Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 1072/2017
Urteil vom 14. Dezember 2017
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer, Rüedi,
Gerichtsschreiber Briw.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8090 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Grobe Verletzung der Verkehrsregeln; Willkür,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Strafkammer, vom 12. Mai 2017 (SB170053-O/U/dz).
Erwägungen:
1.
Das Obergericht des Kantons Zürich verurteilte X.________ am 12. Mai 2017 (in Bestätigung des Schuldspruchs des Bezirksgerichts Winterthur vom 31. Oktober 2016) wegen grober Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 2
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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| 1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
| 2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
| 3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
| 3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
| 3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
| 4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
| a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
| b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
| c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
| d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
| 5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité. |
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| 1 | Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité. |
| 2 | Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée. |
| 3 | Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. |
| 4 | Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124 |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR) |
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| 1 | Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83 |
| 2 | Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit. |
| 3 | Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal. |
X.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, ihn von Schuld und Strafe freizusprechen, eventualiter das Verfahren an die Vorinstanz zurückzuweisen, die kantonalen Kosten auf die Staatskasse zu nehmen sowie ihn für das kantonale und das bundesgerichtliche Verfahren zu entschädigen.
2.
In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.
Der Beschwerdeführer bringt vor, die Staatsanwaltschaft habe an der vorinstanzlichen Verhandlung nicht teilgenommen. Komme das Bundesgericht zum Schluss, dass keine grobe Verkehrsregelverletzung vorliege, könnte keine Verurteilung wegen leichter oder mittlerer Verkehrsregelverletzung erfolgen. Er müsste freigesprochen werden.
Die Staatsanwaltschaft erhob keine Anschlussberufung und beantragte, das erstinstanzliche Urteil zu bestätigen (Urteil S. 5). Sie war an der Verhandlung nicht anwesend (Protokoll S. 3). Zur Beschwerdevoraussetzung der Staatsanwaltschaft im Sinne von Art. 81 Abs. 1 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
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| 1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
| a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
| b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
| b1 | l'accusé, |
| b2 | le représentant légal de l'accusé, |
| b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
| b4 | ... |
| b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
| b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
| b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
| 2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
| 3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
4.
4.1. Der Beschwerdeführer macht eine falsche Feststellung des Sachverhalts geltend. Er verweist auf in seinem Fahrzeug verbaute Sicherheitssysteme. Im Endeffekt bestimme der Abstandsregeltempomat in Verbindung mit den "Braking guard" den genügenden Abstand seines Fahrzeugs. Die Vorinstanz verstehe die Sicherheitssysteme falsch (Beschwerde S. 7). Das Fahrzeug selbst sei bestrebt, den nach den Systemvorgaben genügenden Abstand einzuhalten und informiere den Lenker durch ein Gong-Geräusch über den Wechsel vom roten in den grünen Bereich. Im roten Bereich sei das System für eine Notbremsung aktiviert. Das System leite zuerst eine Bremsung ein und kompensiere damit das Ausbleiben einer Bremsung während der Reaktionszeit des Fahrzeuglenkers und "bremst dann schon" (S. 8 f.). Die Vorinstanz stelle die Umstände derart falsch dar, dass letztlich daraus die Schlussfolgerungen gezogen werden konnten, dass die im Fahrzeug verbauten Systeme keine zusätzliche Sicherheit bieten und damit die gleiche Gefährdungslage entstanden sei, wie wenn kein Sicherheitssystem im Fahrzeug verbaut worden wäre. Damit verneine die Vorinstanz die Wirksamkeit solcher Systeme (S. 9).
Die Vorinstanz beurteile sein Verhalten analog jeder anderen Abstandsunterschreitung. Dies sei falsch. Die Analyse der Systeme und die korrekte Würdigung des Verhaltens anderer Verkehrsteilnehmer und der vor Ort anwesenden Polizeistreife hätte letztlich in der Würdigung ergeben, dass zwar die "Faustregeln des Bundesgerichts" zum genügenden Abstand nicht eingehalten worden sind, jedoch in der konkreten Situation keine schwerwiegende Gefährdung durch ihn geschaffen worden sei bzw. die ursächliche Gefährdung durch ein Verbleiben des anderen Fahrzeugs auf der linken Fahrspur geschaffen worden sei. Dies hätte sein Verhalten relativieren müssen. "Schon während der Untersuchung hätte festgestellt werden können, dass dem Verhalten des Beschwerdeführers ein anderes strafbares Verhalten voranging und er sich gegen dieses Verhalten zur Wehr setzen wollte. Es war nicht die Absicht, zu 'rasen' oder zu 'drängeln', sondern der Delinquenz eines anderen Verkehrsteilnehmers unter Ausschöpfung aller anderen Möglichkeiten ein Ende zu bereiten" (S. 13).
Der Beschwerdeführer bezeichnet das Urteil als "falsch", zeigt jedoch nicht anhand der vorinstanzlichen Subsumtion aktengestützt eine willkürliche Beweiswürdigung auf. Auf appellatorische Vorbringen ist nicht einzutreten. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
4.2. Der Beschwerdeführer fuhr mit einer durchschnittlichen Geschwindigkeit von 114 km/h dem voranfahrenden Personenwagen auf der Überholspur mit einem Abstand zwischen 7,1 und 10,9 m oder 0,23 s bis 0,34 s hinterher, was 6 bis 10% des Tachoabstandes oder 1/10,5 bis 1/16 Tacho entsprach (Urteil S. 12).
Nach der Vorinstanz sind keine Mindestanforderungen oder Grenzwerte für Notbremsassistenten oder andere Systeme definiert, was für die Verkehrssicherheit erforderlich wäre. Vorgeschrieben sei ein permanentes Beherrschen des Fahrzeugs (Art. 31 Abs. 1
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
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| 1 | Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
| 2 | Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112 |
| 2bis | Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool: |
| a | aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114); |
| b | aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses; |
| c | aux moniteurs de conduite; |
| d | aux titulaires d'un permis d'élève conducteur; |
| e | aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage; |
| f | aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115 |
| 2ter | Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116 |
| 3 | Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger. |
Für den Minimalabstand im Hintereinanderfahren gilt als Richtschnur die "1/6-Tacho-Regel" bzw. die "0,6-Sekunden-Regel". Ein Unterschreiten des Minimalabstands bildet in der Regel eine grobe Verkehrsregelverletzung im Sinne von Art. 90 Abs. 2
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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| 1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
| 2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
| 3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
| 3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
| 3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
| 4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
| a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
| b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
| c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
| d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
| 5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
Der Beschwerdeführer macht ein verkehrsregelwidriges Verhalten des voranfahrenden Fahrzeugs geltend. Dieses wird durchschnittlich ebenfalls mit 114 km/h auf der Überholspur gefahren sein. Dieser "Delinquenz" beabsichtigte er, ein Ende zu bereiten, und dies relativiere sein Verhalten (oben E. 4.1). Das ist zu verneinen. Indem er mit hoher Geschwindigkeit den voranfahrenden Verkehrsteilnehmer absichtlich mit einem zu nahen Auffahren bedrängte, beging er mit Vorsatz ersten Grades eine grobe Verkehrsregelverletzung. Im "Fahrzeug verbaute Sicherheitssysteme" entbinden nicht von der Einhaltung der Verkehrsregeln.
Anzumerken ist, dass das Strafrecht keine Verschuldenskompensation kennt (Urteile 6B 335/2015 vom 27. August 2015 E. 1.5, 6B 92/2015 vom 27. Mai 2015 E. 1.5) und ebenso wenig einsichtig wird, inwiefern er sich auf den Vertrauensgrundsatz (Art. 26
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
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| 1 | Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
| 2 | Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. |
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Dem Beschwerdeführer sind die Gerichtskosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 14. Dezember 2017
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Briw