Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 151/2020

Urteil vom 15. Juli 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdeführerin,

gegen

A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Evalotta Samuelsson,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 21. Januar 2020 (IV.2019.00061).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1965 geborene A.________ war bis 18. Oktober 2004 Gartenarbeiter bei B.________. An diesem Tag verletzte er sich mit einer Steinfräse an der linken Hand. Gleichentags wurden der Klein-, Ring-, Mittel- und Zeigefinger links einer (subtotalen) Amputation unterzogen. Die IV-Stelle des Kantons Zürich sprach dem Versicherten mit Verfügung vom 21. März 2007 ab 1. September 2005 eine halbe Invalidenrente zu. Am 20. Juli 2010 bestätigte sie dies revisionsweise.

A.b. Am 13. August 2015 leitete die IV-Stelle ein weiteres Revisionsverfahren ein. Mit Verfügung vom 1. Juni 2017 sistierte sie die Invalidenrente per Ende April 2017. Sie holte u.a. ein polydisziplinäres Gutachten der Medas Zentralschweiz vom 21. Dezember 2017 mit Ergänzung vom 24. Januar 2017 (richtig 2018) ein. Mit Verfügung vom 5. Dezember 2018 hob die IV-Stelle die Invalidenrente rückwirkend per 30. Juni 2015 auf, da der Invaliditätsgrad bloss 12 % betrage. Weiter hielt sie fest, in der Zeit vom 1. Juli 2015 bis 30. April 2017 liege eine Meldepflichtverletzung vor, weshalb die zu Unrecht bezogenen Leistungen zurückzuerstatten seien; hierüber werde separat verfügt.

B.
In teilweiser Gutheissung der Beschwerde des Versicherten hob das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die letztgenannte Verfügung auf und stellte fest, er habe bis 31. Dezember 2018 weiterhin Anspruch auf eine halbe Invalidenrente und ab 1. Januar 2019 Anspruch auf eine Viertelsrente (Entscheid vom 21. Januar 2020).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt die IV-Stelle, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei festzustellen, dass dem Versicherten ab Januar 2019 keine Invalidenrente zustehe. Der Beschwerde sei aufschiebende Wirkung zu gewähren.

Der Versicherte schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf Vernehmlassung.

Mit Verfügung vom 18. Mai 2020 erteilte der Instruktionsrichter der Beschwerde aufschiebende Wirkung.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Als Rechtsfrage gilt, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Arztberichten im Lichte der praxisgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei den aufgrund dieser Gutachten und Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur
Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585).

2.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen betreffend die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) richtig dargelegt. Gleiches gilt für die vorinstanzlichen Ausführungen zur Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11, 133 V 108) sowie zur Rechtsprechung betreffend den Beweiswert ärztlicher Berichte (vgl. E. 1 hiervor). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die vorinstanzliche Zusprache einer Viertelsrente ab 1. Januar 2019 vor Bundesrecht standhält.

Unbestritten ist das Vorliegen eines Revisionsgrundes. Somit prüfte die Vorinstanz den Rentenanspruch richtigerweise in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig"), ohne Bindung an frühere Beurteilungen (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11).

3.2. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, das polydisziplinäre (allgemeinmedizinisch-internistische, psychiatrische, orthopädische und neurologische) MEDAS-Gutachten vom 21. Dezember 2017 erfülle die praxisgemässen Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage. Gestützt hierauf sei der Versicherte in der angestammten Tätigkeit zu 100 % arbeitsunfähig. Weiter hätten die MEDAS-Gutachter überzeugend begründet, dass die objektivierbaren gesundheitlichen Beeinträchtigungen (schwere atlanto-dentale Arthrose sowie Restbeschwerden im Bereich der linken Hand) eine verminderte körperliche Belastbarkeit zur Folge hätten, was sich wiederum in der (eingeschränkten) Arbeitsfähigkeit niederschlage. Die linke Hand könne einzig noch als Stütz- und Hilfshand eingesetzt werden. Die im MEDAS-Gutachten attestierte 60%ige Arbeitsfähigkeit in angepasster Tätigkeit sei nicht zu beanstanden. Das vom Versicherten trotz Gesundheitsschadens erzielbare Invalideneinkommen sei gestützt auf die vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebene Lohnstrukturerhebung (LSE) zu bestimmen. Auszugehen sei von der LSE 2014, Tabelle TA1, Total, Männer, privater Sektor, Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art). Der
entsprechende Lohn betrage monatlich Fr. 5312.- bei einer wöchentlichen Arbeitszeit von 40 Stunden. Unter Berücksichtigung der betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden im Abschnitt "Total" und der Nominallohnentwicklung resultiere für das Jahr 2018 ein Jahreseinkommen von Fr. 67'677.- bzw. aufgrund des dem Versicherten zumutbaren 60%igen Pensums ein solches von Fr. 40'606.-. Gerechtfertigt sei ein leidensbedingter Abzug von 10 %. Dies ergebe ein Invalideneinkommen von Fr. 36'545.- bzw. verglichen mit dem im Gesundheitsfall erzielbaren Valideneinkommen von Fr. 66'829.- einen Invaliditätsgrad von 45 % bzw. den Anspruch auf eine Viertelsrente.

4.

4.1. Die IV-Stelle bringt vor, laut dem orthopädischen MEDAS-Gutachten habe sich die Situation der linken Hand des Versicherten leicht gebessert. Gemäss dem neurologischen MEDAS-Gutachten habe eine funktionelle Anpassung an die Beschwerden stattgefunden. Erhebliche Beeinträchtigungen seien weniger in Form von Sensibilitätsstörungen und Schmerzen zu finden, sondern beruhten vor allem auf den veränderten anatomischen Gegebenheiten. Die HWS-Beschwerden verursachten bloss qualitative, nicht aber quantitative Einschränkungen. Somit sei der Versicherte lediglich in seiner adominanten Hand leicht eingeschränkt. Die rechte (dominante) Hand könne er uneingeschränkt benutzen. Entgegen der Vorinstanz sei somit nicht von einer 60%igen, sondern von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten auszugehen. In diesem Rahmen habe die IV-Stelle den Einschränkungen des Versicherten mit dem 10%igen Leidensabzug ausreichend Rechnung getragen.

4.2. Der Vorinstanz ist beizupflichten, dass zunächst die Arbeitsfähigkeit des Beschwerdegegners zu beurteilen ist. Erst danach ist über die Abzugsfrage zu befinden (hierzu siehe E. 5 f. hiernach; vgl. auch Urteil 8C 939/2011 vom 13. Februar 2012 E. 5.2.3).

4.3. Im MEDAS-Gutachten vom 21. Dezember 2017 wurde festgestellt, behinderungsangepasst zumutbar seien dem Versicherten zu 60 % der Norm lediglich noch körperlich leichte Tätigkeiten, bei denen die linke obere Extremität nur als Stütz-/Hilfshand Verwendung finde, keine Gewichte im Bereich der linken Hand über 2-3 kg repetitiv und selten mal 5 kg getragen werden müssten und der Versicherte sich nicht auf Treppen oder Leitern zum Schutz seiner eigenen Person sichern müsse. Unzumutbar seien weiter feinmotorische Tätigkeiten sowie eine dauerhafte Zwangshaltung und/oder Reklination der HWS. Limitierend erwiesen sich diesbezüglich die Residuen nach der schweren Handverletzung bzw. die schwere atlanto-dentale Arthrose.

Die Vorinstanz hat dem MEDAS-Gutachten zu Recht Beweiskraft beigemessen. Folglich ist nicht zu beanstanden, dass sie die darin attestierte Arbeitsfähigkeit von 60 % in einer behinderungsangepassten Tätigkeit übernommen hat. Die IV-Stelle gibt diesbezüglich die eigene Sichtweise wieder, wie die medizinischen Akten zu würdigen und welche Schlüsse daraus zu ziehen seien. Diese bloss appellatorischen Einwände genügen nicht, um die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit im angefochtenen Entscheid in tatsächlicher Hinsicht als offensichtlich unrichtig oder anderweitig als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen (vgl. nicht publ. E. 6.3 des Urteils BGE 141 V 25, veröffentlicht in: SVR 2015 KV Nr. 8 S. 29, 9C 535/2014; Urteile 8C 213/2020 vom 19. Mai 2020 E. 5.4 und 8C 827/2018 vom 10. April 2019 E. 6.2.3).

5.
Umstritten ist weiter, ob beim Invalideneinkommen ein Abzug vom LSE-Tabellenlohn gerechtfertigt ist.

5.1. Mit dem Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (vgl. dazu BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70) nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann. Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen. Die Rechtsprechung gewährt insbesondere dann einen Abzug auf dem Invalideneinkommen, wenn eine versicherte Person selbst im Rahmen körperlich leichter Hilfsarbeitertätigkeit in ihrer Leistungsfähigkeit eingeschränkt ist (BGE 126 V 75 E. 5a/bb S. 78). Zu beachten ist jedoch, dass allfällige bereits in der Beurteilung der medizinischen Arbeitsfähigkeit enthaltene gesundheitliche Einschränkungen nicht zusätzlich in die Bemessung des leidensbedingten Abzugs einfliessen und so zu einer doppelten Anrechnung desselben
Gesichtspunkts führen dürfen (BGE 146 V 16 E. 4.1 S. 19 f. mit weiteren Hinweisen). Ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage dar. Dagegen ist die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzugs eine Ermessensfrage, die letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung seitens der Vorinstanz korrigierbar ist (BGE 146 V 16 E. 4.2 mit Hinweisen).

5.2.

5.2.1. Zur Begründung des gewährten Abzugs von 10 % erwog die Vorinstanz im Wesentlichen, der Versicherte sei infolge vier amputierter Finger in seiner beruflichen Tätigkeit eingeschränkt. Gemäss dem Medas-Gutachten vom 21. Dezember 2017 könne er die linke Hand gleichwohl nach wie vor als Unterstützung, als Gegenhalt, als Hilfe zur Fixation von kleinen Gegenständen hin und wieder durchaus im Alltag einsetzen. Von einer "praktischen Einhändigkeit" könne somit nicht ausgegangen werden. Zu betonen sei, dass die dominante rechte Hand nicht eingeschränkt sei. Unter diesen Umständen sei der von der IV-Stelle vorgenommene Abzug von 10 % nicht zu beanstanden.

5.2.2. Die IV-Stelle wendet ein, der von ihr in der strittigen Verfügung vom 5. Dezember 2018 gewährte leidensbedingte Abzug von 10 % sei erfolgt, weil sie von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit des Versicherten in einer angepassten Tätigkeit ausgegangen sei. Mit diesem Abzug habe sie seinen gesundheitlichen Einschränkungen Rechnung getragen. Wenn mit der Vorinstanz von einer 60%igen Restarbeitsfähigkeit des Versicherten in einer angepassten Tätigkeit ausgegangen werde, sei kein Abzug gerechtfertigt.

5.2.3. Der Versicherte verlangt die Beibehaltung des 10%igen Abzugs.

6.

6.1. Es entspricht der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, dass faktische Einhändigkeit oder Beschränkung der dominanten Hand als Zudienhand einen Abzug von 20 - 25 % zu rechtfertigen vermag (SVR 2019 UV Nr. 7 S. 27, 8C 58/2018 E. 5.3; Urteil 8C 762/2019 vom 12. März 2020 E. 5.2.3.2).

Mit Urteil 8C 495/2019 vom 11. Dezember 2019 hat das Bundesgericht aber auch einen Abzug bei einer versicherten Person mit Einschränkungen der dominanten Hand verneint (E. 3.2 und E. 4.2.2). Gleich entschied es mit Urteil 8C 174/2019 vom 9. Juli 2019 bezüglich einer versicherten Person mit Einschränkungen des adominanten Arms (E. 5.1.2 und E. 5.2.2).

6.2. Mit Bezug auf den behinderungs- bzw. leidensbedingten Abzug ist zu beachten, dass das medizinische Anforderungs- und Belastungsprofil eine zum zeitlich zumutbaren Arbeitspensum hinzutretende qualitative oder quantitative Einschränkung der Arbeitsfähigkeit darstellt, wodurch in erster Linie das Spektrum der erwerblichen Tätigkeiten (weiter) eingegrenzt wird, die unter Berücksichtigung der Fähigkeiten, Ausbildung und Berufserfahrung der versicherten Person realistischerweise noch in Frage kommen. Davon zu unterscheiden ist die Frage, ob mit Bezug auf eine konkret in Betracht fallende Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70 f.) verglichen mit einem gesunden Mitbewerber nur bei Inkaufnahme einer Lohneinbusse reale Chancen für eine Anstellung bestehen. Lediglich wenn - auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt - unter Berücksichtigung solcher Einschränkungen, die personen- oder arbeitsplatzbezogen sein können, kein genügend breites Spektrum an zumutbaren Verweisungstätigkeiten mehr besteht, rechtfertigt sich allenfalls ein (zusätzlicher) Abzug vom Tabellenlohn (Urteil 8C 174/2019 vom 9. Juli 2019 E. 5.2.2).

Beim Beschwerdegegner ist die linke adominante Hand eingeschränkt. Da er sie aber als Stütz-/Hilfshand einsetzen und mit ihr nicht repetitiv auch leichte Gewichte heben kann, ist nicht von faktischer Einhändigkeit auszugehen, wie auch die Vorinstanz richtig erkannt hat (vgl. E. 5.2.1 hiervor). Daneben ist dem Versicherten eine dauerhafte Zwangshaltung und/oder Reklination der HWS unzumutbar. Insgesamt ist angesichts des im MEDAS-Gutachten vom 21. Dezember 2017 umschriebenen Zumutbarkeitsprofils (vgl. E. 4.3 hiervor) von einem genügend breiten Spektrum an realisierbaren Verweisungstätigkeiten auszugehen. Folglich können unter dem Titel leidensbedingter Abzug grundsätzlich nur Umstände berücksichtigt werden, die auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt als ausserordentlich zu bezeichnen sind (Urteil 8C 174/2019 vom 9. Juli 2019 E. 5.2.2). Solche Umstände sind vorliegend nicht ersichtlich.

Dass dem Beschwerdegegner nur noch leichte Tätigkeiten zumutbar sind, ist entgegen seiner Auffassung kein Grund für einen leidensbedingten Abzug, zumal der LSE-Tabellenlohn auf dem hier zugrunde gelegten Kompetenzniveau 1 (vgl. E. 3.2 hiervor) bereits eine Vielzahl von körperlich leichten Tätigkeiten umfasst (vgl. statt vieler: Urteil 8C 586/2019 vom 24. Januar 2020 E. 5.3.1).

6.3.

6.3.1. Der Versicherte bringt weiter vor, bei der Abzugsfrage sei auch zu berücksichtigten, dass er bei einer Teilzeittätigkeit mit einer Lohneinbusse rechnen müsse. Zudem verfüge er über praktisch keine Ausbildung, spreche schlecht deutsch und sei bereits 55-jährig.

6.3.2. Ob ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, wenn eine versicherte Person ihre Arbeitsfähigkeit nicht vollschichtig umsetzen kann, muss stets mit Blick auf den konkreten Beschäftigungsgrad und die jeweils aktuellen Tabellenwerte ermittelt werden. Gemäss der LSE-Tabelle T18 für das Jahr 2018 verdienten zwar statistisch Männer ohne Kaderfunktion mit einem Beschäftigungsgrad von 50-74 % gut 4 % weniger als solche mit einem Beschäftigungsgrad von 90 % und mehr. Dies stellt aber rechtsprechungsgemäss keine überproportionale Lohneinbusse dar (Urteil 9C 223/2020 vom 25. Mai 2020 E. 4.3.2). Die Nichtberücksichtigung dieser statistischen Lohndifferenz verletzt daher kein Bundesrecht. Zu betonen ist weiter, dass praxisgemäss keine separat quantifizierten Abzüge je für die massgeblichen Kriterien vorzunehmen und diese zu addieren sind, sondern der Abzug gesamthaft unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen ist (BGE 126 V 75 E. 5b/bb S. 80). Dass zwingend ein Abzug vorzunehmen sein soll, wenn nur noch eine Teilzeittätigkeit zumutbar ist, ergibt sich aus der Rechtsprechung gerade nicht (Urteil 8C 610/2019 vom 20. November 2019 E. 4.2.3).

6.3.3. Das Merkmal "Alter" kann einen Abzug vom Tabellenlohn rechtfertigen, was aber jeweils unter Berücksichtigung aller konkreten Umstände des Einzelfalls zu prüfen ist. Dies gilt insbesondere im Bereich der Hilfsarbeiten auf dem hypothetisch ausgeglichenen Arbeitsmarkt, wo sich ein fortgeschrittenes Alter nicht zwingend lohnsenkend auswirken muss. Gerade Hilfsarbeiten werden auf dem massgebenden ausgeglichenen Stellenmarkt altersunabhängig nachgefragt. Bei Männern im Alterssegment von 50 bis 64/65 wirkt sich das Alter gemäss den LSE-Erhebungen bei Stellen ohne Kaderfunktion eher lohnerhöhend aus (rund 9 % gemäss LSE 2018, Tabelle TA9, Median). Ob dies auch für jene Versicherten gilt, die sich in fortgeschrittenem Alter beruflich neu zu orientieren haben, mag hier offenbleiben. Jedenfalls lässt sich mit den verfügbaren statistischen Angaben nicht untermauern, dass diese Kategorie unter Berücksichtigung ihrer kurzen Aktivitätsdauer bis zur Pensionierung nicht mit einem durchschnittlichen Einkommen rechnen könnte bzw. bedeutsame Einbussen in Kauf zu nehmen hätte (vgl. zum Ganzen BGE 146 V 16 E. 7.2.1 S. 26 f.).

Auch im vorliegenden Fall leuchtet nicht ein und es wird vom Beschwerdegegner auch nicht näher begründet, dass er den ihm offen stehenden Arbeiten aufgrund seines Alters (Jahrgang 1965) nur noch mit unterdurchschnittlichem erwerblichen Erfolg nachgehen könnte. Dies gilt namentlich angesichts der bis zum ordentlichen Pensionsalter von 65 verbleibenden Zeitspanne von - auch noch im Verfügungszeitpunkt - immerhin rund zwölf Jahren (vgl. Urteil 9C 223/2020 vom 25. Mai 2020 E. 4.3.4; zur weiterhin offenen Frage nach dem massgeblichen Zeitpunkt für die Prüfung des altersbedingten Anspruchs auf einen Abzug vom Tabellenlohn vgl. BGE 146 V 16 E. 7.1 S. 25 f.).

6.3.4. Laut dem MEDAS-Gutachten vom 21. Dezember 2017 spricht der Versicherte ordentlich gut Deutsch. Da von einer Tätigkeit im Kompetenzniveau 1 ausgegangen wird (vgl. E. 3.2 hiervor), rechtfertigen seine fehlende berufliche Ausbildung und die gegebenen Sprachkenntnisse keinen Tabellenlohnabzug (vgl. auch Urteil 8C 314/2019 vom 10. September 2019 E. 6.2).

6.4. Zusammenfassend ist somit ein Abzug vom Tabellenlohn nicht gerechtfertigt. Folglich resultiert ein Invalideneinkommen von Fr. 40'606.- bzw. verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 66'829.- (vgl. E. 3.2 hiervor) ein Invaliditätsgrad von gerundet 39 % (zur Rundung vgl. BGE 130 V 121). Damit hat der Versicherte ab 1. Januar 2019 keinen Rentenanspruch mehr, wie die IV-Stelle zu Recht vorbringt.

7.
Der unterliegende Beschwerdegegner trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 21. Januar 2020 wird insoweit aufgehoben, als festgestellt wird, dass der Beschwerdegegner ab 1. Januar 2019 keinen Rentenanspruch hat.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich zurückgewiesen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. Juli 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_151/2020
Date : 15 juillet 2020
Publié : 02 août 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
126-V-75 • 130-V-121 • 133-V-108 • 134-V-231 • 134-V-64 • 135-II-384 • 141-V-25 • 141-V-585 • 141-V-9 • 146-V-16
Weitere Urteile ab 2000
8C_151/2020 • 8C_174/2019 • 8C_213/2020 • 8C_314/2019 • 8C_495/2019 • 8C_58/2018 • 8C_586/2019 • 8C_610/2019 • 8C_762/2019 • 8C_827/2018 • 8C_939/2011 • 9C_223/2020 • 9C_535/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • comai • intimé • tribunal fédéral • revenu d'invalide • marché équilibré du travail • rente d'invalidité • question • exactitude • durée et horaire de travail • statistique • quart de rente • frais judiciaires • recours en matière de droit public • office fédéral des assurances sociales • pouvoir d'appréciation • arthrose • effet suspensif • violation du droit
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