Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 819/2015, 9C 820/2015
Urteil vom 12. April 2016
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Parrino,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwältin Barbara Lind,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
Vorsorgeeinrichtung B.________,
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerden gegen die Entscheide des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 8. September 2015.
Sachverhalt:
A.
C.________ erhielt mit Verfügung der IV-Stelle des Kantons Aargau vom 7. Juli 2004 ab 1. April 2002 eine halbe Invalidenrente zugesprochen. Im Laufe des Ende August 2009 eingeleiteten Revisionsverfahrens gelangte der Verwaltung zur Kenntnis, dass die Versicherte in der Zwischenzeit eine Teilerwerbstätigkeit von etwa 25 % aufgenommen hatte, ohne dies zu melden. Die Beschwerden gegen die hierauf erlassenen Verfügungen vom 19. November 2010 (Rückerstattung) und 9. März 2011 (Herabsetzung auf eine Viertels-Invalidenrente) hiess das Versicherungsgericht des Kantons Aargau teilweise gut, indem es diese Verwaltungsakte aufhob und die Sache zu weiteren Abklärungen an die IV-Stelle zurückwies (Entscheid vom 22. März 2012). Nach u.a. Einholung einer polydisziplinären Expertise bei der Ärztliches Begutachtungsinstitut GmbH (ABI), Basel, vom 20. Januar 2014 hob die IV-Stelle die Invalidenrente rückwirkend zum 1. Mai 2008 auf (Verfügung vom 23. Juni 2014) und forderte die seither und noch bis November 2009 als unrechtmässig bezogen betrachteten Rentenleistungen in Höhe von Fr. 26'149.- zurück (Verfügung vom 27. Oktober 2014).
B.
Die gegen die Verfügungen vom 23. Juni und 27. Oktober 2014 erhobenen Beschwerden wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheiden vom 8. September 2015 (VBE.2014.587; VBE.2014.853) ab.
C.
Mit Beschwerden in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt C.________, die kantonalen Gerichtsentscheide und angefochtenen Verfügungen seien ersatzlos aufzuheben; es sei ihr ab 1. Mai 2008 weiterhin eine halbe und ab 31. August 2009 eine volle (recte: ganze), eventualiter eine Dreiviertels- und subeventualiter eine halbe Invalidenrente zuzusprechen (Verfahren 9C 819/2015); eventualiter sei die Sache zur Neuberechnung der Rückforderung "gemäss abgeändertem rechtskräftigem Rentenentscheid" an die IV-Stelle zurückzuweisen (Verfahren 9C 820/2015).
Die IV-Stelle verweist auf die Erwägungen im angefochtenen Entscheid und in ihren Verfügungen, ohne einen Antrag zu stellen. Die Vorsorgeeinrichtung B.________ (im Verfahren 9C 819/2015) und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Verwaltung und Vorinstanz haben die streitigen Rentenaufhebung und Rückerstattungspflicht zum Gegenstand getrennter Verfahren gemacht. Dagegen ist aus bundesrechtlicher Sicht (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
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1 | L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
a | si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée; |
b | si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue; |
c | s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392 |
2 | La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393 |
a | au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision; |
b | rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 77 Avis obligatoire - L'ayant droit ou son représentant légal, ainsi que toute personne ou autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer immédiatement à l'office AI tout changement important qui peut avoir des répercussions sur le droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état de santé, la capacité de gain ou de travail, l'impotence, ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de l'invalidité, le lieu de séjour déterminant pour fixer le montant de l'allocation pour impotent et de la contribution d'assistance, ainsi que la situation personnelle et éventuellement économique de l'assuré. |
2.
Das kantonale Versicherungsgericht hat die rückwirkende Aufhebung der bisherigen halben Invalidenrente durch die Beschwerdegegnerin mit der substituierten Begründung der zweifellosen Unrichtigkeit der Verfügung vom 7. Juli 2004 im wiedererwägungsrechtlichen Sinne (Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
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1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
Wahrscheinlichkeit von einer 39%igen Erwerbstätigkeit im Gesundheitsfall auszugehen sei. Schliesslich bejahte die Vorinstanz die Zumutbarkeit eines Berufswechsels und bestätigte die auf denselben Grundlagen erfolgte Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
|
1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.
Die Beschwerdeführerin erhebt hiegegen im Wesentlichen zwei Einwände.
3.1. Zum Einen wirft sie der Vorinstanz bei der Beurteilung der Statusfrage (vgl. dazu BGE 141 V 15 E. 3.1 S. 20) eine Verletzung des rechtlichen Gehörs vor, weil "klare Anhaltspunkte" dafür vorlägen, dass im Haushaltabklärungsbericht vom 22. April 2010 "bewusst" durch die Abklärungsperson und "unbewusst" durch sie "falsche Angaben" gemacht worden seien und sich die Vorinstanz in keiner Weise mit den vorgebrachten Argumenten befasst habe, wieso sie im Gesundheitsfall zu 100 % als Bäuerin tätig wäre.
3.1.1. Zunächst liegen keine Anhaltspunkte für die Behauptung vor, die Abklärungsperson habe bewusst falsche Angaben in ihren Bericht geschrieben. Wenn sodann die Beschwerdeführerin in ihren Bemerkungen vom 28./30. April 2010 zu diesem Bericht festhielt, sie arbeite nach Eintritt der Invalidität genau zwei Stunden für den Betrieb und nicht 23 Stunden, so ist zwar verständlich, dass sie damit ihre effektive Situation als gesundheitlich beeinträchtigte Person richtig dargestellt haben wollte, was aber ihre Angaben anlässlich der Abklärung vor Ort am 15. März 2010 keineswegs in Zweifel zieht. Denn genau diese Zahl von 23 im Betrieb geleisteten Arbeitsstunden findet sich schon im ersten Bericht über die Abklärung an Ort und Stelle vom 4. Mai 2004, in welchem nach der Antwort auf die Frage betreffend heute ohne Behinderung ausgeübte Erwerbstätigkeit ("ja. Begründung: Mitarbeit im landwirtschaftlichen Familienbetrieb seit Heirat") die durchschnittliche Arbeitszeit im Familienbetrieb vor Eintritt der Invalidität auf "23 Std./Woche" geschätzt und die Angabe der Versicherten beigefügt wurde, die wöchentliche Arbeitszeit im Landwirtschaftsbetrieb betrage " im Sommer 30 Std./Woche "; im Winter umfasse "die Mithilfe nur Stallarbeiten u.
Buchhaltung". Schon hier findet sich deren plausible Angabe, dass sie nach Eintritt der Invalidität nur noch 2 Stunden pro Woche im Familienbetrieb tätig ist. In Anbetracht dieser detaillierten und präzisen aktenkundigen Angaben ist es haltlos zu behaupten, sie hätte die in der Abklärungssituation 2010 gestellten gleichen Fragen nicht verstanden. Hinzu kommt, dass die Versicherte anlässlich der nach 2004 und 2010 dritten Abklärung an Ort und Stelle vom 7. April 2014, nunmehr anwaltlich vertreten, keine klaren Angaben mehr machen wollte. Das wird in der Beschwerde als korrekt bestätigt, ergänzt mit dem Hinweis, diese Aussagen müssten "aber dahingehend verstanden werden, dass sich die Beschwerdeführerin und die unterzeichnende Anwältin zum momentanen Zeitpunkt der Abklärung nicht unüberlegt entscheiden wollten". Diese offensichtlich ergebnisorientierte und damit den Beweis vereitelnde Haltung - spontane, unbeeinflusste Aussagen der versicherten Person sind das wichtigste Beweismittel in der Abklärung der IV-rechtlichen Statusfrage - durfte die Vorinstanz ohne Verletzung von Bundesrecht (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
vorgebrachten Argumenten unbegründet. Folglich hat sich auch das Bundesgericht mit den entsprechenden Vorbringen über die Verhältnisse auf dem von Ehemann und Sohn bewirtschafteten Hof, die bäuerliche Statistik usw. nicht zu befassen. Soweit die Beschwerdeführerin die Zumutbarkeit eines Berufswechsels bestreitet, beruht ihre Argumentation darauf, sie wäre im Gesundheitsfall hauptberuflich zu 100 % als Bäuerin tätig, welche Annahme indessen, wie dargelegt, abzulehnen ist. Im Übrigen legt sie nicht substanziiert dar, inwiefern die diesbezüglichen Erwägungen der Vorinstanz Bundesrecht verletzen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
3.1.2. Dennoch kann die der vorinstanzlich bestätigten rückwirkenden Rentenaufhebung zugrunde liegende Invaliditätsbemessung unter dem Gesichtswinkel der rechtlich richtigen Gewichtung des erwerblichen Bereichs und des Aufgabenbereichs (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 28 Collaboration lors de la mise en oeuvre - 1 Les assurés et les employeurs doivent collaborer gratuitement à l'exécution des différentes lois sur les assurances sociales. |
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1 | Les assurés et les employeurs doivent collaborer gratuitement à l'exécution des différentes lois sur les assurances sociales. |
2 | Quiconque fait valoir son droit à des prestations doit fournir gratuitement tous les renseignements nécessaires pour établir ce droit, fixer les prestations dues et faire valoir les prétentions récursoires.26 |
3 | Le requérant est tenu d'autoriser dans le cas d'espèce les personnes et institutions concernées, notamment les employeurs, les médecins, les assurances et les organes officiels, à fournir les renseignements nécessaires pour établir le droit aux prestations et faire valoir les prétentions récursoires.27 Ces personnes et institutions sont tenues de donner les renseignements requis. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49 |
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1 | L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49 |
2 | L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
2 | ...170 |
Beschwerdeführerin nach dem in E. 3.1.1 Gesagten auf einen im Gesundheitsfall auf dem Bauernhof geleisteten Einsatz von 23 Wochenstunden berufen kann (was als Erwerbstätigkeit gilt; Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
|
1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
3.2. Zum Andern bestreitet die Beschwerdeführerin den Beweiswert des ABI-Gutachtens vom 20. Januar 2014 (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). In der Expertise fehlten mehrere wichtige Feststellungen von Dr. med. E.________, weshalb ernsthafte Zweifel an deren Tauglichkeit aufkämen. Die Vorinstanz habe somit in unzulässiger Weise das beantragte Obergutachten nicht eingeholt.
Die Ärzte der ABI haben den Bericht des Dr. med. E.________ vom 6. August 2012 sehr wohl berücksichtigt (vgl. S. 3 und 19 des Gutachtens vom 20. Januar 2014). Demgegenüber war dies hinsichtlich der Beurteilung des Sklerodermiespezialisten vom 14. August 2014 von vornherein nicht möglich. Es kann daher den Administrativgutachtern kein Vorwurf gemacht werden, dass sie sich mit einzelnen Befunden, Messwerten und Daten (Diffusionskapazität der Lunge, Gasaustausch, NT-pro BNP) nicht auseinandersetzten, die in den früheren Berichten vom 12. Januar und 6. August 2012 noch nicht erwähnt worden waren, dies obgleich den Ausführungen des Dr. med. E.________ zufolge die entsprechenden Werte und damit der Gesundheitszustand sich schon seit 2009/2010 verschlechtert hätten. Nichtsdestotrotz steht unwiderleglich fest, dass der Spezialarzt im Bericht vom 14. August 2014 objektive medizinische Angaben macht, zu denen sich im ABI-Gutachten nichts findet. Es betrifft dies vorab die erwähnten Befunde, Messwerte und Daten etwa zur Diffusionskapazität der Lunge, deren Auswirkungen auf die Körperfunktionen und die Arbeitsfähigkeit Dr. med. E.________ gänzlich anders beurteilt als die Gutachter der ABI, welche nach ihren eigenen Angaben noch nie mit ihrer
seltenen Krankheit (Sklerodermie) zu tun gehabt hätten, wie die Versicherte in der vorinstanzlichen Beschwerde vorbrachte. Die Vorinstanz hat sich lediglich zu bestimmten Aussagen des Spezialarztes in seiner Stellungnahme vom 14. August 2014 zur Expertise geäussert oder sich mit der Feststellung begnügt, er zeige auch in pneumologischer Hinsicht "keine wichtigen Aspekte auf", was indessen ihrer Pflicht zur dem Beweisgegenstand angemessenen Begründung zuwiderläuft. In einer solchen Konstellation hat das nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
3.3. Unter den gegebenen Umständen rechtfertigt es sich, die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen, damit sie die Ermittlung des Invaliditätsgrades auf bezüglich der Gewichtung des erwerblichen Bereichs und des nichterwerblichen Aufgabenbereichs berichtigter (E. 3.1.2) und medizinisch klarzustellender, nötigenfalls zu ergänzender Grundlage (E. 3.2) vornehme. In diesem Sinne ist die Beschwerde im Verfahren 9C 819/2015 teilweise begründet, jene im Verfahren 9C 820/2015 nach dem Gesagten (E. 1) ebenfalls im gleichen Umfange, ohne dass es hierzu weiterer Ausführungen bedarf. Bei diesem Ergebnis erübrigen sich Weiterungen zur Frage nach der Anwendbarkeit der gemischten Methode, zumal diese als solche nicht bemängelt wird.
4.
Als unterliegende Partei hat die Beschwerdegegnerin die Kosten des (vereinigten) Verfahrens zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verfahren 9C 819/2015 und 9C 820/2015 werden vereinigt.
2.
Die Beschwerden werden teilweise gutheissen. Die Entscheide des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 8. September 2015 und die Verfügungen vom 23. Juni sowie 27. Oktober 2014 werden aufgehoben. Die Sache wird an die Beschwerdegegnerin zurückgewiesen, damit sie im Sinne der Erwägungen verfahre und danach über den Anspruch auf eine Invalidenrente ab 1. Mai 2008 und/oder die Rückerstattung neu verfüge.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
4.
Die Beschwerdegegnerin hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 3'500.- zu entschädigen.
5.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Gerichtskosten und der Parteientschädigung (einschliesslich der Kosten der Stellungnahme des Dr. med. E.________ vom 14. August 2014 zum ABI-Gutachten vom 20. Januar 2014) des vorangegangenen Verfahrens an das Versicherungsgericht des Kantons Aargau zurückgewiesen.
6.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Vorsorgeeinrichtung B.________, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 12. April 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Fessler