Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_504/2008
Urteil vom 10. Oktober 2008
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Frésard,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Parteien
M.________,
Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Beat Wachter, Obergasse 34, 8400 Winterthur,
gegen
IV-Stelle des Kantons Thurgau,
St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau
vom 7. Mai 2008.
In Erwägung,
dass die IV-Stelle des Kantons Thurgau den Anspruch der M.________, geboren 1953, auf eine Invalidenrente mit Verfügung vom 30. November 2007 abgelehnt hat,
dass das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 7. Mai 2008 abgewiesen hat,
dass M.________ Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen lässt mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihr ab November 2003 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen, eventualiter sei die Sache zu ergänzenden medizinischen Abklärungen an die IV-Stelle zurückzuweisen,
dass die IV-Stelle auf Abweisung der Beschwerde schliesst, während das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung verzichtet,
dass die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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| a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
| b | contre les actes normatifs cantonaux; |
| c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
dass das Bundesgericht seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde legt, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
dass das kantonale Gericht die zur Beurteilung des Rentenanspruchs erforderlichen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt hat (Art. 109 Abs. 3
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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| 1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
| 2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
| a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
| b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
| 3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
dass die Mitwirkungsrechte von Art. 44
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
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| 1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
| a | expertise monodisciplinaire; |
| b | expertise bidisciplinaire; |
| c | expertise pluridisciplinaire. |
| 2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
| 3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
| 4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
| 5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
| 6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
| 7 | Le Conseil fédéral: |
| a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
| b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
| c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
dass eine vorgängige Bekanntgabe der begutachtenden Person insbesondere im Hinblick auf die Geltendmachung von gesetzlichen Ausstands- und Ablehnungsgründen im Sinne von Art. 36 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 36 Récusation - 1 Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues. |
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| 1 | Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues. |
| 2 | Si la récusation est contestée, la décision est rendue par l'autorité de surveillance. S'il s'agit de la récusation d'un membre d'un collège, la décision est rendue par le collège en l'absence de ce membre. |
dass sich die erhobenen Einwände der fehlenden Objektivität und Unbefangenheit gegen die lediglich visierende Ärztin Dr. Z.________ richten und damit nicht geeignet sind, Misstrauen in die Unparteilichkeit der begutachtenden Ärzte zu erwecken (vgl. BGE 120 V 357 E. 3a S. 365; RKUV 1999 Nr. U 332 S. 193, U 212/97, E. 2a/bb),
dass die Feststellung des Gesundheitsschadens, d. h. die Befunderhebung, die gestützt darauf gestellte Diagnose, die ärztliche Stellungnahme zu dem noch vorhandenen Leistungsvermögen oder (bei psychischen Gesundheitsschäden) zur Verfügbarkeit von Ressourcen der versicherten Person sowie die aufgrund der medizinischen Untersuchungen gerichtlich festgestellte Arbeits(un)fähigkeit Tatfragen betreffen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398),
dass diese sich nach der dargelegten Regelung der Kognition einer Überprüfung durch das Bundesgericht weitgehend entziehen,
dass die Vorinstanz die medizinischen Akten einlässlich und sorgfältig gewürdigt hat,
dass sie die Rechtsprechung zu den somatoformen Schmerzstörungen richtig dargelegt und sich zutreffend dazu geäussert hat, weshalb die Voraussetzungen für die ausnahmsweise Annahme einer Invalidisierung durch die somatoforme Schmerzstörung insbesondere mit Blick auf das im Vordergrund stehende Kriterium der schweren psychischen Komorbidität nicht erfüllt sind (BGE 130 V 352 und 131 V 49; zur Kognition: SVR 2008 IV Nr. 23 S. 71, I 683/06, E. 2.2),
dass ein entsprechendes Leiden bei der Beschwerdeführerin übereinstimmend gemäss Gutachten der Abklärungsstelle X.________, vom 7. Juli 2007, als auch gemäss Stellungnahmen des Sozialpsychiatrischen Dienstes der Spitäler S.________, Psychiatriezentrum B.________ (vom 5. Dezember 2006 und vom 23. Februar 2007) nicht diagnostiziert werden konnte,
dass sich das kantonale Gericht auch zur unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit durch die behandelnden und begutachtenden Ärzte einlässlich und zutreffend geäussert hat,
dass von der geltend gemachten kurzen - immerhin je einstündigen - Dauer der Untersuchung durch die Gutachter der Abklärungsstelle X.________ nicht auf eine Mangelhaftigkeit der ärztlichen Berichte geschlossen werden kann, zumal die Gutachter durch die medizinischen Vorakten über den Verlauf des Leidens ausführlich dokumentiert waren,
dass die Rüge der offensichtlich unrichtigen Annahme einer vollen Arbeitsfähigkeit durch die Vorinstanz, welche sich auf das Gutachten der Abklärungsstelle X.________ stützt, damit unbegründet ist,
dass weitere Abklärungen nicht angezeigt sind,
erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau, der GastroSocial Ausgleichskasse und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. Oktober 2008
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
i. V. Lustenberger Durizzo