Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 505/2015
Urteil vom 12. Oktober 2015
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Pfiffner, Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokatin Sonja Ryf,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Basel-Stadt,
Lange Gasse 7, 4052 Basel,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 20. Mai 2015.
Sachverhalt:
A.
A.________ meldete sich im Juni 2012 bei der Invalidenversicherung zur beruflichen Integration und/oder zum Bezug einer Rente an. Nach Abklärungen (u.a. bidisziplinäres psychiatrisches und rheumatologisches Gutachten Dres. med. B.________ und C.________ vom 21. und 24. Oktober 2012 sowie pneumologisches Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle D.________, Spital E.________, vom 2. September 2014) und nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren verneinte die IV-Stelle Basel-Stadt mit Verfügung vom 31. Oktober 2014 einen Rentenanspruch.
B.
Die Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt nach zweifachem Schriftenwechsel mit Entscheid vom 20. Mai 2015 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid vom 20. Mai 2015 sei aufzuheben und es seien ihm die gesetzlichen Leistungen zu erbringen; das kantonale Sozialversicherungsgericht sei zu verpflichten, ein polydisziplinäres Gutachten insbesondere in den Fachdisziplinen Rheumatologie, Kardiologie, Pneumologie und Psychiatrie anzuordnen, unter Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
Die IV-Stelle Basel-Stadt ersucht um Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer rügt, der vorinstanzliche Entscheid beruhe auf einem in Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
2.
2.1.
2.1.1. In BGE 139 V 349 E. 3.2 S. 352 hat das Bundesgericht bezüglich der Abgrenzung der Anwendungsfelder polydisziplinärer Gutachten und mono- oder bidisziplinärer Expertisen u.a. festgehalten, dass die grosse Vielfalt von Begutachtungssituationen Flexibilität erfordert. Eine polydisziplinäre Expertise ist u.a. auch dann einzuholen, wenn der Gesundheitsschaden zwar bloss als auf eine oder zwei medizinische Disziplinen fokussiert erscheint, die Beschaffenheit der Gesundheitsproblematik aber noch nicht vollends gesichert ist. In begründeten Fällen kann von einer polydisziplinären Begutachtung abgesehen und eine mono- oder bidisziplinäre durchgeführt werden, sofern die medizinische Situation offenkundig ausschliesslich ein oder zwei Fachgebiete beschlägt; weder dürfen weitere interdisziplinäre Bezüge (z.B. internistischer Art) notwendig sein, noch darf ein besonderer arbeitsmedizinischer bzw. eingliederungsbezogener Klärungsbedarf bestehen.
2.1.2. Im Weitern kann auch einem auf eigenen Untersuchungen beruhenden RAD-Bericht nach Art. 49 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 49 Tâches - 1 Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS. |
|
1 | Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS. |
1bis | Lors de la détermination des capacités fonctionnelles (art. 54a, al. 3, LAI), la capacité de travail attestée médicalement pour l'activité exercée jusque-là et pour les activités adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques.268 |
2 | Les services médicaux régionaux peuvent au besoin procéder eux-mêmes à des examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les résultats de ces examens par écrit. |
3 | Les services médicaux régionaux se tiennent à la disposition des offices AI de leur région pour les conseiller. |
mit Hinweisen).
2.2. Der Beschwerdeführer wurde psychiatrisch und rheumatologisch (Expertisen Dres. med B.________ und C.________ vom 21. und 24. Oktober 2013) sowie pneumologisch (Expertise der Medizinischen Abklärungsstelle D.________ vom 2. September 2014) untersucht und begutachtet. Wie die Vorinstanz sodann nicht offensichtlich unrichtig, für das Bundesgericht somit verbindlich festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
Erwägungen lassen indessen einen wichtigen Aspekt ausser Acht:
2.2.1. Vorab ist unerheblich, dass sich der Beschwerdeführer nicht gegen die bidisziplinäre (psychiatrische und rheumatologische) Begutachtung gewehrt hatte. Im Übrigen beantragte sein Hausarzt in seinen Schreiben vom 17. Februar und 5. Oktober 2014 auf die beiden Vorbescheide vom 13. Januar und 22. September 2014 hin eine erneute umfassende (internistische bzw. medizinische) Begutachtung. Ebenso wenig kann entscheidend sein, dass nach der psychiatrischen und rheumatologischen Begutachtung bis zur Begutachtung durch die Medizinische Abklärungsstelle D.________ einige Zeit verstrichen war und eine eigentliche Konsensbesprechung zwischen den Experten gar nicht mehr möglich war, wie die Vorinstanz ausführt. Jedenfalls stand nichts entgegen, zumindest den Rheumatologen Dr. med. C.________ mit dem pneumologischen Gutachten der Abklärungsstelle zu konfrontieren, da deren Einschätzungen der Arbeitsfähigkeit nicht unwesentlich voneinander abwichen.
2.2.2. Gemäss Dr. med. C.________ besteht aus rheumatologischer Sicht eine Arbeitsfähigkeit von 100 % für Tätigkeiten, bei denen der Versicherte nicht über 10 kg heben, stossen oder ziehen, nicht dauernd in Zwangsstellungen oder vornübergebeugt, kniend oder in der Hocke, und nicht nur sitzend oder nur stehend arbeiten muss. Die Pneumologen der Medizinischen Abklärungsstelle D.________ gehen ebenfalls von einer uneingeschränkten Arbeitsfähigkeit aus in einer sitzenden, körperlich nicht belastenden, leichten Tätigkeit. Denkbar wäre eine Chauffeur-Tätigkeit in reiner Fahrtätigkeit ohne Hilfe bei Montagen oder Umzügen. Nach dieser Umschreibung umfasst das Belastungsprofil aus pneumologischer Sicht lediglich sitzende oder vorwiegend im Sitzen auszuübende Tätigkeiten. Solche Tätigkeiten sind aus rheumatologischer Sicht jedoch ungeeignet, wie der Beschwerdeführer richtig bemerkt. Umgekehrt erscheint fraglich, ob alle vom Bewegungsapparat grundsätzlich zumutbaren Tätigkeiten auch aus pneumologischer Sicht in Betracht fallen. Die Abklärung der Lungenfunktion vom 17. Juli 2014 zeigte - bei guter Kooperation - eine schwer eingeschränkte Leistungsfähigkeit auf dem Fahrradergometer mit leicht bis mittelschwer eingeschränkter maximaler
Sauerstoffaufnahme (medizinisch-theoretische Ateminvalidität von gut 50 %). Als Gründe wurden die obstruktive Pneumopathie, eine inadäquate Hyperventilation sowie eine chronotrope Inkompetenz genannt. In der Beschwerde wird vorgebracht, schnelles Gehen über wenige Meter oder Treppensteigen würden zu massiv erhöhtem Puls, Atembeschwerden und Schwindel führen.
2.2.3. Aus den Belastungsprofilen aus rheumatologischer und aus pneumologischer Sicht lässt sich entgegen der Vernehmlassung der Beschwerdegegnerin kein gesamtes Belastungsprofil gewinnen, dem ein genügend breites Spektrum an zumutbaren Tätigkeiten auf dem in Betracht fallenden (ausgeglichenen) Arbeitsmarkt zugeordnet werden könnte. Unter diesen Umständen konnte jedenfalls eine abschliessende Aktenbeurteilung durch einen Allgemeinmediziner vom RAD nicht genügen (vgl. E. 2.2.1 in fine). Auf dessen verknappte Umschreibung des Belastungsprofils ("leichte, wechselbelastende Tätigkeiten") kann nach dem in E. 2.2.2 Gesagten nicht abgestellt werden. Der angefochtene Entscheid tut dies, womit er Bundesrecht verletzt (E. 1 vorne).
2.3. Im Sinne des Vorstehenden wird die Beschwerdegegnerin ergänzende Abklärungen vorzunehmen haben und danach neu verfügen. Die Beschwerde ist im Eventualstandpunkt begründet.
3.
Ausgangsgemäss hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 20. Mai 2015 und die Verfügung der IV-Stelle Basel-Stadt vom 31. Oktober 2014 werden aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Verfügung im Sinne der Erwägungen an die Verwaltung zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Rechtsvertreterin des Beschwerdeführers für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 12. Oktober 2015
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Fessler