Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 380/2019

Urteil vom 11. Oktober 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Kurt Meier,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern, Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente, Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 24. April 2019 (200 19 144 IV).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1967 geborene A.________ war bis 30. September 2011 Chief Financial Officer und Mitglied der Geschäftsleitung bei der B.________ AG. Am 29. November 2011 meldete er sich bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Diese holte u. a. Gutachten der Psychiater Dr. med. C.________, Klinik D.________, vom 8. April 2013 und Dr. med. E.________, vom 19. Februar 2014 ein. Mit unangefochtener Verfügung vom 17. April 2015 sprach die IV-Stelle dem Versicherten ab Mai 2012 eine ganze Invalidenrente zu.

A.b. Im Mai 2016 leitete die wegen Wohnsitzwechsels des Versicherten neu zuständige IV-Stelle Bern ein Revisionsverfahren ein. Sie holte u. a. ein Gutachten des Psychiaters PD Dr. med. F.________ vom 28. März 2018 mit Ergänzung vom 27. August 2018 ein. Mit Verfügung vom 17. Januar 2019 hob sie die Invalidenrente auf Ende des der Verfügungszustellung folgenden Monats auf, da kein invalidisierender Gesundheitsschaden mehr vorliege.

B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 24. April 2019 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die IV-Stelle zu verpflichten, ihm über den 1. März 2019 hinaus eine ganze Invalidenrente auszurichten.

Die IV-Stelle schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf Vernehmlassung.

Mit Eingabe vom 20. August 2019 hält der Versicherte an seinem Antrag fest.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfrage ist, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Berichten im Lichte der rechtsprechungsgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei den aufgrund der ärztlichen Unterlagen getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur
Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7 S. 308; Urteil 8C 206/2019 vom 31. Juli 2019 E. 1).

2.
Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen betreffend die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG; Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) und die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 144 I 103 E. 2.1 S. 105, 141 V 9 E. 2.3 S. 11, 134 V 131 E. 3 S. 132) richtig dargelegt. Gleiches gilt hinsichtlich der Beurteilung der Invalidität bei psychischen Erkrankungen (BGE 143 V 418, 141 V 281) und des Beweiswerts ärztlicher Berichte (E. 1 hiervor; BGE 143 V 124 E. 2.2.2 S. 126, 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

3.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es die Invalidenrente des Beschwerdeführers per 28. Februar 2019 aufhob. Umstritten ist in diesem Rahmen als Erstes, ob ein Revisionsgrund vorlag.

3.1. Anlass zur Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung resp. Bestätigung der Rente, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Anspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes revidierbar. Weiter sind, auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand, veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung. Hingegen ist die lediglich unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts im revisionsrechtlichen Kontext unbeachtlich. Liegt ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 f.).

3.2. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, Dr. med. E.________ habe im Gutachten vom 19. Februar 2014 - Grundlage der Rentenverfügung vom 17. April 2015 - eine depressive Störung, gegenwärtig mittelschwere Episode (ICD-10 F32.1) diagnostiziert. PD Dr. med. F.________ habe im Gutachten vom 28. März 2018 die Diagnose einer rezidivierenden depressiven Störung (gegenwärtig) mittelschweren Grades (ICD-10F33.1) gestellt. Diese unterschiedliche Klassifikation der mittelschweren depressiven Störung sei revisionsrechtlich irrelevant. Sodann seien beide Ärzte von 100%iger Arbeitsunfähigkeit in der angestammten und von 50%iger Arbeitsunfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit ausgegangen. Dennoch bestehe laut PD Dr. med. F.________ eine stabile und erhebliche Verbesserung des Gesundheitszustands. Hierfür spreche letztlich indirekt auch das auf Beschwerdeverdeutlichung abzielende Verhalten. Hinsichtlich der chronifizierten Depression bestehe ein deutlich besserer und stabilisierter Zustand als in den vergangenen Jahren. Diese Einschätzung sei nachvollziehbar und schlüssig. Hieran ändere nichts, dass PD Dr. med. F.________ als Vergleichsbasis zu Unrecht nicht auf das Gutachten des Dr. med. E.________, sondern auf die Berichte des
behandelnden Psychiaters Dr. med. G.________ abgestellt habe. Denn PD Dr. med. F.________ habe die deutliche Verbesserung nicht mit der Arbeitsfähigkeit, sondern mit der Veränderung des Gesundheitszustandes des Versicherten begründet. Diese sei im Vergleich mit dem Gutachten des Dr. med. E.________ aufgrund der Befundlage nachvollziehbar. Damit bestehe ein Revisionsgrund. Zudem liege als (zusätzlicher) Revisionsgrund eine Aggravation vor. Laut PD Dr. med. F.________ bestünden nämlich klinisch und testpsychologisch (SFSS-Test) deutliche Hinweise auf eine Aggravation, d.h. Beschwerdeverdeutlichungstendenz. Folglich habe er eine höchstens mittelschweren Depressivität mit Vorbehalt und eine diagnostische Unschärfe durch Aggravation angegeben. Die Bejahung eines Ausschlussgrundes durch die IV-Stelle sei somit nicht zu beanstanden. Denn die Aggravation sei Bestandteil des klinischen Gesamtbildes, weshalb sich (invalidenversicherungsrechtlich allein massgebliche) krankheitswertige Beschwerdeanteile nicht eindeutig abgrenzen liessen respektive die Aggravation nicht auf einer verselbstständigten krankheitswertigen psychischen Störung beruhe. Zudem habe PD Dr. med. F.________ die dem Versicherten angekündigte Medikamentenspiegeluntersuchung
nicht vornehmen können, da dieser nach dem Gang zur Toilette nicht mehr zurückgekehrt sei. Schliesslich habe auch Dr. med. E.________ am 19. Februar 2014 eine erhebliche Diskrepanz zwischen den in den Akten dokumentierten und den eigenen Befunden festgestellt und sie in Zusammenhang mit der psychodynamischen Verarbeitung des Stellenverlusts gebracht. Dies sei mit Blick auf den Zeitablauf einerseits und die objektiv verbesserte Befundlage nicht mehr möglich.

3.3. Der Versicherte bestreitet eine wesentliche Verbesserung seines Gesundheitszustandes. Er bringt im Wesentlichen vor, das Gutachten des PD Dr. med. F.________ sei bereits deshalb nicht beweiskräftig, weil er als Vergleichsbasis zu Unrecht auf die Berichte des behandelnden Psychiaters Dr. med. G.________ abgestellt habe. Zudem habe sich PD Dr. med. F.________ nicht substanziiert zur Entwicklung seines Gesundheitszustandes seit 17. April 2015 geäussert. Das Beschwerdebild habe sich weder diagnostisch noch hinsichtlich der Arbeitsfähigkeit verändert. Eine andere Gewichtung der Symptome im psychopathologischen Befund seitens des Gutachters stelle keinen Revisionsgrund dar, sondern sei auf eine unterschiedliche Ausübung des medizinischen Ermessens zurückzuführen. Seine Feststellung lasse allenfalls auf einen leicht verbesserten Gesundheitszustand bei der gutachterlichen Momentaufnahme im Dezember 2017, nicht aber auf eine wesentlich gesteigerte Arbeitsfähigkeit schliessen. Im Gegenteil habe er bloss eine unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts vorgenommen. Vergleiche man nämlich die drei Befundaufnahmen des PD Dr. med. F.________ sowie der Dres. med. G.________ und E.________, seien immer
mindestens vier oder mehr Symptome gemäss ICD-10 F32.1 bejaht worden. Auch die Dekonditionierung sei bereits 2014 bekannt und u. a. Grund für die regressive Entwicklung der depressiven Störung gewesen. Hinsichtlich der Bejahung einer Aggravation habe die Vorinstanz ihre Begründungspflicht verletzt. Es sei nicht klar, dass Anhaltspunkte für eine Aggravation klar überwögen und die Grenzen eines bloss verdeutlichenden Verhaltens überschritten würden. Zudem habe PD Dr. med. F.________ die Begriffe synonym verwendet, weshalb darauf nicht abgestellt werden könne. Bereits im Gutachten des Dr. med. E.________ vom 19. Februar 2014 sei eine erhebliche Diskrepanz zwischen den geschilderten Beschwerden und den klinischen Befunden festgestellt worden. Entgegen der Vorinstanz könne somit nicht von einem früher nicht gezeigten Aggravationsverhalten ausgegangen werden.

4.

4.1. Ein früher nicht gezeigtes Verhalten der versicherten Person kann unter Umständen eine im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG relevante Tatsachenänderung darstellen, wenn es sich auf den Invaliditätsgrad und damit auf den Umfang des Rentenanspruchs auszuwirken vermag. Dies trifft etwa zu bei Versicherten mit einem Beschwerdebild im Sinne von BGE 141 V 281, wenn ein Ausschlussgrund vorliegt, d.h. die Leistungseinschränkung auf Aggravation oder einer ähnlichen Konstellation beruht, die eindeutig über die blosse (unbewusste) Tendenz zur Beschwerdenausweitung und -verdeutlichung hinausgeht (vgl. Urteil 8C 825/2018 vom 6. März 2019 E. 6.1 mit Hinweisen).

4.2. Entgegen dem Beschwerdeführer genügt der angefochtene Entscheid hinsichtlich der Aggravation den Anforderungen an die Begründungspflicht (vgl. Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; BGE 142 II 49 E. 9.2 S. 65, 138 I 232 E. 5.1 S. 237).

4.3.

4.3.1. Dr. med. E.________ hat im Gutachten vom 19. Februar 2014 festgehalten, im Beck-Depressionsinventar sei die Grenze (30 Punkte) für ein schweres depressive Syndrom mit 49 Punkten sehr weit überschritten worden. Es handle sich um eine Selbstbeurteilung, in der sich der Versicherte deutlich schlechter einschätze, als es die objektiven Befunde erwarten liessen. Damit bestehe eine Diskrepanz zwischen den in den Akten dokumentierten sowie den eigenen Befunden, die für einen mittleren Schweregrad sprächen, und der deutlich schlechteren Selbsteinschätzung des Versicherten. Die Diskrepanz hänge mit der inneren, psychodynamischen Verarbeitung des Stellenverlusts zusammen. Dem Versicherten bleibe in seiner Wahrnehmung erneut die Anerkennung seines Vaters versagt. Er habe den Unterschied zwischen seinen früheren beruflich Erfolgen und den derzeitigen Einschränkungen als unüberwindbar erlebt und sich innerlich aufgegeben.

Damit beschrieb Dr. med. E.________ zwar Diskrepanzen zwischen der Selbsteinschätzung des Versicherten und den erhobenen Befunden, ohne jedoch eine Aggravation festzustellen. Das Vorliegen einer solchen im damaligen Zeitpunkt ist somit nicht ausgewiesen (vgl. auch Urteil 8C 445/2018 vom 6. November 2018 E. 5.4).

4.3.2.

4.3.2.1. PD Dr. med. F.________ führte im Gutachten vom 28. März 2018 aus, es fänden sich klinisch und testpsychologisch (SFSS-Test) deutliche Hinweise auf eine Aggravation; wörtlich fügte er an, "d.h. Beschwerdeverdeutlichungstendenzen". Dies trage dazu bei, dass die höchstens mittelschwere Depression mit Vorbehalt vorgetragen werde. Es bleibe eine diagnostische Unschärfe durch die Aggravation.

Mit Schreiben an die IV-Stelle vom 27. Juni 2018 stellte die Rechtsvertreterin des Versicherten zu Handen des PD Dr. med. F.________ u. a. die Frage, ob die angeblich festgestellten Inkonsistenzen bzw. die Beschwerdeverdeutlichung über das im Rahmen einer blossen Verdeutlichung "Normale" hinausgingen. Dieser legte in der Stellungnahme vom 27. August 2018 dar, das Problem der Aggravation bzw. Beschwerdeverdeutlichung sei komplex. Die im Schreiben vom 27. Juni 2018 verwendete Formulierung "blosse Verdeutlichung" sei medizinisch nicht hinreichend definiert, um sie hier einer Argumentation zu Grunde zu legen. Für die Einschätzung einer gravierenden Beschwerdeverdeutlichungstendenz, wie sie hier vorliege, spielten sowohl die Ergebnisse der Selbstbeurteilungsfragebögen in Bezug auf die Depressivität eine Rolle als auch die Auswertung des SFSS-Tests, in welchem gravierende Beeinträchtigungen behauptet worden seien, die über eine Depression deutlich hinaus gingen. Es seien z.B. massive Einschränkungen des Gedächtnisses angegeben worden, die sich im klinischen Untersuchungsergebnis bei entsprechend gestellten Fragen nicht belegen liessen.

4.3.2.2. Der Versicherte wendet ein, PD Dr. med. F.________ habe die Begriffe Aggravation und Beschwerdeverdeutlichungstendenz synonym verwendet, weshalb auf seine Beurteilung nicht abgestellt werden könne.

4.3.2.3. Die Abgrenzung zwischen einer Verdeutlichungstendenz einerseits und einer Aggravation oder Simulation andererseits fällt häufig nicht einfach (Urteil 9C 218/2018 vom 22. Juni 2018 E. 1.3.3 mit Hinweisen). Im konkreten Einzelfall können sich habituelle Verdeutlichungstendenz (Verdeutlichung) und situationsspezifische Aggravation überlagern (Pschyrembel, Klinisches Wörterbuch, 267. Aufl. 2017, S. 32).

PD Dr. med. F.________ verwendete die Begriffe Aggravation und Beschwerdeverdeutlichungstendenz synonym. Auch ohne explizite "Grenzziehung" zwischen diesen Begriffen ist es jedoch mit Blick auf seine Ausführungen im Gutachten vom 28. März 2018 - klinisch und testpsychologisch fänden sich deutliche Hinweise auf eine Aggravation bzw. es bleibe eine diagnostische Unschärfe durch die Aggravation - nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz von einer Aggravation des Versicherten ausging, die eindeutig die blosse (unbewusste) Tendenz zur Beschwerdenausweitung und -verdeutlichung überstieg (vgl. E. 4.1 hiervor; siehe auch Urteil 8C 858/2017 vom 17. Mai 2018 E. 3.2). Sämtliche Vorbringen des Beschwerdeführers lassen diese vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung weder als offensichtlich unrichtig noch als Ergebnis willkürlicher Beweiswürdigung oder sonstwie als bundesrechtswidrig erscheinen.

4.4. Nach dem Gesagten ist mit der Vorinstanz von einer revisionsrechtlich relevanten Tatsachenänderung im Sinne eines früher - nämlich im Zeitpunkt der Begutachtung durch Dr. med. E.________ (E. 4.3.1 hiervor) - nicht gezeigten Verhaltens des Beschwerdeführers auszugehen. Somit ist ein Revisiongsgrund nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG zu bejahen und der Rentenanspruch umfassend ("allseitig") zu prüfen (E. 3.1 hiervor). Hieran ändert - entgegen dem Versicherten - nichts, dass PD Dr. med. F.________ von unveränderter Arbeitsfähigkeit ausging (vgl. auch Urteil 8C 825/2018 vom 6. März 2019 E. 6.7).

4.5. Bei diesem Ergebnis braucht nicht geprüft zu werden, ob ein Revisionsgrund im Sinne einer erheblichen Verbesserung des Gesundheitszustandes vorlag (vgl. E. 3.2 hiervor).
Offen bleiben kann auch, ob die beim Beschwerdeführer festgestellte Aggravation einen Ausschlussgrund für die Annahme einer Invalidität bildet (vgl. BGE 141 V 281 E. 2.2.1 S. 287; Urteil 8C 825/2018 vom 6. März 2019 E. 8). Denn die Beschwerde ist ohnehin abzuweisen, wie sich aus folgenden Erwägungen ergibt.

5.
Praxisgemäss liegt es nicht allein in der Zuständigkeit der mit dem konkreten Einzelfall (gutachterlich) befassten Arztpersonen, abschliessend und für die rechtsanwendende Stelle (Verwaltung, Gericht) verbindlich zu entscheiden, ob das medizinisch festgestellte Leiden zu einer (andauernden oder vorübergehenden) Arbeitsunfähigkeit (bestimmter Höhe und Ausprägung) führt (BGE 140 V 193 E. 3.1 S. 194 f.). Deshalb kann eine gutachterliche Einschätzung der Arbeitsunfähigkeit als rechtlich nicht massgeblich beurteilt werden, ohne dass das Gutachten seinen Beweiswert verliert (BGE 144 V 50 E. 4.3 S. 53 f.). Das kantonale Gericht verletzte somit entgegen der nicht weiter substanziierter Rüge des Beschwerdeführers kein Bundesrecht, indem es im Rahmen der umfassenden Neubeurteilung des Rentenanspruchs prüfte, ob auf die von PD Dr. med. F.________ aufgrund des psychischen Leidens attestierte Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdeführers nach den Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281 abgestellt werden kann (vgl. Urteil 8C 480/2018 vom 26. November 2018 E. 5.2.1).

Das kantonale Gericht hat sodann nach einer eingehenden Prüfung dieser Indikatoren geschlossen, die von PD Dr. med. F.________ attestierte Arbeitsunfähigkeit von 100 % in der bisherigen und von 50 % in einer angepasster Tätigkeit sei rechtlich nicht mehr ausgewiesen. Somit sei eine rechtserhebliche Invalidität nicht hinreichend erstellt. Der Beschwerdeführer bringt auch dazu keine substanziierten Einwände vor, welche die vorinstanzliche Indikatorenprüfung in tatsächlicher Hinsicht als offensichtlich unrichtig, willkürlich oder anderweitig als bundesrechtswidrig erscheinen liessen. Letzteres lässt sich auch nicht ohne weiteres ersehen, weshalb es mit der vorinstanzlichen Beurteilung sein Bewenden hat.

6.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 11. Oktober 2019

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_380/2019
Date : 11 octobre 2019
Publié : 24 octobre 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente, Revision)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 134-V-131 • 134-V-231 • 135-II-384 • 138-I-232 • 140-V-193 • 141-V-281 • 141-V-585 • 141-V-9 • 142-II-49 • 143-V-124 • 143-V-418 • 144-I-103 • 144-V-50
Weitere Urteile ab 2000
8C_206/2019 • 8C_380/2019 • 8C_445/2018 • 8C_480/2018 • 8C_825/2018 • 8C_858/2017 • 9C_218/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • état de santé • office ai • motif de révision • état de fait • comportement • tribunal fédéral • rente d'invalidité • dépression • question • diagnostic • recours en matière de droit public • emploi • caractère de maladie • office fédéral des assurances sociales • greffier • constatation des faits • d'office • violation du droit • frais judiciaires
... Les montrer tous