Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
H 276/02
Urteil vom 14. April 2003
I. Kammer
Besetzung
Präsident Schön, Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Lustenberger; Gerichtsschreiberin Keel Baumann
Parteien
Bundesamt für Sozialversicherung, Effingerstrasse 20, 3003 Bern, Beschwerdeführer,
gegen
Rudolf Steiner-Schule X.________, Beschwerdegegner,
Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
(Entscheid vom 17. September 2002)
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 3. August 2001 verpflichtete die Ausgleichskasse des Kantons Zürich die Rudolf Steiner-Schule X.________ (recte: den Trägerkreis Rudolf Steiner-Schule X.________) zur Nachzahlung paritätischer AHV/IV/EO/ALV-Beiträge sowie von Beiträgen an die Familienausgleichskasse auf Entgelten, welche in der Zeit vom 1. August 1998 bis 31. Dezember 2000 an Z.________ für ihre Tätigkeit als Fremdsprachenlehrerin ausgerichtet worden waren (1. August bis 31. Dezember 1998: Fr. 223.50; 1999: Fr. 760.80; 2000: Fr. 1072.80 [jeweils inkl. Verwaltungskosten]).
B.
Beschwerdeweise liess der Trägerkreis Rudolf Steiner-Schule X.________ beantragen, die Verfügung sei aufzuheben. Nach Beiladung von Z.________ als Mitinteressierte zum Verfahren und Durchführung eines zweiten Schriftenwechsels hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Beschwerde gut und hob die Verfügung vom 3. August 2001 auf (Entscheid vom 17. September 2002).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) die Aufhebung des kantonalen Entscheides, soweit er auf Bundesrecht beruht.
Der Trägerkreis Rudolf Steiner-Schule X.________ schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde und die Ausgleichskasse auf deren Gutheissung. Die als Mitinteressierte zum Verfahren beigeladene Z.________ verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Da keine Versicherungsleistungen streitig sind, hat das Eidgenössische Versicherungsgericht nur zu prüfen, ob der vorinstanzliche Entscheid Bundesrecht verletzt, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt worden ist (Art. 132
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Ferner ist Art. 114 Abs. 1
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2.
Am 1. Januar 2003 ist das Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Kraft getreten. Mit ihm sind zahlreiche Bestimmungen im Bereich der Alters- und Hinterlassenenversicherung geändert worden. Weil in zeitlicher Hinsicht grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend sind, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (BGE 127 V 467 Erw. 1), und weil ferner das Sozialversicherungsgericht bei der Beurteilung eines Falles grundsätzlich auf den bis zum Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: 3. August 2001) eingetretenen Sachverhalt abstellt (BGE 121 V 366 Erw. 1b), sind im vorliegenden Fall die bis zum 31. Dezember 2002 geltenden Bestimmungen anwendbar.
3.
3.1 Die sozialversicherungsrechtliche Beitragspflicht Erwerbstätiger richtet sich unter anderem danach, ob das in einem bestimmten Zeitraum erzielte Erwerbseinkommen als solches aus selbstständiger oder aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit zu qualifizieren ist (Art. 5
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SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37 |
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1 | Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37 |
2 | Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail. |
3 | Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant: |
a | jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus; |
b | après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39 |
4 | Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers. |
5 | ...40 |
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SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 9 2. Notion et détermination - 1 Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
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1 | Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
2 | Pour déterminer le revenu provenant d'une activité indépendante sont déduits du revenu brut:48 |
a | les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut; |
b | les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie; |
c | les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées; |
d | les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique; |
e | les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur; |
f | l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques. |
3 | Le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont déterminés par les autorités fiscales cantonales et communiqués aux caisses de compensation.52 |
4 | Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l'art. 8 de la présente loi, de l'art. 3, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)53 et de l'art. 27, al. 2, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain54. Elles reconstituent à 100 % le revenu communiqué en fonction des taux de cotisation applicables.55 |
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SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 6 Notion du revenu provenant d'une activité lucrative - 1 Le revenu provenant d'une activité lucrative comprend, sous réserve des exceptions mentionnées expressément dans les dispositions qui suivent, le revenu en espèces ou en nature tiré en Suisse ou à l'étranger de l'exercice d'une activité, y compris les revenus accessoires. |
|
1 | Le revenu provenant d'une activité lucrative comprend, sous réserve des exceptions mentionnées expressément dans les dispositions qui suivent, le revenu en espèces ou en nature tiré en Suisse ou à l'étranger de l'exercice d'une activité, y compris les revenus accessoires. |
2 | Ne sont pas comprises dans le revenu provenant d'une activité lucrative:34 |
a | la solde militaire, les indemnités de fonction dans la protection civile, les sommes d'argent de poche aux personnes astreintes au service civil, la solde allouée pour le service du feu selon l'art. 24, let. fbis, de la loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral direct (LIFD)36, de même que les indemnités analogues dans les cours pour moniteurs de jeunes tireurs; |
b | les prestations d'assurance en cas d'accident, de maladie ou d'invalidité, à l'exception des indemnités journalières selon l'art. 25 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)38 et l'art. 29 de la loi fédérale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire39; |
c | ... |
d | ... |
e | ... |
f | les allocations familiales qui sont accordées, conformément aux usages locaux ou professionnels, au titre d'allocation pour enfants et d'allocation de formation professionnelle, d'allocation de ménage ou d'allocation de mariage ou de naissance; |
g | les prestations destinées à permettre la formation ou le perfectionnement professionnels; si celles-ci sont octroyées par l'employeur, elles ne sont exceptées du revenu provenant d'une activité lucrative que pour autant que la formation ou le perfectionnement soient étroitement liés à l'activité professionnelle du bénéficiaire; |
h | les prestations réglementaires d'institutions de prévoyance professionnelle, si le bénéficiaire a un droit propre envers l'institution46 au moment où l'événement assuré se produit ou lorsque l'institution est dissoute; |
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SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37 |
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1 | Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37 |
2 | Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail. |
3 | Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant: |
a | jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus; |
b | après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39 |
4 | Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers. |
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SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 9 2. Notion et détermination - 1 Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
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1 | Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
2 | Pour déterminer le revenu provenant d'une activité indépendante sont déduits du revenu brut:48 |
a | les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut; |
b | les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie; |
c | les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées; |
d | les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique; |
e | les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur; |
f | l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques. |
3 | Le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont déterminés par les autorités fiscales cantonales et communiqués aux caisses de compensation.52 |
4 | Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l'art. 8 de la présente loi, de l'art. 3, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)53 et de l'art. 27, al. 2, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain54. Elles reconstituent à 100 % le revenu communiqué en fonction des taux de cotisation applicables.55 |
Nach der Rechtsprechung beurteilt sich die Frage, ob im Einzelfall selbstständige oder unselbstständige Erwerbstätigkeit vorliegt, nicht auf Grund der Rechtsnatur des Vertragsverhältnisses zwischen den Parteien. Entscheidend sind vielmehr die wirtschaftlichen Gegebenheiten. Die zivilrechtlichen Verhältnisse vermögen dabei allenfalls gewisse Anhaltspunkte für die AHV-rechtliche Qualifikation zu bieten, ohne jedoch ausschlaggebend zu sein. Als unselbstständig erwerbstätig ist im Allgemeinen zu betrachten, wer von einem Arbeitgeber in betriebswirtschaftlicher bzw. arbeitsorganisatorischer Hinsicht abhängig ist und kein spezifisches Unternehmerrisiko trägt.
Aus diesen Grundsätzen allein lassen sich indessen noch keine einheitlichen, schematisch anwendbaren Lösungen ableiten. Die Vielfalt der im wirtschaftlichen Leben anzutreffenden Sachverhalte zwingt dazu, die beitragsrechtliche Stellung einer erwerbstätigen Person jeweils unter Würdigung der gesamten Umstände des Einzelfalles zu beurteilen. Weil dabei vielfach Merkmale beider Erwerbsarten zu Tage treten, muss sich der Entscheid oft danach richten, welche dieser Merkmale im konkreten Fall überwiegen (BGE 123 V 162 Erw. 1, 122 V 171 Erw. 3a, 283 Erw. 2a, 119 V 161 Erw. 2 mit Hinweisen).
3.2 Gemäss Art. 7 lit. l
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SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 7 Éléments du salaire déterminant - Le salaire déterminant pour le calcul des cotisations comprend notamment:56 |
|
a | le salaire au temps, aux pièces (à la tâche) et à la prime, y compris les indemnités pour les heures supplémentaires, le travail de nuit et en remplacement; |
b | les allocations de résidence et de renchérissement; |
c | les gratifications, les primes de fidélité et au rendement; |
cbis | les avantages appréciables en argent provenant de participations de collaborateur; la valeur et le moment de la perception des cotisations sur ces avantages sont déterminés d'après les dispositions relatives à l'impôt fédéral direct; |
d | les revenus des commanditaires résultant d'un rapport de service qui les lie à la société en commandite, ainsi que les parts des salariés61 aux bénéfices dans la mesure où elles dépassent l'intérêt du capital engagé; |
e | les pourboires, s'ils représentent une part importante du salaire; |
f | les prestations en nature ayant un caractère régulier; |
g | les provisions et les commissions; |
h | les tantièmes, les indemnités fixes et les jetons de présence des membres de l'administration et des organes dirigeants des personnes morales; |
i | le revenu des membres d'autorités de la Confédération, des cantons et des communes; |
k | les émoluments et les indemnités fixes touchés par des assurés dont l'activité est régie par le droit public, sous réserve de dispositions cantonales contraires; |
l | les honoraires des privat-docents et des autres personnes qui, dans l'enseignement, sont rétribués d'une manière analogue; |
m | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie; |
n | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite de service militaire; |
o | les indemnités de vacances ou pour jours fériés; |
p | les prestations de l'employeur consistant à prendre en charge la cotisation due par le salarié à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité, au régime des allocations pour perte de gain et à l'assurance-chômage et les impôts; est exceptée la prise en charge des cotisations dues par le salarié sur les revenus en nature et les salaires globaux; |
q | les prestations versées par l'employeur lors de la cessation des rapports de travail, si elles ne sont pas exceptées du salaire déterminant en vertu des art. 8bis ou 8ter; les rentes sont converties en capital; l'OFAS établit à cet effet des tables de conversion dont l'usage est obligatoire. |
4.
Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat sich bereits verschiedentlich mit dem Beitragsstatut von an anderen Rudolf Steiner-Schulen tätigen Lehrpersonen befasst. In einem Urteil betreffend die Freie Schulvereinigung in memoriam Walter Wyssling (EVGE 1959 S. 127), einem Verein mit dem Zweck, die Gründung, den Bestand und die Entwicklung der Rudolf Steiner-Schule Zürich durch moralische und finanzielle Unterstützung zu ermöglichen, qualifizierte es die an dieser Institution tätigen Lehrkräfte als selbstständigerwerbend. Zur Begründung führte es aus, dass die Organisation und die Führung der Schule statutengemäss der Lehrerschaft überlassen sei, während die Schulvereinigung, welche die Schule gegründet hatte, sich darauf beschränke, ihre Entwicklung durch moralische und finanzielle Unterstützung zu fördern, wobei sie sich jeder Einmischung in pädagogische Belange oder in Fragen des Beizuges und der Entschädigung von Lehrkräften enthalte. Die Aufnahme von Schülern, die Gewinnung von Lehrkräften und die Gestaltung der Unterrichtsstunden falle in die alleinige Kompetenz des Lehrerkollegiums. Der Schulvereinigung sei bloss die finanzielle Seite der Schulverwaltung (d.h. die Geschäftsführung) übertragen. Sie stelle das ihr gehörende
Schulhaus zur Verfügung, erhebe von den Eltern der Schüler das Schulgeld und von ihren Mitgliedern die in den Statuten vorgesehenen Vereinsbeiträge. Diese für Rechnung der Schule beschafften Gelder bedeuteten nicht Arbeitslohn, den die Schulvereinigung den einzelnen Lehrkräften schulde, sondern finanzielle Mittel, welche die Lehrerschaft von der Vereinigung erhalte und im Verhältnis zu Art und Umfang der geleisteten Mitarbeit an die einzelnen Lehrkräfte verteile.
Auf selbstständige Erwerbstätigkeit erkannte das Eidgenössische Versicherungsgericht auch in zwei weiteren, nicht veröffentlichten Urteilen betreffend den Rudolf Steiner-Schulverein T.________ (Urteil vom 2. März 1983, H 181/81) und die Vereinigung Rudolf-Steiner-Schule B.________ (Urteil vom 26. September 1984, H 112/84), weil es nach Prüfung der jeweiligen Statuten zum Ergebnis gelangte, dass an den betreffenden Schulen nicht wesentlich andere Verhältnisse als an der Rudolf Steiner-Schule (EVGE 1959 S. 127) vorlagen.
5.
Nach dem vorinstanzlichen Entscheid rechtfertigt es sich aufgrund der Ähnlichkeit der Statuten des Trägerkreises Rudolf Steiner-Schule X.________ mit der EVGE 1959 S. 127 zugrunde liegenden Satzung der Freien Schulvereinigung in memoriam Walter Wyssling, auch im vorliegenden Fall von selbstständiger Erwerbstätigkeit auszugehen. Das kantonale Gericht mass insbesondere den Umständen Bedeutung zu, dass die Führung und Organisation der Schule ebenso wie der Entscheid über die Aufnahme und den Ausschluss von Lehrpersonen dem Lehrerkollegium übertragen seien und dass dieses - mangels entsprechender statutarischer Regelung - auch über die Verteilung der vom Trägerkreis zur Verfügung gestellten "geschenkten" Mittel frei befinde.
Nach Auffassung des Beschwerde führenden Bundesamtes überwiegen im Fall von Z.________ wie auch der übrigen an der Rudolf Steiner-Schule X.________ tätigen Lehrkräfte die für eine unselbstständige Erwerbstätigkeit sprechenden Kriterien. Es vertritt den Standpunkt, dass in Bezug auf sämtliche an Rudolf Steiner-Schulen unterrichtenden Lehrkräfte, welche das Eidgenössische Versicherungsgericht bis anhin als Selbstständigerwerbende qualifiziert habe (vgl. dazu Erw. 4 hievor), eine Praxisänderung angezeigt sei.
Die Beschwerdegegnerin macht geltend, die für eine unselbstständige Erwerbstätigkeit sprechenden Kriterien seien im besonderen Fall der Rudolf Steiner-Schule X.________ nicht erfüllt.
6.
Nach den Statuten des Trägerkreises Rudolf Steiner-Schule X.________ besteht die Aufgabe des Trägerkreises unter anderem darin, das Bestehen und die Entwicklung der Rudolf Steiner-Schule X.________ zu ermöglichen, die Unabhängigkeit der Schule, deren Grundlagen die Anthroposophie und die Pädagogik Rudolf Steiners bilden, zu wahren und die Autonomie des Lehrerkollegiums zu schützen (Ziff. II). Der Trägerkreisversammlung werden die zur Erfüllung dieser Ziele erforderlichen Kompetenzen zur Fassung von Beschlüssen eingeräumt (Ziff. III/1).
Was das Lehrerkollegium anbelangt, welchem gemäss den Angaben in der im kantonalen Verfahren eingereichten Replik sämtliche Lehrer, unabhängig vom Umfang ihres Arbeitspensums, angehören und deren Mitglied in der streitigen Zeit (1. August 1998 bis 31. Dezember 2000) gemäss ausdrücklicher Bestätigung des Konferenzleiters vom 4. März 2002 auch Z.________ war, wird in den Statuten festgehalten (Ziff. III/3), dieses arbeite autonom; die Lehrer seien Selbstständigerwerbende und durch keinen Vertrag mit dem Trägerkreis verbunden. Das Lehrerkollegium erhalte die finanziellen Mittel von der Vereinigung als Schenkung. Die Führung und Organisation der Schule obliege dem Kollegium, welches auch über die Benutzung der Schulräumlichkeiten befinde. Es entscheide über Aufnahme oder Ausschluss von Lehrern. Die Mitglieder des Kollegiums würden zu allen Versammlungen des Trägerkreises eingeladen, wobei die daran teilnehmenden Lehrer nicht Mitglieder des Trägerkreises seien.
Die Mittel der Vereinigung bestehen gemäss Statuten (Ziff. IV) aus festen Mitgliederbeiträgen, freiwilligen Schenkungen der Schuleltern, Zuwendungen Dritter und Erträgen aus Veranstaltungen.
7.
Auch nach den Statuten des Trägerkreises Rudolf Steiner-Schule X.________ liegt demnach - wie gemäss der EVGE 1959 S. 127 zugrunde liegenden Satzung der Freien Schulvereinigung in memoriam Walter Wyssling - die Führung und Organisation der Schule in der Kompetenz des Lehrerkollegiums, was das Eidgenössische Versicherungsgericht im damals beurteilten Fall als Indiz für das Vorliegen betriebswirtschaftlicher bzw. arbeitsorganisatorischer Unabhängigkeit und mithin für das Vorliegen selbstständiger Erwerbstätigkeit wertete. Indessen ist diese Autonomie - worauf das BSV zutreffend hinweist - insofern zu relativieren, als dem Trägerkreis in den Statuten (Ziff. III/1) eine derart weit gehende Beschlusskompetenz eingeräumt wird, dass diese nicht ohne Einfluss auf die Führung der Schule ist, so dass einzig von einer Beteiligung des Lehrerkollegiums an der Leitung der Schule ausgegangen werden kann. Im Weitern sind die Lehrer zwar, wie die Beschwerdegegnerin anführt, in der Unterrichtsgestaltung frei, was indessen bereits in der Natur ihrer Tätigkeit gründet. Im Übrigen aber haben sie sich nach dem Schulbetrieb und dem Unterrichtsprogramm zu richten und damit in den Betrieb einzuordnen, woran die ihnen nach den Angaben der
Beschwerdegegnerin zustehende Entscheidungskompetenz in den Bereichen der Benutzung der Räumlichkeiten und des Stundenplans nichts ändert. Neben diesen für das Vorliegen unselbstständiger Erwerbstätigkeit sprechenden Merkmalen (vgl. AHI 2001 S. 185) weisen schliesslich auch die Umstände, dass die Lehrer die ihnen übertragenen Aufgaben persönlich zu erfüllen haben und nicht zur Delegation befugt sind (Käser, Unterstellung und Beitragswesen in der obligatorischen AHV, 2. Aufl., Bern 1996, S. 119 Rz. 4.27) und dass sie auf die Infrastruktur am Arbeitsort angewiesen sind (vgl. ZAK 1988 S. 291 unten f.), auf eine betriebswirtschaftliche bzw. arbeitsorganisatorische Abhängigkeit hin. Gegen ein Unterordnungsverhältnis kann hingegen angeführt werden, dass das Kollegium nach den Statuten (Ziff. III/3) über die Aufnahme oder den Ausschluss von Lehrern entscheidet (vgl. BGE 122 V 286; ZAK 1988 S. 292 oben).
Ein Unternehmerrisiko haben die Lehrer nicht zu tragen. Namentlich haben sie keine erheblichen Investitionen zu tätigen (vgl. BGE 122 V 283 Erw. 2b, 122 V 172 Erw. 3c), stellt doch der Trägerkreis die für den Unterricht erforderliche Infrastruktur, insbesondere die Räumlichkeiten, zur Verfügung. Die Lehrer sind weder für die Anwerbung der Schüler verantwortlich (vgl. AHI 1995 S. 136 Erw. 5b) noch haben sie das Risiko, dass Honorarguthaben nicht eingebracht werden können, auf sich zu nehmen (vgl. BGE 122 V 285 Erw. 3; AHI 1995 S. 137 Erw. 5b): Das Kollegium erhält vom Trägerkreis eine Geldsumme, bei welcher es sich nach wirtschaftlicher Betrachtung, unabhängig von der statutarischen Bezeichnung als Schenkung (Ziff. III/3), um das Arbeitsentgelt handelt, welches die Lehrer gemäss den Angaben in der an die Vorinstanz gerichteten Beschwerde nach Massgabe von Art und Umfang der geleisteten Mitarbeit unter sich verteilen.
8.
Unter Würdigung der gesamten Umstände, namentlich der betriebswirtschaftlichen bzw. arbeitsorganisatorischen Abhängigkeit, welchem Merkmal bei Tätigkeiten, welche - wie die vorliegende - naturgemäss nicht mit bedeutenden Investitionen verbunden sind, im Vergleich zum Unternehmerrisiko erhöhtes Gewicht zukommt (vgl. BGE 119 V 163 Erw. 3b; AHI 2001 S. 184 Erw. 4; Käser, a.a.O., S. 119 f. Rz. 4.29 f.), überwiegen betreffend die an der Rudolf Steiner-Schule X.________ als Fremdsprachenlehrerin tätige Z.________ die für eine unselbstständige Erwerbstätigkeit sprechenden Kriterien. Daran ändert selbstverständlich nichts, dass die Lehrer in den Statuten (Ziff. III/3) als Selbstständigerwerbende bezeichnet werden und festgehalten wird, dass sie mit dem Trägerkreis durch keinen Vertrag verbunden seien, weil derartige Abreden die zuständigen AHV-Organe nicht zu binden vermögen (AHI 1995 S. 136 Erw. 5b).
Der den Fremdsprachenunterricht von Z.________ als selbstständige Erwerbstätigkeit qualifizierende vorinstanzliche Entscheid, mit welchem die Kassenverfügung aufgehoben wurde, ist daher - soweit bundesrechtliche Beiträge betreffend (BGE 124 V 146 Erw. 1 mit Hinweis) - aufzuheben.
9.
Wegen der Massgeblichkeit der jeweiligen Verhältnisse muss - entgegen der Auffassung des BSV, welches eine generelle Klärung der Rechtslage anstrebt - die Frage offen gelassen werden, ob auch mit Bezug auf die an anderen Rudolf Steiner-Schulen beschäftigten Lehrkräfte auf unselbstständige Erwerbstätigkeit zu erkennen wäre, wenn dieser Schluss auch naheliegt mit Blick auf die Ähnlichkeit der Statuten, welche dem Eidgenössischen Versicherungsgericht in den früher beurteilten Fällen vorlagen (vgl. Erw. 4 hievor). Von einer Praxisänderung (zu den hiefür erforderlichen Voraussetzungen: BGE 127 V 273 Erw. 4a, 355 Erw. 3a, 126 V 40 Erw. 5a, je mit Hinweisen) wegen veränderter Rechtsauffassung (vgl. zur Verschiebung der Grenzziehung zwischen selbstständiger und unselbstständiger Erwerbstätigkeit: Rüedi, Die Abgrenzung zwischen selbständiger und unselbständiger Erwerbstätigkeit, in: Schaffhauser/Kieser [Hrsg.], Aktuelle Fragen aus dem Beitragsrecht der AHV, St. Gallen 1998, S. 138 f.; Käser, a.a.O., S. 121 Rz. 4.32; Cadotsch, Warum anerkennt mich die AHV nicht als selbständigerwerbend?, in: CHSS 1997 S. 210), wie sie das BSV für angezeigt hält, kann aus diesem Grunde nicht gesprochen werden.
10.
Weil nicht die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen streitig war (Erw. 1), ist das Verfahren kostenpflichtig (Art. 134
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SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 7 Éléments du salaire déterminant - Le salaire déterminant pour le calcul des cotisations comprend notamment:56 |
|
a | le salaire au temps, aux pièces (à la tâche) et à la prime, y compris les indemnités pour les heures supplémentaires, le travail de nuit et en remplacement; |
b | les allocations de résidence et de renchérissement; |
c | les gratifications, les primes de fidélité et au rendement; |
cbis | les avantages appréciables en argent provenant de participations de collaborateur; la valeur et le moment de la perception des cotisations sur ces avantages sont déterminés d'après les dispositions relatives à l'impôt fédéral direct; |
d | les revenus des commanditaires résultant d'un rapport de service qui les lie à la société en commandite, ainsi que les parts des salariés61 aux bénéfices dans la mesure où elles dépassent l'intérêt du capital engagé; |
e | les pourboires, s'ils représentent une part importante du salaire; |
f | les prestations en nature ayant un caractère régulier; |
g | les provisions et les commissions; |
h | les tantièmes, les indemnités fixes et les jetons de présence des membres de l'administration et des organes dirigeants des personnes morales; |
i | le revenu des membres d'autorités de la Confédération, des cantons et des communes; |
k | les émoluments et les indemnités fixes touchés par des assurés dont l'activité est régie par le droit public, sous réserve de dispositions cantonales contraires; |
l | les honoraires des privat-docents et des autres personnes qui, dans l'enseignement, sont rétribués d'une manière analogue; |
m | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie; |
n | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite de service militaire; |
o | les indemnités de vacances ou pour jours fériés; |
p | les prestations de l'employeur consistant à prendre en charge la cotisation due par le salarié à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité, au régime des allocations pour perte de gain et à l'assurance-chômage et les impôts; est exceptée la prise en charge des cotisations dues par le salarié sur les revenus en nature et les salaires globaux; |
q | les prestations versées par l'employeur lors de la cessation des rapports de travail, si elles ne sont pas exceptées du salaire déterminant en vertu des art. 8bis ou 8ter; les rentes sont converties en capital; l'OFAS établit à cet effet des tables de conversion dont l'usage est obligatoire. |
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SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 7 Éléments du salaire déterminant - Le salaire déterminant pour le calcul des cotisations comprend notamment:56 |
|
a | le salaire au temps, aux pièces (à la tâche) et à la prime, y compris les indemnités pour les heures supplémentaires, le travail de nuit et en remplacement; |
b | les allocations de résidence et de renchérissement; |
c | les gratifications, les primes de fidélité et au rendement; |
cbis | les avantages appréciables en argent provenant de participations de collaborateur; la valeur et le moment de la perception des cotisations sur ces avantages sont déterminés d'après les dispositions relatives à l'impôt fédéral direct; |
d | les revenus des commanditaires résultant d'un rapport de service qui les lie à la société en commandite, ainsi que les parts des salariés61 aux bénéfices dans la mesure où elles dépassent l'intérêt du capital engagé; |
e | les pourboires, s'ils représentent une part importante du salaire; |
f | les prestations en nature ayant un caractère régulier; |
g | les provisions et les commissions; |
h | les tantièmes, les indemnités fixes et les jetons de présence des membres de l'administration et des organes dirigeants des personnes morales; |
i | le revenu des membres d'autorités de la Confédération, des cantons et des communes; |
k | les émoluments et les indemnités fixes touchés par des assurés dont l'activité est régie par le droit public, sous réserve de dispositions cantonales contraires; |
l | les honoraires des privat-docents et des autres personnes qui, dans l'enseignement, sont rétribués d'une manière analogue; |
m | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie; |
n | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite de service militaire; |
o | les indemnités de vacances ou pour jours fériés; |
p | les prestations de l'employeur consistant à prendre en charge la cotisation due par le salarié à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité, au régime des allocations pour perte de gain et à l'assurance-chômage et les impôts; est exceptée la prise en charge des cotisations dues par le salarié sur les revenus en nature et les salaires globaux; |
q | les prestations versées par l'employeur lors de la cessation des rapports de travail, si elles ne sont pas exceptées du salaire déterminant en vertu des art. 8bis ou 8ter; les rentes sont converties en capital; l'OFAS établit à cet effet des tables de conversion dont l'usage est obligatoire. |
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SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 7 Éléments du salaire déterminant - Le salaire déterminant pour le calcul des cotisations comprend notamment:56 |
|
a | le salaire au temps, aux pièces (à la tâche) et à la prime, y compris les indemnités pour les heures supplémentaires, le travail de nuit et en remplacement; |
b | les allocations de résidence et de renchérissement; |
c | les gratifications, les primes de fidélité et au rendement; |
cbis | les avantages appréciables en argent provenant de participations de collaborateur; la valeur et le moment de la perception des cotisations sur ces avantages sont déterminés d'après les dispositions relatives à l'impôt fédéral direct; |
d | les revenus des commanditaires résultant d'un rapport de service qui les lie à la société en commandite, ainsi que les parts des salariés61 aux bénéfices dans la mesure où elles dépassent l'intérêt du capital engagé; |
e | les pourboires, s'ils représentent une part importante du salaire; |
f | les prestations en nature ayant un caractère régulier; |
g | les provisions et les commissions; |
h | les tantièmes, les indemnités fixes et les jetons de présence des membres de l'administration et des organes dirigeants des personnes morales; |
i | le revenu des membres d'autorités de la Confédération, des cantons et des communes; |
k | les émoluments et les indemnités fixes touchés par des assurés dont l'activité est régie par le droit public, sous réserve de dispositions cantonales contraires; |
l | les honoraires des privat-docents et des autres personnes qui, dans l'enseignement, sont rétribués d'une manière analogue; |
m | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie; |
n | les prestations accordées par les employeurs pour compenser les pertes de salaire par suite de service militaire; |
o | les indemnités de vacances ou pour jours fériés; |
p | les prestations de l'employeur consistant à prendre en charge la cotisation due par le salarié à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité, au régime des allocations pour perte de gain et à l'assurance-chômage et les impôts; est exceptée la prise en charge des cotisations dues par le salarié sur les revenus en nature et les salaires globaux; |
q | les prestations versées par l'employeur lors de la cessation des rapports de travail, si elles ne sont pas exceptées du salaire déterminant en vertu des art. 8bis ou 8ter; les rentes sont converties en capital; l'OFAS établit à cet effet des tables de conversion dont l'usage est obligatoire. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Sozialversicherungsgerichtes des Kantons Zürich vom 17. September 2002, soweit er bundesrechtliche Beiträge betrifft, aufgehoben.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und Z.________ zugestellt.
Luzern, 14. April 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der I. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: