Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_318/2016

Urteil vom 13. Oktober 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer,
Bundesrichter Rüedi,
Gerichtsschreiber Briw.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Lucien W. Valloni,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich,
2. A.X.________,
3. B.X.________,
beide vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Nathan Landshut,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Mehrfache üble Nachrede, Beschimpfung; rechtliches Gehör,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Strafkammer, vom 9. Dezember 2015.

Sachverhalt:

A.
Das Bezirksgericht Zürich bestrafte am 28. November 2014 X.________ wegen mehrfacher übler Nachrede und mehrfacher Beschimpfung mit einer bedingten Geldstrafe von 20 Tagessätzen zu Fr. 700.--. Genugtuungsbegehren der Privatkläger wies es ab.

B.
Das Obergericht des Kantons Zürich stellte am 9. Dezember 2015 auf Berufung von X.________ die Rechtskraft von Teilfreisprüchen des Bezirksgerichts in mehreren Anklagepunkten fest. Es sprach ihn der mehrfachen üblen Nachrede im Sinne von Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB (Anklage I.2. Abschnitte 4., 7. und 8.; II.3) sowie der Beschimpfung im Sinne von Art. 177 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
StGB (Anklage I.2. Abschnitt 1.) schuldig und in mehreren Anklagepunkten vom Vorwurf der Ehrverletzung frei. Es nahm von einer Bestrafung Umgang.
Das Obergericht wies die Genugtuungsbegehren der Privatkläger ab. Es bestätigte das erstinstanzliche Kosten- und Entschädigungsdispositiv, auferlegte X.________ die Kosten des Berufungsverfahrens zur Hälfte (nahm sie im Übrigen auf die Gerichtskasse) und sprach ihm eine reduzierte Entschädigung (Art. 429 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
1    Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
a  une indemnité fixée conformément au tarif des avocats, pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure; les tarifs des avocats n'opèrent aucune distinction entre l'indemnité allouée et les honoraires dus en cas de défense privée;
b  une indemnité pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale;
c  une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté.
2    L'autorité pénale examine d'office les prétentions du prévenu. Elle peut enjoindre à celui-ci de les chiffrer et de les justifier.
3    Lorsque le prévenu a chargé un défenseur privé de sa défense, celui-ci a un droit exclusif à l'indemnité prévue à l'al. 1, let. a, sous réserve de règlement de compte avec son client. Le défenseur peut contester la décision fixant l'indemnité en usant des voies de droit autorisées pour attaquer la décision finale.283
StPO) von Fr. 10'000.-- aus der Gerichtskasse zu.

C.
X.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen:

1. das obergerichtliche Urteil aufzuheben und die Sache an die Staatsanwaltschaft zur Verbesserung der Anklage zurückzuweisen;
2. eventualiter das Urteil in den Dispositivziffern 1, 2, 5, 6, 7 aufzuheben (Schuld- und Strafpunkt, bezirksgerichtliches Kosten- und Entschädigungsdispositiv, obergerichtliche Gerichtsgebühr, Auferlegung der hälftigen Kosten des Berufungsverfahrens);
3. das Verfahren bis zum rechtskräftigen Entscheid im Strafverfahren in Sachen B.X.________ wegen Diebstahls, Sachentziehung und Urkundenfälschung zu sistieren;
4. die Akten dieses Strafverfahrens (Ziff. 3) beizuziehen;
5. die Akten des obergerichtlichen Verfahrens beizuziehen;
6. der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zu erteilen;
7. unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zulasten der Staatskasse bzw. allfälliger Privatkläger.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Präsident der Strafrechtlichen Abteilung verfügte am 17. Mai 2016 die aufschiebende Wirkung.

1.2. Der Beschwerdeführer informierte das Bundesgericht über den Gang des Strafverfahrens (vgl. Rechtsbegehren 3 und 4) nicht. Er macht in der Beschwerde geltend, dieses durch seine Strafanzeige eingeleitete Verfahren sei relevant, da er sich durch seine Aussagen nicht strafbar gemacht haben könne, wenn er in guten Treuen von der Wahrheit der seinem Bruder vorgeworfenen Taten ausgehen durfte, bzw. sich herausstellen sollte, dass seine Aussagen tatsächlich der Wahrheit entsprachen. Aus diesen Akten würden sodann gewichtige Indizien für seinen Standpunkt ersichtlich. Zudem ginge daraus hervor, dass ihr Verhältnis stets äusserst schlecht und gereizt gewesen sei (Beschwerde S. 6).
Nach der vorinstanzlichen Mitteilung ist in der Sache kein kantonales Verfahren hängig. Das vom Beschwerdeführer behauptete Strafverfahren richtet sich gegen eine Drittperson. Da Verfahrensgegenstand einzig das vorinstanzliche Urteil ist (Art. 80 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
BGG) und neue Vorbringen unzulässig sind (Art. 99
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), ist auf die Rechtsbegehren 3 und 4 nicht einzutreten.

1.3. In der Beschwerde ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG sowie Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
i.V.m. Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dabei ist auf die Motivation des Urteils einzugehen und daran die geltend gemachte Bundesrechtsverletzung im Einzelnen darzulegen (BGE 140 III 115 E. 2). Auf eine bloss appellatorische Beschwerdeführung ist nicht einzutreten (BGE 141 IV 249 E. 1.3.1, 317 E. 5.4, 369 E. 6.3; 140 III 264 E. 2.3). Im Übrigen legt das Bundesgericht seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 105 - 1 Les dispositions sur le sursis et le sursis partiel (art. 42 et 43), sur l'expulsion (art. 66a à 66d) et sur la responsabilité de l'entreprise (art. 102) ne s'appliquent pas en cas de contravention.144
1    Les dispositions sur le sursis et le sursis partiel (art. 42 et 43), sur l'expulsion (art. 66a à 66d) et sur la responsabilité de l'entreprise (art. 102) ne s'appliquent pas en cas de contravention.144
2    La tentative et la complicité ne sont punissables que dans les cas expressément prévus par la loi.
3    Les mesures entraînant une privation de liberté (art. 59 à 61 et 64), l'interdiction d'exercer une activité (art. 67), l'interdiction de contact et l'interdiction géographique (art. 67b) ainsi que la publication du jugement (art. 68) ne peuvent être ordonnées que dans les cas expressément prévus par la loi.145
StGB).
Rechtsschriften haben die Begründung der Begehren zu enthalten (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Verweisungen auf die Akten oder das Plädoyer sind unbehelflich (BGE 140 III 115 E. 2; Urteil 6B_384/2015 vom 7. Dezember 2015 E. 1).

2.
Der Beschwerdeführer macht eine Verletzung des rechtlichen Gehörs und des Anklagegrundsatzes sowie eine unzulässige antizipierte Beweiswürdigung geltend.

2.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, einige Tage vor der erstinstanzlichen Hauptverhandlung habe ihm die Staatsanwaltschaft eine eigenmächtig korrigierte Anklageschrift zugestellt, die ein zuvor nicht Gegenstand der Anklage bildendes E-Mail enthielt. Daher habe er den neuen Vorwürfen nicht begegnen und keine wirksame Verteidigung erarbeiten können. Es sei entgegen der Vorinstanz irrelevant, dass ihm das E-Mail im Untersuchungsverfahren vorgelegt wurde. Angesichts der Komplexität des Verfahrens hätte ihm in der staatsanwaltschaftlichen Schlusseinvernahme die Gelegenheit geboten werden müssen, sich zu diesem E-Mail zu äussern. Es möge richtig sein, dass Beweisstücke nicht in der Anklageschrift abgedruckt werden müssten; falls die Staatsanwaltschaft dies aber tue, hätte sie auch dieses E-Mail abdrucken müssen. Entgegen der Vorinstanz sei die Ausarbeitung der Verteidigung in der kurzen Zeit von acht Tagen bzw. fünf Werktagen nicht möglich gewesen. Gemäss Art. 6 Abs. 3 lit. b
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK und Art. 14 Abs. 3 lit. b
IR 0.103.2 Pacte international du 16 décembre 1966 relatif aux droits civils et politiques
Pacte-ONU-II Art. 14 - 1. Tous sont égaux devant les tribunaux et les cours de justice. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal compétent, indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil. Le huis clos peut être prononcé pendant la totalité ou une partie du procès soit dans l'intérêt des bonnes moeurs, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, soit lorsque l'intérêt de la vie privée des parties en cause l'exige, soit encore dans la mesure où le tribunal l'estimera absolument nécessaire, lorsqu'en raison des circonstances particulières de l'affaire la publicité nuirait aux intérêts de la justice; cependant, tout jugement rendu en matière pénale ou civile sera public, sauf si l'intérêt de mineurs exige qu'il en soit autrement ou si le procès porte sur des différends matrimoniaux ou sur la tutelle des enfants.
1    Tous sont égaux devant les tribunaux et les cours de justice. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal compétent, indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil. Le huis clos peut être prononcé pendant la totalité ou une partie du procès soit dans l'intérêt des bonnes moeurs, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, soit lorsque l'intérêt de la vie privée des parties en cause l'exige, soit encore dans la mesure où le tribunal l'estimera absolument nécessaire, lorsqu'en raison des circonstances particulières de l'affaire la publicité nuirait aux intérêts de la justice; cependant, tout jugement rendu en matière pénale ou civile sera public, sauf si l'intérêt de mineurs exige qu'il en soit autrement ou si le procès porte sur des différe
2    Toute personne accusée d'une infraction pénale est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Toute personne accusée d'une infraction pénale a droit, en pleine égalité, au moins aux garanties suivantes:
a  à être informée, dans le plus court délai, dans une langue qu'elle comprend et de façon détaillée, de la nature et des motifs de l'accusation portée contre elle;
b  à disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense et à communiquer avec le conseil de son choix;
c  àêtre jugée sans retard excessif;
d  à être présente au procès et à se défendre elle-même ou à avoir l'assistance d'un défenseur de son choix; si elle n'a pas de défenseur, à être informée de son droit d'en avoir un, et, chaque fois que l'intérêt de la justice l'exige, à se voir attribuer d'office un défenseur, sans frais, si elle n'a pas les moyens de le rémunérer;
e  à interroger ou faire interroger les témoins à charge et à obtenir la comparution et l'interrogatoire des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
f  à se faire assister gratuitement d'un interprète si elle ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience;
g  à ne pas être forcée de témoigner contre elle-même ou de s'avouer coupable.
4    La procédure applicable aux jeunes gens qui ne sont pas encore majeurs au regard de la loi pénale tiendra compte de leur âge et de l'intérêt que présente leur rééducation.
5    Toute personne déclarée coupable d'une infraction a le droit de faire examiner par une juridiction supérieure la déclaration de culpabilité et la condamnation, conformément à la loi.
6    Lorsqu'une condamnation pénale définitive est ultérieurement annulée ou lorsque la grâce est accordée parce qu'un fait nouveau ou nouvellement révélé prouve qu'il s'est produit une erreur judiciaire, la personne qui a subi une peine à raison de cette condamnation sera indemnisée, conformément à la loi, à moins qu'il ne soit prouvé que la non-révélation en temps utile du fait inconnu lui est imputable en tout ou partie.
7    Nul ne peut être poursuivi ou puni en raison d'une infraction pour laquelle il a déjà été acquitté ou condamné par un jugement définitif conformément à la loi et à la procédure pénale de chaque pays.
UNO-Pakt II habe er einen absoluten Anspruch auf die erforderliche Zeit. Ohne Rückweisung hätte die ursprüngliche Anklageschrift Prozessgegenstand sein müssen. Zudem habe er das Recht, Entlastungszeugen zu befragen; dem sei bislang
nicht entsprochen worden. Besonders die Mutter und der Pate hätten über die familiären Streitigkeiten und die äusserst rauen Sitten unter den Brüdern Auskunft geben können. Die Nichtabnahme dieser Beweismittel sei in unzulässiger antizipierter Beweiswürdigung vorgenommen worden. Die vorgeworfenen Vergehen gegen die Ehre wären am 30. bzw. 31. März 2015 verjährt, wäre nicht vorher das erstinstanzliche Urteil erfolgt. Er gehe davon aus, dass die Vorinstanz den erstinstanzlichen Entscheid aus diesem Grund gestützt habe. Der drohende Verjährungseintritt sei kein Grund, die Parteirechte zu beschneiden.

2.2. Die Staatsanwaltschaft hat wegen eines genau umschriebenen Sachverhalts beim zuständigen Gericht Anklage zu erheben (Art. 9 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 9 Maxime d'accusation - 1 Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
1    Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
2    Sont réservées la procédure de l'ordonnance pénale et la procédure pénale en matière de contraventions.
StPO). Die Anklageschrift bezeichnet möglichst kurz, aber genau die der beschuldigten Person vorgeworfenen Taten (Art. 325 Abs. 1 lit. f
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 325 Contenu de l'acte d'accusation - 1 L'acte d'accusation désigne:
1    L'acte d'accusation désigne:
a  le lieu et la date de son établissement;
b  le ministère public qui en est l'auteur;
c  le tribunal auquel il s'adresse;
d  les noms du prévenu et de son défenseur;
e  le nom du lésé;
f  le plus brièvement possible, mais avec précision, les actes reprochés au prévenu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs conséquences et le mode de procéder de l'auteur;
g  les infractions réalisées et les dispositions légales applicables de l'avis du ministère public.
2    Le ministère public peut présenter un acte d'accusation alternatif ou, pour le cas où ses conclusions principales seraient rejetées, un acte d'accusation subsidiaire.
. StPO). Die Anklageschrift bestimmt den Gegenstand des Gerichtsverfahrens und bezweckt den Schutz der Verteidigungsrechte (vgl. BGE 141 IV 132 E. 3.4.1; Urteil 6B_963/2015 vom 19. Mai 2016 E. 1.3.1). Zu beurteilen ist jeweils die konkrete Anklageschrift. Solange für die beschuldigte Person klar ist, welcher Sachverhalt ihr vorgeworfen wird, kann auch eine fehlerhafte und unpräzise Anklage nicht dazu führen, dass es zu keinem Schuldspruch kommen darf; entscheidend ist, dass für die beschuldigte Person keine Zweifel darüber bestehen, welches Verhalten ihr vorgeworfen wird (Urteil 6B_111/2016 vom 26. April 2016 E. 1).

2.3. Nach der Vorinstanz wurden dem Beschwerdeführer zu Beginn der ersten von drei Befragungen durch die Staatsanwaltschaft die betreffenden E-Mails vorgehalten und ausgehändigt (Urteil S. 7). Dies ist entgegen der Beschwerde (Ziff. 23) nicht gänzlich irrelevant. Bereits im Untersuchungsverfahren und nicht erst im Zeitpunkt der Anklageerhebung waren ihm die Vorwürfe bekannt, und er hatte mehrmals Gelegenheit, sich dazu zu äussern (Urteil S. 7). Damit wurde das rechtliche Gehör im Untersuchungsverfahren gewahrt. Da nicht von einem "umfangreichen und komplizierten Vorverfahren" im Sinne der Ordnungsvorschrift von Art. 317
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 317 Audition finale - Dans les procédures préliminaires importantes et complexes, le ministère public entend le prévenu une dernière fois avant de clore l'instruction et l'invite à s'exprimer sur les résultats de celle-ci.
StPO gesprochen werden kann, drängte sich eine Schlusseinvernahme nicht auf (Urteile 6B_98/2016 vom 9. September 2016 E. 3.4.2 und 6B_676/2013 vom 28. April 2014 E. 3.2.4). So wiesen nach dem erstinstanzlichen Urteil (S. 33) weder der Sachverhalt noch dessen rechtliche Würdigung die erforderliche Komplexität auf, welche die Verbeiständung der Privatkläger zwingend erfordert hätte, und stellten sich keine anderweitigen besonderen Rechtsfragen.

2.4. Weiter handelt es sich nach der Vorinstanz bei der "korrigierten Anklage" nicht um eine inhaltliche Veränderung der Anklagevorwürfe. Es wurde einzig das abgedruckte durch ein anderes E-Mail ersetzt. Am in deutscher Sprache verfassten Anklagetext wurde nichts verändert. Der in deutscher Sprache enthaltene Sachverhalt blieb dabei unberührt (Urteil S. 8). Das bestreitet der Beschwerdeführer nicht. Somit korrigierte die Staatsanwaltschaft noch rechtzeitig vor der Hauptverhandlung ein Versehen in der Anklageschrift und wies den Beschwerdeführer auf ein Beweismittel hin, das sie vor Schranken ins Recht zu legen beabsichtigte. Das Vorgehen ermöglichte der Verteidigung, sich darauf vorzubereiten. Der Vorwurf einer Gehörsverletzung (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) ist nicht begründet.

2.5. Wie die Vorinstanz ausführt, bilden die im Anklagesachverhalt eingefügten Kopien der E-Mails die Beweismittel für den Anklagesachverhalt und hätten als solche darin nicht wiedergegeben werden müssen. Aufgrund des identischen Prozessthemas ist auch keine Verletzung des Rechts auf wirksame Verteidigung ersichtlich. Die Vorbereitungszeit von "acht Tagen" (Urteil S. 8) bzw. "fünf Werktagen" (Beschwerde Ziff. 31) genügte der Verteidigung zur Berücksichtigung dieser Korrektur. Ihr wurden an der ersten staatsanwaltschaftlichen Befragung vom 4. April 2012 die E-Mails ausgehändigt, am 20. November 2014 wurde ihr die "korrigierte Anklage" zugestellt (Beschwerde Ziff. 22) und am 28. November 2014 fand die erstinstanzliche Hauptverhandlung statt. Mit der "korrigierten Anklage" wurde ein versehentlich vorgelegtes Beweismittel korrigiert. Die Vorinstanz beurteilt den Anklagegrundsatz zu Recht als nicht verletzt. Die nähere Begründung der Anklage erfolgt an Schranken; letztlich ist es Sache des Gerichts, den Sachverhalt verbindlich festzustellen (Urteil 6B_111/2016 vom 26. April 2016 E. 1 mit Hinweisen).

2.6. Wie die Vorinstanz weiter feststellt, betreffen die Beweisanträge zu den "äusserst rauen Sitten unter den Brüdern" (Beschwerde Ziff. 40), zu denen die Mutter und der Pate hätten Auskunft geben sollen, nicht den Anklagesachverhalt. Das Faktum war aktenkundig: Wie die Erstinstanz ausführte, zeigen die Akten, dass die Brüder seit vielen Jahren heillos zerstritten sind, jedoch aufgrund der gemeinsam beherrschten und geführten Familienfirma (die Stimmrechte liegen allesamt bei der Mutter der Brüder) nicht voneinander loskommen, wobei sich die Fronten immer mehr zu verhärten scheinen und die Parteien mehrheitlich über ihre Anwälte kommunizieren (erstinstanzliches Urteil S. 33). Die Vorinstanz konnte den Beweisantrag willkürfrei in antizipierter Beweiswürdigung abweisen (Art. 139 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 139 Principes - 1 Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
1    Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
2    Il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés.
StPO; vgl. dazu die Urteile 6B_488/2016 vom 5. September 2016 E. 3.4.2 und 6B_1067/2015 vom 1. Juni 2016 E. 6.1).

2.7. Ferner ist das Vorbringen unbehelflich, die Nichtrückweisung der Anklageschrift habe der Umgehung der Verjährungsproblematik gedient (Beschwerde Ziff. 42 ff.). Gemäss Art. 5 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 5 Célérité - 1 Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié.
1    Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié.
2    Lorsqu'un prévenu est placé en détention, la procédure doit être conduite en priorité.
StPO sind Strafverfahren unverzüglich an die Hand zu nehmen und ohne unbegründete Verzögerung zum Abschluss zu bringen. Wie die Vorinstanz darlegt, bestand kein begründeter Anlass zur Rückweisung im Sinne von Art. 329
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 329 Examen de l'accusation, suspension et classement - 1 La direction de la procédure examine:
1    La direction de la procédure examine:
a  si l'acte d'accusation et le dossier sont établis régulièrement;
b  si les conditions à l'ouverture de l'action publique sont réalisées;
c  s'il existe des empêchements de procéder.
2    S'il apparaît lors de cet examen ou plus tard durant la procédure qu'un jugement au fond ne peut pas encore être rendu, le tribunal suspend la procédure. Au besoin, il renvoie l'accusation au ministère public pour qu'il la complète ou la corrige.
3    Le tribunal décide si une affaire suspendue reste pendante devant lui.
4    Lorsqu'un jugement ne peut définitivement pas être rendu, le tribunal classe la procédure, après avoir accordé le droit d'être entendu aux parties ainsi qu'aux tiers touchés par la décision de classement. L'art. 320 est applicable par analogie.
5    Si la procédure ne doit être classée que sur certains points de l'accusation, l'ordonnance de classement peut être rendue en même temps que le jugement.
bzw. Art. 333
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 333 Modification et compléments de l'accusation - 1 Le tribunal donne au ministère public la possibilité de modifier l'accusation lorsqu'il estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que l'acte d'accusation ne répond pas aux exigences légales.
1    Le tribunal donne au ministère public la possibilité de modifier l'accusation lorsqu'il estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que l'acte d'accusation ne répond pas aux exigences légales.
2    Lorsqu'il appert durant les débats que le prévenu a encore commis d'autres infractions, le tribunal peut autoriser le ministère public à compléter l'accusation.
3    L'accusation ne peut pas être complétée lorsque cela aurait pour effet de compliquer indûment la procédure, de modifier la compétence du tribunal ou s'il se révèle qu'il y a eu complicité ou participation à l'infraction. Dans ces cas, le ministère public ouvre une procédure préliminaire.
4    Le tribunal ne peut fonder son jugement sur une accusation modifiée ou complétée que si les droits de partie du prévenu et de la partie plaignante ont été respectés. Il interrompt si nécessaire les débats à cet effet.
StPO. Die Tatbestandsvoraussetzungen waren in der Anklageschrift umschrieben. Dem Beschwerdeführer wurden von Beginn weg mehrfache üble Nachrede und mehrfache Beschimpfung vorgeworfen. Selbst wenn es die Staatsanwaltschaft unterlässt, in der Anklageschrift alle tatsächlichen Umstände anzuführen, aus denen sich das vorgeworfene Verhalten (möglicherweise) ergeben könnte, kann dies nicht zur Verpflichtung des Gerichts führen, ihr Gelegenheit zur Anklageänderung bzw. -erweiterung zu geben (Urteil 6B_963/2015 vom 19. Mai 2016 E. 1.5).

2.8. Schliesslich könnte die vom Beschwerdeführer behauptete Gehörsrechtsverletzung auch nicht als rechtserheblich beurteilt werden. Die Erstinstanz handelte im Rahmen ihres verfahrensrechtlichen Entscheidermessens (nach Rücksprache mit der Erstinstanz überwies die Staatsanwaltschaft die sog. "korrigierte Anklage"; Urteil S. 7, E. 2.4). Zur Beurteilung der Tat- und Rechtsfragen verfügt die Vorinstanz über dieselbe Prüfungsbefugnis wie die Erstinstanz. Sämtliche vor dieser geltend gemachten Einwände und Argumentationen konnte der Beschwerdeführer im vorinstanzlichen Verfahren erneut vorbringen. Es könnte deshalb insoweit von einer Heilung allfälliger Mängel ausgegangen werden, so dass eine Rückweisung der Sache nicht mehr in Betracht kam (BGE 133 I 201 E. 2.2; Urteile 6B_1064/2015 vom 6. September 2016 E. 4.2 und 6B_715/2015 vom 21. März 2016 E. 1.2 und 1.3). Von einer Rückweisung kann insbesondere abgesehen werden, wenn diese - wie in casu - zu einem reinen formalistischen Leerlauf führen würde (BGE 137 I 195 E. 2.3.2). Eine allfällige Gehörsverletzung könnte zudem auch im Verfahren vor Bundesgericht geheilt werden, wenn ausschliesslich Rechtsfragen streitig sind, die das Bundesgericht mit freier Kognition beurteilt, und dem
Beschwerdeführer durch die Heilung kein Nachteil erwächst (Urteil 6B_1064/2015 vom 6. September 2016 E. 1.3.2 mit Hinweisen). Die Beschwerde erweist sich in jeder Eventualität als unbegründet.

3.
Die Ehrverletzungstatbestände gemäss Art. 173 ff
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
. StGB schützen den Ruf, ein ehrbarer Mensch zu sein, d.h. sich so zu benehmen, wie nach allgemeiner Anschauung ein charakterlich anständiger Mensch sich zu verhalten pflegt. Äusserungen, die sich lediglich eignen, jemanden in anderer Hinsicht, zum Beispiel als Geschäfts- oder Berufsmann, als Politiker oder Künstler in der gesellschaftlichen Geltung herabzusetzen, sind nicht ehrverletzend im Sinne von Art. 173 ff
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
. StGB, vorausgesetzt, die Kritik an der strafrechtlich nicht geschützten Seite des Ansehens trifft nicht zugleich die Geltung der Person als ehrbarer Mensch (Urteil 6B_8/2014 vom 22. April 2014 E. 2.1).
Die Strafbarkeit von Äusserungen beurteilt sich nach dem Sinn, den der unbefangene Durchschnittsadressat diesen unter den jeweiligen konkreten Umständen gibt. Handelt es sich um einen Text, so ist dieser nicht allein anhand der verwendeten Ausdrücke - je für sich allein genommen - zu würdigen, sondern auch nach dem Sinn, der sich aus dem Text als Ganzes ergibt (BGE 131 IV 23 E. 2.1; 140 IV 67 E. 2.1.2). Die Bestimmung des Inhalts einer Äusserung ist Tatfrage; die Ermittlung des Sinns, den ihr ein unbefangener Durchschnittsadressat beilegt, ist Rechtsfrage (BGE 131 IV 23 E. 2.1). Das Bundesgericht prüft Tatfragen unter Willkürgesichtspunkten und Rechtsfragen frei (sofern bundesrechtskonform gerügt).

3.1. Die Vorinstanz stellt fest, der Beschwerdeführer bestreite nicht, die anklagegegenständlichen E-Mails versendet zu haben, und anerkenne auch, ein Schreiben vom 2. Juli 2012 an der Aktionärsversammlung verlesen zu haben. Der objektive Sachverhalt sei erstellt. Er bestreite den subjektiven Sachverhalt, indem er geltend mache, er habe nicht beabsichtigt, ehrenrührige Tatsachen über seine beiden Brüder zu verbreiten; die Interpretation seiner Äusserungen sei falsch (Urteil S. 14).
In diesem Sinne bringt der Beschwerdeführer vor, die Vorinstanz berücksichtige ungenügend, dass die Beschwerdegegner ihn seit langem gezielt und bewusst provoziert hätten, und sie berücksichtige nicht ausreichend den rauen Umgangston der Brüder sowie den sprachlich-kulturellen Kontext seiner Schreiben (Beschwerde S. 16 f.).
Es ist jedenfalls nicht gerichtsnotorisch, dass im italienisch-sprachlichen Millieu ein gröberer Umgangston gepflegt würde als im alemannischen Sprachraum. Die Vorinstanz übersieht keineswegs, dass das Verhältnis zwischen den Brüdern aufgrund langjähriger, hoch emotionaler Meinungsverschiedenheiten stark belastet ist. Dieser Tatsache trägt sie mit einer zurückhaltenden Würdigung Rechnung (Urteil S. 14 f.; ebenso bereits das erstinstanzliche Urteil S. 23 f.; bereits oben E. 2.6 sowie unten E. 3.2.3, 3.6, 3.7).

3.2. Das E-Mail vom 31. März 2011 lautet im "1. Absatz": "Dunque questo ultimo ed improvviso email die B.X.________ come quelli di A.X.________ sono 'opera' di 2 mocciosi e/o di farabutti!?" (Anklage S. 6).

3.2.1. Nach der Anklage hatte der Beschwerdeführer die Beschwerdegegner damit als "Schuft" bezeichnet (Anklage S. 13). Diese Übersetzung blieb unbestritten. Nur der Beschwerdegegner 1 hatte diesbezüglich Strafantrag gestellt. Die Vorinstanz hält fest, die Bezeichnung als Schuft, Gauner, Schurke sei ein Werturteil (BGE 80 IV 56 E. 3 betreffend "Gauner"). Die Äusserung suggeriere für sich alleine eine illegale Tätigkeit oder zumindest eine solche an der Grenze der Legalität, weshalb sie den Ruf, ein ehrbarer Mensch zu sein, tangiere; obwohl sie durch "mocciosi" (Rotznasen) abgeschwächt werde, entstehe im Gesamtzusammenhang dennoch der Eindruck einer beabsichtigten Beleidigung (Urteil S. 19). Der Geltendmachung eines fakultativen Strafbefreiungsgrunds der Verteidigung folgend, bejaht die Vorinstanz eine Provokation durch ein E-Mail im Sinne von Art. 177 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
StGB (selbst bei irrtümlicher Annahme eines ungebührlichen Verhaltens, BGE 117 IV 220 E. 2d) und sieht von einer Strafe ab (Urteil S. 19 f.).

3.2.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, die vorinstanzliche Verschlechterung seiner Rechtsposition gegenüber der Erstinstanz verletze das Verbot der reformatio in peius (Beschwerde Ziff. 55).
Die Erstinstanz hielt fest, "Schuft" (farabutto: Gauner, Schuft, Schurke) impliziere eine illegale Tätigkeit oder zumindest eine solche an der Grenze zur Illegalität. Diese Bezugnahme werde zwar nicht beabsichtigt, hingegen eine Beleidigung. Dieser Begriff sei somit auch in vorliegendem Kontext tendenziell ehrenrührig, wobei die Frage nach der Erheblichkeit hinsichtlich dieses (isolierten) Ausdrucks berechtigt erscheine, im Gesamtkontext jedoch keine Rolle spiele (erstinstanzliches Urteil S. 20 [8: A.1]). Sie führt zum "Gesamteindruck" aus, wenn auch einzelne Eindrücke isoliert betrachtet nicht bzw. eher nicht ehrenrührig seien oder vorwiegend die berufliche Ehre beträfen, seien sie es jedenfalls im Kontext der übrigen Aussagen, betrachte man den ausdrücklichen oder unterschwelligen Grundtenor der beiden E-Mails (erstinstanzliches Urteil S. 22). Die E-Mails seien beleidigend und setzten den Beschwerdegegner 1 in seiner Ehre herab (a.a.O., S. 23). Die Erstinstanz wertete die fragliche Äusserung somit als Beleidigung und im Kontext als ehrenrührig.
Massgeblich im Sinne von Art. 391 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 391 Décision - 1 Lorsqu'elle rend sa décision, l'autorité de recours n'est pas liée:
1    Lorsqu'elle rend sa décision, l'autorité de recours n'est pas liée:
a  par les motifs invoqués par les parties;
b  par les conclusions des parties, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile.
2    Elle ne peut modifier une décision au détriment du prévenu ou du condamné si le recours a été interjeté uniquement en leur faveur. Elle peut toutefois infliger une sanction plus sévère à la lumière de faits nouveaux qui ne pouvaient pas être connus du tribunal de première instance.
3    Elle ne peut modifier une décision concernant les conclusions civiles au détriment de la partie plaignante si celle-ci est la seule à avoir interjeté recours.
Satz 1 StPO ist das Dispositiv. Der Rechtsmittelinstanz ist es nicht untersagt, sich in ihren Erwägungen zur rechtlichen Qualifikation zu äussern, wenn die Erstinstanz von einer abweichenden Sachverhaltswürdigung oder von falschen rechtlichen Überlegungen ausgegangen ist. Entscheidend ist, dass sich dies im Dispositiv nicht in einem schärferen Schuldspruch niederschlägt und auch nicht zu einer härteren Strafe führt, wenn ausschliesslich die verurteilte Person Berufung ergriff (BGE 139 IV 282 E. 2.6, bestätigt in BGE 142 IV 129 E. 4.5). Die Vorinstanz beurteilt die Äusserung mit der Erstinstanz als ehrenrührig, befreit den Beschwerdeführer aber - im Gegensatz zur Erstinstanz - in Anwendung von Art. 177 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
StGB von Strafe.

3.2.3. Die Vorinstanz berücksichtigt überdies, dass die Äusserung eine Reaktion auf ein E-Mail "im Kontext" (Beschwerde Ziff. 58) des "üblichen" Umgangstons darstellt. Die geltend gemachte "bewusste und konsequente, über Jahre dauernde Ignorierung der Wünsche und Meinungen des Beschwerdeführers" durch die Beschwerdegegner (Beschwerde Ziff. 63) lässt die Äusserung nicht in einem anderen, nicht ehrenrührigen Lichte erscheinen.
An der Sache vorbei geht ebenso das Vorbringen, wäre eine ehrenrührige Aussage anzunehmen, müsste er freigesprochen werden, weil er sich in einer Notwehrsituation befunden habe (Beschwerde Ziff. 65). Dies verneinte bereits die Erstinstanz (erstinstanzliches Urteil S. 28 f.). Die Vorinstanz prüft die Frage und hält fest, die geltend gemachten "Belästigungen" seien zum Zeitpunkt der E-Mails bereits getätigt und ein Angriff bereits abgeschlossen gewesen (Urteil S. 30). Somit wurde der Beschwerdeführer nicht "angegriffen oder unmittelbar mit einem Angriff bedroht" (Art. 15
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
StGB). Notwehr ist nur so lange zulässig, wie der Angriff andauert (Urteil 6B_301/2016 vom 2. Juni 2016 E. 4.2).

3.3. Bei den im "4. Absatz" enthaltenen Äusserungen des Beschwerdeführers, wonach der Beschwerdegegner 1 den Beschwerdegegner 2 zwinge zu schweigen, auch wenn dies nicht mehr legal sei, und zudem stalkerhafte, ehrenrührige und verleumderische E-Mails an Dritte versende, ist die Übersetzung unbestritten (Urteil S. 20).
Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz in einem der erwähnten Argumentation (oben E. 3.2.2) analogen Vorbringen eine Verschlechterung seiner Rechtsposition und damit eine Verletzung des Verbots der reformatio in peius vor (Beschwerde S. 20 f.), ohne sich mit dem Urteil (S. 20) auseinanderzusetzen. Darauf ist nicht einzutreten. Es kann auf oben E. 3.2.2 verwiesen werden.

3.4. Der Beschwerdeführer macht betreffend den "7. Absatz" geltend, weder die Erst- noch die Vorinstanz hätten substanziell ausgeführt, wieso sie ihrer Rechtsauffassung seien. Ihre Interpretation gehe eindeutig zu weit, denn die Aussage berühre, wenn überhaupt, einzig die berufliche Ehre (Beschwerde S. 21 f.).
Die Vorinstanz hält fest, in dieser Äusserung werde der Beschwerdegegner 1 als Bankrotteur betitelt und beschuldigt, Komplotte zu schmieden, um andere von Erbschaften auszuschliessen. Diese Übersetzung sei unbestritten geblieben (Urteil S. 21). Es lässt sich nicht im Ernst behaupten, dass die Äusserung nicht ehrenrührig sei. Der Beschwerdeführer war entgegen seinem Vorbringen ohne Weiteres in die Lage versetzt, diese Qualifikation zu rügen, zeigt aber nicht auf, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegen sollte (oben E. 1.3).

3.5. Der Beschwerdeführer führt aus, entgegen der vorinstanzlichen Auffassung stelle die Aussage im "8. Absatz" die Integrität des Privatklägers nicht in Frage und ziele nicht auf die Herabsetzung seiner Geltung als ehrbarer Mensch. Er habe darin lediglich seinen Eindruck ("impressione") kundgetan, dass er von seinem Bruder belogen worden sein könnte. Die Schwelle der strafrechtlichen Erheblichkeit sei auch hier nicht erreicht. Eine derartige Äusserung sei im Hause nicht ungewöhnlich und sei auf eine Beleidigung hin erfolgt, und genau dies hätte seine Mutter bezeugen können (Beschwerde S. 22).
Nach der Vorinstanz wurde die Übersetzung dieser Äusserung nicht bestritten, wonach das Verhalten des Beschwerdegegners 1 den Eindruck erwecke, dass dieser ein Betrüger und Lügner sei. Damit werde dieser erneut mit einem strafbaren Verhalten in Verbindung gebracht (Urteil S. 22). Die vorinstanzliche Qualifikation ist nicht zu beanstanden. Die Äusserung erfolgte in einem E-Mail und nicht im Hause.

3.6. Der Beschwerdeführer bemängelt in seinem Fazit, aufgrund einer falschen Einschätzung und Würdigung der Gesamtumstände, insbesondere des Umgangstons innerhalb der Familie, gehe die Vorinstanz zu Unrecht davon aus, er habe ehrenrührige Äusserungen gemacht. Zudem berücksichtige die Vorinstanz zu wenig, dass die Aussagen in Notwehr als direkte Reaktion auf die Beleidigungen seiner Brüder erfolgten, welche bis heute andauerten. Er sucht dies mit einem E-Mail-Verkehr vom März 2011 zu illustrieren (Beschwerde S. 23-25). Darauf ist nicht einzutreten (Art. 99
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 139 III 120 E. 3.1.2).
Anzumerken ist, dass mit der Rechtsfigur des Durchschnittsadressaten der Sprachgebrauch zivilisierter Menschen gemeint ist, "wie nach allgemeiner Anschauung ein charakterlich anständiger Mensch sich zu verhalten pflegt" (oben E. 3). Dem üblichen Sprachgebrauch im Innenverhältnis (Soziolekt) lässt sich gegebenenfalls durchaus relativierend Rechnung tragen, wie das die Vorinstanz unternimmt. Grobschlächtige Idiolekte können indessen nicht den Referenzrahmen abgeben.

3.7. Die Vorinstanz stellt fest, der letzte Anklagevorwurf (Anklage II.3.) betreffe das an seinen Rechtsvertreter gesandte E-Mail, in welchem der Beschwerdeführer dem Beschwerdegegner 2 die Verübung schwerer Verbrechen gegen seine Person unterstellt habe (Urteil S. 27).
Der Beschwerdeführer bringt vor, wie aus dem E-Mail hervorgehe, habe er nie gesagt, der Beschwerdegegner 2 habe gewisse Straftaten verübt, sondern einzig darauf hingewiesen, dass ein Strafverfahren hängig sei. Er sei in guten Treuen davon ausgegangen, dass sich die Vorwürfe mit grosser Wahrscheinlichkeit bewahrheiten würden. Es könne von ihm nicht eine komplette juristische Beurteilung erwartet werden. Das sinngemässe vorinstanzliche Vorbringen, er hätte seine E-Mail-Adresse sperren können, widerspreche der schweizerischen Rechtsordnung; es könne nicht sein, dass dem Angegriffenen vorgeworfen werde, er hätte sich wehren sollen. Zudem wäre dies kaum erfolgversprechend gewesen. Das E-Mail enthalte keine ehrverletzenden Äusserungen. Die Vorinstanz verkenne, dass es sich beim E-Mail um die Folge langandauernder, heftiger Meinungsverschiedenheit zwischen den Geschwistern handelte (Beschwerde S. 25-27).
Nach der Vorinstanz bezichtigte der Beschwerdeführer in dem E-Mail den Beschwerdegegner 2 unabhängig vom Ausgang eines solchen Verfahrens, schwere Delikte begangen zu haben, und zwar ohne dass eine Verurteilung vorgelegen habe, was sie zutreffend als ehrenrührig qualifiziert. Die Vorinstanz prüft weiter eingehend den Vorsatz sowie die behauptete aufgeheizte Stimmung (Urteil S. 28 f.) und eine Notwehrsituation (Urteil S. 29 f.) und verweist ergänzend auf mögliche mildere rechtliche Mittel wie ein gerichtliches Kontaktverbot (Urteil S. 30 f.). Damit setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander, so dass darauf nicht einzutreten ist (oben E. 1.3).

3.8. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung seiner Meinungsäusserungsfreiheit (Beschwerde S. 28 f.).

3.8.1. Er macht geltend, die strafrechtlichen Ehrschutzbestimmungen seien grundrechtskonform auszulegen. Er verweist dazu auf BGE 132 III 641 E. 5.2, in welchem der zivilrechtliche Persönlichkeitsschutz gemäss Art. 28
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
ZGB behandelt und an der zitierten Stelle darauf hingewiesen wird, dass der Informationsauftrag der Presse keinen absoluten Rechtfertgungsgrund bildet. Weiter sei auch die Rechtsprechung des EGMR zu Art. 10
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 10 Liberté d'expression - 1. Toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontière. Le présent article n'empêche pas les États de soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un régime d'autorisations.
1    Toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontière. Le présent article n'empêche pas les États de soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un régime d'autorisations.
2    L'exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l'intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l'ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d'autrui, pour empêcher la divulgation d'informations confidentielles ou pour garantir l'autorité et l'impartialité du pouvoir judiciaire.
EMRK zu berücksichtigen (mit Hinweis auf BGE 138 I 274 E. 2.2.1, 136 I 332 E. 3.2.2, 130 I 369 E. 2 S. 375 und 117 Ia 472 E. 3b). Gesetzesbestimmungen, welche Meinungsäusserungen unter Strafe stellten, dürften allgemein nicht extensiv ausgelegt werden. Bei den angeklagten Aussagen handle es sich fast ausschliesslich um als Fragen formulierte Denkanstösse, die als provokative Äusserungen dem Grundrechtsschutz unterstünden, sodass er dafür nicht verurteilt werden dürfe.

3.8.2. Die Bestimmungen zu den Ehrverletzungen müssen verfassungskonform ausgelegt werden (BGE 131 IV 160 E. 3.3.1). Strafbare Handlungen gegen die Ehre sind nach Massgabe der Art. 173 ff
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
. StGB zu beurteilen (zur Gesetzesauslegung vgl. BGE 142 IV 1 E. 2.4.1).
Dass die Bezeichnung als "Schuft" (oben E. 3.2) den Beschwerdegegner 1 "in seiner Ehre angreift" (Art. 177 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
StGB), ist unter verfassungs- und konventionskonformer Auslegung des Tatbestands nicht zweifelhaft. Ebenso verhält es sich mit den Vorhalten gemäss Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB (oben E. 3.3, 3.4, 3.5 und 3.7). Der Vorwurf strafbaren Verhaltens ist ehrverletzend (BGE 132 IV 112 E. 2 S. 115). Es ist Sache des Beschuldigten zu beweisen, dass die Äusserung wahr ist oder er sie in guten Treuen für wahr halten durfte (falls er zum Entlastungsbeweis zugelassen wird). Der Wahrheitsbeweis eines strafbaren Verhaltens kann grundsätzlich nur mit einem rechtskräftigen Strafurteil erbracht werden (BGE 132 IV 112 E. 4.2 S. 118; Urteil 1B_306/2014 vom 12. Januar 2015 E. 2.3). Im vorliegenden Zusammenhang gilt der Rechtsvertreter als Dritter ("bei einem anderen") gemäss Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB (vgl. Urteil 6B_229/2016 vom 8. Juni 2016 E. 1.1).

3.8.3. Der Beschwerdeführer bringt vor, eventualiter könne der Entlastungsbeweis erbracht werden (Beschwerde S. 30 f.). Dass er ein Strafverfahren gegen den Beschwerdegegner 2 eingeleitet und entsprechende Beweismittel geliefert habe, zeige klar, dass er ernsthafte Gründe gehabt habe, die diesem vorgeworfenen Taten ernsthaft für wahr zu halten. Das Obergericht des Kantons Zürich habe am 29. Mai 2012 die staatsanwaltschaftliche Verfahrenseinstellung aufgehoben (Beschwerdebeilage 3). Dies sei ausreichend zur Erbringung des Entlastungsbeweises. Er verweist auf BGE 124 IV 149.
Der Beschwerdeführer beruft sich damit auf Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
Teilsatz 2 StGB, "dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten". Der gute Glaube genügt nicht; der Beschuldigte muss "ernsthafte Gründe" gehabt haben. Einer Sorgfaltspflicht untersteht, wer die Ehre eines andern angreift (Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à l'honneur d'autrui). Um einer Bestrafung zu entgehen, muss der Beschuldigte darlegen, dass er die Vorkehren getroffen hat, die von ihm nach den Umständen und seiner persönlichen Situation gefordert werden können, um die Zuverlässigkeit (véracité) seiner Behauptungen kontrollieren und als erstellt betrachten zu können (BGE 124 IV 149 E. 3b). Wird das beschimpfende Werturteil an bestimmte Tatsachen geknüpft, finden die Bestimmungen des Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
und 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB nach BGE 93 IV 20 E. 3 analoge Anwendung, worauf hier aber nicht mehr einzugehen ist.
Das erwähnte obergerichtliche Urteil zur Verfahrenseinstellung erging im Jahre 2012, das vorinstanzliche Urteil datiert vom 9. Dezember 2015. Der Beschwerdeführer äussert sich zum zwischenzeitlichen Verfahrensgang nicht weiter (die Staatsanwältin habe das Verfahren nicht beschleunigt). Der Beschwerdeführer legt insbesondere nicht dar, dass ein Entlastungsbeweis überhaupt Gegenstand des vorinstanzlichen Verfahrens gewesen wäre. Die Erstinstanz liess ihn nicht zum Entlastungsbeweis zu und hielt fest, ohnehin habe der Beschwerdeführer nicht versucht, diesen Beweis zu erbringen, und er habe auch keinen entsprechenden Antrag gestellt (erstinstanzliches Urteil S. 29). Darauf ist demnach mangels Erschöpfens des Instanzenzugs nicht einzutreten (Art. 80 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
BGG; Urteile 6B_197/2016 vom 7. Juli 2016 E. 2.2.2 und 6B_696/2015 vom 18. April 2016 E. 2.1).

4.
Der Beschwerdeführer wendet gegen den Kostenspruch ein, die Vorinstanz sei in weiten Teilen von der Erstinstanz abgewichen und habe ihre Schuldsprüche teilweise aufgehoben. Trotzdem habe sie im Widerspruch zu Art. 426 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
1    Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
2    Lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
3    Le prévenu ne supporte pas les frais:
a  que la Confédération ou le canton ont occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés;
b  qui sont imputables aux traductions rendues nécessaires du fait qu'il est allophone.
4    Les frais de l'assistance judiciaire gratuite de la partie plaignante ne peuvent être mis à la charge du prévenu que si celui-ci bénéficie d'une bonne situation financière.
5    Les dispositions ci-dessus s'appliquent par analogie aux parties dans une procédure indépendante en matière de mesures, lorsque la décision est rendue à leur détriment.
StPO das Kostendispositiv bestätigt. Ausserdem habe sie ihm die Kosten des Berufungsverfahrens in Verletzung von Art. 428 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
1    Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
2    Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants:
a  les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours;
b  la modification de la décision est de peu d'importance.
3    Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure.
4    S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure.
5    Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation.
und Abs. 2 lit. a und b StPO zur Hälfte auferlegt. Zudem habe sie verkannt, dass von einer Bestrafung Umgang genommen werden soll und sein Verschulden als gering einzustufen sei. Wie dargelegt, sei er ohnehin vollumfänglich freizusprechen, seien die Verfahrenskosten der Staatskasse aufzuerlegen und schulde er keine Parteikostenentschädigung (Beschwerde S. 32 f.).

4.1. Die beschuldigte Person trägt die Kosten, wenn sie verurteilt wird (Art. 426 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
1    Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
2    Lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
3    Le prévenu ne supporte pas les frais:
a  que la Confédération ou le canton ont occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés;
b  qui sont imputables aux traductions rendues nécessaires du fait qu'il est allophone.
4    Les frais de l'assistance judiciaire gratuite de la partie plaignante ne peuvent être mis à la charge du prévenu que si celui-ci bénéficie d'une bonne situation financière.
5    Les dispositions ci-dessus s'appliquent par analogie aux parties dans une procédure indépendante en matière de mesures, lorsque la décision est rendue à leur détriment.
StPO). Der Beschwerdeführer wurde wegen mehrfacher übler Nachrede und mehrfacher Beschimpfung angeklagt und erstinstanzlich verurteilt. Die Vorinstanz verurteilt wegen mehrfacher übler Nachrede und Beschimpfung. Für die Kostenauflage gemäss Art. 426 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
1    Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
2    Lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
3    Le prévenu ne supporte pas les frais:
a  que la Confédération ou le canton ont occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés;
b  qui sont imputables aux traductions rendues nécessaires du fait qu'il est allophone.
4    Les frais de l'assistance judiciaire gratuite de la partie plaignante ne peuvent être mis à la charge du prévenu que si celui-ci bénéficie d'une bonne situation financière.
5    Les dispositions ci-dessus s'appliquent par analogie aux parties dans une procédure indépendante en matière de mesures, lorsque la décision est rendue à leur détriment.
StPO sind nicht die rechtliche Würdigung und die Anzahl der angeklagten Tatbestände, sondern der zur Anklage gebrachte Lebenssachverhalt massgebend (Urteil 6B_803/2014 vom 15. Januar 2015 E. 3.5). Für den angeklagten "realen Lebenssachverhalt" (BGE 140 IV 188 E. 1.6) wurde der Beschwerdeführer von beiden kantonalen Instanzen schuldig gesprochen.

4.2. Wird der Entscheid im Rechtsmittelverfahren nur unwesentlich abgeändert, können die Kosten nach dem Verursacherprinzip auferlegt werden (gemäss der Kann-Vorschrift von Art. 428 Abs. 1 lit. b
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
1    Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
2    Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants:
a  les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours;
b  la modification de la décision est de peu d'importance.
3    Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure.
4    S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure.
5    Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation.
StPO; vgl. Urteil 6B_1025/2014 vom 9. Februar 2015 E. 2.4.4). So ist die Nichtberücksichtigung einer Gutheissung in einem untergeordneten Punkt (sur un point tout à fait secondaire) grundsätzlich nicht zu beanstanden (vgl. Urteil 6B_839/2015 vom 26. August 2016 E. 8). Der Beschwerdeführer unterlag vor der Vorinstanz formell vollständig mit Haupt- (Aufhebung und Rückweisung an die Staatsanwaltschaft) und Eventualantrag (Aufhebung und Freispruch) sowie der beantragten Kosten- und Entschädigungsfolge zulasten des Staates (Urteil S. 4). Die Vorinstanz auferlegte die Kosten des Rechtsmittelverfahrens nach Massgabe des Obsiegens und Unterliegens (Art. 428 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
1    Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
2    Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants:
a  les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours;
b  la modification de la décision est de peu d'importance.
3    Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure.
4    S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure.
5    Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation.
StPO), d.h. nach Massgabe des vorinstanzlichen Schuld- und Strafspruchs im Sinne der in unterschiedlichen Formulierungen auch auf Anträge angewendeten, den Unterliegenden günstigen Rechtsregel "Das Mehr enthält das Weniger" (plus in se continet quod est minus). Werden die Kosten zur Hälfte dem Staat auferlegt, ist eine auf die Hälfte reduzierte Entschädigung ohnehin nicht zu beanstanden
(Urteil 6B_256/2016 vom 20. Juni 2016 E. 3.3).

4.3. Innerhalb der rechtlichen Grundsätze liegt die Kostenverteilung im Ermessen des Sachgerichts. Da dieses am besten in der Lage ist, die Angemessenheit zu beurteilen, auferlegt sich das Bundesgericht eine gewisse Zurückhaltung. Es schreitet nur ein, wenn das Sachgericht den ihm zustehenden weiten Ermessensspielraum überschritten hat (Urteil 6B_634/2016 vom 30. August 2016 E. 3.2).
Der Beschwerdeführer setzt sich weder mit dem erstinstanzlichen Urteil, auf welches die Vorinstanz gemäss Art. 82 Abs. 4
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 82 Restrictions à l'obligation de motiver - 1 Le tribunal de première instance renonce à une motivation écrite du jugement aux conditions suivantes:
1    Le tribunal de première instance renonce à une motivation écrite du jugement aux conditions suivantes:
a  il motive le jugement oralement;
b  il ne prononce pas de peine privative de liberté supérieure à deux ans, d'internement au sens de l'art. 64 CP36, de traitement au sens de l'art. 59 CP ou, lors de la révocation d'un sursis, de privation de liberté de plus de deux ans.
2    Le tribunal notifie ultérieurement aux parties un jugement motivé dans les cas suivants:
a  une partie le demande dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif du jugement;
b  une partie forme un recours.
3    Si la partie plaignante est seule à demander un jugement motivé ou à former un recours, le jugement n'est motivé que dans la mesure où il concerne le comportement punissable à l'origine du préjudice subi par la partie plaignante ainsi que les prétentions civiles de celle-ci.
4    Lors de la procédure de recours, le tribunal peut, s'agissant de l'appréciation en fait et en droit des faits faisant l'objet de l'accusation, renvoyer à l'exposé des motifs de l'autorité inférieure.
StPO verweisen kann (BGE 141 IV 242 E. 1.2.3), noch mit dem vorinstanzlichen Urteil inhaltlich auseinander. Da es an einer konkreten Auseinandersetzung mit dem Kostenspruch fehlt, gilt dieser als nicht angefochten. Das Bundesgericht überprüft den Kostenspruch nicht ex officio. Es ist nicht gehalten, wie eine Erstinstanz alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn ihm diese nicht bundesrechtskonform vorgelegt werden. Es ist unerlässlich, dass die Beschwerde auf die Begründung des Urteils (auch des verwiesenen Urteils) eingeht und aufzeigt, worin die behauptete Verletzung von Bundesrecht liegt (BGE 140 III 115 E. 2; 137 III 580 E. 1.3). Das gilt ebenso für eine Anfechtung im Kosten- und Entschädigungspunkt (Urteil 6B_283/2016 vom 20. Mai 2016 E. 2.3). Mithin ist auf die Beschwerde mangels Begründung nicht einzutreten.

5.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. Oktober 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Briw
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_318/2016
Date : 13 octobre 2016
Publié : 31 octobre 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Mehrfache üble Nachrede, Beschimpfung; rechtliches Gehör


Répertoire des lois
CC: 28
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
CEDH: 6 
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
10
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 10 Liberté d'expression - 1. Toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontière. Le présent article n'empêche pas les États de soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un régime d'autorisations.
1    Toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontière. Le présent article n'empêche pas les États de soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un régime d'autorisations.
2    L'exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l'intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l'ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d'autrui, pour empêcher la divulgation d'informations confidentielles ou pour garantir l'autorité et l'impartialité du pouvoir judiciaire.
CP: 15 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
105 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 105 - 1 Les dispositions sur le sursis et le sursis partiel (art. 42 et 43), sur l'expulsion (art. 66a à 66d) et sur la responsabilité de l'entreprise (art. 102) ne s'appliquent pas en cas de contravention.144
1    Les dispositions sur le sursis et le sursis partiel (art. 42 et 43), sur l'expulsion (art. 66a à 66d) et sur la responsabilité de l'entreprise (art. 102) ne s'appliquent pas en cas de contravention.144
2    La tentative et la complicité ne sont punissables que dans les cas expressément prévus par la loi.
3    Les mesures entraînant une privation de liberté (art. 59 à 61 et 64), l'interdiction d'exercer une activité (art. 67), l'interdiction de contact et l'interdiction géographique (art. 67b) ainsi que la publication du jugement (art. 68) ne peuvent être ordonnées que dans les cas expressément prévus par la loi.145
173 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
177
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
CPP: 5 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 5 Célérité - 1 Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié.
1    Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié.
2    Lorsqu'un prévenu est placé en détention, la procédure doit être conduite en priorité.
9 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 9 Maxime d'accusation - 1 Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
1    Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
2    Sont réservées la procédure de l'ordonnance pénale et la procédure pénale en matière de contraventions.
82 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 82 Restrictions à l'obligation de motiver - 1 Le tribunal de première instance renonce à une motivation écrite du jugement aux conditions suivantes:
1    Le tribunal de première instance renonce à une motivation écrite du jugement aux conditions suivantes:
a  il motive le jugement oralement;
b  il ne prononce pas de peine privative de liberté supérieure à deux ans, d'internement au sens de l'art. 64 CP36, de traitement au sens de l'art. 59 CP ou, lors de la révocation d'un sursis, de privation de liberté de plus de deux ans.
2    Le tribunal notifie ultérieurement aux parties un jugement motivé dans les cas suivants:
a  une partie le demande dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif du jugement;
b  une partie forme un recours.
3    Si la partie plaignante est seule à demander un jugement motivé ou à former un recours, le jugement n'est motivé que dans la mesure où il concerne le comportement punissable à l'origine du préjudice subi par la partie plaignante ainsi que les prétentions civiles de celle-ci.
4    Lors de la procédure de recours, le tribunal peut, s'agissant de l'appréciation en fait et en droit des faits faisant l'objet de l'accusation, renvoyer à l'exposé des motifs de l'autorité inférieure.
139 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 139 Principes - 1 Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
1    Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
2    Il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés.
317 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 317 Audition finale - Dans les procédures préliminaires importantes et complexes, le ministère public entend le prévenu une dernière fois avant de clore l'instruction et l'invite à s'exprimer sur les résultats de celle-ci.
325 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 325 Contenu de l'acte d'accusation - 1 L'acte d'accusation désigne:
1    L'acte d'accusation désigne:
a  le lieu et la date de son établissement;
b  le ministère public qui en est l'auteur;
c  le tribunal auquel il s'adresse;
d  les noms du prévenu et de son défenseur;
e  le nom du lésé;
f  le plus brièvement possible, mais avec précision, les actes reprochés au prévenu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs conséquences et le mode de procéder de l'auteur;
g  les infractions réalisées et les dispositions légales applicables de l'avis du ministère public.
2    Le ministère public peut présenter un acte d'accusation alternatif ou, pour le cas où ses conclusions principales seraient rejetées, un acte d'accusation subsidiaire.
329 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 329 Examen de l'accusation, suspension et classement - 1 La direction de la procédure examine:
1    La direction de la procédure examine:
a  si l'acte d'accusation et le dossier sont établis régulièrement;
b  si les conditions à l'ouverture de l'action publique sont réalisées;
c  s'il existe des empêchements de procéder.
2    S'il apparaît lors de cet examen ou plus tard durant la procédure qu'un jugement au fond ne peut pas encore être rendu, le tribunal suspend la procédure. Au besoin, il renvoie l'accusation au ministère public pour qu'il la complète ou la corrige.
3    Le tribunal décide si une affaire suspendue reste pendante devant lui.
4    Lorsqu'un jugement ne peut définitivement pas être rendu, le tribunal classe la procédure, après avoir accordé le droit d'être entendu aux parties ainsi qu'aux tiers touchés par la décision de classement. L'art. 320 est applicable par analogie.
5    Si la procédure ne doit être classée que sur certains points de l'accusation, l'ordonnance de classement peut être rendue en même temps que le jugement.
333 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 333 Modification et compléments de l'accusation - 1 Le tribunal donne au ministère public la possibilité de modifier l'accusation lorsqu'il estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que l'acte d'accusation ne répond pas aux exigences légales.
1    Le tribunal donne au ministère public la possibilité de modifier l'accusation lorsqu'il estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que l'acte d'accusation ne répond pas aux exigences légales.
2    Lorsqu'il appert durant les débats que le prévenu a encore commis d'autres infractions, le tribunal peut autoriser le ministère public à compléter l'accusation.
3    L'accusation ne peut pas être complétée lorsque cela aurait pour effet de compliquer indûment la procédure, de modifier la compétence du tribunal ou s'il se révèle qu'il y a eu complicité ou participation à l'infraction. Dans ces cas, le ministère public ouvre une procédure préliminaire.
4    Le tribunal ne peut fonder son jugement sur une accusation modifiée ou complétée que si les droits de partie du prévenu et de la partie plaignante ont été respectés. Il interrompt si nécessaire les débats à cet effet.
391 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 391 Décision - 1 Lorsqu'elle rend sa décision, l'autorité de recours n'est pas liée:
1    Lorsqu'elle rend sa décision, l'autorité de recours n'est pas liée:
a  par les motifs invoqués par les parties;
b  par les conclusions des parties, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile.
2    Elle ne peut modifier une décision au détriment du prévenu ou du condamné si le recours a été interjeté uniquement en leur faveur. Elle peut toutefois infliger une sanction plus sévère à la lumière de faits nouveaux qui ne pouvaient pas être connus du tribunal de première instance.
3    Elle ne peut modifier une décision concernant les conclusions civiles au détriment de la partie plaignante si celle-ci est la seule à avoir interjeté recours.
426 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
1    Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé.
2    Lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
3    Le prévenu ne supporte pas les frais:
a  que la Confédération ou le canton ont occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés;
b  qui sont imputables aux traductions rendues nécessaires du fait qu'il est allophone.
4    Les frais de l'assistance judiciaire gratuite de la partie plaignante ne peuvent être mis à la charge du prévenu que si celui-ci bénéficie d'une bonne situation financière.
5    Les dispositions ci-dessus s'appliquent par analogie aux parties dans une procédure indépendante en matière de mesures, lorsque la décision est rendue à leur détriment.
428 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
1    Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé.
2    Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants:
a  les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours;
b  la modification de la décision est de peu d'importance.
3    Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure.
4    S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure.
5    Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation.
429
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
1    Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
a  une indemnité fixée conformément au tarif des avocats, pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure; les tarifs des avocats n'opèrent aucune distinction entre l'indemnité allouée et les honoraires dus en cas de défense privée;
b  une indemnité pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale;
c  une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté.
2    L'autorité pénale examine d'office les prétentions du prévenu. Elle peut enjoindre à celui-ci de les chiffrer et de les justifier.
3    Lorsque le prévenu a chargé un défenseur privé de sa défense, celui-ci a un droit exclusif à l'indemnité prévue à l'al. 1, let. a, sous réserve de règlement de compte avec son client. Le défenseur peut contester la décision fixant l'indemnité en usant des voies de droit autorisées pour attaquer la décision finale.283
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
80 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
SR 0.103.2: 14
Répertoire ATF
117-IA-472 • 117-IV-209 • 124-IV-149 • 130-I-369 • 131-IV-160 • 131-IV-23 • 132-III-641 • 132-IV-112 • 133-I-201 • 136-I-332 • 137-I-195 • 137-III-580 • 138-I-274 • 139-III-120 • 139-IV-282 • 140-III-115 • 140-III-264 • 140-IV-188 • 140-IV-67 • 141-IV-132 • 141-IV-236 • 141-IV-249 • 142-IV-1 • 142-IV-129 • 80-IV-56 • 93-IV-20
Weitere Urteile ab 2000
1B_306/2014 • 6B_1025/2014 • 6B_1064/2015 • 6B_1067/2015 • 6B_111/2016 • 6B_197/2016 • 6B_229/2016 • 6B_256/2016 • 6B_283/2016 • 6B_301/2016 • 6B_318/2016 • 6B_384/2015 • 6B_488/2016 • 6B_634/2016 • 6B_676/2013 • 6B_696/2015 • 6B_715/2015 • 6B_8/2014 • 6B_803/2014 • 6B_839/2015 • 6B_963/2015 • 6B_98/2016
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • e-mail • accusation • intimé • acte d'accusation • état de fait • tribunal fédéral • prévenu • comportement • honneur • injure • insulte • moyen de preuve • question • condamné • preuve libératoire • langue • mère • pré • appréciation anticipée des preuves
... Les montrer tous