Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 943/2020

Urteil vom 10. November 2020

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,

Gegenstand
Fürsorgerische Unterbringung,

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 25. September 2020 (PA200041-O/U).

Sachverhalt:
Die rubrizierte Beschwerdeführerin wurde am 25. März 2020 aufgrund von Selbst- und Fremdgefährdung bei psychotischer Dekompensation nach selbständigem Therapieabbruch zufolge fürsorgerischer Unterbringung mit Sanität und Polizei in die B.________ gebracht. Die fürsorgerische Unterbringung wurde durch die KESB der Stadt Zürich verlängert. Am 5. August 2020 wies die B.________ ein Entlassungsgesuch ab. Die hiergegen gerichtete Beschwerde wies das Bezirksgericht Zürich am 20. August 2020 ab. Während des vor dem Obergericht des Kantons Zürich hängigen Beschwerdeverfahrens teilte die Beschwerdeführerin am 22. September 2020 mit, dass sie aus der B.________ entlassen worden sei, was diese auf Anfrage hin bestätigte; darauf schrieb das Obergericht das Beschwerdeverfahren mit Beschluss vom 25. September 2020 als gegenstandslos ab. Dagegen gelangt die Beschwerdeführerin am 4. November 2020 an das Bundesgericht.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerdeführerin beklagt sich über die Behandlung durch die Polizei, welche sie entführt habe, und ist der Ansicht, die B.________ habe sie mehrmals töten wollen, da da deren Mitarbeiter nicht an die Prophezeiungen hätten glauben wollen und Angst um die Jobs gehabt hätten, falls ihre Kinder zur Welt kommen sollten.

2.
Das Bundesgericht ist keine Aufsichtsbehörde über kantonale Institutionen und deren Mitarbeiter, weshalb es nicht über dahingehende Beanstandungen befinden kann.

3.
Entscheidzuständig wäre es hingegen als letzte Instanz in Bezug auf die fürsorgerische Unterbringung. Gemäss Art. 76 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG ist diesbezüglich zur Beschwerde an das Bundesgericht aber nur berechtigt, wer ein schutzwürdiges Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheides hat. Das aktuelle und praktische Interesse an der Gutheissung der Beschwerde muss im Zeitpunkt des bundesgerichtlichen Urteils noch vorhanden sein (BGE 131 I 153 E. 1.2 S. 157; 143 III 578 E. 3.2.2.2 S. 587). Dies gilt auch für den Bereich der fürsorgerischen Unterbringung (BGE 140 III 92 E. 2.1 und 2.2 S. 95). Ein solches Interesse fehlt nicht erst heute, sondern es war bereits im Zeitpunkt der Beschwerdeeinreichung beim Bundesgericht nicht gegeben, nachdem die Entlassung aus der Klinik bereits während des kantonalen Beschwerdeverfahrens erfolgt war; auf die Beschwerde ist deshalb nicht einzutreten (BGE 136 III 497 E. 2.1 S. 500; 140 III 92 E. 3 S. 96).

4.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als offensichtlich unzulässig, weshalb auf sie nicht eingetreten werden kann und der Präsident im vereinfachten Verfahren entscheidet (Art. 108 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG).

5.
Angesichts der konkreten Umstände wird auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, B.________ und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 10. November 2020

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Herrmann

Der Gerichtsschreiber: Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_943/2020
Date : 10 novembre 2020
Publié : 28 novembre 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Fürsorgerische Unterbringung


Répertoire des lois
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Répertoire ATF
131-I-153 • 136-III-497 • 140-III-92 • 143-III-578
Weitere Urteile ab 2000
5A_943/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • greffier • frais judiciaires • pré • décision • lausanne • intéressé • état de fait • dernière instance • défendeur