am 27. August 2001 in Oberdorf - bei einer höchstzulässigen Geschwindigkeit von 50 km/h - mit einer Geschwindigkeit von 73 km/h (vor Abzug der Sicherheitsmarge von 5 km/h) gemessen worden war. Die Kantonspolizei wies auf das einzuschlagende Verfahren hin und ersuchte X.________ darum, das Formular "Personalien des verantwortlichen Lenkers" auszufüllen. Dieser gab darin, mit seiner Unterschrift versehen, seine Personalien bekannt und bemerkte in der Rubrik "Evtl. Aussagen des verantw. Lenkers": "Bitte einen Termin für Einsicht der Radarbilder".

X.________ erhielt Gelegenheit, die Radarbilder einzusehen, und wurde von der Kantonspolizei einvernommen. Im Laufe der Einvernahme telefonierte X.________ dann mit einem Rechtsanwalt, bestritt in der Folge, selber gefahren zu sein, gab keine weitern Erklärungen ab, verweigerte die Unterzeichnung des Einvernahmeprotokolls und zerriss dieses schliesslich.

Mit Strafverfügung des Untersuchungsrichteramts vom 12. Februar 2002 wurde X.________ "gestützt auf die beiliegende Anzeige der Polizei" mit einer Busse von Fr. 400.-- bestraft.
B.
Auf Einsprache hin erkannte der Amtsgerichtspräsident des Richteramts Solothurn-Lebern X.________ am 4. September 2002 wegen Überschreitens der Geschwindigkeit der Verletzung einer Verkehrsregel (Art. 90 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
SVG) schuldig und bestrafte ihn mit einer Busse von Fr. 400.--. Er stützte den Schuldspruch in erster Linie auf das Ausfüllen des Personalien-Formulars ab, bezeichnete ein allfälliges Missverständnis als Schutzbehauptung und hielt fest, dass weitere Indizien kaum von Bedeutung seien, indessen ebenfalls nahe legten, dass X.________ sein Auto selber gelenkt habe. Nicht dagegen sprächen insbesondere auch die Umstände des an jenem Tag geleisteten Zivilschutzdienstes.

Dieses Urteil focht X.________ mit Kassationsbeschwerde beim Obergericht des Kantons Solothurn an. Dessen Strafkammer wies die Kassationsbeschwerde mit Urteil vom 4. März 2004 ab. Es ging davon aus, dass aus der blossen Haltereigenschaft nicht auf das Führen des Fahrzeuges geschlossen werden dürfe, berücksichtigte sowohl das Zeugnisverweigerungsrecht als auch die Unschuldsvermutung und kam unter Würdigung der gesamten Umstände zum Schluss, dass hinreichende Anhaltspunkte für die Schuld von X.________ bestünden.
C.
Gegen diesen Entscheid des Obergerichts hat X.________ beim Bundesgericht am 10. Mai 2004 staatsrechtliche Beschwerde erhoben. Er rügt im Wesentlichen eine Verletzung von Bestimmungen der Strafprozessordnung sowie zur Hauptsache der Unschuldsvermutung und des Grundsatzes in dubio pro reo im Sinne von Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV und Art. 6 Ziff. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK. Er beantragt die Aufhebung des angefochtenen Urteils.

Das Obergericht beantragt in einer kurzen Vernehmlassung die Abweisung der Beschwerde. Die Staatsanwaltschaft hat auf eine Stellungnahme verzichtet.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Für das staatsrechtliche Beschwerdeverfahren erfordert Art. 86 Abs. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
OG, dass der kantonale Instanzenzug in formeller und materieller Hinsicht ausgeschöpft wird. Daraus ergibt sich im Grundsatz das Verbot, vor Bundesgericht tatsächliche Noven vorzubringen (vgl. BGE 117 Ia 491 E. 2a S. 495, 107 Ia 187 E. 2b S. 191, 107 Ia 265 S. 266, mit Hinweisen). Der Beschwerdeführer kann sich daher vor Bundesgericht nicht erstmals darauf berufen, an jenem fraglichen Tag von einem andern Dienstpflichtigen mit dessen Wagen abgeholt worden zu sein. Ebenso wenig kann er Beweismittel wie das allgemeine Kursprogramm des Zivilschutzdienstes anrufen, die bereits im obergerichtlichen Verfahren als unzulässig bezeichnet worden sind.

Über die Rüge der Verletzung von Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV und Art. 6 Ziff. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK hinaus macht der Beschwerdeführer auch Missachtungen von Bestimmungen der Strafprozessordnung des Kantons Solothurn (StPO) geltend und beruft sich insbesondere auf die Kassationsgründe der Verletzung eines wesentlichen Verfahrensgrundsatzes und der willkürlichen Feststellung des Sachverhalts im Sinne von § 190 Abs. 1 lit. a und b StPO. Diese Vorbringen haben neben den genannten Rügen der Verletzung von Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV und Art. 6 Ziff. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK keine eigenständige Bedeutung.
Der Beschwerdeführer erwähnt, dass er - entgegen einem Hinweis auf § 7 StPO im polizeilichen Protokoll - anlässlich seiner polizeilichen Einvernahme in seiner Eigenschaft als Beschuldigter nicht umfassend über seine Verteidigungsrechte orientiert worden sei. Weiter weist er auf eine ungewöhnlich lange Verfahrensdauer vor dem Obergericht hin. Der Beschwerdeführer belässt es indessen in dieser Hinsicht bei blossen Bemerkungen, ohne diesbzüglich eigentliche Verfassungsverletzungen zu rügen, sodass darauf nicht näher einzugehen ist.

Es wird im entsprechenden Sachzusammenhang zu prüfen sein, ob die Beschwerdeschrift den Anforderungen von Art. 90 Abs. 1 lit. b
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
OG genügt, wonach im Einzelnen darzulegen ist, welche verfassungsmässigen Rechte verletzt sind und worin die Verfassungsverletzung liegen soll. Das Bundesgericht prüft im staatsrechtlichen Beschwerdeverfahren lediglich hinreichend vorgebrachte Rügen.

Im Übrigen geben die Prozessvoraussetzungen zu keinen besondern Bemerkungen Anlass, sodass unter den genannten Vorbehalten auf die Beschwerde einzutreten ist.
2.
Der Beschwerdeführer rügt eine Missachtung des Grundsatzes in dubio pro reo und damit Verletzungen von Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV und Art. 6 Ziff. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK. Er macht im Wesentlichen geltend, seine Schuld sei mit den vom Obergericht angestellten blossen Mutmassungen nicht erbracht und er sei durch die Berufung auf sein Recht, zu schweigen und von seinem Zeugnisverweigerungsrecht Gebrauch zu machen, zum Beweise seiner Unschuld verpflichtet worden.
Gemäss Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV und Art. 6 Ziff. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK und dem daraus abgeleiteten Grundsatz in dubio pro reo ist bis zum gesetzlichen Nachweis der Schuld zu vermuten, dass der wegen einer strafbaren Handlung Angeklagte unschuldig ist. Dem Grundsatz kommt nach der Rechtsprechung eine zweifache Bedeutung zu.
2.1 Als Beweislastregel bedeutet die Maxime in dubio pro reo, dass es Sache der Anklagebehörde ist, die Schuld des Beschuldigten zu beweisen, und nicht dieser seine Unschuld nachweisen muss. Der Grundsatz ist verletzt, wenn der Strafrichter einen Angeklagten (einzig) mit der Begründung verurteilt, er habe seine Unschuld nicht nachgewiesen. Ebenso ist die Maxime verletzt, wenn sich aus den Urteilsgründen ergibt, dass der Strafrichter von der falschen Meinung ausging, der Angeklagte habe seine Unschuld zu beweisen, und dass er ihn verurteilte, weil ihm dieser Beweis misslang (BGE 127 I 38 E. 2a S. 40, 120 Ia 31 E. 2c und d S. 37 f., Urteil 1P. 641/2000 vom 24. Januar 2001, E. 2 [RUDH 2001 S. 115 und Pra 2001 Nr. 110]).

Von besonderem Gewicht im Zusammenhang mit der Maxime in dubio pro reo in der Bedeutung als Beweislastregel ist ferner der Grundsatz, als Beschuldigter schweigen zu dürfen und sich selber nicht belasten zu müssen, ohne dass daraus Nachteile erwachsen oder daraus nachteilige Schlüsse gezogen werden. Er ist in Art. 14 Ziff. 3 lit. g
IR 0.103.2 Pacte international du 16 décembre 1966 relatif aux droits civils et politiques
Pacte-ONU-II Art. 14 - 1. Tous sont égaux devant les tribunaux et les cours de justice. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal compétent, indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil. Le huis clos peut être prononcé pendant la totalité ou une partie du procès soit dans l'intérêt des bonnes moeurs, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, soit lorsque l'intérêt de la vie privée des parties en cause l'exige, soit encore dans la mesure où le tribunal l'estimera absolument nécessaire, lorsqu'en raison des circonstances particulières de l'affaire la publicité nuirait aux intérêts de la justice; cependant, tout jugement rendu en matière pénale ou civile sera public, sauf si l'intérêt de mineurs exige qu'il en soit autrement ou si le procès porte sur des différends matrimoniaux ou sur la tutelle des enfants.
1    Tous sont égaux devant les tribunaux et les cours de justice. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal compétent, indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil. Le huis clos peut être prononcé pendant la totalité ou une partie du procès soit dans l'intérêt des bonnes moeurs, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, soit lorsque l'intérêt de la vie privée des parties en cause l'exige, soit encore dans la mesure où le tribunal l'estimera absolument nécessaire, lorsqu'en raison des circonstances particulières de l'affaire la publicité nuirait aux intérêts de la justice; cependant, tout jugement rendu en matière pénale ou civile sera public, sauf si l'intérêt de mineurs exige qu'il en soit autrement ou si le procès porte sur des différe
2    Toute personne accusée d'une infraction pénale est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Toute personne accusée d'une infraction pénale a droit, en pleine égalité, au moins aux garanties suivantes:
a  à être informée, dans le plus court délai, dans une langue qu'elle comprend et de façon détaillée, de la nature et des motifs de l'accusation portée contre elle;
b  à disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense et à communiquer avec le conseil de son choix;
c  àêtre jugée sans retard excessif;
d  à être présente au procès et à se défendre elle-même ou à avoir l'assistance d'un défenseur de son choix; si elle n'a pas de défenseur, à être informée de son droit d'en avoir un, et, chaque fois que l'intérêt de la justice l'exige, à se voir attribuer d'office un défenseur, sans frais, si elle n'a pas les moyens de le rémunérer;
e  à interroger ou faire interroger les témoins à charge et à obtenir la comparution et l'interrogatoire des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
f  à se faire assister gratuitement d'un interprète si elle ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience;
g  à ne pas être forcée de témoigner contre elle-même ou de s'avouer coupable.
4    La procédure applicable aux jeunes gens qui ne sont pas encore majeurs au regard de la loi pénale tiendra compte de leur âge et de l'intérêt que présente leur rééducation.
5    Toute personne déclarée coupable d'une infraction a le droit de faire examiner par une juridiction supérieure la déclaration de culpabilité et la condamnation, conformément à la loi.
6    Lorsqu'une condamnation pénale définitive est ultérieurement annulée ou lorsque la grâce est accordée parce qu'un fait nouveau ou nouvellement révélé prouve qu'il s'est produit une erreur judiciaire, la personne qui a subi une peine à raison de cette condamnation sera indemnisée, conformément à la loi, à moins qu'il ne soit prouvé que la non-révélation en temps utile du fait inconnu lui est imputable en tout ou partie.
7    Nul ne peut être poursuivi ou puni en raison d'une infraction pour laquelle il a déjà été acquitté ou condamné par un jugement définitif conformément à la loi et à la procédure pénale de chaque pays.
UNO-Pakt II ausdrücklich garantiert und wird im Rahmen der EMRK Art. 6 Ziff. 1 bzw. Ziff. 2 zugeordnet. Er bedeutet, dass ein Schuldspruch nicht ausschliesslich oder im Wesentlichen darauf abgestützt werden darf, dass der Beschuldigte geschwiegen oder sich geweigert hat, Fragen zu beantworten oder Aussagen zu machen. Bei der Gewichtung belastender Elemente darf indessen das Schweigen in Situationen, die nach einer Erklärung rufen, mitberücksichtigt werden. Diesfalls sind die gesamten Umstände im Einzelfall zu würdigen, ob die Anklagepunkte genügend bedeutsam sind, um nach einer Erklärung zu rufen und um zu beurteilen, ob der Grundsatz in dubio pro reo verletzt ist (Urteil 1P. 641/2000 vom 24. Januar 2001, E. 3 [RUDH 2001 S. 115 und Pra 2001 Nr. 110], BGE 121 II 257 E. 4a S. 264, 130 I 126 E. 2.1, je mit Hinweisen; vgl. auch Esther Tophinke, Das Grundrecht der Unschuldsvermutung, Diss. Bern 2000, S. 272
ff.).

In ähnlichem Zusammenhang steht die Berufung auf das Zeugnisverweigerungsrecht sowohl des Beschwerdeführers wie auch der Familie Z.________ gemäss § 63 und 65 StPO. Das Obergericht hat nicht in Zweifel gezogen, dass von diesem Gebrauch gemacht werden durfte, indessen angefügt, dass es bei der Gewichtung von belastenden Elementen mitberücksichtigt werden dürfe.
2.2 Als Beweiswürdigungsregel besagt in dubio pro reo darüber hinaus, dass sich der Strafrichter nicht von der Existenz eines für den Angeklagten ungünstigen Sachverhalts überzeugt erklären darf, wenn bei objektiver Betrachtung erhebliche, nicht zu unterdrückende Zweifel bestehen, ob sich der Sachverhalt so verwirklicht hat. Die Maxime ist verletzt, wenn der Strafrichter an der Schuld des Beschuldigten hätte zweifeln müssen. Dabei sind bloss abstrakte und theoretische Zweifel nicht massgebend, weil solche immer möglich sind und absolute Gewissheit nicht verlangt werden kann. Das Bundesgericht greift auf staatsrechtliche Beschwerde hin nur ein, wenn der Sachrichter den Angeklagten verurteilte, obschon bei objektiver Würdigung des ganzen Beweisergebnisses offensichtlich erhebliche und schlechterdings nicht zu unterdrückende Zweifel an dessen Schuld fortbestanden (BGE 127 I 38 E. 2a S. 41, 120 Ia 31 E. 2c und d S. 37 f., Urteil 1P. 641/2000 vom 24. Januar 2001, E. 2 [RUDH 2001 S. 115 und Pra 2001 Nr. 110]).
Willkür in der Beweiswürdigung im Sinne von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV liegt nach der Rechtsprechung vor, wenn der Sachrichter in seinem Entscheid von Tatsachen ausgeht, die mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch stehen, auf einem offenkundigen Fehler beruhen oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderlaufen. Dabei genügt es nicht, wenn der angefochtene Entscheid sich nur in der Begründung als unhaltbar erweist; eine Aufhebung im staatsrechtlichen Beschwerdeverfahren rechtfertigt sich erst, wenn er auch im Ergebnis verfassungswidrig ist (BGE 127 I 28 E. 2a S. 41, mit Hinweisen).
2.3 Gestützt auf diese Grundsätze ist im Folgenden zu prüfen, ob die Beweiswürdigung des Obergerichts vor dem Willkürverbot standhält und der angefochtene Entscheid den Grundsatz in dubio pro reo wahrt.
3.
3.1 Es ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer Halter des Fahrzeuges ist, das mit übersetzter Geschwindigkeit registriert worden war. Nach der Rechtsprechung kann die Haltereigenschaft bei einem Strassenverkehrsdelikt, das von einem nicht identifizierten Fahrzeuglenker begangen worden ist, ein Indiz für die Täterschaft sein (Urteil 1P. 641/2000 vom 24. Januar 2001, E. 4 [RUDH 2001 S. 115 und Pra 2001 Nr. 110], 1P.428/2003 vom 8. April 2004, E. 4.6.1). Der Beschwerdeführer hat dies mit dem Ausfüllen des Formulars "Personalien des verantwortlichen Lenkers" der Form nach klar bestätigt.

Er bringt allerdings vor, dass er darauf nicht behaftet werden könne. Er habe das Formular vielmehr irrtümlich ausgefüllt, weil er fälschlicherweise angenommen hatte, als Halter dazu verpflichtet zu sein, und dabei den Unterschied zwischen Lenker und Halter übersehen habe. Zudem habe er das Formular nicht vorbehaltlos ausgefüllt, sondern vielmehr um Einsichtnahme in die Radarbilder ersucht und damit von Anfang an einen Beweis für den Tatvorwurf verlangt. Dieses Vorgehen spreche für seine Bedachtsamkeit, vorerst alles Nötige abzuklären und allfällige Unklarheiten frühzeitig zu beseitigen.

Das Obergericht hat die Schuld des Beschwerdeführers nicht bloss aus dessen Haltereigenschaft gefolgert, sondern sie gerade auch auf die Art und Weise des Ausfüllens des genannten Formulars gestützt. Es hat ausgeführt, dass derjenige, der zu Unrecht angeschuldigt wird, begreiflicherweise ungehalten reagiert. In einer entsprechenden Situation wird der zu Unrecht Beschuldigte darauf bedacht sein, seine Unschuld unmissverständlich zum Ausdruck zu bringen, jeglichen Hinweis auf seine Schuld zu vermeiden und beim Ausfüllen eines Formulars mit Unterschrift grösste Vorsicht walten zu lassen. Davon kann im vorliegenden Fall mit dem vorbehaltlosen Ausfüllen der "Personalien des verantwortlichen Lenkers" und dem blossen Hinweis, die Radarbilder einsehen zu wollen, keineswegs gesprochen werden. Darin kann keine ernsthafte Bestreitung der Schuld erblickt werden. Das Obergericht durfte bei dieser Sachlage den Einwand des Irrtums bzw. der Bedachtsamkeit mit gutem Grund verwerfen und im Verhalten des Beschwerdeführers ohne Willkür ein Indiz dafür erblicken, dass er seinen Wagen tatsächlich selber gefahren hatte.
3.2 Das Obergericht verwies ferner auf das Verhalten des Beschwerdeführers im Allgemeinen. Es hielt fest, dass dieser vorerst nicht bestritten hatte, selbst gefahren zu sein, erst im Verlaufe der polizeilichen Einvernahme darum ersuchte, mit einem Rechtsanwalt zu telefonieren, und hernach in Anbetracht des Umstandes, dass der Fahrzeuglenker auf den Radarfotos nicht erkennbar war, seine Schuld bestritt. Dieser Verlauf ergibt sich mit hinreichender Deutlichkeit aus dem polizeilichen Protokoll, mit dem sich der Beschwerdeführer - ausser des nicht belegten Hinweises, nicht über die Verteidigungsrechte aufmerksam gemacht worden zu sein - nicht auseinandersetzt. Daran vermag auch die Behauptung nichts zu ändern, das Telefonat mit dem Rechtsvertreter habe lediglich bezweckt, in Erfahrung zu bringen, ob er Angaben zum Kreis der möglichen Benutzer unter seinen Mitbewohnern machen müsse. In diesem Hergang durfte das Obergericht ohne Willkür ein Indiz für das Fahren des Beschwerdeführers erblicken. Dazu kommt, dass er in der vorliegenden Beschwerde erstmals angibt, von einem andern Dienstpflichtigen für den Zivilschutzdienst abgeholt worden zu sein, und insoweit ein weiteres Argument für seine Unschuld nachschiebt. In Bezug auf die Würdigung
des Verhaltens des Beschwerdeführers kann dem Obergericht keine Willkür vorgeworfen werden.
3.3 Im angefochtenen Urteil wird darauf abgestellt, dass an jenem Abend im Zivilschutzdienst um 16.30 Uhr bzw. gegen 16.30 Uhr Arbeitsschluss war und der Beschwerdeführer daher hinreichend Zeit hatte, mit seinem Wagen an den Ort der Radarkontrolle um 17.03 Uhr zu gelangen. Gemäss polizeilichem Bericht konnte bei der kantonalen Zivilschutzverwaltung bzw. von Herrn Y.________ in Erfahrung gebracht werden, dass der Beschwerdeführer vom 27. - 31. August 2001 in Olten (Gheid) an einem Kurs teilgenommen hatte und am 27. August 2001 um 16.30 Uhr Arbeitsschluss gewesen sei. Dem fügte das Obergericht an, es sei allgemein bekannt, dass in solchen Kursen auf entsprechende Anfrage regelmässig die Mittagszeit verkürzt werde und der Arbeitsschluss dann nach 16.00 Uhr bzw. gegen 16.30 erfolge.

Was der Beschwerdeführer zur obergerichtlichen Annahme des Zeitpunktes des Arbeitsschlusses vorbringt, vermag keine Willkür zu belegen. Zum einen setzt er sich mit dem polizeilichen Bericht nicht auseinander. Zum andern ist der Hinweis unbehelflich, das Obergericht selber sei nicht zivilschutzpflichtig und könne über keine eigene Erfahrung verfügen. Schliesslich kommt dem allgemeinen Kursprogramm, das als Beweismittel an sich nicht verwertet werden kann (oben E. 1), gegenüber den spezifischen Angaben im polizeilichen Bericht keine entscheidende Bedeutung zu.

In diesem Zusammenhang rügt der Beschwerdeführer weiter, die Annahme sei willkürlich, er hätte mit seinem Wagen in der Zeit vom Arbeitsschluss bis 17.03 Uhr nach Oberdorf gelangen können. Dies würde bedeuten, dass er die rund 41 km mit einer Durchschnittsgeschwindigkeit von 75 km/h hätte zurücklegen und den Abendverkehr und die notorischen Verkehrsüberlastungen in Olten und Solothurn hätte bewältigen müssen. Demgegenüber hielt das Obergericht fest, es sei gerichtsnotorisch, dass man vom Zivilschutzzentrum Olten im Westen der Stadt sehr rasch nach Wangen und danach weiter Richtung Solothurn und Oberdorf gelangen könne. Dagegen vermögen die Ausführungen in der Beschwerde nicht aufzukommen. Der Beschwerdeführer lässt ausser Betracht, dass ein wesentlicher Teil der Strecke auf der Autobahn zurückgelegt werden kann. Er legt nicht dar, weshalb in Olten bereits um ca. 16.30 Uhr und in Solothurn kurz vor 17.00 Uhr bereits abendlicher Stossverkehr geherrscht haben soll. Seine Willkürrüge erweist sich daher auch in diesem Punkte als unbegründet.
Schliesslich wies das Obergericht darauf hin, dass die Benützung des eigenen Fahrzeugs für den Besuch des Zivilschutzdienst-Kurses angesichts der Umstände nahe liege. Die Benützung der öffentlichen Verkehrsmittel mit zweimaligem Umsteigen für den Weg vom Wohnort zum Kursort in Olten sei demgegenüber wesentlich aufwändiger. Diese Annahme hält vor dem Willkürverbot klarerweise stand. Die Behauptung, der Beschwerdeführer würde für den Weg von seinem Wohnort zum Kurszentrum in Olten rund 1½ Stunden benötigen, ist auch unter Einbezug von morgendlichem Verkehr nicht zwingend. Dazu kommt, dass der Heimweg mit dem Auto wesentlich rascher zurückgelegt werden kann, weil keine Abfahrtszeiten und allfälligen Anschlüsse abzuwarten sind. Schliesslich darf aus der - im bundesgerichtlichen Verfahren neu vorgebrachten - Behauptung, der Beschwerdeführer sei von einem Dienstkollegen mit dem Auto abgeholt worden, geschlossen werden, dass die Fahrt mit einem Auto als insgesamt bequemer betrachtet wird.

Gesamthaft durfte das Obergericht damit ohne Willkür davon ausgehen, dass die Benützung des Privatfahrzeuges nahe liege und dass der Beschwerdeführer den Ort der Radarkontrolle in Oberdorf angesichts des Arbeitsschlusses im Zivilschutzdienst-Kurs und der Strecke zwischen Olten-Gheid und Oberdorf bis 17.03 Uhr mit seinem Wagen hätte erreichen können.
3.4 Schliesslich stellte das Obergericht auf den unbestrittenen Umstand ab, dass der Beschwerdeführer keine Rückerstattung für allfällige Bahnbillette begehrt habe. Hätte der Beschwerdeführer für den Besuch des Zivilschutzdienst-Kurses die öffentlichen Verkehrsmittel benützt, so sei aufgrund allgemeiner Lebenserfahrung anzunehmen, dass er um Vergütung der entsprechenden Kosten ersucht hätte. Demgegenüber bringt der Beschwerdeführer vor, er hätte ein Rückerstattungsbegehren aus unterschiedlichsten Gründen unterlassen können, etwa weil er von einem Dienstkollegen mitgenommen worden sei, weil er es vergessen hätte oder weil er darauf wegen des damit verbundenen Aufwandes verzichtet hätte. Wie es sich mit allfälligen Schlüssen aus dem Fehlen eines Rückerstattungsbegehrens für Billette der öffentlichen Verkehrsmittel in Anbetracht dieser Einwendungen verhält, kann offen bleiben.
3.5 Aufgrund der Haltereigenschaft des Beschwerdeführers, dessen Ausfüllen des Personalien-Formulars ohne eigentliche Schuldbestreitung, des Verhaltens anlässlich der Einsicht in die Radarfotos und der polizeilichen Befragung sowie schliesslich der Umstände des Zivilschutzdienstes und der zeitlichen Möglichkeit des Erreichens von Oberdorf durfte das Obergericht ohne Willkür darauf schliessen, dass dieser sein Fahrzeug selber gefahren habe. Insoweit kann dem Obergericht hinsichtlich der Beweiswürdigung kein Vorwurf der Verletzung von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV gemacht werden.
4.
Bei Würdigung des gesamten Beweisergebnisses zeigen sich auch keine offensichtlich erheblichen und schlechterdings nicht zu unterdrückenden Zweifel an der Schuld des Beschwerdeführers. Es fällt insbesondere in Betracht, dass das Personalien-Formular keine ernsthaften Zweifel an der Schuld erkennen lässt und der Hergang der polizeilichen Befragung sich aus dem Protokoll ohne wesentliche Bestreitung hinreichend klar ergibt. Damit erweist sich die Rüge der Verletzung der Unschuldsvermutung in ihrer Bedeutung als Beweiswürdigungsregel als unbegründet.

Darüber hinaus ist auch nicht ersichtlich, inwieweit die Maxime in dubio pro reo in ihrer Funktion als Beweislastregel verletzt sein sollte. Insbesondere kann nicht gesagt werden, der Beschwerdeführer hätte wegen seines Schweigerechts seine Unschuld beweisen müssen und sei allein wegen Misslingens dieses Beweises für schuldig erklärt worden.

Aus diesen Gründen erweist sich die Rüge der Verletzung von Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV und Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK als unbegründet.
5.
Demnach ist die vorliegende Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die bundesgerichtlichen Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 156
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
OG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 3'000.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer sowie der Staatsanwaltschaft und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 15. September 2004
Im Namen der I. öffentlichrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 1P.277/2004
Date : 15 septembre 2004
Publié : 09 octobre 2004
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Procédure
Objet : Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 1P.277/2004 /gij Urteil vom 15. September


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
32
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
LCR: 90
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
OJ: 86  90  156
SR 0.103.2: 14
Répertoire ATF
107-IA-187 • 107-IA-265 • 117-IA-491 • 120-IA-31 • 121-II-257 • 127-I-38 • 127-I-6 • 130-I-126
Weitere Urteile ab 2000
1P.277/2004 • 1P.428/2003
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • in dubio pro reo • montre • service dans la protection civile • prévenu • olten • hameau • doute • recours de droit public • présomption d'innocence • comportement • indice • condamné • pré • poids • état de fait • avocat • signature • automobile • moyen de preuve
... Les montrer tous
Pra
90 Nr. 110