Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B 502/2016

Urteil vom 13. September 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer,
Bundesrichterin Jametti,
Gerichtsschreiber Boog.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Yann Moor,
Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Widerhandlung gegen das SVG (ungenügenden Abstandhaltens),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Luzern, 2. Abteilung, vom 10. März 2016.

Sachverhalt:

A.
X.________ fuhr am 24. September 2012, um ca. 7.15 Uhr, mit seinem Personenwagen auf der Autobahn A4 innerhalb einer Kolonne auf dem linken Fahrstreifen in Richtung Zug, als es im Abschnitt Gisikon/Rütihof zu einer Auffahrkollision kam, in welche sechs Fahrzeuge involviert waren. X.________ befand sich an dritter Stelle der beteiligten Fahrzeuge und kollidierte mit dem vor ihm fahrenden Personenwagen von A.________. Die beiden Fahrzeuge wurden im Front- und Heckbereich massiv beschädigt. Beide Fahrzeuglenker zogen sich Prellungen im Nacken- und Rückenbereich zu, X.________ erlitt zusätzlich ein Schleudertrauma.
X.________ wird vorgeworfen, er habe bei einer gefahrenen Geschwindigkeit von 80 - 100 km/h den minimalen Sicherheitsabstand zum vorausfahrenden Personenwagen von A.________ pflichtwidrig nicht eingehalten. Infolgedessen habe er sein Fahrzeug nicht rechtzeitig zum Stillstand bringen können, als A.________ habe abbremsen müssen, weshalb er mit dessen Personenwagen kollidiert sei.

B.
Die Staatsanwaltschaft des Kantons Luzern verurteilte X.________ mit Strafbefehl vom 6. Mai 2013 wegen Nichtbeherrschens des Fahrzeugs, begangen durch mangelnde Aufmerksamkeit (Art. 31 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1    Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2    Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
2bis    Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
a  aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
b  aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
c  aux moniteurs de conduite;
d  aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
e  aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
f  aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
2ter    Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
3    Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.
SVG, Art. 3 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 3 Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR)
1    Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.28
2    Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main.
3    Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction.29
3bis    Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin.30
4    Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si:
a  le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs;
b  le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression.31
VRV) in Anwendung von aArt. 90 Ziff. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
SVG zu einer Busse von Fr. 300.--. Nach Einsprache und Einvernahme von X.________ sprach die Staatsanwaltschaft diesen am 19. Juni 2013 des ungenügenden Abstandhaltens gemäss Art. 34 Abs. 4
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
SVG und Art. 12 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
VRV i.V.m aArt. 90 Ziff. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
SVG schuldig und verurteilte ihn zu einer Busse von Fr. 500.--. Auf erneute Einsprache des Beurteilten hin bestätigte der Einzelrichter des Bezirksgerichts Hochdorf am 15. November 2013 den Schuldspruch wegen ungenügenden Abstandhaltens und bestrafte ihn ebenfalls mit einer Busse von Fr. 500.--. Mit Beschluss vom 5. Juni 2014 hob das Kantonsgericht Luzern auf Berufung des Beurteilten hin das bezirksgerichtliche Urteil auf, verbunden mit der Weisung, den Strafbefehl wegen Ungültigkeit aufzuheben und die Sache zur Durchführung eines neuen Vorverfahrens an die Staatsanwaltschaft zurückzuweisen.
Am 28. Oktober 2014 erliess die Staatsanwaltschaft einen formell verbesserten, in der Sache gleichlautenden Strafbefehl, gegen welchen X.________ wiederum Einsprache erhob. Am 13. Februar 2015 erklärte der Einzelrichter des Bezirksgerichts Hochdorf X.________ des ungenügenden Abstandhaltens im Sinne von Art. 34 Abs. 4
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
SVG und Art. 12 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
VRV schuldig und verurteilte ihn in Anwendung von Art. 90 Ziff. 1 aSVG zu einer Busse von Fr. 500.--. Eine gegen diesen Entscheid geführte Berufung wies das Kantonsgericht Luzern am 10. März 2016 ab und bestätigte das bezirksgerichtliche Urteil im Schuld- und Strafpunkt.

C.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen, mit der er beantragt, er sei von Schuld und Strafe freizusprechen.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Vorinstanz nimmt gestützt auf die Angaben des Beschwerdeführers in tatsächlicher Hinsicht an, dieser habe bei einer gefahrenen Geschwindigkeit von 80 km/h einen Abstand von 30 Metern zum voranfahrenden Fahrzeug eingehalten. Er sei bremsbereit gewesen und vorausschauend gefahren. Unter diesen Voraussetzungen hätte es ihm bei einem genügenden Abstand von mindestens 40 Metern möglich sein müssen, rechtzeitig zu bremsen und eine Kollision zu vermeiden. Die Vorinstanz nimmt weiter an, ein Abstand nach der Faustregel "halber Tacho" sei bei dichtem Kolonnenverkehr auf Autobahnen unverzichtbar. Der Umstand, dass es Fahrzeuglenker gebe, die sich bei dichtem Verkehrsaufkommen zwischen zwei in korrektem Abstand fahrende Wagen drängten, gebe angesichts der hohen gefahrenen Geschwindigkeiten keinen Anlass, von dieser Regel abzuweichen. Der Beschwerdeführer vermöge zudem nicht aufzuzeigen, inwiefern es in der konkreten Situation nicht realistisch gewesen sein solle, sich an diese Regel zu halten. Dass der vor ihm fahrende Fahrzeuglenker brüsk gebremst habe, dass die Vollbremsung für den Beschwerdeführer unerwartet gewesen sei, könne diesen nicht entlasten, zumal ein überraschendes Bremsmanöver immer unerwartet sei. Der Beschwerdeführer
habe somit den erforderlichen Abstand zu dem von A.________ gesteuerten, vor ihm fahrenden Personenwagen nicht eingehalten. Damit sei ihm die Berufung auf den Vertrauensgrundsatz versagt. Es könne daher offenbleiben, ob der Fahrzeuglenker A.________ sein Fahrzeug verkehrsregelwidrig zum Stillstand gebracht habe (angefochtenes Urteil S. 6 f.).

1.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, die Einhaltung eines Abstandes gemäss der Faustregel "halber Tacho" bringe bei dichtem Werkverkehr auf der Autobahn den Verkehrsfluss zum Erliegen. Es sei daher lebensfremd, bei hohem Verkehrsaufkommen die Einhaltung eines derartigen Abstands zu verlangen. Die von der Rechtsprechung zugelassene Ausnahme im dichten Stadtverkehr müsse daher auf die entsprechende Verkehrssituation auf Autobahnen übertragen werden, zumal nicht ernsthaft davon ausgegangen werden könne, dass sich die Automobilisten in der Schweiz in Stosszeiten nach der Faustregel richten würden. Aufgrunddessen sei es ihm nicht möglich gewesen, einen Abstand von 40 Metern entsprechend dem halben Tacho einzuhalten. Die Rechtsprechung sei daher in dem Sinne zu präzisieren und an die Realität im Strassenverkehr anzupassen, als bei dichtem Verkehr auf Autobahnen von der Faustregel "halber Tacho" abgewichen werden dürfe und das Einhalten eines Abstandes von einer Sekunde genüge. Dies müsste jedenfalls dann gelten, wenn der Verkehr derart dicht sei, dass die signalisierte Höchstgeschwindigkeit nicht mehr ausgefahren werden könne. Ausgehend davon habe er im vorliegenden Fall mit 1.35 Sekunden (30 Meter Abstand bei einer Geschwindigkeit
von 80 km/h) einen genügenden Abstand zum voranfahrenden Personenwagen eingehalten. Er habe frühzeitig bemerkt, dass sich der Verkehr vor ihm verlangsamte, und habe sein Fahrzeug vermeintlich adäquat abgebremst. Die Vollbremsung des Vordermannes sei für ihn nicht voraussehbar gewesen und er habe auch nicht mit einer solchen rechnen müssen. Er dürfe sich hier auf den Vertrauensgrundsatz berufen, zumal der vor ihm fahrende Verkehrsteilnehmer A.________ seine Fahrt offensichtlich unnötigerweise plötzlich bis zum Stillstand abgebremst habe. Angesichts der allgemeinen Verkehrslage und des Kolonnenverkehrs sei es für ihn nicht voraussehbar gewesen, dass der voranfahrende Fahrzeuglenker seinen Wagen als einziger der Kolonne unbegründet brüsk bis zum Stillstand abbremsen würde, anstatt die Geschwindigkeit derjenigen der Fahrzeugkolonne anzupassen. Der Fahrzeuglenker A.________ habe die Verkehrssituation offensichtlich in krasser Weise falsch eingeschätzt. Der Unfall sei für ihn daher trotz seiner erhöhten Aufmerksamkeit unvermeidbar gewesen (Beschwerde S. 3 ff.).

2.

2.1. Gemäss Art. 31 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1    Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2    Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
2bis    Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
a  aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
b  aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
c  aux moniteurs de conduite;
d  aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
e  aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
f  aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
2ter    Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
3    Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.
SVG muss der Fahrer das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann. Er hat seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden (Art. 3
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 3 Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR)
1    Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.28
2    Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main.
3    Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction.29
3bis    Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin.30
4    Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si:
a  le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs;
b  le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression.31
VRV). Die Geschwindigkeit ist nach Art. 32 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
SVG stets den Umständen anzupassen, namentlich den Verkehrsverhältnissen. Gemäss Art. 34 Abs. 4
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
SVG ist gegenüber allen Strassenbenützern ausreichender Abstand zu wahren, namentlich beim Kreuzen und Überholen sowie beim Neben- und Hintereinanderfahren. Nach Art. 12 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
VRV hat der Fahrzeugführer beim Hintereinanderfahren einen ausreichenden Abstand zum voranfahrenden Fahrzeug wahren, so dass er auch bei überraschendem Bremsen desselben rechtzeitig halten kann (vgl. Urteil 6B 451/2010 vom 13. September 2010 E. 3.4).
Was unter einem "ausreichenden Abstand" im Sinne von Art. 34 Abs. 4
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
SVG zu verstehen ist, hängt von den gesamten Umständen ab. Dazu gehören unter anderem die Strassen-, Verkehrs- und Sichtverhältnisse sowie die Beschaffenheit der beteiligten Fahrzeuge. Der Abstand ist so zu wählen, dass der Fahrzeuglenker auch bei überraschendem Bremsen des voranfahrenden Fahrzeugs rechtzeitig hinter diesem halten kann und die anderen Strassenbenützer weder gefährdet noch behindert werden. Rechtzeitig halten kann der Fahrzeuglenker, wenn es nicht zu einer Kollision mit dem voranfahrenden Fahrzeug kommt, wobei das Halten hinter dem Voranfahrenden geschehen muss (STEFAN MAEDER, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014,Art. 34 N 48 f.). Der beim Hintereinanderfahren einzuhaltende Abstand wird somit durch die Faktoren bestimmt, welche die eigene Anhaltestrecke und den Bremsweg des voranfahrenden Fahrzeugs beeinflussen (HANS GIGER, Strassenverkehrsgesetz, 8. Aufl. 2014, Art. 34 N 21, 23). Das überraschende Bremsen schliesst auch ein brüskes Bremsen mit ein. Letzteres ist, auch wenn ein Fahrzeug folgt, im Notfall gestattet (Art. 12 Abs. 2
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
VRV). Die Rechtsprechung stellt für die Bemessung des ausreichenden Abstands im Sinne einer Faustregel für
Personenwagen auf die Regel "halber Tacho", d.h. halb soviele Meter, als die Geschwindigkeit in Kilometern beträgt, und die "Zwei-Sekunden"-Regel ab (vgl. BGE 131 IV 133 E. 3.1; Urteile 6B 441/2015 vom 3. Februar 2016 E. 2.2.2 und 6B 92/2015 vom 27. Mai 2015 E. 1.3.1 mit Hinweisen; je mit Hinweisen). Diese Distanz entspricht ungefähr der Anhaltestrecke bei plötzlichem ordnungsgemässem Bremsen und Anhalten des vorausfahrenden Personenwagens (BGE 104 IV 192 E. 2b).

2.2. Das Bundesgericht anerkannte, dass im dichten Stadtverkehr und beim Anfahren nach Lichtsignalen nicht strikte auf die "Zwei-Sekunden"- oder "halber Tacho"-Regel abgestellt werden könne, da der Verkehr ansonsten zum Erliegen käme. Aufgrund der reduzierten Geschwindigkeit und der erforderlichen ständigen Bremsbereitschaft rechtfertigten sich deshalb im dichten Stadtverkehr geringere Abstände. Das Bundesgericht hielt aber explizit fest, dass auch innerorts ein ausreichender Sicherheitsabstand eingehalten werden müsse, so dass das Fahrzeug bei überraschendem Bremsen des Vordermanns rechtzeitig zum Stillstand gebracht werden könne. Art. 12 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
VRV behalte insofern uneingeschränkt Gültigkeit. Im dichten Stadtverkehr und beim Anfahren nach Lichtsignalen müsse der Abstand zwischen Personenwagen in der Regel mindestens der gefahrenen Strecke während der Bremsreaktionszeit, d.h. der Zeit der Wahrnehmung der Gefahr bzw. der aufleuchtenden Bremslichter des voranfahrenden Fahrzeugs bis zur Betätigung und zum Ansprechen des Bremspedals, entsprechen, um das Fahrzeug auf der gleichen Strecke wie der voranfahrende Fahrzeuglenker abbremsen und anhalten zu können. Diese Bremsreaktionszeit betrage eine Sekunde. Der verkürzte Abstand setze ein
bestmögliches Reaktionsvermögen und ein im Vergleich zum vorausfahrenden Personenwagen mindestens identisches Bremsvermögen des eigenen Fahrzeugs voraus und müsse auf jeden Fall durch eine erhöhte Bremsbereitschaft kompensiert werden. Soweit es die Verkehrsverhältnisse zuliessen, müssten indes auch im Stadtverkehr grössere Abstände verlangt werden, da sich das Eingehen eines erhöhten Risikos durch nahes Auffahren von vornherein nicht rechtfertige, wo dies nicht verkehrsbedingt sei (Urteil 6B 1030/2011 vom 22. März E. 3.3.3).

3.
Bei der Abstandsregel von Art. 34 Abs. 4
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
SVG handelt es sich um eine wichtige Verkehrsregel von grundlegender Bedeutung. Sie soll gewährleisten, dass das nachfolgende Fahrzeug bei überraschendem Bremsen des Vordermanns rechtzeitig zum Stillstand gebracht werden kann. Es ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer im zu beurteilenden Fall mit seinem Personenwagen nicht rechtzeitig anhalten konnte.
Dass der Fahrzeuglenker bei einem unerwarteteten Bremsmanöver des voranfahrenden Personenwagen rechtzeitig halten kann, gilt auch für die Fahrt bei dichtem Verkehrsaufkommen innerorts. Daran hat die von der Rechtsprechung anerkannte Einschränkung der Faustregel "halber Tacho" bei dichtem Stadtverkehr nichts geändert. Die Einschränkung wird von der Rechtsprechung nur zugelassen, wenn die dadurch erhöhte Gefahr von Auffahrunfällen durch ein bestmögliches Reaktionsvermögen und durch eine erhöhte Bremsbereitschaft ausgeglichen wird (Urteil 6B 1030/2010 vom 22. März 2011 E. 3.3.3). Dies steht ersichtlich in Zusammenhang mit den innerorts - gerade bei dichtem Stossverkehr - tieferen gefahrenen Geschwindigkeiten. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers lässt sich diese Einschränkung der Faustregel schon allein wegen der deutlich höheren Geschwindigkeiten nicht unbesehen auf den Werkverkehr auf Autobahnen übertragen. Dies gilt auch, wenn die zulässige Höchstgeschwindigkeit nicht ausgefahren werden kann. Die vom Beschwerdeführer gefahrene Geschwindigkeit war im zu beurteilenden Fall mit mindestens 80 km/h jedenfalls immer noch erheblich. Wohl herrschte nach den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz dichter Verkehr; die
Vorinstanz stellt aber nicht fest, dass das Verkehrsaufkommen - wie etwa bei stockendem oder zeitweise stillstehendem Verkehr - verkürzte Abstände notwendig gemacht hätte. Dass die Mindestabstände im parallelen Kolonnenverkehr auf Autobahnen oftmals nicht eingehalten werden (vgl. BGE 142 IV 93, S. 99/100), kann nicht bedeuten, dass die Abstandsregel bei dichtem Verkehr auf Autobahnen ihre Gültigkeit verliert. Gerade der vorliegende Sachverhalt unterstreicht eindrücklich, dass die Vorschrift auch bei hohem Verkehrsaufkommen auf Autobahnen von wesentlicher Bedeutung ist, zumal sich hier die Gefahr eines Auffahrunfalls verwirklicht hat. Die Vorinstanz verweist zu Recht auf eine Auffassung in der Lehre, nach welcher die Faustregel "halber Tacho" auf Autobahnen unverzichtbar sei (angefochtenes Urteil S. 7 mit Hinweis auf RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 695).
Das angefochtene Urteil ist auch nicht zu beanstanden, soweit die Vorinstanz annimmt, der Umstand, dass der vor dem Beschwerdeführer fahrende Fahrzeuglenker seine Fahrt brüsk und unerwartet voll abgebremst habe, könne jenen nicht entlasten. Es kann hiefür auf die zutreffenden Erwägungen im angefochtenen Urteil verwiesen werden (angefochtenes Urteil S. 7). Soweit der Beschwerdeführer in diesem Zusammenhang Willkür geltend macht (Beschwerde S. 10), genügt seine Beschwerde den Begründungsanforderungen nicht (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dass A.________ seinen Personenwagen gänzlich grundlos abgebremst und die Verkehrslage offensichtlich falsch eingeschätzt hat (Beschwerde S. 10 f.), scheint im Übrigen angesichts des Umstands, dass er seinerseits auf das vor ihm fahrende Auto aufgefahren ist, nicht nachvollziehbar.
Das angefochtene Urteil verletzt kein Bundesrecht. Die Beschwerde erweist sich als unbegründet, soweit auf sie eingetreten werden kann.

4.
Aus diesen Gründen ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang trägt der Beschwerdeführer die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Luzern, 2. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. September 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Boog
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_502/2016
Date : 13 septembre 2016
Publié : 01 octobre 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Widerhandlung gegen das SVG (ungenügenden Abstandhaltens)


Répertoire des lois
LCR: 31 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1    Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2    Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
2bis    Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
a  aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
b  aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
c  aux moniteurs de conduite;
d  aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
e  aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
f  aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
2ter    Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
3    Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.
32 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
34 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
1    Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.
2    Les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée.
3    Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent.
4    Le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent.124
90
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OCR: 3 
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 3 Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR)
1    Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.28
2    Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main.
3    Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction.29
3bis    Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin.30
4    Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si:
a  le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs;
b  le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression.31
12
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 12 Véhicules qui se suivent - (art. 34, al. 4, et 37, al. 1, LCR)
1    Lorsque des véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu.83
2    Sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
3    Lors d'un arrêt de la circulation, le conducteur ne doit ni s'arrêter sur un passage pour piétons ni barrer, à une intersection, la voie aux véhicules circulant dans le sens transversal.
Répertoire ATF
104-IV-192 • 131-IV-133 • 142-IV-93
Weitere Urteile ab 2000
6B_1030/2010 • 6B_1030/2011 • 6B_441/2015 • 6B_451/2010 • 6B_502/2016 • 6B_92/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autoroute • frein • gens du voyage • autorité inférieure • tribunal fédéral • circulation en file • tribunal cantonal • amende • à l'intérieur des localités • condamné • ordonnance de condamnation • loi fédérale sur la circulation routière • automobile • signal lumineux • état de fait • greffier • juge unique • décision • intéressé • directive
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