Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_7/2014

Urteil vom 10. Juli 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Frésard, Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Stadelmann,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, Rechts- und Einsprachedienst,
St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau
vom 13. November 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1966 geborene A.________ ist gelernter Sanitärinstallateur und Schiffsmechaniker. Seit Mitte der 90er-Jahre leidet er an Rückenbeschwerden, weshalb er dreimal operiert wurde. Mit Verfügung vom 31. März 1999 sprach ihm die IV-Stelle des Kantons Thurgau ab 1. April 1997 eine ganze Invalidenrente (Invaliditätsgrad 100 %) zu. In der Folge wurde er erfolgreich zum Hauswart umgeschult. Ab 16. Oktober 2005 arbeitete er zu 50 % in diesem neuen Beruf. Mit Verfügungen vom 30. Juni 2006 und 23. Mai 2007 reduzierte die IV-Stelle die ganze Invalidenrente ab 1. November 2005 auf eine halbe (Invaliditätsgrad 55 %). Mit Verfügung vom 17. Juni 2011 hob sie die Invalidenrente nach Zustellung der Verfügung auf Ende des folgenden Monats auf. Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit unangefochten in Rechtskraft erwachsenem Entscheid vom 21. Dezember 2011 in dem Sinne gut, dass es die Verfügung aufhob und die Sache zurückwies, damit die IV-Stelle nach erfolgter medizinischer Abklärung über den Leistungsanspruch des Versicherten neu entscheide.
In der Folge holte die IV-Stelle ein interdisziplinäres (allgemeinmedizinisches, psychiatrisches und orthopädisches) Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012 ein. Mit Verfügung vom 7. Mai 2013 stellte sie die Invalidenrente per 31. Juli 2011 wiederum ein, da der Invaliditätsgrad 36 % betrage.

B.
Die hiegegen geführte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit Entscheid vom 13. November 2013 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides seien die Vorinstanz bzw. die IV-Stelle anzuweisen, ihm rückwirkend ab August 2011 weiterhin eine halbe Invalidenrente, eventuell eine Viertelsrente zuzusprechen; subeventuell sei die Sache zu weiteren Abklärungen an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung. Die Vorinstanz schliesst auf Abweisung der Beschwerde.

Mit Eingabe vom 24. Februar 2014 hält der Versicherte an der Beschwerde fest.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren beanstandeten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die aufgrund dieser Berichte gerichtlich festgestellte Gesundheitslage bzw. Arbeitsfähigkeit und die konkrete Beweiswürdigung sind Sachverhaltsfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397; nicht publ. E. 4.1 des Urteils BGE 135 V 254, veröffentlicht in
SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C_204/2009]).

1.2. Eine Sachverhaltsfeststellung ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig, wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist (BGE 132 I 42 E. 3.1 S. 44). Es liegt noch keine offensichtliche Unrichtigkeit vor, nur weil eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erschiene (BGE 129 I 8 E. 2.1 S. 9). Diese Grundsätze gelten auch bei der konkreten Beweiswürdigung, bei welcher dem kantonalen Versicherungsgericht ein erheblicher Ermessensspielraum zusteht. Das Bundesgericht greift nur ein, wenn es diesen missbraucht, insbesondere offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder solche willkürlich ausser Acht gelassen hat (BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211; zum Begriff der Willkür BGE 137 I 1 E. 2.4 S. 5; Urteil 9C_1019/2012 vom 23. August 2013 E. 1.2.3). Inwiefern das kantonale Gericht sein Ermessen missbraucht haben soll, ist in der Beschwerde klar und detailliert aufzuzeigen (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 261; SVR 2013 BVG Nr. 40 S. 174 E. 1.2 [9C_592/2012]; Urteil 8C_76/2014 vom 30. April 2014 E. 1.2).

2.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über die Invaliditätsbemessung nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 135 V 297 E. 5.1-5.3 S. 300 ff.), die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; vgl. BGE 134 V 131 E. 3 S. 132; SVR 2012 IV Nr. 18 S. 81 E. 4.1 [9C_418/2010]), den Untersuchungsgrundsatz und den Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; BGE 138 V 218 E. 6 S. 221) sowie den Beweiswert von Arztberichten (BGE 125 V 351; vgl. auch E. 1.1 hievor) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Streitig ist, ob seit den Verfügungen vom 30. Juni 2006 bzw. 23. Mai 2007, mit denen die IV-Stelle dem Versicherten ab 1. November 2005 eine halbe Invalidenrente (Invaliditätsgrad 55 %) zusprach, eine erhebliche Verbesserung seines Gesundheitszustands eintrat, welche die am 7. Mai 2013 verfügte Rentenaufhebung per 31. Juli 2011 rechtfertigt.

3.2. Im Rahmen der Verfügungen vom 30. Juni 2006 bzw. 23. Mai 2007 wurde gestützt auf den Bericht des Regionalen Ärztlichen Dienstes der IV-Stelle (RAD) vom 16. Januar 2006 davon ausgegangen, der Versicherte sei in der angestammten Arbeit als Sanitärinstallateur nicht mehr arbeitsfähig. In einer adaptierten Tätigkeit sei er zu 50 % arbeitsfähig. Diese müsste wie folgt aussehen: Wechselbelastend mit Möglichkeit des Wechsels zwischen Sitzen, Gehen und Stehen. Keine Arbeiten über der Horizontalebene oder in Zwangspositionen der Wirbelsäule. Kein Heben und Tragen von Lasten über 10 kg. Vorzugsweise sollte die Tätigkeit in geheizten Räumen ausgeübt werden.

3.3. Die Vorinstanz hat in Würdigung der medizinischen Akten mit einlässlicher Begründung - auf die verwiesen wird - erwogen, gestützt auf das Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012, das eine rechtsgenügliche Beurteilungsrundlage bilde, sei davon auszugehen, dass sich die Arbeitsfähigkeit des Versicherten von 50 % auf 70 % verbessert habe. In der aktuellen Tätigkeit als Hauswart und in körperlich leichten Tätigkeiten in wechselnder Position, wo eine Hebe- und Tragelimite von 10 kg nicht überschritten werde und keine Zwangshaltung von Kopf oder Nacken vorkomme, bestehe vollzeitliche Arbeitsfähigkeit mit einem höchstens um 30 % verminderten Rendement im Sinne eines etwas erhöhten Pausenbedarfs, somit eine theoretisch verwertbare Arbeitsleistung von mindestens 70 %. Diesem Ergebnis ist beizupflichten, wie die folgenden Erwägungen zeigen.

4.

4.1.

4.1.1. Der Versicherte wendet im Wesentlichen ein, seit der RAD-Untersuchung im Jahre 2006 seien in Bezug auf die attestierten Herz- und Lungenkrankheiten sowie die von der MEDAS und der Vorinstanz überhaupt nicht berücksichtigte erosive Antrumgastritis Typ C sogar noch weitere Beschwerden dazugekommen. Er beruft sich auf den Bericht des Dr. med. C.________, Facharzt für Innere Medizin und Gastroenterologie FMH, vom 6. März 2012. Im Entscheid vom 21. September 2011 habe die Vorinstanz die Sache zu weiteren Abklärungen an die IV-Stelle zurückgewiesen, da allein aufgrund der Berichte des Hausarztes Dr. med. D.________, Allgemeine Medizin FMH, nicht überwiegend wahrscheinlich eine erhebliche Veränderung seines Gesundheitszustandes nachgewiesen sei. In diesem Lichte sei es offensichtlich unrichtig und widersprüchlich, sich auf das Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012 abzustützen, worin einfach wieder auf den einen Bericht seines ehemaligen Hausarztes vom 25. Februar 2011 abgestellt und von 70%iger Arbeitsfähigkeit ausgegangen worden sei. Das medizinische Abklärungsinstitut B._________ habe seine Meinung auch nicht sehr genau begründet, sondern sei aufgrund allgemeiner Erfahrung davon
ausgegangen, dass der Hausarzt ihm sicher auch eine gewisse Empathie entgegengebracht und nicht einfach so und ohne innere Überzeugung eine Arbeitsfähigkeit von 70 % oder gar mehr attestiert habe. Dass der Hausarzt einem Patienten - wie hier - auch einmal nicht besonders wohlgesinnt sein könne, blende das medizinische Abklärungsinstitut B._________ einfach aus. Hievon abgesehen habe Dr. med. D.________ seine Einschätzung aufgrund der neuen Beschwerden (insbesondere Herz- und Lungenkrankheit) im Bericht vom 18. Oktober 2011 revidiert, indem er wieder von 50%iger Arbeitsunfähigkeit ausgegangen sei; gerade auch seine wechselnden Einschätzungen zeigten die Unverwertbarkeit seiner Berichte. Die Vorinstanz habe denn auch ausgeführt, das medizinische Abklärungsinstitut B._________ habe der Einschätzung des Hausarztes "Glauben geschenkt"; dies genüge aber nicht für die Begründung einer Rentenrevision.

4.1.2. Aus dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 6. März 2012 betreffend die Gastroskopie vom 5. März 2012, aufgrund welcher eine erosive Antrumgastritis Typ C diagnostiziert wurde, kann der Versicherte nichts zu seinen Gunsten ableiten. Denn dieser Bericht enthält keine Angaben zur Arbeits (un) fähigkeit; für die Bestimmung des Rentenanspruchs ist es jedoch - grundsätzlich unabhängig von der Diagnose und unbesehen der Ätiologie - massgebend, ob und in welchem Ausmass eine Beeinträchtigung der Arbeits- bzw. Erwerbsfähigkeit vorliegt (BGE 136 V 279 E. 3.2.1 S. 281; Urteil 8C_101/2014 vom 3. April 2014 E. 5.4). Zudem ist zu beachten, dass der Versicherte im Rahmen der Untersuchungen durch die Ärzte des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 13. August 2012 keine Gastritis-Beschwerden mehr schilderte; in diesem Lichte ist es nicht zu beanstanden, dass im Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012 diesbezüglich kein relevanter Gesundheitsschaden festgestellt wurde.

4.1.3. In diesem Gutachten wurden neben dem chronischen zervikovertebralen Schmerzsyndrom, derzeit ohne erkennbare radikuläre Komponente (ICD-10 M54.2), auch die vom Versicherten pauschal ins Feld geführten Herz- und Lungenkrankheiten als Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit berücksichtigt. Diesbezüglich ging das medizinische Abklärungsinstitut B._________ von einer insignifikanten koronaren Herzkrankheit (ICD-10 I25.19) und einem mässigen paraseptalen Lungenemphysem, fokal akzentuiert (anteriorer Oberlappen links; ICD-10 J43.9), aus.
Der Vorinstanz ist beizupflichten, dass das medizinische Abklärungsinstitut B._________ nicht unbesehen auf den Bericht des Dr. med. D.________ vom 25. Februar 2011 abstellte, sondern hinreichend begründete, weshalb es - wie Dr. med. D.________ in diesem Bericht - von einer 70%igen Arbeitsfähigkeit ausging. Dem medizinischen Abklärungsinstitut B._________ waren auch der vom Versicherten angerufene Bericht des Dr. med. D.________ vom 18. Oktober 2011 - worin dieser von einer 50%igen Arbeitsfähigkeit ausging - und die ihm beigelegten weiteren Arztberichte bekannt. Der Versicherte legt nicht substanziiert dar, inwiefern diese Berichte wichtige Aspekte enthielten, die bei der Begutachtung des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ unbemerkt oder ungewürdigt geblieben seien (vgl. auch Urteil 8C_76/2014 E. 5.2).

4.2.

4.2.1. Weiter kritisiert der Versicherte, im Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012 seien keine wesentlichen Veränderungen am Bewegungsapparat festgestellt worden, aber es sei dennoch im Sinne einer Mutmassung argumentiert worden, mit der Zeit habe sich scheinbar eine gewisse Angewöhnung an diesen pathologischen Zustand ergeben. Diesem Einwand ist entgegenzuhalten, dass revisionsrechtlich auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung sind (BGE 134 V 131 E. 3 S. 132); dazu gehört die Verbesserung der Arbeitsfähigkeit aufgrund einer Angewöhnung oder Anpassung an die Behinderung (Urteil 9C_349/2013 vom 24. Oktober 2013 E. 3.1).

4.2.2. Das medizinische Abklärungsinstitut B._________ führte im Gutachten vom 27. August 2012 zusätzlich aus, die Angewöhnung des Versicherten zeige sich dadurch, dass es ihm derzeit ganz offensichtlich möglich sei, während des krankheitsbedingten Ausfalls eines Arbeitskollegen vorübergehend ein höheres Arbeitspensum zu leisten, was früher als nicht möglich erachtet worden sei.
Der Versicherte wendet ein, diese Vertretung sei nur vorübergehend erfolgt. Dabei sei der Arbeitgeberin bewusst geworden, dass ihm gesundheitsbedingt nicht einmal Ferien- oder Krankenvertretungen möglich seien. Dies habe sie mit Schreiben vom 3. Juni 2013 bestätigt und eine (dauerhafte) Pensumerhöhung gänzlich ausgeschlossen. Es sei dokumentiert, dass er nur schon mit einem 50%igen Pensum am Limit laufe. Dem ist entgegenzuhalten, dass der Versicherte im Rahmen der Begutachtung des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ angab, sein Hobby sei das Züchten von Bonsai-Bäumen. Vor und nach der Arbeit widme er sich unter anderem der Gartenarbeit. In diesem Lichte sind die Angaben, er könne höchstens zu 50 % arbeiten, nicht überzeugend. Festzuhalten ist zudem, dass die subjektive Einschätzung des Versicherten bzw. seiner Arbeitgeberin betreffend seine Arbeitsfähigkeit nicht massgebend ist. Vielmehr ist es primär ärztliche Aufgabe, anhand der objektiven Befunderhebung die sich daraus ergebenden Auswirkungen auf die Leistungsfähigkeit zu bestimmen (Urteil 8C_101/2014 vom 3. April 2014 E. 5.1). Dies wurde im Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012 hinreichend getan.

4.3. Insgesamt zeigt der Versicherte nicht auf und ist auch nicht ersichtlich, dass und inwiefern die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung im Lichte der in E. 1.2 hievor dargelegten Grundsätze mangelhaft sein oder eine Bundesrechtsverletzung vorliegen soll. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine neuen entscheidrelevanten Ergebnisse mehr zu erwarten sind, ist darauf zu verzichten (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236).

5.

5.1. Streitig und zu prüfen ist weiter die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung (zur diesbezüglichen bundesgerichtlichen Kognition vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399).

5.2. In diesem Rahmen ist unbestritten, dass das vom Versicherten ohne Gesundheitsschaden hypothetisch erzielbare Valideneinkommen im Jahre 2011 (Zeitpunkt der Rentenaufhebung) Fr. 86'501.40 betragen hätte.

6.
Umstritten ist jedoch das trotz Gesundheitsschadens erzielbare Invalideneinkommen.

6.1. Seit 1. November 2006 arbeitet der Versicherte bei der Firma E._________ AG zu 50 % als Hauswart. Für die Bestimmung des Invalideneinkommens rechnete die Vorinstanz seinen Lohn bei dieser Firma auf das ihm nach ihrer Auffassung zumutbare 70%ige Pensum hoch, was für das Jahr 2011 Fr. 56'209.- ergab; verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 86'501.40 resultierte ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von gerundet 35 % (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; zur Rundung vgl. BGE 130 V 121).
Die Vorinstanz bringt letztinstanzlich vor, wenn die ausgeübte Tätigkeit dem Anforderungsprofil entspreche, nicht aber das ausgeübte Pensum, werde das effektiv erzielte Einkommen auf das aus medizinischer Sicht als möglich bezeichnete Pensum hochgerechnet; sie verweist diesbezüglich auf Hans-Jakob Mosimann, T atsächlich erzieltes Resterwerbseinkommen - Grundsätze, Bedeutung und Grenzen, in: Ueli Kieser (Hrsg.), Validen- und Invalideneinkommen, St. Gallen 2013, S 114, sowie die dort zitierten Urteile 8C_637/2011 vom 5. Dezember 2011 E. 4, 9C_57/2008 vom 3. November 2008 E. 4 und I 171/04 vom 1. April 2005 E. 4.2).

6.2. Der Versicherte wendet ein, da eine Erhöhung des Arbeitspensums beim jetzigen Arbeitgeber ausgeschlossen sei, sei entweder auf die Tabellenlöhne abzustellen oder ein angemessener Abzug vom proportional erhöhten Lohn zu machen, dies in der Annahme, dass ihn der jetzige oder ein anderer Arbeitgeber nur bei ausserordentlichem Goodwill und aufgrund unterdurchschnittlicher Belastbarkeit nur bei reduziertem Lohn zu 70 % einstellen würde. Es könne daher höchstens von einem Invalideneinkommen von Fr. 50'000.- ausgegangen werden, was verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 86'501.40 einen Invaliditätsgrad von 42,2 % bzw. den Anspruch auf eine Viertelsrente ergebe.

7.

7.1. Bei der Ermittlung des Invalideneinkommens ist primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in der die versicherte Person konkret steht. Übt sie nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass sie die ihr verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und erscheint zudem das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn, gilt grundsätzlich der tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn. Ist kein solches Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, so können entweder LSE-Tabellenlöhne oder die DAP-Zahlen (Dokumentation von Arbeitsplätzen seitens der SUVA) herangezogen werden (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; Urteil 8C_749/2013 vom 6. März 2014 E. 4.1).

7.2. Mit der 50%igen Arbeit bei der Firma E._________ AG schöpft der Versicherte die im Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012 auf 70 % festgelegte Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit nicht voll aus. Entgegen der Vorinstanz kann indessen der von ihm bei dieser Firma erzielte Lohn nicht auf ein 70%iges Arbeitspensum hochgerechnet werden. Denn gemäss Schreiben vom 3. Juni 2013 schliesst diese Firma eine Pensumerhöhung gänzlich aus. Demnach ist der Versicherte zwecks voller Ausschöpfung seiner Arbeitsfähigkeit verpflichtet, eine zusätzliche Arbeitsstelle zu suchen (vgl. E. 8 hienach).
Aus den von der Vorinstanz ins Feld geführten Urteilen (E. 6.1 hievor) kann nichts anderes abgeleitet werden. Vielmehr wurde im Urteil 8C_637/2011 E. 4 erwogen, die Aufrechnung des tatsächlich erzielten Einkommens auf ein 100%iges Pensum sei nicht zu beanstanden, soweit eine solche Pensumerhöhung möglich sei. In den Urteilen 9C_57/2008 E. 4 und I 171/04 E. 4.2 wurde nicht ausdrücklich gesagt, eine Aufrechnung des tatsächlichen Lohns auf das zumutbare Arbeitspensum sei auch dann vorzunehmen, wenn eine entsprechende Pensumaufstockung unmöglich sei.

8.

8.1. Auszugehen ist vom Grundsatz, dass das tatsächlich erzielte Einkommen im erwähnten Rahmen den Invalidenlohn darstellt (vgl. E. 7.1 hievor). Der Versicherte ist seit 1. November 2006 bei der Firma E._________ AG zu 50 % als Hauswart tätig (E. 6.1 hievor), womit er in einem besonders stabilen Arbeitsverhältnis steht. Aufgrund der Akten steht fest und ist unbestritten, dass er im Jahre 2011 Fr. 40'149.- verdiente. Damit hat er eine überdurchschnittlich bezahlte Arbeitsstelle, betrug doch der LSE-Durchschnittslohn für eine entsprechende 50%ige Tätigkeit Fr. 32'691.20 (Fr. 65'382.40 : 2; vgl. E. 9.1 hienach). In einer solchen Konstellation ist es gerechtfertigt, dass der Versicherte die Arbeitsstelle bei der Firma E._________ AG beibehält und der Lohn hieraus als Teil seines Invalideneinkommens angerechnet wird. Nur für das verbleibende, ihm zumutbare 20%ige Arbeitspensum ist auf den LSE-Tabellenlohn abzustellen, welcher den allgemeinen Arbeitsmarkt repräsentiert (vgl. auch Urteil 8C_749/2013 E. 4.2).
Diese Lösung korrespondiert auch mit der dem Versicherten obliegenden Schadenminderungspflicht (vgl. BGE 138 V 457 E. 3.2 S. 461), zumal die Anforderungen an diese dort strenger sind, wo eine erhöhte Inanspruchnahme der Invalidenversicherung in Frage steht, namentlich wenn der Verzicht auf schadenmindernde Vorkehren Rentenleistungen auslöst (vgl. SVR 2008 IV Nr. 7 S. 19 E. 3.1.1 [I 824/06]; Urteil 8C_70/2014 vom 7. April 2014 E. 6.1).

8.2. Auf dem massgebenden ausgeglichen Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70 f.) existieren durchaus 20%ige Stellen im Hauswartbereich. Dieser Arbeitsmarkt ist gekennzeichnet durch ein gewisses Gleichgewicht zwischen Angebot und Nachfrage nach Arbeitskräften und weist einen Fächer verschiedenster Tätigkeiten auf (BGE 110 V 273 E. 4b S. 276). Es kann nicht gesagt werden, dass es sich um realitätsfremde Einsatzmöglichkeiten handelt und dass vom Versicherten Vorkehren verlangt werden, die im Lichte der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des Einzelfalles unzumutbar sind (vgl. auch Urteil 8C_96/2014 vom 23. Mai 2014 E. 4.4.3).

9.

9.1. In masslicher Hinsicht resultiert Folgendes: Bei der Firma E._________ AG betrug der Lohn des Versicherten im Jahre 2011 bei 50%iger Arbeitstätigkeit Fr. 40'149.- (E. 8.1 hievor).
Bezüglich seiner zusätzlichen Arbeitsfähigkeit von 20 % ist - wie gesagt - auf den LSE-Tabellenlohn abzustellen. Der Versicherte wurde erfolgreich zum eidgenössisch diplomierten Hauswart umgeschult. Gemäss der LSE-Tabelle TA1 für das Jahr 2010 betrug der Bruttolohn für Männer im Bereich der Gebäudebetreuung (Ziff. 81 der Wirtschaftsabteilung "Sonstige wirtschaftlichen Dienstleistungen" [Ziff. 77-82]) im Anforderungsniveau 3 (Beruf- und Fachkenntnisse vorausgesetzt) bei einer Arbeitszeit von 40 Wochenstunden monatlich Fr. 5'151.- bzw. jährlich Fr. 61'812.-. Unter Berücksichtigung der betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 42,1 Stunden im Jahre 2011 im Abschnitt "N", Erbringung von sonstigen wirtschaftlichen Dienstleistungen (vgl. Staatssekretariat für Wirtschaft, Die Volkswirtschaft, 3-2014, S. 88 Tabelle B9.2) und der Nominallohnentwicklung von 0,5 % im Wirtschaftszweig "N", Ziff. 77-82", sonstige wirtschaftliche Dienstleistungen (vgl. Bundesamt für Statistik, Nominallohnindex nach Geschlecht 2011-2012, Tabelle T.1.1.10, Total, Männer), resultiert für das Jahr 2011 ein Jahreseinkommen von Fr. 65'382.40 bzw. bei einem 20%igen Arbeitseinsatz des Versicherten von Fr. 13'076.50.-.

9.2. Soweit der Versicherte aufgrund seiner unterdurchschnittlichen Belastbarkeit einen Abzug beim LSE-Tabellenlohn verlangt, ist dem entgegenzuhalten, dass ihm die Arbeit gemäss dem Gutachten des medizinischen Abklärungsinstituts B._________ vom 27. August 2012 ganztags zumutbar ist mit einem verminderten Rendement im Sinne eines etwas erhöhten Pausenbedarfs. In dieser Konstellation ist unter dem Titel "Beschäftigungsgrad" kein Abzug gerechtfertigt (SVR 2012 IV Nr. 17 S. 78 E. 4.2.2.1 [8C_379/2011]; Urteil 9C_796/2013 vom 28. Januar 2014 E. 3.1.2). Zudem kann nicht gesagt werden, dass Arbeitsstellen im Hauswartbereich mit einem 20%igen Pensum im Vergleich mit entsprechenden Vollzeitstellen nur mit einem unterdurchschnittlichen Einkommen angeboten werden.

9.3. Nach dem Gesagten beträgt das Invalideneinkommen Fr. 53'225.50 (Fr. 40'149.- + Fr. 13'076.50; E. 9.1 hievor). Der Vergleich mit dem Valideneinkommen von Fr. 86'501.40 (E. 5.2 hievor) ergibt einen Invaliditätsgrad von 38,46 % bzw. gerundet 38 %, weshalb ab 1. August 2011 kein Rentenanspruch mehr besteht (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG).

10.
Der unterliegende Versicherte trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau, dem Bundesamt für Sozialversicherungen und der Ausgleichskasse des Kantons Thurgau schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. Juli 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_7/2014
Date : 10 juillet 2014
Publié : 24 juillet 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
110-V-273 • 125-V-351 • 129-I-8 • 130-I-258 • 130-V-121 • 132-I-42 • 132-III-209 • 132-V-393 • 134-V-131 • 134-V-231 • 134-V-64 • 135-II-384 • 135-V-254 • 135-V-297 • 136-I-229 • 136-V-279 • 137-I-1 • 138-V-218 • 138-V-457
Weitere Urteile ab 2000
8C_101/2014 • 8C_379/2011 • 8C_637/2011 • 8C_7/2014 • 8C_70/2014 • 8C_749/2013 • 8C_76/2014 • 8C_96/2014 • 9C_1019/2012 • 9C_204/2009 • 9C_349/2013 • 9C_418/2010 • 9C_57/2008 • 9C_592/2012 • 9C_796/2013 • I_171/04 • I_824/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • revenu d'invalide • salaire • thurgovie • tribunal fédéral • concierge • atteinte à la santé • revenu sans invalidité • durée et horaire de travail • rapport médical • constatation des faits • escroquerie • rente d'invalidité • état de santé • enquête médicale • état de fait • employeur • violation du droit • d'office
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