Tribunale federale
Tribunal federal

U 65/06 {T 7}

Urteil vom 14. Februar 2007
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterinnen
Widmer und Leuzinger,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
J.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Daniel Gsponer-Zemp, Schwanenplatz 4, 6004 Luzern,

gegen

Zürich Versicherungs-Gesellschaft, Recht, Generaldirektion Schweiz, 8085 Zürich, Beschwerdegegnerin, vertreten durch Rechtsanwalt Adelrich Friedli, Stationsstrasse 66a, 8907 Wettswil.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 15. Dezember 2005.

Sachverhalt:
A.
Der 1964 geborene J.________ arbeitete im Kantonsspital N.________ als gelernter Operationspflegeassistent und war im Rahmen dieser Anstellung bei der "Zürich" Versicherungs-Gesellschaft unfallversichert, als er am 25. Februar 2000 bei einem Auffahrunfall eine Distorsion der Halswirbelsäule (HWS) erlitt. Bald darauf traten diverse Beschwerden (ausstrahlende Nacken- und Kopfschmerzen, Schwindel, Übelkeit mit Brechreiz, Vergesslichkeit, Konzentrationsschwierigkeiten, rasche Ermüdbarkeit, depressive Entwicklung) auf, die trotz intensiver physiotherapeutischer und medikamentöser Behandlung sowie anderweitiger Therapieversuche persistierten. Nach dem Unfallereignis vermochte der Versicherte keiner regelmässigen Arbeit mehr nachzugehen (Arbeitsunfähigkeit: 100%). Die "Zürich" richtete Taggelder aus und kam für die Heilbehandlung auf, stellte jedoch mit Verfügung vom 16. Mai 2003 ihre Leistungen rückwirkend ab 1. Januar 2003 mit der Begründung ein, seit jenem Zeitpunkt seien die Beschwerden nicht mehr als (adäquat) unfallkausal einzustufen. Dies bestätigte sie mit Einspracheentscheid vom 31. März 2004.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde mit dem Antrag, in Aufhebung des Einspracheentscheids vom 31. März 2003 sei die "Zürich" zu verpflichten, über den 31. Dezember 2002 hinaus die gesetzlichen Leistungen (einschliesslich Übernahme der Pflegeleistungen) bei einer Arbeitsunfähigkeit von 100 % zu erbringen sowie den Anspruch auf eine Invalidenrente und auf eine Integritätsentschädigung zu prüfen, eventualiter die Sache zur weiteren Abklärung und Neubeurteilung an den Unfallversicherer zurückzuweisen, wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 15. Dezember 2005 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt J.________ sein vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern.

Die "Zürich" schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit (BAG) hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) ist am 1. Januar 2007 in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach dem bis Ende 2006 in Kraft gestan-denen Bundesgesetz vom 16. Dezember 1943 über die Organisation der Bundesrechtspflege (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 395 Erw. 1.2).
2.
2.1 In formellrechtlicher Hinsicht rügt der Beschwerdeführer, die "Zürich" habe ihm vor Erstellung des im Einspracheverfahren von ihr in Auftrag gegegebenen "psychiatrischen Gutachtens" des Prof. Dr. med. H.________, Chefarzt an der Psychiatrischen Universitätsklinik X.________, vom 17. November 2003 keine Gelegenheit eingeräumt, zum vorgesehenen Gutachter Stellung zu nehmen, womit Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG - als Ausfluss des Anspruchs auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; Art. 42
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 42 Droit d'être entendu - Les parties ont le droit d'être entendues. Il n'est pas nécessaire de les entendre avant une décision sujette à opposition.
ATSG) - verletzt worden sei.
2.2 Gemäss Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG ist der Versicherungsträger, welcher zur Abklärung des Sachverhalts ein Gutachten einer oder eines unabhängigen Sachverständigen einholen muss, verpflichtet, der Partei den Namen des oder der Sachverständigen bekanntzugeben (Satz 1); diese kann den Gutachter aus triftigen Gründen ablehnen und Gegenvorschläge machen (Satz 2). Analog zu Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG enthalten die meisten Verfahrensordnungen in Bezug auf Sachverständigengutachten - da diesen für die Feststellung des Sachverhaltes wesentliche Bedeutung zukommt (vgl. BGE 130 I 337 Erw. 5.4) - spezielle Regelungen mit qualifizierten Anforderungen hinsichtlich des rechtlichen Gehörs bzw. der Mitwirkungsrechte der Parteien (Urteil 2A.131/2006 der II. Öffentlichrechtlichen Abteilung des Bundesgerichts vom 20. Juli 2006, Erw. 2.2). Voraussetzung dieser besonderen Parteirechte ist indessen, dass es sich bei den in Frage stehenden Expertenberichten tatsächlich um ein Sachverständigengutachten im Sinne der einschlägigen Verfahrensnorm handelt.

Das ATSG definiert den Begriff des Sachverständigen(gutachten) nicht, weshalb mangels spezialgesetzlicher Regelungen diesbezüglich das Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 (VwVG; SR 172.021) massgebend ist (Art. 55
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 55 Règles particulières de procédure - 1 Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1    Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1bis    Le Conseil fédéral peut déclarer applicables aux procédures régies par la présente loi les dispositions de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative relatives à la communication électronique avec les autorités.47
2    La procédure devant une autorité fédérale est régie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, sauf lorsqu'il s'agit de prestations, créances et injonctions relevant du droit des assurances sociales.
ATSG). Art. 12 lit. e
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 12 - L'autorité constate les faits d'office et procède s'il y a lieu à l'administration de preuves par les moyens ci-après:
a  documents;
b  renseignements des parties;
c  renseignements ou témoignages de tiers;
d  visite des lieux;
e  expertises.
VwVG sieht vor, dass die Behörde den Sachverhalt von Amtes wegen feststellt und sich nötigenfalls als Beweismittel unter anderen der Gutachten von Sachverständigen bedient. Mit solchen Expertisen wird gestützt auf besondere Sachkenntnis Bericht über die Sachverhaltsprüfung und -würdigung erstattet. Dem Sachverständigen sind bloss Sach- und keine Rechtsfragen zu unterbreiten; die Beantwortung letzterer obliegt zwingend dem Gericht (BGE 132 II 269 Erw. 4.4.2 mit Hinweis).

Im medizinischen Bereich ist nicht jede vom Versicherer bei einem dritten Arzt eingeholte Stellungnahme als Sachverständigengutachten zu qualifizieren. Wann ein solches vorliegt, ist im Einzelfall aufgrund der verfahrensmässigen Bedeutung und des Inhalts der ärztlichen Meinungsäusserung zu beurteilen; eine generelle, schematische, formalen Gesichtspunkten folgende Abgrenzung ist nicht möglich (BGE 122 V 160). Immerhin handelt es sich nach der Rechtsprechung in der Regel da um ein Sachverständigengutachten, wo ein Dritter im Hinblick auf die abschliessende Beurteilung eines Versicherungsfalls beauftragt wird, einen auf dem gesamten medizinischen Dossier sowie (in der Regel) eigenen Untersuchungen beruhenden zusammenfassenden ärztlichen Bericht zu erstatten (Urteil T. vom 9. März 1998 [U 91/95] Erw. 3c; ferner Urteile C. vom 14. Juni 2004 [U 233/02] Erw. 2.3 und Z. vom 6. Oktober 1998 [U 31/98] Erw. 3a; erwähntes Urteil 2A.131/2006 des Bundesgerichts vom 20. Juli 2006, Erw. 2.3 in fine).
2.3 Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers ist die medizinische Beurteilung des Prof. Dr. med. H.________ vom 17. November 2003 - obwohl als "Gutachten" bezeichnet - nicht als Sachverständigengutachten im beschriebenen Sinne (Erw. 2.2 hievor) einzustufen, wie die Vorinstanz im Ergebnis zutreffend erwogen hat. Soweit sich Prof. Dr. med. H.________ nicht zur Rechtsfrage des adäquaten Kausalzusammenhangs äussert, deren Beantwortung nicht dem Arzt, sondern ausschliesslich dem Gericht obliegt (vgl. Erw. 2.2 hievor), sondern er zum natürlichen Kausalzusammenhang zwischen Unfallereignis und psychischem Leiden Stellung bezieht, bleibt die verfahrensmässige Bedeutung seiner Aussagen beschränkt. So hat der Arzt den Versicherten nicht persönlich untersucht, wie es bei Sachverständigengutachten in der Regel verlangt wird (Erw. 2.2 hievor in fine); seine Beurteilung enthält demnach auch keine eigene, unabhängige fachärztliche Diagnose. Ferner sind seine Ausführungen zur Genese des psychischen Leidens und zum (natürlichen) Ursache-Wirkungszusammenhang mit dem Unfall über weite Strecken allgemein-abstrakter Natur und die konkreten Schlussfolgerungen vage, weshalb ihnen für die Feststellung des Sachverhalts und die abschliessende
Beurteilung des Falles keine wesentliche oder gar ausschlaggebende Bedeutung zukommt. Unter diesen Umständen untersteht die medizinische Meinungsäusserung nicht der besonderen Verfahrensvorschrift des Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG und hat die Beschwerdegegnerin den Anspruch auf rechtliches Gehör gewahrt, indem sie den Bericht des Prof. Dr. med. H.________ vom 17. November 2003 dem Rechtsvertreter des Versicherten am 8. Dezember 2003 zur - am 22. Januar 2004 fristgerecht erfolgten - Stellungnahme zugestellt hat. Soweit Beschwerdegegnerin und Vorinstanz die Beurteilung des Psychiaters (zumindest implizit) als grundsätzlich beachtlich eingestuft haben, ist dies somit entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers prozessual zulässig. Auf die Frage, welcher konkrete Beweiswert der Stellungnahme des Prof. Dr. med. H.________ im Lichte der Rechtsprechung (BGE 125 V 352 Erw. 3a, 122 V 160 f. Erw. 1c mit Hinweisen; RKUV 2003 Nr. U 487 S. 345 Erw. 5.1 [U 38/01]) zukommt, ist, soweit erforderlich, im Rahmen der Beweiswürdigung einzugehen.
3.
3.1 Im vorinstanzlichen Entscheid werden die für die Beurteilung der umstrittenen Leistungspflicht des Unfallversicherers (Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG) massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt: Es betrifft dies namentlich die Rechtsprechung zum erforderlichen natürlichen (BGE 129 V 181 Erw. 3.1 mit Hinweisen) und adäquaten (BGE 129 V 181 Erw. 3.2, 405 Erw. 2.2, 127 V 102 f. Erw. 5b, 125 V 461 Erw. 5a mit Hinweisen) Kausalzusammenhang zwischen Unfallereignis und einschränkenden Gesundheitsbeeinträchtigungen (vgl. BGE 118 V 296 Erw. 2c mit Hinweisen; s. auch SVR 2003 UV Nr. 14 S. 43 Erw. 4 [U 86/02]; RKUV 1994 Nr. U 206 S. 327 f. Erw. 2; zur unveränderten Geltung unter der Herrschaft des ATSG siehe etwa Urteil S. vom 27. März 2006 [U 461/05] Erw. 1 mit Hinweisen) im Allgemeinen und zur Adäquanzbeurteilung bei psychischen Fehlentwicklungen nach Unfällen im Besonderen (BGE 115 V 133 ff. vgl. auch BGE 123 V 99 Erw. 2a mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.
3.2 Bezüglich der für die Adäquanzbeurteilung notwendigen Abgrenzung der Anwendung von BGE 117 V 366 Erw. 6 ("Schleudertrauma-Praxis") und BGE 115 V 133 ff. ("Praxis zu psychischen Fehlentwicklungen nach Unfällen") ist Folgendes zu ergänzen: Die typische Symptomatik nach Schleudertrauma (und äquivalenten Verletzungen) weist organische und psychische Komponenten auf wie Kopf- und Nackenschmerzen, Schwindel, neurologische Defizite (Konzentrations- und Gedächtnisstörungen), Übelkeit, Visusstörungen, Reizbarkeit, Affektlabilität, Depression, Wesensveränderung (BGE 117 V 360 Erw. 4b). Daher erfolgt die Adäquanzbeurteilung nach Distorsionen der Halswirbelsäule (ohne nachweisbare organische Unfallfolgeschäden) grundsätzlich nach der Rechtsprechung gemäss BGE 117 V 366 Erw. 6a und 382 Erw. 4b mit ihrer fehlenden Unterscheidung zwischen körperlichen und psychischen Beschwerden. Kann hingegen nicht von einem vielschichtigen somatisch-psychischen Beschwerdebild - d.h. von einem komplexen Gesamtbild unfallbedingter psychischer Beschwerden und ebenfalls unfallkausaler organischer Störungen - gesprochen werden, hat die Prüfung der adäquaten Kausalität praxisgemäss unter dem Gesichtspunkt einer psychischen Fehlentwicklung nach Unfall gemäss BGE
115 V 133 ff. zu erfolgen. Dieses Vorgehen greift Platz, wenn die zum typischen Beschwerdebild eines HWS-Schleudertraumas gehörenden Beeinträchtigungen zwar teilweise gegeben sind, im Vergleich zur ausgeprägten psychischen Problematik aber unmittelbar nach dem Unfall ganz in den Hintergrund getreten sind oder die physischen Beschwerden im Verlaufe der ganzen Entwicklung vom Unfall bis zum Beurteilungszeitpunkt gesamthaft nur eine sehr untergeordnete Rolle gespielt haben (vgl. BGE 127 V 103 Erw. 5b/bb, 123 V 99 Erw. 2a; RKUV 2002 Nr. U 465 S. 437 [U 164/01]).
4.
Streitig und zu prüfen ist die von der Beschwerdegegnerin verfügte und vorinstanzlich bestätigte Einstellung sämtlicher UVG-Leistungen per 31. Dezember 2002.
4.1 Es steht fest und ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer beim Unfall vom 25. Februar 2000 ein - gemäss Diagnose der erstbehandelnden Ärzte des Kantonsspitals N.________ (Arztzeugnis UVG vom 5. April 2000 und Zusatzfragebogen bei HWS-Verletzungen z.H. der "Zürich" vom 17. April 2000) schweres - HWS-Schleudertrauma ohne objektive nachweisbare organische Befunde erlitt und kurz darauf eine Mehrzahl der nach entsprechender Verletzung typischen Beschwerden (vgl. Erw. 3.2 hievor), insbesondere Nacken- und Kopfschmerzen (mit Ausstrahlung in die Schultern), Schwindel, Übelkeit und Konzentrationsstörungen auftraten, spätestens ab April 2000 gefolgt von einer depressiven Entwicklung (Bericht des Dr. med. S.________, HMO-Praxis, vom 17. April 2000). Im Austrittsbericht der Klinik Y._______ vom 3. Juli 2000 wurden ein mässiges, relativ diffus ausgedehntes myofasziales Schmerzsyndrom des Nacken- und Schultergürtels (mit Ausstrahlungen in den Kopf, die Schultern und den Rücken sowie irritativer Komponente und vorwiegend rechtsseitig eingeschränkter HWS-Beweglichkeit; ohne klare neurologische Ausfälle), ferner eine leichte bis mittelschwere neuropsychologische Störung multikausaler Genese sowie eine leicht- bis mittelgradige depressive
Episode (mit somatischen Symptomen bei anankastisch-leistungsorientierten Persönlichkeitszügen, histrionischer Regressionsneigung in Belastungssituationen) diagnostiziert und der Verdacht auf vestibulären Schwindel geäussert. Dr. med. C._______, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, bestätigte im Bericht vom 29. August 2001 das genannte Beschwerdebild sowie die Diagnose einer mittelgradigen depressiven Episode mit somatischen Symptomen (ICD-10: F32.11 bei erwähnter Persönlichkeitsstruktur mit belastetem Emigrantenschicksal und erachtete den Versicherten als weiterhin vollständig arbeitsunfähig. Die geschilderten Gesundheitsbeeinträchtigungen dauerten - in der Symptomatik weitgehend gleichbleibend, aber mit schwankender Intensität - trotz intensiver physio- und psychotherapeutischer, medikamentöser Behandlung und anderweitiger Therapieversuche fort und prägten das Beschwerdebild gemäss Austrittsbericht der Klinik M.________ vom 5. Februar 2004 auch damals noch, mithin kurz vor dem Einspracheentscheid der "Zürich" vom 31. März 2004.
4.2 Die Vorinstanz hat die Frage, ob die aktuellen, körperlichen und psychischen Beschwerden über Dezember 2002 hinaus (Leistungseinstellung) in einem natürlichen Kausalzusammenhang zum Unfall vom 25. Februar 2000 stehen, mit der Begründung offen gelassen, die Leistungspflicht des Unfallversicherers scheitere jedenfalls am fehlenden adäquaten Kausalzusammenhang. Den adäquaten Kausalzusammenhang (vgl. Erw. 3 hievor) prüfte das kantonale Gericht nach der Rechtsprechung zu psychischen Fehlentwicklungen nach Unfällen gemäss BGE 115 V 133 ff., da sich nach Lage der Akten bereits einige Wochen nach dem Unfall eine psychische Störung ausgeprägt habe, welche auch im Verlauf des gesamten massgebenden Beurteilungszeitraums die anfänglich ebenfalls vorhandenen, zum typischen Beschwerdebild nach HWS-Trauma gehörenden körperlichen Gesundheitsbeeinträchtigungen dominierte; für die Schleudertrauma-Praxis bleibe daher kein Raum. Ausgehend von einem mittelschweren Unfall im Grenzbereich zu den leichten Unfällen erwog das kantonale Gericht im Weiteren, mit Blick auf den massgebenden Zeitraum ab Dezember 2002 sei keines der für die Bejahung des adäquaten Kausalzusammenhangs sprechenden Kriterien gemäss BGE 115 V 133 ff. erfüllt, sodass die "Zürich"
ihre Leistungspflicht ab jenem Zeitpunkt zu verneinen habe.
4.3 Entgegen der Auffassung der Vorinstanz lassen die verfügbaren medizinischen Akten den Schluss nicht zu, dass die psychische Problematik bereits unmittelbar nach dem Unfall eine eindeutige Dominanz aufwies. Zwar stellte der Hausarzt Dr. med. S.________ rund zwei Monate nach dem Unfall eine rasche Verschlechterung des psychischen Gesundheitszustands im Sinne einer depressiven Symptomatik fest; ob es sich dabei um ein psychisches Leiden mit Krankheitswert handelte, bleibt aber - Dr. med. S.________ ist nicht Psychiater - ungewiss. Selbst wenn eine krankheitswertige Depression bereits für das Frühjahr 2000 ausgewiesen wäre, war sie in jenem Zeitpunkt offensichtlich nicht eindeutig dominant; nach Lage der Akten ist die damalige depressive Entwicklung vielmehr als Begleitsymptom der HWS-Probelmatik einzustufen, wie sie nach entsprechender Verletzung typisch ist (BGE 117 V 360 Erw. 4b; Urteil A. vom 21. März 2003 [U 335/02] Erw. 3.2 in fine [vgl. HAVE 2003 S. 339]). Die für die Abgrenzung der Rechtsprechung gemäss BGE 117 V 366 Erw. 6a und BGE 115 V 133 ff. weiter zu prüfende Frage, ob das für ein Schleudertrauma typische bunte Beschwerdebild im Verlauf der gesamten Entwicklung vom Unfall bis zum Beurteilungszeitpunkt (Verfügung bzw.
Einspracheentscheid) gegenüber der ausgeprägten psychischen Problematik nur eine sehr untergeordnete Rolle gespielt hat, lässt sich entgegen dem vorinstanzlich vertretenen Standpunkt aufgrund der verfügbaren Akten - einschliesslich der medizinischen Stellungnahme des Prof. Dr. med. H.________ vom 17. November 2003 - nicht mit dem erforderlichen Beweisgrad feststellen. Tatsache ist, dass die Diagnose einer beim Unfall erlittenen, zumindest von den erstbehandelnden Ärzten ausdrücklich als schwer eingestuften - HWS-Distorsion während des genannten Zeitraums von keiner medizinischen Fachperson bestritten wurde und sich in praktisch allen Arztberichten im Wesentlichen dieselben Angaben des Versicherten über andauernde, subjektiv im Vordergrund stehende cervikocephale Beschwerden, Kopfschmerzen, Schwindel- und Übelkeitsgefühle mit Brechreiz, Konzentrations- und Gedächtnisstörungen, rasche Ermüdbarkeit, Reizbarkeit finden. Freilich wurde die seit etwa April 2000 ebenfalls ununterbrochen vorhandende, zusehends deutlicher in Erscheinung getretene depressive Symptomatik in einer Mehrzahl der Berichte als im Vordergrund stehend bezeichnet (Berichte der Frau Dr. med. A.________, Fachärztin FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 6.
Dezember 2000 [depressive Symptome im Vordergrund "bei weiterhin bestehender Schmerz- und Schwindelprobelmatik"] und vom 21. Mai 2002; Berichte des Dr. med. C._______ vom 29. August 2001 ["im Vordergrund eine schwere psychogene Reaktion auf die unfallbedingten Beschwerden" bei nach wie vor "hauptsächlich" geklagten Nackenschmerzen, Schwindel- und Schwächezuständen, verminderter Belastbarkeit und depressiver Stimmungslage], des Dr. med. K.________, Facharzt FMH für Physikalische Medizin und Rehabilitation, speziell Rheumaerkrankungen, L.________, vom 4. Februar 2002, des Dr. med. G.________, Spezialarzt FMH für Neurologie, vom 10. Dezember 2002 und des Prof. Dr. med. H.________ vom 17. November 2003]). Dass das schleudertraumaspezifische Beschwerdebild insgesamt nur eine sehr untergeordnete Bedeutung spielte und damit ganz in den Hintergrund trat bzw. die psychischen Leiden vergleichsweise eindeutig dominierten, ergibt sich daraus jedoch nicht mit rechtsgenüglicher Gewissheit. Auffallend ist insbesondere, dass der Rheumatologe Dr. med. K.________ den Beschwerdeführer in seiner bisherigen Tätigkeit (Operationspfleger) noch im Februar 2002 aus rein körperlicher Sicht als bloss zu 50% arbeitsfähig erachtete und im Übrigen die rein
rheumatologisch bedingte Integritätseinbusse auf 15 % einschätzte. Sodann bestätigte Frau Dr. med. A.________ noch im Mai 2002 die bereits früher diagnostizierte "isolierte periphere vestibuläre Funktionsstörung" zervikogen (neurootologischer Bericht des Dr. med. M.________, SUVA Abteilung Arbeitsmedizin, vom 8. August 2000), welche anschliessend nicht mehr weiter somatisch abgeklärt wurde. Insgesamt bleiben gewichtige Anhaltspunkte dafür bestehen, dass beim Beschwerdeführer über Dezember 2002 hinaus ein vielschichtig zusammenwirkendes somatisch-psychisches Beschwerdebild vorlag. Wie es sich damit verhält, lässt sich nur durch eine genaue Abklärung der (natürlichen) Ursächlichkeit der weiterhin bestehenden somatischen Beschwerden ermitteln, welche bisher unterblieb und nachzuholen ist. Erst gestützt darauf kann abschliessend beurteilt werden, ob der natürliche Kausalzusammenhang zwischen der aktuellen Schmerzsymptomatik und dem Unfall vom 25. Februar 2000 über Dezember 2002 hinaus gegeben ist und ob die Adäquanzprüfung nach der "Schleudertraumapraxis" oder aber nach der Rechtsprechung zu psychischen Fehlentwicklungen nach Unfällen zu erfolgen hat.
5.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
OG, in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2006; vgl. Erw. 1 hievor). Dem Prozessausgang entsprechend hat der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Parteientschädigung zu Lasten der "Zürich" (Art. 159 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
und 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
in Verbindung mit Art. 135
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
OG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 15. Dezember 2005 und der Einspracheentscheid vom 31. März 2004 aufgehoben werden, und es wird die Sache an die "Zürich" zurückgewiesen, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über den Leistungsanspruch neu entscheide.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die "Zürich" hat dem Beschwerdeführer für das letztinstanzliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 2'500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren gemäss dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit zugestellt.
Luzern, 14. Februar 2007
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : U 65/06
Date : 14 février 2007
Publié : 12 avril 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (UV)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 6
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
LPGA: 42 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 42 Droit d'être entendu - Les parties ont le droit d'être entendues. Il n'est pas nécessaire de les entendre avant une décision sujette à opposition.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
55
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 55 Règles particulières de procédure - 1 Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1    Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1bis    Le Conseil fédéral peut déclarer applicables aux procédures régies par la présente loi les dispositions de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative relatives à la communication électronique avec les autorités.47
2    La procédure devant une autorité fédérale est régie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, sauf lorsqu'il s'agit de prestations, créances et injonctions relevant du droit des assurances sociales.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 134  135  159
PA: 12
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 12 - L'autorité constate les faits d'office et procède s'il y a lieu à l'administration de preuves par les moyens ci-après:
a  documents;
b  renseignements des parties;
c  renseignements ou témoignages de tiers;
d  visite des lieux;
e  expertises.
Répertoire ATF
115-V-133 • 117-V-359 • 118-V-293 • 122-V-157 • 123-V-98 • 125-V-351 • 125-V-456 • 127-V-102 • 129-V-177 • 130-I-337 • 132-II-257 • 132-V-393
Weitere Urteile ab 2000
2A.131/2006 • U_164/01 • U_233/02 • U_31/98 • U_335/02 • U_38/01 • U_461/05 • U_65/06 • U_86/02 • U_91/95
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • traumatisme cervical • décision sur opposition • diagnostic • tribunal fédéral • affection psychique • question • médecin • douleur de la tête • office fédéral de la santé publique • droit d'être entendu • médecin spécialiste • loi fédérale sur le tribunal fédéral • avocat • distorsion • dépression • caractère de maladie • psychothérapie • concentration • état de fait
... Les montrer tous
AS
AS 2006/1243 • AS 2006/1205
REAS
2003 S.339