B-1590/2021 - 2022-08-12 - Altri Registri - Widerspruchsverfahren Nr. 101382, CH 408'331 Tissot (fig.) / CH 742'035 PHARMACIE TISSOT ARENA

RS 172.021 PA Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA)

Art. 50 [1]

Il ricorso dev'essere depositato entro 30 giorni dalla notificazione della decisione.

Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

[1] Nuovo testo giusta l'all. n. 10 della L del 17 giu. 2005 sul Tribunale amministrativo federale, in vigore dal 1° gen. 2007 (RU 2006 2197 1069; FF 2001 3764).

Bundesverwaltungsgericht
Tribunal administratif fédéral
Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal

Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal

Abteilung II
B-1590/2021

Urteil vom 12. August 2022

Besetzung

Richter Martin Kayser (Vorsitz),
Richter Pietro Angeli-Busi, Richter David Aschmann, Gerichtsschreiber Jonas Wüthrich.

Parteien

Callatis SA,
Chemin des Moines 4, 1095 Lutry,
vertreten durch Maître Laurent Huguenin, avocat, Valdroit sàrl,
Général-Guisan 117, 1009 Pully,
Beschwerdeführerin,
gegen
Tissot SA,
Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle,
vertreten durch die Rechtsanwälte
Prof. Dr. iur. Eugen Marbach und/oder
MLaw Stefan Hubacher,
FMP Fuhrer Marbach & Partner,
Konsumstrasse 16A, 3007 Bern,
Beschwerdegegnerin,
Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum IGE, Stauffacherstrasse 65/59g, 3003 Bern,
Vorinstanz.

Gegenstand

Widerspruchsverfahren Nr. 101382,
CH 408'331 TISSOT (fig.) /
CH 742'035 Pharmacie Tissot Arena.

B-1590/2021

Sachverhalt:
A.
Die Eintragung der Schweizer Marke Nr. 742'035 "Pharmacie Tissot Arena" der Beschwerdeführerin wurde am 28. Januar 2020 in Swissreg veröffentlicht. Sie ist für die folgenden Waren eingetragen: Classe 3: Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Classe 5: Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.
B.
Gegen diese Eintragung erhob die Beschwerdegegnerin am 28. April 2020 Widerspruch an die Vorinstanz und beantragte deren vollständigen Widerruf. Sie stützte sich dabei auf ihre Schweizer Marke Nr. 408'331 "TISSOT (fig.)", die folgendes Aussehen hat

und für die folgenden Waren und Dienstleistungen eingetragen ist: Classe 1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Classe 2: Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état
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brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe 3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Classe 4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber; arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. Classe 5: Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffre-forts; minerais. Classe 7: Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles, des aliments, des boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs. Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Classe 9: Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, bouilloires électriques, appareils électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique; appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôles (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission; la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
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Classe 11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe 13: Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Classe 15: Instruments de musique.
Classe 16: Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, feuilles; matières pour l'isolation, le rembourrage; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 18: Cuir et imitation du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs à main, étuis; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Classe 20: Meubles, glace (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles de rideaux (aussi métalliques), chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, containers, bobines de fils, cintres à habits, objets d'ornement. Classe 21: Ustensiles, petits ustensiles, récipients et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïences pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence. Seite 4

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Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Classe 23 : Fils à usage textile.
Classe 24: Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de lit et de table. Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe 26: Dentelles et broderies, rubans (passemanterie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Classe 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Classe 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Noël.
Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Classe 30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir. Classe 31: Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Classe 32: Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe 33: Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Classe 34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Classe 37: Construction ; réparation; services d'installation. Seite 5

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Classe 38 : Télécommunications.
Classe 39: Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Classe 40: Traitement de matériaux.
Classe 41: Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Classe 42: Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; service juridique; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles.

C.
Die Beschwerdeführerin erhob in ihrer ersten Stellungnahme vom 2. Juni 2020 vor der Vorinstanz die Einrede des Nichtgebrauchs der Widerspruchsmarke für die Klassen 3, 5 und 10. Die Beschwerdegegnerin verzichtete mit Replik vom 6. November 2020 auf die Einreichung von Belegen zur Glaubhaftmachung des Gebrauchs der beanspruchten Waren in den Klassen 3, 5 und 10.
D.
Mit Verfügung vom 15. März 2021 hiess die Vorinstanz den Widerspruch teilweise gut. Zur Begründung führte sie im Wesentlichen aus, es liege teilweise Waren- und Dienstleistungsgleichartigkeit vor. Dies für gewisse Waren und Dienstleistungen der Klasse 3 (produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser) mit solchen aus den Klassen 2 und 42, der Klasse 5 (aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides) mit solchen der Klassen 1, 29 und 30, sowie der Klasse 10 (articles orthopédiques; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage) mit solchen der Klassen 12, 25 und 28. Denn gewisse Waren und Dienstleistungen seien komplementär bzw. stünden in einem funktionalen Zusammenhang (betreffend Klasse 3). Konkurrierende Waren würden über die gleichen Kanäle vertrieben, sich an die gleichen Abnehmerkreise richten sowie als konkurrierende Produkte der menschlichen Ernährung dienen (betreffend
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Klasse 5). Schliesslich würden die Art, Zweckbestimmung, Abnehmerkreise und Vertriebskanäle weitgehend übereinstimmen sowie in einem Ergänzungsverhältnis stehen (betreffend Klasse 10). Weiter würden aufgrund der Übereinstimmung im Element "TISSOT" zwangsläufig Ähnlichkeiten auf schriftbildlicher und klanglicher Ebene bestehen. Im Gesamteindruck bewirke die Übernahme des prägenden Wortelements "TISSOT" unter Annahme eines normalen Schutzumfangs der Widerspruchsmarke auch bei teilweise erhöhter Aufmerksamkeit der Abnehmer eine Verwechslungsgefahr in Bezug auf die als gleichartig befundenen Waren. E.
Gegen diesen Entscheid erhob die Beschwerdeführerin mit Eingabe vom 7. April 2021 Beschwerde beim Bundesverwaltungsgericht. Sie beantragt primär die Aufhebung der vorinstanzlichen Verfügung und die Abweisung des Widerspruchs unter Kosten- und Entschädigungsfolgen auch im erstinstanzlichen Verfahren zu Lasten der Beschwerdegegnerin. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Zur Begründung führt sie im Wesentlichen aus, dass die Vorinstanz hätte prüfen müssen, ob die Beschwerdegegnerin den Gebrauch ihrer Marke nicht nur in den Klassen der angefochtenen Marke, sondern auch in den übrigen Klassen, in welchen sie eingetragen ist und die einen Bezug zu den von der Beschwerdeführerin eingetragen Marken haben, ebenfalls nicht glaubhaft gemacht habe (S. 4 f. der Beschwerde). Andernfalls würde die angefochtene Verfügung die Beweislast umkehren, wenn eine Verwechslungsgefahr betreffend die übrigen Klassen geprüft werde (vgl. Beschwerde, S. 5 f.). Weiter bestehe zwischen den Waren bzw. Dienstleistungen der Klassen 3 und 2 bzw. 42; 5 und 1, 29 bzw. 30; sowie 10 und 25, 12 bzw. 28 keine Gleichartigkeit. Diese sei lediglich auf eine extensive Interpretation der Vorinstanz zurückzuführen (S. 6 f. der Beschwerde). Auch liege keine Zeichenähnlichkeit vor, da sich die beiden Zeichen phonetisch, typographisch und von der Bedeutung her, ausreichend unterscheiden (S. 8 f. der Beschwerde). Schliesslich sei vorliegend im Gesamteindruck eine Verwechslungsgefahr aufgrund der ausserordentlichen Bekanntheit des angefochtenen Zeichens sowie der "Tissot Arena" als blosse geographische Bezeichnung ohnehin ausgeschlossen (S. 9 f. der Beschwerde).
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F.
Mit Eingabe vom 8. Juni 2021 verzichtete die Vorinstanz auf eine Vernehmlassung und beantragt unter Hinweis auf die Begründung im angefochtenen Entscheid die Abweisung der Beschwerde unter Kostenfolge. G.
In ihrer Beschwerdeantwort vom 21. Juni 2021 beantragt die Beschwerdegegnerin die Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei, unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten der Beschwerdeführerin. Zur Begründung führt sie im Kern aus, dass die Gebrauchssituation von der Vorinstanz mangels diesbezüglicher Einrede gar nicht Verfahrensgegenstand und die Vorinstanz zu Recht auf die Registersituation abgestützt habe (Rn. 11 und 21 der Beschwerdeantwort). Weiter sei die Gleichartigkeit zwischen den von der Widerspruchsmarke umfassten Produkten mit den beanspruchten Waren der angefochtenen Marke nachvollziehbar und korrekt bejaht worden (Rn. 36 der Beschwerdeantwort). Zudem qualifiziere gemäss etablierter Rechtsprechung eine integrale Übernahme einer älteren Marke als Zeichenähnlichkeit, und der Name "Tissot Arena" gehe klarerweise auf das entsprechende Sponsoring der Beschwerdegegnerin zurück (Rn. 39 und 43 der Beschwerdeantwort). Schliesslich müsse sich die Beschwerdegegnerin die Mitverwendung ihrer Marke durch die Beschwerdeführerin nicht gefallen lassen (Rn. 48 der Beschwerdeantwort). H.
Eine Parteiverhandlung fand nicht statt.
I.
Auf die weiteren Vorbringen der Parteien wird soweit rechtserheblich im Folgenden eingegangen.

Das Bundesverwaltungsgericht zieht in Erwägung: 1.
1.1 Das Bundesverwaltungsgericht ist zur Beurteilung von Beschwerden gegen Verfügungen der Vorinstanz in Widerspruchssachen zuständig (Art. 31 , 32 und 33 Bst. e des Verwaltungsgerichtsgesetzes [VGG, SR 173.32]). Als Hinterlegerin und Adressatin der angefochtenen Verfü-
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gung ist die Beschwerdelegitimation im Sinne von Art. 48 des Verwaltungsverfahrensgesetzes (VwVG, SR 172.021) bei der Beschwerdeführerin gegeben. Die Beschwerde wurde frist- und formgerecht eingereicht und der verlangte Kostenvorschuss rechtzeitig geleistet (Art. 50 Abs. 1 , Art. 52 Abs. 1 und Art. 63 Abs. 4 VwVG).
1.2 Auf die Beschwerde ist somit einzutreten. Gleichzeitig bleibt festzuhalten, dass die vorinstanzliche Verfügung nur teilweise angefochten wurde (siehe Rn. 14 der Beschwerdeantwort).
2.
2.1 Die Einrede des Nichtgebrauchs wurde in der ersten Stellungnahme der Beschwerdeführerin zum Widerspruch am 2. Juni 2020 rechtzeitig erhoben (Art. 22 Abs. 3 der Markenschutzverordnung vom 23. Dezember 1992 [MSchV, SR 232.111]). Die Beschwerdeführerin beschränkte den Einwand, dass die Widerspruchsmarke in den letzten fünf Jahren vor Geltendmachung des Nichtgebrauchs nicht rechtserhaltend gebraucht worden sei, jedoch auf den Gebrauch in den Klassen 3, 5 und 10 der angefochtenen Marke (siehe S. 5 f. des Schreibens der Beschwerdeführerin vom 2. Juni 2020). Den Mitwirkungspflichten der Parteien (Art. 13 Abs. 1 VwVG) kommt im Rahmen von Art. 32 des Markenschutzgesetzes vom 28. August 1992 (MSchG, SR 232.11) eine erhebliche Bedeutung zu, so dass in Abweichung vom Untersuchungsgrundsatz (Art. 12 VwVG) faktisch von der Anwendbarkeit des Verhandlungsgrundsatzes auszugehen ist. Insofern bleibt es dem Widerspruchsgegner überlassen, ob und in welchem Umfang er den Nichtgebrauch der Widerspruchsmarke vorbringt (vgl. die Entscheide des BVGer B-6249/2014 vom 25. Juli 2016 E. 4.4 "Campagnolo/F.LLI Campagnolo"; B-3294/2013 vom 1. April 2014 E. 3.3 "Koala [fig.]/Koala's March [fig.]"; B-5543/2012 vom 12. Juni 2013 E. 4.1 "six [fig.]/SIXX und six [fig.]/sixx [fig.]"; je m.H.). In casu geht die Behauptung des Nichtgebrauchs klar und unmissverständlich aus der Eingabe der Beschwerdeführerin hervor (Urteile des BVGer B-4260/2010 vom 21. Dezember 2011 E. 6.1.1 "Bally/Balù"; in sic! 2008, 357, "Adwista/Ad-vista"; RKGE in sic! 2002, 610 E. 7 "Aesculap/Aeskulap").
2.2 Vorliegend besteht auch kein Raum für eine indirekte bzw. umgekehrte Anwendung der "erweiterten Minimallösung". Eine direkte Anwendung dieser Lösung würde bedeuten, einen für den Zeitraum nach Art. 12 Abs. 1 MSchG glaubhaft gemachten Gebrauch auf das Angebot zu erweitern, das künftig unter einer Marke erwartet werden kann. Obergrenze würde dabei Seite 9

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der registrierte Oberbegriff bilden (vgl. Urteile des BVGer B-3209/2017 vom 2. April 2019 E. 2.1 "PARADIS/BLANC DU PARADIS/ROUGE DU PARADIS"; B-5871/2011 vom 4. März 2013 E. 2.4 "Gadovist/Gadogita"; B-7057/2016 vom 4. Mai 2018 E. 4.1.5 "7Seven [fig.]/Sevenfriday"; B-7562/2016 vom 4. Dezember 2018 E. 5.4.1 "Merci/Merci [fig.]"). Von einer indirekten bzw. umgekehrten Anwendung dieser Lösung wäre dann auszugehen, wenn sie auch auf den Fall, dass ein nicht glaubhaft gemachter Gebrauch für gewisse Produkte bzw. Dienstleistungen einer Klasse auf weitere Klassen, für welche eine Marke eingetragen ist, ausgedehnt würde. Eine solche (indirekte bzw. umgekehrte) Anwendung der erweiterten Minimallösung macht die Beschwerdeführerin auf S. 5 ihrer Beschwerde sinngemäss geltend und wird von der Beschwerdegegnerin in Rn. 19 der Beschwerdeantwort ebenfalls adressiert. Die Beschwerdegegnerin bringt diesbezüglich vor, dass sie keine Belege betreffend diese übrigen Klassen (d.h. der Klassen 1, 2, 12, 25, 28, 29, 30 und 42) habe einreichen müssen, auch wenn diese im Verhältnis zu den Klassen 3, 5 und 10 gleichartig seien, da betreffend diese Klassen eben gerade keine Nichtgebrauchseinrede erhoben worden sei (siehe Rn. 23 der Beschwerdeantwort). Einer indirekten bzw. umgekehrten Anwendung dieser Lösung steht zum einen die erwähnte Rechtsprechung zur erweiterten Minimallösung entgegen. Sie legt den Fokus auf den glaubhaft gemachten Gebrauch, nicht auf einen Nichtgebrauch. Weiter würde sie den Umfang eines summarischen Widerspruchsverfahrens übersteigen (vgl. RKGE in sic! 2001, 526 "Tigermarket [fig.]" und RKGE in sic! 2001, 209 "Lemo/Lem"). 2.3 Die Beschwerdegegnerin verzichtete auf die Einreichung von Belegen zur Glaubhaftmachung des Gebrauchs der beanspruchten Waren in den Klassen 3, 5 und 10 (Nr. IV.B.9 der angefochtenen Verfügung). Folglich hat die Beschwerdeführerin die Gebrauchseinrede betreffend die erwähnten Klassen erfolgreich erhoben (Verfügung Nr. IV.B.10). Eine mögliche Verwechslungsgefahr wird deshalb lediglich bei den Waren und Dienstleistungen der Klassen 3 und 2 bzw. 42; 5 und 1, 29 bzw. 30; sowie 10 und 25, 12 bzw. 28 geprüft.
3.
Vom Markenschutz sind Zeichen ausgeschlossen, die einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt (Art. 3 Abs. 1 Bst. c des MSchG. An die Unterschiedlichkeit der beanspruchten Seite 10

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Waren und Dienstleistungen sind umso höhere Anforderungen zu stellen, je ähnlicher sich die Zeichen sind, und umgekehrt. Eine Verwechslungsgefahr besteht, wenn aufgrund der Ähnlichkeit der Marke Fehlzurechnungen zu befürchten sind, welche das besser berechtigte Zeichen in seiner Individualisierungsfunktion beeinträchtigen (BGE 128 III 445 E. 3.1 "Appenzeller Switzerland [fig.]/Appenzeller Natural [fig.]"; 128 III 99 E. 2c "Orfina"; Letzterer m.H.).
3.1 Die Markenähnlichkeit beurteilt sich nach dem Gesamteindruck, den die Marken in der Erinnerung der angesprochenen Verkehrskreise hinterlassen. Diese werden die beiden Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrnehmen. Vielmehr ist davon auszugehen, dass dem direkt wahrgenommenen einen Zeichen bloss das mehr oder weniger verschwommene Erinnerungsbild des früher wahrgenommenen anderen Zeichens gegenübersteht (BGE 121 III 377 E. 2a "Boss/Boks").
3.2 Die Gleichartigkeit von Waren und Dienstleistungen beurteilt sich aufgrund der Registereinträge. Für die Annahme gleichartiger Waren und Dienstleistungen sprechen u.a. eine einheitliche Wertschöpfungskette, ein sinnvolles Leistungspaket der zu vergleichenden Waren, deren marktübliche Verknüpfung oder enge Zusammengehörigkeit mit gleichen Abnehmerkreisen und Vertriebsstätten (Urteile des BVGer B-6761/2017 vom 5. Juni 2019 E. 2.2 f. "Qnective und Qnective [fig.]/Q qnnect [fig.]" m.H. und B-2269/2011 vom 9. März 2012 E. 6.5.1 "Bonewelding [fig.]"). 3.3 Bei kombinierten Wort-/Bildmarken sind die einzelnen Bestandteile nach ihrer Kennzeichnungskraft zu gewichten. Entscheidend für den Gesamteindruck sind die prägenden Wort- oder Bildelemente, während kennzeichnungsschwache Wort- und Bildelemente diesen weniger beeinflussen. Enthält eine Marke sowohl charakteristische Wort- wie auch Bildelemente, können diese den massgeblichen Erinnerungseindruck gleichermassen prägen (Urteile des BVGer B-7057/2016 vom 4. Mai 2018 E. 5.5 "7seven [fig.]/Sevenfriday" und B-4159/2009 vom 25. November 2009 E. 2.4 "Efe [fig.]/Eve" je m.w.H.). Entsprechend kann bereits angesichts einer hohen Zeichenähnlichkeit in Bezug auf das Wort- oder das Bildelement eine Verwechslungsgefahr resultieren. Sind die Bildelemente einer kombinierten Wort-/Bildmarke nur wenig kennzeichnungskräftig, treten sie beim Zeichenvergleich in den Hintergrund (Urteil des BVGer B-7057/2016 vom 4. Mai 2018 E. 5.5 "7seven [fig.]/Sevenfriday" m.w.H.).
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3.4 Bei reinen Wortmarken ist der Wortklang, das Schriftbild und gegebenenfalls der Sinngehalt massgebend (BGE 127 III 160 E. 2b/cc "Securitas"; 121 III 377 E. 2b "Boss/Boks"). Dabei genügt es für die Annahme der Ähnlichkeit, wenn diese in Bezug auf eines dieser Kriterien bejaht wird (Urteil des BVGer B-2635/2008 vom 1. Dezember 2008 E. 6.1 "Monari/Anna Molinari"). Der Wortklang wird im Wesentlichen durch die Silbenzahl, die Aussprachekadenz und die Aufeinanderfolge der Vokale bestimmt, das Erscheinungsbild durch die Wortlänge und die optische Wirkung der Buchstaben. Schliesslich ist zu beachten, dass der Wortanfang respektive Wortstamm und die Endung in der Regel grössere Beachtung finden als dazwischen geschobene, unbetonte weitere Buchstaben oder Silben (BGE 127 III 160 E. 2b/cc "Securitas"; 122 III 382 E. 5a "Kamillosan/Kamillan"). 4.
Als Erstes sind die massgeblichen Verkehrskreise für die im Widerspruch stehenden Waren und Dienstleistungen der Klassen 1, 2, 12, 25, 28, 29, 30 und 42 sowie deren Aufmerksamkeitsgrad zu bestimmen. Ausgangspunkt für die Bestimmung der Verkehrskreise ist das Warenverzeichnis der älteren Marke (Urteil des BVGer B-7202/2014 vom 1. September 2016 E. 5 "GEO/Geo influence").
4.1
4.1.1 In der angefochtenen Verfügung wird festgehalten (Nr. IV.E.2), dass für die beanspruchten Waren der Klassen 1 (Fungizide und Herbizide), 2 (Farben und Lacke bzw. Malerbedarf) und 25 (Schuhwaren) von einer leicht erhöhten Aufmerksamkeitsgrad auszugehen ist, da sie nicht täglich erworben werden, sich der Abnehmer bereits bei deren Erwerb intensiver mit dem Einsatzgebiet bzw. Anwendungsbereich, der Dosierung und dem Farbton auseinandersetzen wird und sie vor dem Kauf anprobiert werden. Dagegen würden Dienstleistungen im Bereich der Körper- und Schönheitspflege (Klasse 42), und Lebensmittel, die als Massenartikel des täglichen Bedarfs erworben werden (Klassen 29 und 30), regelmässig in Anspruch genommen; der Aufmerksamkeitsgrad werde daher als gering bewertet. Zum Verkehrskreis bzw. dem Aufmerksamkeitsgrad 12 (Landfahrzeuge) und 28 (Spiel- und Gymnastikartikel) äussert sich die Vorinstanz nicht. 4.1.2 Die Beschwerdeführerin vertritt die Auffassung, dass der Durchschnittskonsument die Produkte der Beschwerdegegnerin (deren Uhren)
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von in einer Apotheke angebotenen und verkauften Produkten und Dienstleistungen ohne Weiteres unterscheiden könne (Beschwerde S. 9 f.). Auf die massgeblichen Verkehrskreise geht sie nicht ein. 4.1.3 Die Beschwerdegegnerin geht, mit Ausnahme der Produkte für den Malerbedarf, deren Herstellung von den Abnehmern produktübergreifendes Knowhow und Verständnis erfordere, ebenfalls nicht speziell auf den Kreis der angesprochenen Konsumenten ein (Rn. 30 der Beschwerdeantwort). 4.1.4 Das Bundesverwaltungsgericht erachtet die weder von der Beschwerdeführerin noch der Beschwerdegegnerin bestrittenen Ausführungen der Vorinstanz zu den Verkehrskreisen bzw. den Aufmerksamkeitsgraden grundsätzlich als schlüssig. Bei den beanspruchten Waren der Klassen 2 und 25 ist tatsächlich von einer leicht erhöhten Aufmerksamkeit auszugehen (siehe das Urteil des BVGer B-626/2015 vom 9. Juni 2016 E. 3 "Kalisan/Kalisil"; BGE 121 III 377 E. 3d "Boss/Boks"; sowie das Urteil des BVGer B-6540/2017 vom 9. Februar 2019 E. 3 "Daligramme/Salvador Dali [fig.]"). Auch wenn sich Dienstleistungen im Bereich der Körper- und Schönheitspflege (Klasse 42) an Fachleute richten können, die auf den erwähnten Gebieten behandelnd oder beratend tätig sind, so können Durchschnittskonsumenten genauso gut angesprochen sein, welche bei Fachleuten die von ihnen angebotenen Dienstleistungen teilweise in Anspruch nehmen. Dass die Vorinstanz auf das Verständnis der Durchschnittsabnehmerinnen abgestellt hat und von einem geringen Aufmerksamkeitsgrad ausgegangen ist, kann folglich nicht beanstandet werden (Urteil des BVGer B-5296/2012 vom 30. Oktober 2013 E. 3 "toppharm Apotheken [fig.]"). Dies gilt auch für die Einschätzung bezüglich den Klassen 29 und 30, da bei Lebensmitteln mit einer geringeren Aufmerksamkeit und einem geringeren Unterscheidungsvermögen der Konsumenten zu rechnen ist, als bei Spezialprodukten (siehe BGE 126 III 315 E. 6b/bb, BGE 95 II 191 E. 2, BGE 88 II 378 E. 2 S. 379, BGE 122 III 382 E. 3a und BGE 117 II 321 E. 4 je m.H.).
Einzig bei den Waren der Klasse 1 ist entgegen der Vorinstanz festzuhalten, dass sich diese sowohl an das breite Publikum der Freizeitgärtnerinnen als auch an Spezialisten wie Gärtner und Fachhändler richten. Folglich ist von einem normalen Aufmerksamkeitsgrad auszugehen (Urteil des BVGer B-5422/2019 vom 6. Juli 2021 E. 4 "Canna [fig.]/Cannatonic").
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Auch der Anschaffung der Waren der Klasse 12 (Landfahrzeuge) scheint ein längerer Deliberationsprozess vorauszugehen, weshalb ein leicht erhöhter Aufmerksamkeitsgrad anzulegen ist. Bei den Waren der Klasse 28 (Spiel- und Gymnastikartikel) handelt es sich um Massenartikel des täglichen Bedarfs und folglich um einen geringen Aufmerksamkeitsgrad. 5.
Als nächstes ist die Gleichartigkeit der beanspruchten Waren und Dienstleistungen zu prüfen.
5.1 Die Vorinstanz bejahte die teilweise Gleichartigkeit (Verfügung Nr. IV.C.23) zwischen den Waren und Dienstleistungen der Widerspruchsmarke Klasse 1

produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture

Klasse 2

couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales
Klasse 12

appareils de locomation par terre

Klasse 25

articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements)
Klasse 28

jeux, jouets

Klasse 29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Klasse 30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir
Klasse 42

soins d'hygiène et de beauté

und den folgenden Waren und Dienstleistungen der angefochtenen Marke
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Klasse 3

produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Klasse 5

aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Klasse 10

articles orthopédiques; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage

5.2 Die Beschwerdeführerin bestreitet pauschal, dass die Waren und Dienstleistungen der Klassen 1, 2, 12, 25, 28, 29, 30 und 42 mit den Waren und Dienstleistungen der Klassen 3, 5 und 10 der Widerspruchsmarke gleichartig seien. Die Vorinstanz sei nur zu diesem Schluss gelangt, weil sie ihren Ermessenspielraum überschritten habe und einem Sophismus aufgesessen (bzw. überaus spitzfindig gewesen) sei. Denn es werde sich kein einziger Konsument finden, welcher der Auffassung sei, dass das Betreiben einer Apotheke in der "Tissot Arena" Teil der Aktivität einer bekannten Uhrenmarke sei (Beschwerde S. 6 f.). 5.3 Gemäss Beschwerdegegnerin ist die Kritik der Beschwerdeführerin unbegründet. Sie hält die festgestellte (teilweise) Gleichartigkeit zwischen den von der Widerspruchsmarke umfassten Produkten mit den beanspruchten Waren der angefochtenen Marke für nachvollziehbar und korrekt bejaht (Rn 36 der Beschwerdeantwort).
5.4 Es ist in der Tat so, dass die Waren der Klasse 3 und Klasse 2 komplementär sind, die gleichen Abnehmerkreise haben und ähnliches Knowhow erfordern. Weiter stehen gemäss Rechtsprechung (vgl. RKGE in sic! 2001, 139, "Jana/Jana-Style" und vgl. auch das Urteil des BVGer B-6821/2013 vom 25. Februar 2015 E. 5.2 "CLINIQUE/Dermaclinique Beauty Farm [fig.]") die Dienstleistungen der Kosmetikbranche in einem funktionellen Zusammenhang mit Kosmetikprodukten, weil zur Erbringung der Dienstleistungen die Verwendung von kosmetischen Produkten unabdingbar ist. Es ist somit auch vorliegend davon auszugehen, dass das Publikum die Hygiene- und Schönheitsdienstleistungen der Widerspruchsmarke und die Seite 15

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Kosmetik- und Pflegeprodukte der angefochtenen Marke dem gleichen Unternehmen zuordnet. 5.5 Die Waren der Klasse 5 und Klasse 1 sind von der gleichen Art und Zweckbestimmung, auch haben sie die gleichen Abnehmerkreise und Kanäle. Eine Gleichartigkeit besteht ebenso bei den Klassen 5, 29 und 30 (vgl. auch RKGE MA-WI 43/04 sic! 2005, 655, "LEPONEX/Felonex"). 5.6 Schliesslich stimmt die Art, Zweckbestimmung und die Abnehmerkreise zwischen den Klassen 10 und 25 weitgehend überein. Zwischen 10 und 12 besteht eine ähnliche Zweckbestimmung, gleiche Abnehmerkreise, gleiche Vertriebskanäle und ein Ergänzungsverhältnis. Überdies liegen bei Klasse 10 und 28 die gleiche Art und Zweckbestimmung sowie die identischen Abnehmerkreise vor. 5.7 Dass die angefochtenen Waren und Dienstleistungen in unterschiedlichen Klassen eingeordnet sind, ist diesen Erkenntnissen nicht abträglich, da die Nizzaklassifikation lediglich ein mögliches Indiz der Gleichartigkeit ist, jedoch keinerlei präjudizierende Wirkung hat (vgl. Urteil des BGer 4C_392/2000 vom 4. April 2001 E. 2b "Jaguar [fig.]/Jaguar"; Urteil des BVGer B-7562/2016 E. 3.3 "MERCI/Merci [fig.]"). 5.8 Somit kann das Gericht die angefochtene Entscheidung in diesem Punkt bestätigen, d.h. die Waren- und Dienstleistungsgleichartigkeit kann, wie in E. 5.1 vorstehend ausgeführt, teilweise bejaht werden. 6.
Als nächstes ist die Zeichenähnlichkeit zu prüfen. Es stehen sich die Wortbildmarke "TISSOT (fig.)" und die Wortmarke "Pharmacie Tissot Arena" gegenüber. 6.1 Die vollständige Übernahme der Widerspruchsmarke in die angefochtene Marke bringt grundsätzlich bereits eine starke Zeichenähnlichkeit mit sich. Sie ist daher gemäss ständiger Rechtsprechung unter dem Gesichtspunkt der Verwechslungsgefahr unzulässig, wenn das ältere Zeichen nicht wesentlich verändert wird. Die Übernahme einer Marke kann ausnahmsweise zulässig sein, wenn der übernommene Bestandteil derart mit der neuen Marke verschmolzen wird, dass er seine Individualität verliert und nur noch als untergeordneter Teil des jüngeren Zeichens erscheint (Urteile des BVGer B-552/2017 vom 4. Dezember 2018 E. 5.1 f. "Hirsch/Apfelhirsch"; B-5697/2016 vom 27. Juni 2018 E. 5.1 f. "Manufactum/espresso
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manufactum"; B-3328/2015 vom 18. Oktober 2017 E. 8.1 f. "Stingray/Roamer Stingray"; B-4772/2012 vom 12. August 2013 E. 5.2 "Mc [fig.]/MC2 [fig.]"; B-3118/2007 vom 1. November 2007 E. 2 und E. 6.1 "Swing/Swing Relaxx, Swing & Swing Relaxx [fig.]"; je m.H.). 6.2
6.2.1 Gemäss dem angefochtenen Entscheid muss die Zeichenähnlichkeit auf visueller, phonetischer und semantischer Ebene gefunden werden, wobei dann die Verwechslungsgefahr zu prüfen ist (angefochtener Entscheid Nr. IV.D.3).
6.2.2 Gemäss der Beschwerdeführerin sind die beiden Widerspruchsmarken auf keiner Ebene ähnlich (Beschwerde S. 7). Sie ist der Ansicht, dass die angefochtene Marke auf eine Apotheke an einem spezifischen Ort, nämlich in einem Einkaufszentrum mit dem Namen der "Tissot Arena", hindeute, während die Widerspruchsmarke auf Uhren verweise (Beschwerde S. 8).
6.2.3 Die Beschwerdegegnerin erinnert daran, dass die vollständige Übernahme der Widerspruchsmarke im Allgemeinen zur Schlussfolgerung der Zeichenähnlichkeit führt; sie ist der Ansicht, dass im vorliegenden Fall nichts vorliegt, was eine Abweichung von dieser Praxis zulässt (Rn. 38 bis 40 der Beschwerdeantwort).
6.2.4 In grafischer Hinsicht besteht die Widerspruchsmarke aus den sechs Grossbuchstaben, die das Wort "TISSOT" in einer Schriftart ohne Serifen oder besondere Merkmale bilden. Die angefochtene Marke ist lediglich als Wortmarke geschützt. Es ist der Vorinstanz zu folgen (angefochtener Entscheid Nr. IV.E.2), dass die grafische Gestaltung der Widerspruchsmarke, die sich auf eine etwas dickere Schrift beschränkt, im Zeichenvergleich vernachlässigt werden kann. 6.2.5 In phonetischer Hinsicht besteht die Widerspruchsmarke aus zwei Silben ("TI" und "SO"), während die angefochtene Marke aus acht Silben besteht: "PHAR", MA", "CIE", "TI", "SO", "A", "RE" und "NA". Es besteht also eine klangliche Ähnlichkeit in dem engen Bereich der Silben "TI" und "SO", was 25% der angegriffenen Marke und der gesamten Widerspruchsmarke entspricht.

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6.2.6 Aus semantischer Sicht wird die Widerspruchsmarke als Familienname verstanden. Der Familienname "Tissot" ist ein in der Schweiz relativ häufiger Familienname (allein auf www.telsearch.ch gibt es 460 Einträge, abgerufen am 22. August 2022). An dieser Stelle kann auch auf die E. 7 des Urteils des BVGer B-2420/2020 vom 15. Juni 2021 "TISSOT [fig.] & SHOPPING LOISIRS FACHMARKT Bienne TISSOT ARENA Biel [fig.]" verwiesen werden. In diesem Fall war die angefochtene Marke noch länger, weshalb vorliegend umso mehr Kennzeichenähnlichkeit vorliegen muss.
Das Wort "Tissot" wird in der angefochtenen Marke nicht anders verstanden, zumindest was den Schweizer Konsumenten betrifft, der darin entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin kombiniert mit "Arena" nicht den Namen einer Ortschaft liest. Er sieht darin auch keinen Hinweis auf Uhren, da die Beschwerdeführerin hier die Bedeutung, die einem Wort zugeschrieben wird, mit den Waren, auf denen eine Marke in Wirklichkeit angebracht ist, verwechselt.
Dieses den beiden Widerspruchsmarken gemeinsame Element ("TISSOT") liegt in der angefochtenen Marke an dritter Stelle zwischen "Pharmacie" und "Arena". Es ist zu prüfen, ob diese Elemente das Verständnis durch den angesprochenen Konsumenten verändern oder verstärken. In der angefochtenen Marke folgt auf das Wort "TISSOT" das Wort "Arena". Das Wort "Arena", das aus dem Lateinischen stammt und ins nordamerikanische Englisch übergegangen ist, bezeichnet eine Arena, in der Aufführungen, Konzerte oder Sportveranstaltungen stattfinden können (OnlineWörterbuch Wiktionnaire, abgerufen am 22. August 2022). Es wird als solches auch im Deutschen, Französischen und Italienischen verstanden. In der Praxis wird es im ganzen Land verwendet (z. B. die Shopping Arena in St. Gallen, die Geneva-Arena [Teil des Palexpo-Komplexes] in Genf oder die La Vaudoise aréna in Malley). Es kann daher davon ausgegangen werden, dass der Schweizer Verbraucher unter "Tissot Arena" ein Sport- oder Freizeitzentrum versteht, das einer Familie namens "Tissot" gehört oder zumindest mit ihr verbunden ist.
Auch die Bedeutung des anderen Wortes in der angefochtenen Marke ist nicht geeignet, dieses Verständnis grundlegend zu ändern. Das französische Wort "Pharmacie" wird von den Schweizer Konsumenten einerseits als Stelle, an der Arzneimittel zubereitet, aufbewahrt und an die Öffentlichkeit abgegeben werden, verstanden. Andererseits wird damit die Wissen-
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schaft, die auf die Entwicklung, Herstellung und den Vertrieb von Arzneimitteln bezeichnet (Larousse-Wörterbuch online, abgerufen am 22. August 2022). Es ist nicht ungewöhnlich, dass in einem Einkaufszentrum auch eine Apotheke enthalten ist (z.B. ist im Wankdorf Shopping Center in Bern oder im La Maladière Centre in Neuchâtel jeweils eine Coop Vitality Apotheken Filiale zu finden). Das Wort "Pharmacie" verstärkt also das festgehaltene Verständnis von "Tissot Arena".
Daraus folgt, dass die sich hier gegenüberstehenden Marken insofern ähnlich sind, als das Wort "TISSOT" als ein in der Schweiz gebräuchlicher Familienname verstanden wird. 6.2.7 Im Ergebnis stellt das Gericht eine gewisse Ähnlichkeit zwischen den einander gegenüberstehenden Zeichen allein im Umfang des auf beiden Seiten vorhandenen Wortes "TISSOT" fest. Dabei ist die Argumentation der Beschwerdeführerin, dass die Beschwerdegegnerin nicht Eigentümerin der "Tissot Arena" sei, markenrechtlich irrelevant (Beschwerde S. 8). 7.
Letztlich ist die Verwechslungsgefahr aufgrund der besprochenen Kriterien zu bestimmen.
7.1 Gemäss der angefochtenen Entscheidung kommt der Marke "TISSOT" als Fantasiezeichen keine Bedeutung in Verbindung mit den strittigen Waren und Dienstleistungen zu. Die Widerspruchsmarke verfügt daher originär über eine durchschnittliche Kennzeichnungskraft und einen normalen Schutzbereich. Über die erhöhte Kennzeichnungskraft der Widerspruchsmarke ist deshalb nicht zu entscheiden, da vorliegend auch bei einer durchschnittlichen Kennzeichnungskraft der Widerspruchsmarke klarerweise eine Verwechslungsgefahr bestehen würde.
7.2 Die Beschwerdeführerin und der Beschwerdegegner gehen nicht auf diesen Punkt ein.
7.3 Das Gericht stellt fest, dass die Beschwerdegegnerin nicht behauptet, über eine starke Marke im Zusammenhang mit den fraglichen Waren und Dienstleistungen zu verfügen, und erinnert daran, dass es im Widerspruchsverfahren nicht möglich ist, sich auf eine Marke mit hoher Wertschätzung (Art. 15 MSchG) zu berufen (u.a.: Urteil des BVGer B-5145/2015 vom 11. Dezember 2017 E. 12.2.2.2 "The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/SWISSCELL"). Das Gericht belässt es dabei, der Widerspruchsmarke
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eine normale Kennzeichnungskraft und einen normalen Schutzbereich zuzuerkennen. 8.
Vorliegend besteht teilweise Gleichartigkeit zwischen den beanspruchten Dienstleistungen bei einer leicht erhöhten Aufmerksamkeit der Verkehrskreise. Die Widerspruchsmarke hat mindestens eine normale Kennzeichnungskraft. Die ältere Marke wird integral in die jüngere übernommen und lediglich durch zwei weitere Worte ergänzt.
8.1 Gemäss dem angefochtenen Entscheid sei die Übernahme der Widerspruchsmarke geeignet, eine Verwechslungsgefahr zu begründen. Denn das Wort "TISSOT" sei klar nicht so stark in das neue Zeichen integriert, dass es seine Individualität verliere und nicht unabhängig wahrgenommen werde (angefochtene Verfügung Nr. IV.E.5).
8.2 Gemäss der Beschwerdeführerin fokussiert sich der angefochtene Entscheid zu Unrecht auf das Wort "TISSOT". Sie ist der Ansicht, dass ein Durchschnittskonsument sehr wohl erkennen könne, dass zwischen einer bekannten Uhrenmarke sowie eine Apotheke, welche die Bezugnahme auf die "Tissot Arena" lediglich deshalb aufgenommen hat, um von diesem gefunden zu werden, ein Unterschied bestehe (Beschwerde S. 9 f.). Weiter argumentiert sie, dass die angefochtene Entscheidung darauf hinauslaufen würde, dass jede Marke, die das Wort "TISSOT" enthalte, sich nicht von der Widerspruchsmarke unterscheiden könne (Beschwerde S. 8). 8.2.1 Die Beschwerdegegnerin ist der Ansicht, dass die Übernahme einer älteren Marke den Konsumenten zu falschen Schlüssen verleiten kann. Sie erklärt, dass der Name "Tissot Arena" klarerweise auf das entsprechende Sponsoring der Beschwerdegegnerin zurück zu führen sei. Folglich sei nicht ersichtlich, weshalb die Marke "TISSOT" nicht als Hinweis auf die Leistungen und den Betrieb der Beschwerdegegnerin wahrgenommen werden sollte (Rn 43 und 47 der Beschwerdeantwort). 8.2.2 Das Bundesverwaltungsgericht stellt fest, dass das Wort "TISSOT", das dominierende (und einzige) Element der Widerspruchsmarke, als solches vollständig in die angefochtene Marke übernommen wird. Daher besteht grundsätzlich Verwechslungsgefahr, da die Widerspruchsmarke einen normalen Schutzbereich hat (E. 7.3 vorstehend). Es entspricht entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin der Logik des Markenrechts, dass
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die Eintragung der Widerspruchsmarke ihr eine gewisse Exklusivität in der Verwendung dieses Zeichens verleiht.
8.2.3 Das Wort "TISSOT" als solches ist in der angefochtenen Marke enthalten und die hinzugefügten Elemente tragen in keiner Weise dazu bei, dass es seine Individualität verliert. Auch sind die hinzugefügten Elemente schwach. Das Wort "Pharmacie" ist banal und deutet auf eine Apotheke hin, welche sich in einem Einkaufs- und Freizeitzentrums befindet, welches der "Arena" angegliedert ist, die wiederum an das gemeinsame Wort "TISSOT" angehängt ist. Daher gibt es keine Anzeichen dafür, dass das Wort "TISSOT" zu einem untergeordneten Bestandteil der angefochtenen Marke geworden ist.
8.2.4 In ähnlicher Weise kann hier ausgeschlossen werden, dass die Bedeutung des Zeichens durch ein hinzugefügtes Element verändert wird. Das Gericht hat nämlich bereits festgestellt, dass das Wort "TISSOT" in beiden Widerspruchsmarken als Familienname verstanden wird (E. 6.2.6 vorstehend). Der Beschwerdeführerin kann nicht gefolgt werden, wenn sie behauptet, dass das Wort "TISSOT" in den beiden Marken unterschiedlich verstanden würde. Im Gegenteil, der Zusatz "Arena" zum Wort "TISSOT" verstärkt diese Bedeutung (E. 6.2.6 in fine).
8.2.5 Schliesslich ist das übernommene Element kein schwacher Zeichenbestandteil, sondern im Gegenteil das dominierende Element der Widerspruchsmarke. Die Hinzufügung anderer Elemente ändert daher nichts daran. 8.2.6 Im Ergebnis ist keine der oben (E. 8.2 vorstehend) dargelegten Argumente stichhaltig. Selbst wenn es offensichtliche Unterschiede zwischen den Widerspruchsmarken gibt, kann eine Verwechslungsgefahr in dem Sinne nicht ausgeschlossen werden, dass die angefochtene Marke im Zusammenhang mit den beanspruchten Waren als zur Widerspruchsmarke gehörend wahrgenommen wird. Somit kann eine mittelbare Verwechslungsgefahr nicht ausgeschlossen werden. 9.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde sowohl im Haupt- wie im Eventualpunkt als unbegründet und ist daher abzuweisen.
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10.
10.1 Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Kosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 63 Abs. 1 VwVG). Die Gerichtsgebühren sind nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien festzulegen (Art. 63 Abs. 4bis VwVG, Art. 2 Abs. 1 des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen
vor
dem
Bundesverwaltungsgericht
[VGKE,
SR 73.320.2]). Im Beschwerdeverfahren vor dem Bundesverwaltungsgericht ist dafür ein Streitwert zu veranschlagen (Art. 4 VGKE), wobei im Widerspruchsbeschwerdeverfahren das Interesse der Widersprechenden an der Löschung, beziehungsweise jenes der Widerspruchsgegnerin am Bestand der angefochtenen Marke zu gewichten ist. Bei eher unbedeutenden Zeichen wird praxisgemäss ein Streitwert zwischen Fr. 50'000. und Fr. 100'000. angenommen (BGE 133 III 490 E. 3.3 "Turbinenfuss"). Von diesem Erfahrungswert ist auch im vorliegenden Verfahren auszugehen und die Gerichtskosten sind auf Fr. 4'500., in der Höhe des geleisteten Vorschusses, festzusetzen.
10.2 Der obsiegenden Partei kann von Amtes wegen oder auf Antrag eine Entschädigung für die ihr erwachsenen notwendigen Kosten zugesprochen werden (Art. 64 Abs. 1 VwVG i.V.m. Art. 7 Abs. 1 VKGE). Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere notwendige Auslagen der Partei (Art. 8 VGKE). Vorliegend hat die Beschwerdegegnerin keine Kostennote eingereicht. Unter Würdigung sämtlicher massgeblicher Berechnungsfaktoren erscheint eine Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 2'500. als gerechtfertigt. 11.
Gegen dieses Urteil steht keine Beschwerde an das Bundesgericht offen (Art. 73 des Bundesgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005 [BGG, SR 173.110]). Es ist daher mit Eröffnung rechtskräftig.
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Demnach erkennt das Bundesverwaltungsgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Verfahrenskosten von Fr. 4'500. werden der Beschwerdeführerin auferlegt und sind mit dem geleisteten Kostenvorschuss von Fr. 4'500. zu verrechnen.
3.
Die Beschwerdeführerin hat der Beschwerdegegnerin eine Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 2'500. zu entrichten. 4.
Dieses Urteil geht an die Beschwerdeführerin, die Beschwerdegegnerin und die Vorinstanz.

Der vorsitzende Richter:

Der Gerichtsschreiber:

Martin Kayser

Jonas Wüthrich

Versand: 23. August 2022

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Zustellung erfolgt an:

die Beschwerdeführerin (Einschreiben; Beschwerdeakten zurück) die Beschwerdegegnerin (Einschreiben; Akten zurück) die Vorinstanz (Ref-Nr. 101382; Einschreiben; Akten zurück)
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B-1590/2021 12. agosto 2022 02. febbraio 2023 Tribunale amministrativo federale Inedito Altri Registri

Oggetto Widerspruchsverfahren Nr. 101382, CH 408'331 Tissot (fig.) / CH 742'035 PHARMACIE TISSOT ARENA

DE FR IT EN

Registro di legislazione

Registro DTF

117-II-321 121-III-377 122-III-382 126-III-315 127-III-160 128-III-441 128-III-96 133-III-490 88-II-378 95-II-191

Weitere Urteile ab 2000

4C_392/2000

BVGer

sic!

200 S.1200 S.2200 S.5200 S.8

RS 173.32 LTAF Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) Art. 32 Eccezioni
	1.	Il ricorso è inammissibile contro:
		a.	le decisioni in materia di sicurezza interna o esterna del Paese, neutralità, protezione diplomatica e altri affari esteri, in quanto il diritto internazionale pubblico non conferisca un diritto al giudizio da parte di un tribunale;
		b.	le decisioni in materia di diritto di voto dei cittadini nonché di elezioni e votazioni popolari;
		c.	le decisioni in materia di salario al merito del personale federale, in quanto non concernano la parità dei sessi;
		d. [1]	...
		e.	le decisioni nel settore dell'energia nucleare concernenti:le autorizzazioni di massima per impianti nucleari,l'approvazione del programma di smaltimento,la chiusura di depositi geologici in profondità,la prova dello smaltimento;
			1.	le autorizzazioni di massima per impianti nucleari,
			2.	l'approvazione del programma di smaltimento,
			3.	la chiusura di depositi geologici in profondità,
			4.	la prova dello smaltimento;
		f. [2]	le decisioni in materia di rilascio o estensione di concessioni di infrastrutture ferroviarie;
		g.	le decisioni dell'autorità indipendente di ricorso in materia radiotelevisiva;
		h.	le decisioni in materia di rilascio di concessioni per case da gioco;
		i. [3]	le decisioni in materia di rilascio, modifica o rinnovo della concessione della Società svizzera di radiotelevisione (SSR);
		j. [4]	le decisioni in materia di diritto ai sussidi di una scuola universitaria o di un altro istituto accademico.
	2.	Il ricorso è inoltre inammissibile contro:
		a.	le decisioni che, in virtù di un'altra legge federale, possono essere impugnate mediante opposizione o ricorso dinanzi a un'autorità ai sensi dell'articolo 33 lettere c-f;
		b.	le decisioni che, in virtù di un'altra legge federale, possono essere impugnate mediante ricorso dinanzi a un'autorità cantonale.

[1] Abrogata dall'all. cifra II n. 1 della LF del 30 set. 2011 sulla promozione e sul coordinamento del settore universitario svizzero, con effetto dal 1° gen. 2015 (RU 2014 4103; FF 2009 3925). [2] Nuovo testo giusta la cifra I n. 3 della LF del 16 mar. 2012 sulla seconda fase della Riforma delle ferrovie 2, in vigore dal 1° lug. 2013 (RU 2012 5619, 2013 1603; FF 2011 823). [3] Introdotta dall'all. n. 2 della LF del 26 set. 2016, in vigore dal 1° lug. 2016 (RU 2016 2131; FF 2013 2131). [4] Introdotta dalla cifra II della LF del 25 set. 2020, in vigore dal 1° mar. 2021 (RU 2021 68; FF 2020 3235).

RS 173.32 LTAF Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) Art. 33 Autorità inferiori
	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni:
	a.	del Consiglio federale e degli organi dell'Assemblea federale in materia di rapporti di lavoro del personale federale, compreso il rifiuto dell'autorizzazione a procedere penalmente;
	b. [1]	del Consiglio federale concernenti:la destituzione di un membro del Consiglio della banca o della direzione generale o di un loro supplente secondo la legge del 3 ottobre 2003 [2] sulla Banca nazionale,la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di vigilanza sui mercati finanziari o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 22 giugno 2007 [3] sulla vigilanza dei mercati finanziari,il blocco di valori patrimoniali secondo la legge del 18 dicembre 2015 [5] sui valori patrimoniali di provenienza illecita,il divieto di determinate attività secondo la LAIn [7],il divieto di organizzazioni secondo la LAIn,il divieto di organizzazioni e gruppi secondo l'articolo 1 capoverso 2 della legge federale del 20 dicembre 2024 [10] che vieta Hamas e le organizzazioni associate,la revoca di un membro del Consiglio d'istituto dell'Istituto federale di metrologia secondo la legge federale del 17 giugno 2011 [12] sull'Istituto federale di metrologia,la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di sorveglianza dei revisori o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 16 dicembre 2005 [14] sui revisori,la revoca di un membro del Consiglio dell'Istituto svizzero per gli agenti terapeutici secondo la legge del 15 dicembre 2000 [16] sugli agenti terapeutici,la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'istituto secondo la legge del 16 giugno 2017 [18] sui fondi di compensazione,la revoca di un membro del consiglio d'Istituto dell'Istituto svizzero di diritto comparato secondo la legge federale del 28 settembre 2018 [20] sull'Istituto svizzero di diritto comparato,la revoca di un membro del consiglio d'amministrazione del Servizio svizzero di assegnazione delle tracce o l'approvazione della risoluzione del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio d'amministrazione secondo la legge federale del 20 dicembre 1957 [22] sulle ferrovie;
		1.	la destituzione di un membro del Consiglio della banca o della direzione generale o di un loro supplente secondo la legge del 3 ottobre 2003 [2] sulla Banca nazionale,
		10. [21]	la revoca di un membro del consiglio d'amministrazione del Servizio svizzero di assegnazione delle tracce o l'approvazione della risoluzione del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio d'amministrazione secondo la legge federale del 20 dicembre 1957 [22] sulle ferrovie;
		2.	la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di vigilanza sui mercati finanziari o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 22 giugno 2007 [3] sulla vigilanza dei mercati finanziari,
		3. [4]	il blocco di valori patrimoniali secondo la legge del 18 dicembre 2015 [5] sui valori patrimoniali di provenienza illecita,
		4. [6]	il divieto di determinate attività secondo la LAIn [7],
		4bis. [8]	il divieto di organizzazioni secondo la LAIn,
		4ter. [9]	il divieto di organizzazioni e gruppi secondo l'articolo 1 capoverso 2 della legge federale del 20 dicembre 2024 [10] che vieta Hamas e le organizzazioni associate,
		5. [11]	la revoca di un membro del Consiglio d'istituto dell'Istituto federale di metrologia secondo la legge federale del 17 giugno 2011 [12] sull'Istituto federale di metrologia,
		6. [13]	la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di sorveglianza dei revisori o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 16 dicembre 2005 [14] sui revisori,
		7. [15]	la revoca di un membro del Consiglio dell'Istituto svizzero per gli agenti terapeutici secondo la legge del 15 dicembre 2000 [16] sugli agenti terapeutici,
		8. [17]	la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'istituto secondo la legge del 16 giugno 2017 [18] sui fondi di compensazione,
		9. [19]	la revoca di un membro del consiglio d'Istituto dell'Istituto svizzero di diritto comparato secondo la legge federale del 28 settembre 2018 [20] sull'Istituto svizzero di diritto comparato,
	c.	del Tribunale penale federale in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale;
	cbis. [23]	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale;
	cquater. [25]	del procuratore generale della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei procuratori pubblici federali da lui nominati e del personale del Ministero pubblico della Confederazione;
	cquinquies. [26]	dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro del personale della sua segreteria;
	cter. [24]	dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei membri del Ministero pubblico della Confederazione eletti dall'Assemblea federale plenaria;
	d.	della Cancelleria federale, dei dipartimenti e dei servizi dell'Amministrazione federale loro subordinati o aggregati amministrativamente;
	e.	degli stabilimenti e delle aziende della Confederazione;
	f.	delle commissioni federali;
	g.	dei tribunali arbitrali costituiti in virtù di contratti di diritto pubblico sottoscritti dalla Confederazione, dai suoi stabilimenti o dalle sue aziende;
	h.	delle autorità o organizzazioni indipendenti dall'Amministrazione federale che decidono nell'adempimento di compiti di diritto pubblico loro affidati dalla Confederazione;
	i.	delle autorità cantonali, in quanto una legge federale preveda che le loro decisioni sono impugnabili mediante ricorso dinanzi al Tribunale amministrativo federale.

[1] Nuovo testo giusta l'all. n. 4 della LF del 22 giu. 2007 sulla vigilanza dei mercati finanziari, in vigore dal 1° feb. 2008 (RU 2008 5207; FF 2006 2625). [2] RS 951.11 [3] RS 956.1 [4] Introdotto dall'all. n. 1 della L del 1° ott. 2010 sulla restituzione degli averi di provenienza illecita (RU 2011 275; FF 2010 2871). Nuovo testo giusta l'art. 31 cpv. 2 n. 1 della L del 18 dic. 2015 sui valori patrimoniali di provenienza illecita, in vigore dal 1° lug. 2016 (RU 2016 1803; FF 2014 4555). [5] RS 196.1 [6] Introdotto dall'all. n. 2 della LF del 23 dic. 2011 (RU 2012 3745; FF 2007 4613; 2010 6923). Nuovo testo giusta l'all. cifra II n. 3 della LF del 25 set. 2015 sulle attività informative, in vigore dal 1° set. 2017 (RU 2017 4095; FF 2014 1885). [7] RS 121 [8] Introdotto dall'all. cifra II n. 3 della LF del 25 set. 2015 sulle attività informative, in vigore dal 1° set. 2017 (RU 2017 4095; FF 2014 1885). [9] Introdotto dall'art. 3 della LF del 20 dic. 2024 che vieta Hamas e le organizzazioni associate, in vigore dal 15 mag. 2025 (RU 2025 269; FF 2024 2250). [10] RS 122.1 [11] Introdotto dal n. 1 dell'art 26 della LF sull'Istituto federale di metrologia, in vigore dal 1° gen. 2013 (RU 2011 6515; FF 2010 7073). [12] RS 941.27 [13] Introdotta dall'all. n. 2 della L del 20 giu. 2014 (Concentrazione della sorveglianza sulle imprese di revisione e sulle società di audit), in vigore dal 1° gen. 2015 (RU 2014 4073; FF 2013 5901). [14] RS 221.302 [15] Introdotto dall'all. 1 della LF del 18 mar. 2016, in vigore dal 1° gen. 2019 (RU 2017 2745, 2018 3575; FF 2013 1). [16] RS 812.21 [17] Introdotto dall'all. cifra II n. 3 della LF del 16 giu. 2017 sui fondi di compensazione, in vigore dal 1° gen. 2019 (RU 2017 7563; FF 2016 255). [18] RS 830.2 [19] Introdotto dall'art. 23 cpv. 2 della LF del 28 set. 2018 sull'Istituto svizzero di diritto comparato, in vigore dal 1° gen. 2020 (RU 2019 3199; FF 2018 771). [20] RS 425.1 [21] Introdotto dall'all. cifra I n. 2 della LF del 28 set. 2018 sull'organizzazione dell'infrastruttura ferroviaria, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 1889; FF 2016 7711). [22] RS 742.101 [23] Introdotta dall'all. n. 3 della LF del 20 mar. 2009 sul Tribunale federale dei brevetti, in vigore dal 1° gen. 2012 (RU 2010 513, 2011 2241; FF 2008 349). [24] Introdotta dall'all. cifra II n. 6 della L del 19 mar. 2010 sull'organizzazione delle autorità penali (RU 2010 3267;FF 2008 7093). Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 19 giu. 2015, in vigore dal 1° nov. 2015 (RU 2015 3847; FF 2015 1861 1885). [25] Introdotta dall'all. cifra II n. 6 della L del 19 mar. 2010 sull'organizzazione delle autorità penali, in vigore dal 1° gen. 2011 (RU 2010 3267;FF 2008 7093). [26] Introdotta dall'all. cifra II n. 6 della L del 19 mar. 2010 sull'organizzazione delle autorità penali, in vigore dal 1° gen. 2011 (RU 2010 3267;FF 2008 7093).

RS 172.021 PA Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) Art. 48 [1]
	1.	Ha diritto di ricorrere chi:
		a.	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo;
		b.	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata; e
		c.	ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modificazione della stessa.
	2.	Ha inoltre diritto di ricorrere ogni persona, organizzazione o autorità cui un'altra legge federale riconosce tale diritto.

[1] Nuovo testo giusta l'all. n. 10 della L del 17 giu. 2005 sul Tribunale amministrativo federale, in vigore dal 1° gen. 2007 (RU 2006 2197 1069; FF 2001 3764).

RS 172.021 PA Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) Art. 63
	1.	L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali.
	2.	Nessuna spesa processuale è messa a carico dell'autorità inferiore ne delle autorità federali, che promuovano il ricorso e soccombano; se l'autorità ricorrente, che soccombe, non è un'autorità federale, le spese processuali le sono addossate in quanto la causa concerna interessi pecuniari di enti o d'istituti autonomi.
	3.	Alla parte vincente possono essere addossate solo le spese processuali che abbia cagionato violando le regole di procedura.
	4.	L'autorità di ricorso, il suo presidente o il giudice dell'istruzione esige dal ricorrente un anticipo equivalente alle presunte spese processuali. Stabilisce un congruo termine per il pagamento con la comminatoria che altrimenti non entrerà nel merito. Se sussistono motivi particolari, può rinunciare interamente o in parte a esigere l'anticipo. [1]
	4bis.	La tassa di decisione è stabilita in funzione dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti. Il suo importo oscilla:
		a.	da 100 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
		b.	da 100 a 50 000 franchi nelle altre controversie. [2]
	5.	Il Consiglio federale disciplina i dettagli relativi alla determinazione delle tasse. [3] Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005 [4] sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010 [5] sull'organizzazione delle autorità penali. [6]

[1] Nuovo testo giusta l'all. n. 10 della L del 17 giu. 2005 sul Tribunale amministrativo federale, in vigore dal 1° gen. 2007 (RU 2006 2197 1069; FF 2001 3764). [2] Introdotto dall'all. n. 10 della L del 17 giu. 2005 sul Tribunale amministrativo federale, in vigore dal 1° gen. 2007 (RU 2006 2197 1069; FF 2001 3764). [3] Nuovo testo giusta l'all. n. 10 della L del 17 giu. 2005 sul Tribunale amministrativo federale, in vigore dal 1° gen. 2007 (RU 2006 2197 1069; FF 2001 3764). [4] RS 173.32 [5] RS 173.71 [6] Nuovo testo del per. giusta l'all. n. II 3 della L del 19 mar. 2010 sull'organizzazione delle autorità penali, in vigore dal 1° gen. 2011 (RU 2010 3267;FF 2008 7093).

RS 232.111 OPM Ordinanza del 23 dicembre 1992 sulla protezione dei marchi e delle indicazioni di provenienza (OPM) Art. 22 Scambio di allegati
	1.	Se un'opposizione non è palesemente irricevibile, l'IPI informa il resistente fissandogli un termine per la risposta.
	2.	Il resistente deve inoltrare la propria risposta in due esemplari.
	3.	Nella sua prima risposta, purché sia trascorso un periodo ininterrotto di cinque anni dal termine di opposizione, o in caso di opposizione, dalla fine della procedura di opposizione, il resistente deve eventualmente far valere il mancato uso del marchio da parte dell'opponente secondo l'articolo 12 capoverso 1 LPM. [1]
	4.	L'IPI può effettuare ulteriori scambi di allegati.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 18 ago. 2021, in vigore dal 1° dic. 2021 (RU 2021 510).

RS 172.021 PA Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) Art. 13
	1.	Le parti sono tenute a cooperare all'accertamento dei fatti:
		a.	in un procedimento da esse proposto;
		b.	in un altro procedimento, se propongono domande indipendenti;
		c.	in quanto un'altra legge federale imponga loro obblighi più estesi d'informazione o di rivelazione.
	1bis.	L'obbligo di cooperazione non comprende la consegna di oggetti e documenti inerenti ai contatti tra una parte e il suo avvocato autorizzato a esercitare la rappresentanza in giudizio in Svizzera secondo la legge del 23 giugno 2000 [1] sugli avvocati. [2]
	2.	L'autorità può dichiarare inammissibili le domande formulate nei procedimenti menzionati alle lettere a e b, qualora le parti neghino la cooperazione necessaria e ragionevolmente esigibile.

[1] RS 935.61 [2] Introdotto dal n. I 2 della LF del 28 set. 2012 che adegua disposizioni di diritto procedurale sul segreto professionale degli avvocati, in vigore dal 1° mag. 2013 (RU 2013 847; FF 2011 7255).

RS 232.11 LPM Legge federale del 28 agosto 1992 sulla protezione dei marchi e delle indicazioni di provenienza (Legge sulla protezione dei marchi, LPM) - Legge sulla protezione dei marchi Art. 32 Plausibilità dell'uso
		Se il resistente invoca il mancato uso del marchio anteriore conformemente all'articolo 12 capoverso 1, l'opponente deve rendere verosimile l'uso del marchio o il mancato uso per gravi motivi.

RS 172.021 PA Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) Art. 12
	L'autorità accerta d'ufficio i fatti e si serve, se necessario, dei seguenti mezzi di prova:
	a.	documenti;
	b.	informazioni delle parti;
	c.	informazioni o testimonianze di terzi;
	d.	sopralluoghi;
	e.	perizie.

RS 232.11 LPM Legge federale del 28 agosto 1992 sulla protezione dei marchi e delle indicazioni di provenienza (Legge sulla protezione dei marchi, LPM) - Legge sulla protezione dei marchi Art. 3 Motivi relativi d'esclusione
	1.	Sono inoltre esclusi dalla protezione come marchio:
		a.	i segni identici a un marchio anteriore e destinati a prodotti o servizi identici;
		b.	i segni identici a un marchio anteriore e destinati a prodotti o servizi simili, se ne risulta un rischio di confusione;
		c.	i segni simili a un marchio anteriore e destinati a prodotti o servizi identici o simili, se ne risulta un rischio di confusione.
	2.	Sono considerati marchi anteriori:
		a.	i marchi depositati o registrati che godono di una priorità secondo la presente legge (art. 6 a 8);
		b.	i marchi che, al momento del deposito del segno considerato dal capoverso 1, sono notoriamente conosciuti in Svizzera ai sensi dell'articolo 6bis della Convenzione di Parigi del 20 marzo 1883 [1] per la protezione della proprietà industriale (Convenzione di Parigi).
	3.	Soltanto il titolare del marchio anteriore può invocare i motivi di esclusione giusta il presente articolo.

[1] RS 0.232.01,0.232.02,0.232.03,0.232.04

RS 232.11 LPM Legge federale del 28 agosto 1992 sulla protezione dei marchi e delle indicazioni di provenienza (Legge sulla protezione dei marchi, LPM) - Legge sulla protezione dei marchi Art. 15 Marchi famosi
	1.	Il titolare di un marchio famoso può vietarne a terzi l'uso per tutti i prodotti o servizi se un tale uso minaccia il carattere distintivo del marchio o ne sfrutta o mette in pericolo la rinomanza.
	2.	Sono fatti salvi i diritti acquisiti prima che il marchio sia divenuto famoso.

RS 172.021 PA Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) Art. 64
	1.	L'autorità di ricorso, se ammette il ricorso in tutto o in parte, può, d'ufficio o a domanda, assegnare al ricorrente una indennità per le spese indispensabili e relativamente elevate che ha sopportato.
	2.	Il dispositivo indica l'ammontare dell'indennità e l'addossa all'ente o all'istituto autonomo, nel cui nome l'autorità inferiore ha deciso, in quanto non possa essere messa a carico di una controparte soccombente.
	3.	Se una controparte soccombente ha presentato conclusioni indipendenti, l'indennità può essere messa a suo carico, secondo la propria solvenza.
	4.	L'ente o l'istituto autonomo, nel cui nome l'autorità inferiore ha deciso, risponde dell'indennità addossata a una controparte soccombente, in quanto non possa essere riscossa.
	5.	Il Consiglio federale disciplina la determinazione delle spese ripetibili. [1] Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005 [2] sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010 [3] sull'organizzazione delle autorità penali. [4]

[1] Nuovo testo giusta l'all. n. 10 della L del 17 giu. 2005 sul Tribunale amministrativo federale, in vigore dal 1° gen. 2007 (RU 2006 2197 1069; FF 2001 3764). [2] RS 173.32 [3] RS 173.71 [4] Nuovo testo del per. giusta l'all. n. II 3 della L del 19 mar. 2010 sull'organizzazione delle autorità penali, in vigore dal 1° gen. 2011 (RU 2010 3267;FF 2008 7093).

RS 173.110 LTF Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria Art. 73 Eccezione
		Il ricorso è inammissibile contro le decisioni pronunciate nell'ambito della procedura di opposizione alla registrazione di un marchio.