Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
U 349/06

Sentenza dell'11 luglio 2007
I Corte di diritto sociale

Composizione
Giudici federali Widmer, giudice presidente,
Leuzinger e Frésard,
cancelliere Schäuble.

Parti
B.________, ricorrente, rappresentato dall'avv. Lorenzo Fornara, viale Stefano Franscini 17, 6900 Lugano,

contro

Istituto nazionale svizzero di assicurazione contro gli infortuni, Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerna,
opponente.

Oggetto
Assicurazione contro gli infortuni,

ricorso di diritto amministrativo contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 12 giugno 2006.

Fatti:
A.
In data 7 marzo 2004, B.________, nato nel 1973, alle dipendenze della ditta X.________ SA in qualità di account payable e in quanto tale assicurato presso l'Istituto nazionale svizzero di assicurazione contro gli infortuni (INSAI), giocando a calcio, ha riportato un trauma distorsivo al ginocchio destro con rottura dei legamenti crociati e lesione dell'apparato capsulo-legamentare laterale. Il caso è stato assunto dall'INSAI, che ha corrisposto all'interessato le prestazioni di legge. L'assicurato ha potuto riprendere la propria attività professionale al 100% a contare dal 27 settembre 2004.

Esperiti i propri accertamenti, con provvedimento del 6 ottobre 2005, confermato mediante decisione su opposizione del 18 novembre 2005, l'Istituto assicuratore ha dichiarato voler chiudere il caso e ha posto l'interessato al beneficio di un'indennità per menomazione dell'integrità (IMI) del 10%.
B.
Tale valutazione è stata confermata, con pronuncia del 12 giugno 2006, dal Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino anche in seguito al ricorso presentato da B.________.
C.
Assistito dall'avv. Lorenzo Fornara, B.________ ha interposto ricorso di diritto amministrativo al Tribunale federale delle assicurazioni (dal 1° gennaio 2007: Tribunale federale), al quale, protestate le ripetibili, chiede l'annullamento della pronuncia cantonale e il rinvio degli atti alla precedente istanza per allestimento di una perizia giudiziaria. Dei motivi si dirà, per quanto occorra, nei considerandi.

L'INSAI propone la reiezione del gravame, mentre l'Ufficio federale della sanità pubblica ha rinunciato a determinarsi.

Diritto:
1.
Il 1° gennaio 2007 è entrata in vigore la legge federale sul Tribunale federale del 17 giugno 2005 (LTF; RS 173.110; RU 2006 1205, 1241). Poiché la decisione impugnata è stata pronunciata precedentemente a questa data, la procedura resta disciplinata dall'OG (art. 132 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
LTF; DTF 132 V 393 consid. 1.2 pag. 395).
2.
Oggetto del contendere è la quantificazione dell'IMI che il primo giudice, a conferma della decisione su opposizione in lite e senza avere precedentemente disposto una perizia giudiziaria, ha stabilito al 10%.
3.
Nei considerandi dell'impugnata pronuncia, cui si rinvia, il primo giudice ha già diffusamente esposto le norme legali disciplinanti la materia, rammentando in particolare che giusta l'art. 24 cpv. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
LAINF l'assicurato ha diritto a un'equa indennità se, in seguito all'infortunio, accusa una menomazione importante e durevole all'integrità fisica o mentale e precisando per il resto che l'IMI, oltre ad essere assegnata in forma di prestazione in capitale e a non dovere superare l'ammontare massimo del guadagno annuo assicurato all'epoca dell'infortunio, è scalata secondo la gravità della menomazione (art. 25 cpv. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LAINF). Giova inoltre ribadire che, secondo l'art. 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.85
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.85
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.86 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.87
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.88
OAINF, emanato in conformità alla delega di competenza di cui all'art. 25 cpv. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LAINF (DTF 124 V 29), una menomazione dell'integrità è considerata durevole se verosimilmente sussisterà per tutta la vita almeno con identica gravità ed è importante se l'integrità fisica o mentale, indipendentemente dalla capacità di guadagno, è alterata in modo evidente o grave (cpv. 1). Infine, l'IMI è calcolata secondo le direttive figuranti nell'allegato 3 e se più menomazioni all'integrità fisica o mentale, causate da uno o più infortuni, sono concomitanti, l'indennità è calcolata in
base al pregiudizio complessivo (art. 36 cpv. 2 e
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.85
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.85
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.86 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.87
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.88
cpv. 3 prima frase OAINF).
4.
L'allegato 3 dell'OAINF contempla una tabella delle menomazioni dell'integrità calcolate in per cento del guadagno massimo assicurato. Questa tabella - riconosciuta conforme alla legge - non costituisce un elenco esaustivo (DTF 124 V 29 consid. 1b pag. 32). Deve essere intesa come una norma valida "nel caso normale" (cifra 1 cpv. 1 dell'allegato). Per le menomazioni speciali o non indicate nell'elenco bisogna calcolare l'indennità in funzione della gravità della menomazione applicando la tabella per analogia (cifra 1 cpv. 2 dell'allegato). La cifra 2 dell'allegato dispone inoltre che in caso di perdita parziale di un organo o del suo uso, l'indennità per la menomazione dell'integrità sarà corrispondentemente ridotta, precisando comunque che nessuna indennità viene versata se la menomazione dell'integrità risulta inferiore al tasso del 5% dell'ammontare massimo del guadagno assicurato.

L'INSAI ha inoltre allestito delle tabelle in aggiunta a quella succitata, le quali costituiscono unicamente direttive amministrative ai propri organi e non vincolano pertanto i tribunali. Tuttavia questa Corte ha già decretato che, nella misura in cui contengono unicamente dei valori indicativi che contribuiscono a trattare allo stesso modo tutti gli assicurati, esse sono compatibili con l'allegato 3 (DTF 116 V 156 consid. 3a pag. 157; cfr. pure la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni U 376/04 del 28 giugno 2005, consid. 4).
5.
Nell'evenienza concreta, il grado di indennità per menomazione dell'integrità stabilito dall'INSAI e confermato dal giudice cantonale si fonda sulle tabelle 2.2 e 6.2 del volume indennità per menomazione dell'integrità, edito dall'INSAI (edizione 2000), che contemplano i disturbi funzionali alle estremità inferiori e le instabilità articolari.

Tutto ben ponderato, pure questa Corte non vede motivo per non aderire alla valutazione del grado di menomazione dell'integrità del 10% riconosciuto dall'assicuratore infortuni. Il riconoscimento del 10% quale menomazione dell'integrità fisica del ricorrente non può essere né qualificato di arbitrario né come tasso stabilito in abuso del potere di apprezzamento (consid. 6 non pubblicato in DTF 112 V 313). Le obiezioni che l'interessato esprime nel ricorso di diritto amministrativo non inducono a concludere diversamente, poiché infondate.
6.
Il ricorrente lamenta in sostanza una violazione del diritto di essere sentito e della massima inquisitoria, perché la Corte cantonale non avrebbe disposto la perizia giudiziaria da lui richiesta a completazione e verifica del referto di parte, ritenuto quantomeno omissivo, contraddittorio e inadempiente, allestito dal medico di circondario dell'INSAI, dott. F.________, posto a fondamento della pronuncia impugnata. Egli pone inoltre in dubbio l'oggettività di detto medico.
La tesi ricorsuale non può essere condivisa. Dopo attento esame dell'incarto, questa Corte non può che concordare con il Tribunale cantonale, il quale a ragione ha fondato il proprio giudizio sulla valutazione espressa dal dott. F.________, medico specialista nella materia che qui interessa, senza avere precedentemente disposto una perizia giudiziaria. A quest'ultimo proposito giova ricordare, come già segnalato dall'istanza precedente, che se gli accertamenti svolti permettono al giudice, che si è fondato su un apprezzamento diligente delle prove, di giungere alla convinzione che certi fatti presentino una verosimiglianza preponderante, e che ulteriori misure probatorie non potrebbero modificare questo apprezzamento, è superfluo assumere altre prove (apprezzamento anticipato delle prove). In tal caso non sussiste una violazione del diritto di essere sentito conformemente all'art. 29 cpv. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
Cost. (SVR 2001 IV no. 10 pag. 28 consid. 4b).

Occorre poi ribadire che, contrariamente a quanto invocato, il dott. F.________ non può essere qualificato quale medico di parte. L'insorgente dimentica che secondo costante giurisprudenza, in un procedimento assicurativo sociale l'amministrazione è parte solo dopo l'instaurazione della controversia giudiziale, mentre nella fase che precede la decisione essa è un organo amministrativo incaricato di attuare il diritto oggettivo (cfr. DTF 104 V 209). I referti ordinati ed eseguiti in adempimento di questo compito non possono essere considerati di parte (DTF 123 V 175, 122 V 157). Il solo fatto quindi che il dott. F.________ sia in concreto intervenuto in qualità di medico di circondario dell'istituto assicuratore non è di per sé sufficiente per dubitare della sua obiettività e imparzialità.

Quanto al valore probatorio attribuito a simili referti, come ha evidenziato il giudice di prime cure, il questo Tribunale ha già avuto modo di stabilire che se gli stessi sono stati resi sulla base di accertamenti approfonditi e completi, in piena conoscenza dell'incarto e giungono a dei risultati convincenti, il giudice non vi si discosta se non in presenza di indizi concreti suscettibili di far dubitare della loro fondatezza (DTF 125 V 351 consid. 3b/ee pag. 353). Ciò che è il caso in concreto.

Occorre poi ricordare al ricorrente, come già spiegato dal giudice cantonale, che secondo giurisprudenza la menomazione dell'integrità è valutata in modo astratto, uguale per tutti. Da questo profilo, l'IMI si distingue quindi dall'indennità per torto morale ai sensi del diritto civile, per il quale si procede ad una valutazione individuale del danno avuto riguardo alle particolarità del caso. Contrariamente alla valutazione del torto morale secondo il diritto privato, la fissazione dell'IMI può prendere a base criteri medici di carattere generale, risultanti da esami comparativi di postumi infortunistici analoghi, senza tener conto delle specifiche limitazioni che la lesione è suscettibile di comportare per un determinato assicurato. In altri termini, l'importo dell'IMI non dipende dalle circostanze del caso concreto, ma da una valutazione medico-teorica del danno alla salute fisica o psichica, prescindendo da fattori di carattere soggettivo (DTF 115 V 147 consid. 1; cfr. DTF 133 V 224). In quest'ordine di idee, la Corte cantonale ha rettamente rilevato che la circostanza che l'insorgente, a causa delle conseguenze dell'infortunio, possa essere stato costretto a modificare le proprie abitudini di vita, non può essere presa in
considerazione nella valutazione della menomazione all'integrità di cui è portatore.

Sia infine osservato, come già fatto dall'istanza precedente, che lo stesso medico curante dell'interessato, dott. S.________, ha in un rapporto del 28 ottobre 2005 confermato lo status medico riscontrato in precedenza dal dott. F.________.
7.
Visto quanto precede, il giudizio cantonale merita di essere confermato e il ricorso respinto in quanto infondato, senza che occorra procedere ad accertamenti medici completivi, l'incarto contenendo già le indicazioni necessarie ai fini decisionali (DTF 122 V 157 consid. 1d pag. 162).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso di diritto amministrativo è respinto.
2.
Non si percepiscono spese giudiziarie.
3.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale della sanità pubblica.
Lucerna, 11 luglio 2007
In nome della I Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
La Giudice presidente: Il Cancelliere:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : U 349/06
Date : 11 juillet 2007
Publié : 02 août 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Assicurazione contro gli infortuni (AINF) - Assicurazione contro gli infortuni (AINF)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 24 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OLAA: 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.85
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.85
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.86 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.87
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.88
Répertoire ATF
104-V-209 • 112-V-313 • 115-V-147 • 116-V-156 • 122-V-157 • 123-V-175 • 124-V-29 • 125-V-351 • 132-V-393 • 133-V-224
Weitere Urteile ab 2000
U_349/06 • U_376/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
questio • tribunal fédéral • intégrité corporelle • recours de droit administratif • recourant • décision • indemnité pour atteinte à l'intégrité • tribunal des assurances • calcul • analogie • droit d'être entendu • fédéralisme • violation du droit • droit social • tribunal fédéral des assurances • décision sur opposition • office fédéral de la santé publique • gain assuré • droit à une autorité indépendante et impartiale • force obligatoire
... Les montrer tous
AS
AS 2006/1241 • AS 2006/1205