[AZA 7]
C 253/01

III. Kammer

Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und Lustenberger;
Gerichtsschreiber Hadorn

Urteil vom 10. Juli 2002

in Sachen
Amt für Arbeit, Unterstrasse 22, 9001 St. Gallen, Beschwerdeführer,

gegen
X.________ AG, Beschwerdegegnerin,

und
Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, St. Gallen

A.- Mit Verfügungen vom 2. Oktober 2000 und 25. Januar 2001 erhob das Amt für Arbeit (AfA) des Kantons St. Gallen Einspruch gegen die Auszahlung von Kurzarbeitsentschädigung an die Firma X.________ AG für die Perioden vom 1. September 2000 bis 30. November 2000 und 1. Februar 2001 bis
30. April 2001.

B.- Die Firma focht beide Verfügungen beschwerdeweise an. Mit Entscheid vom 29. Juni 2001 hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen die Beschwerden gut.
C.- Das AfA führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, der kantonale Entscheid sei aufzuheben, und es sei festzustellen, dass die X.________ AG für die erwähnten Zeitspannen keinen Anspruch auf Kurzarbeitsentschädigung habe.
Die X.________ AG schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- Das kantonale Versicherungsgericht hat die gesetzlichen Voraussetzungen für den Anspruch auf Kurzarbeitsentschädigung (Art. 31 Abs. 1 lit. a

RS 837.0 LACI Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage Art. 31   Droit à l'indemnité
	1.	Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque: [1]
		a. [2]	ils sont tenus de cotiser à l'assurance ou qu'ils n'ont pas encore atteint l'âge minimum de l'assujettissement aux cotisations AVS;
		b.	la perte de travail doit être prise en considération (art. 32);
		c.	le congé n'a pas été donné;
		d.	la réduction de l'horaire de travail est vraisemblablement temporaire, et si l'on peut admettre qu'elle permettra de maintenir les emplois en question.
	1bis.	Une analyse de l'entreprise peut être effectuée aux frais du fonds de compensation, dans des cas exceptionnels, pour examiner dans quelle mesure les conditions fixées à l'al. 1, let. d, sont remplies. [3]
	2.	Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions dérogatoires concernant l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail:
		a.	pour les travailleurs à domicile;
		b.	pour les travailleurs dont l'horaire de travail est variable dans des limites stipulées par contrat. [4]
	3.	N'ont pas droit à l'indemnité:
		a.	les travailleurs dont la réduction de l'horaire de travail ne peut être déterminée ou dont l'horaire de travail n'est pas suffisamment contrôlable;
		b.	le conjoint de l'employeur, occupé dans l'entreprise de celui-ci;
		c.	les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de détenteur d'une participation financière à l'entreprise; il en va de même des conjoints de ces personnes, qui sont occupés dans l'entreprise.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 5 oct. 1990, en vigueur depuis le 1er janv. 1992 (RO 1991 2125; FF 1989 III 369). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 5 oct. 1990, en vigueur depuis le 1er janv. 1992 (RO 1991 2125; FF 1989 III 369). [3] Introduit par le ch. I de la LF du 22 mars 2002, en vigueur depuis le 1er juil. 2003 (RO 2003 1728; FF 2001 2123). [4] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 5 oct. 1990, en vigueur depuis le 1er janv. 1992 (RO 1991 2125; FF 1989 III 369).

- d AVIG, Art. 32 Abs. 1 lit. a

RS 837.0 LACI Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage Art. 32   Perte de travail à prendre en considération
	1.	La perte de travail est prise en considération lorsque:
		a.	elle est due à des facteurs d'ordre économique et est inévitable et que
		b.	elle est d'au moins 10 % de l'ensemble des heures normalement effectuées par les travailleurs de l'entreprise.
	2.	Pour chaque période de décompte, un délai d'attente de trois jours au plus, fixé par le Conseil fédéral, est déduit de la perte de travail à prendre en considération. [1]
	3.	Pour les cas de rigueur, le Conseil fédéral règle la prise en considération de pertes de travail consécutives à des mesures prises par les autorités, à des pertes de clientèle dues aux conditions météorologiques où à d'autres circonstances non imputables à l'employeur. Il peut prévoir en l'occurrence des délais d'attente plus longs, dérogeant à la disposition de l'al. 2, et arrêter que la perte de travail ne peut être prise en compte qu'en cas d'interruption complète ou de réduction importante du travail dans l'entreprise. [2]
	4.	Le Conseil fédéral fixe les conditions auxquelles un secteur d'exploitation est assimilable à une entreprise.
	5.	Est réputé période de décompte, un laps de temps d'un mois ou de quatre semaines consécutives.
	6.	L'autorité cantonale autorise les formateurs au sens de l'art. 45 de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr) [3] à poursuivre la formation des apprentis en entreprise pendant les heures qui comptent comme perte de travail à prendre en considération lorsque la formation des apprentis ne peut pas être assurée d'une autre manière. [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 23 juin 1995, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1996 273; FF 1994 I 340). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 5 oct. 1990, en vigueur depuis le 1er janv. 1992 (RO 1991 2125; FF 1989 III 369). [3] RS 412.10 [4] Introduit par le ch. I de la LF du 29 sept. 2023 (Indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail pour les formateurs), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2024 38; FF 2023 577).

und b AVIG) richtig dargelegt, worauf verwiesen wird. Zu ergänzen ist, dass die kantonale Amtsstelle nach Art. 41 Abs. 1

RS 837.0 LACI Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage Art. 41   Occupation provisoire
	12.	... [1]
	3.	Le travailleur doit déclarer à l'employeur le revenu qu'il tire d'une occupation provisoire ou d'une activité indépendante pendant la période où l'horaire de travail est réduit. L'employeur en informe la caisse.
	4.	Le Conseil fédéral détermine de quelle manière et dans quelle mesure le revenu tiré de l'occupation provisoire est pris en compte pour le calcul de la perte de gain à prendre en considération.
	5.	... [2]
[1] Abrogés par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237). [2] Abrogé par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237).

AVIG Arbeitnehmern, die von ganz- oder halbtägigem Arbeitsausfall betroffen sind, eine geeignete zumutbare Zwischenbeschäftigung zuweisen kann. Arbeitnehmer, deren Arbeit länger als einen Monat ganz eingestellt ist, müssen sich ausserdem selber um eine solche bemühen.

2.- Streitig ist, ob die vorinstanzlich aufgehobenen verfügten Einsprüche gegen die Ausrichtung von Kurzarbeitsentschädigung zu Recht erfolgt sind.

a) Das AfA hatte mit der Begründung Einspruch erhoben, die X.________ AG hätte die betroffenen Angestellten an Drittunternehmen ausleihen können. Es seien genügend Einsatzmöglichkeiten in andern Holzbaubetrieben vorhanden gewesen, weshalb sich die Kurzarbeit hätte vermeiden lassen.
Die Vorinstanz erwog hiegegen, eine Personalausleihe sei im Gegensatz zu betriebsinternen Massnahmen wie Arbeit auf Lager, Anlegen von Vorräten, Ferienbezug u.ä. für einen Arbeitgeber nicht mehr steuerbar und könne von ihm deshalb nicht verlangt werden. Zwar müsse eine Firma auf Grund der allgemeinen Schadenminderungspflicht ihre Arbeitnehmer allenfalls im Sinne von Art. 41

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	12.	... [1]
	3.	Le travailleur doit déclarer à l'employeur le revenu qu'il tire d'une occupation provisoire ou d'une activité indépendante pendant la période où l'horaire de travail est réduit. L'employeur en informe la caisse.
	4.	Le Conseil fédéral détermine de quelle manière et dans quelle mesure le revenu tiré de l'occupation provisoire est pris en compte pour le calcul de la perte de gain à prendre en considération.
	5.	... [2]
[1] Abrogés par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237). [2] Abrogé par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237).

AVIG an Dritte auszuleihen.
Hingegen sei ihr nicht zuzumuten, selber Personalvermittlung zu spielen; dies sei Aufgabe des RAV oder des von Kurzarbeit betroffenen Arbeitnehmers selbst. Wenn ein Arbeitgeber jedoch die Fremdplatzierung ungerechtfertigterweise ablehne, verliere er die Vergütung der Kurzarbeitsentschädigung für den betreffenden Angestellten.
In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde bringt das AfA die bisherige Argumentation erneut vor und macht in prozessual zulässiger Weise (Art. 132 lit. b

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	12.	... [1]
	3.	Le travailleur doit déclarer à l'employeur le revenu qu'il tire d'une occupation provisoire ou d'une activité indépendante pendant la période où l'horaire de travail est réduit. L'employeur en informe la caisse.
	4.	Le Conseil fédéral détermine de quelle manière et dans quelle mesure le revenu tiré de l'occupation provisoire est pris en compte pour le calcul de la perte de gain à prendre en considération.
	5.	... [2]
[1] Abrogés par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237). [2] Abrogé par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237).

OG) zusätzlich geltend, bei den angemeldeten Arbeitsreduktionen handle es sich um für das Baunebengewerbe branchenübliche Ausfälle, die zum normalen Betriebsrisiko gehörten. Dazu hatte das kantonale Gericht festgehalten, das Vorliegen wirtschaftlicher Gründe für den Arbeitsausfall sei unbestritten.

b) Mit Schreiben vom 1. September 2000 hatte das RAV der X.________ AG eine Liste von 20 Firmen aus den Kantonen St. Gallen, Zürich und Thurgau zugestellt, welche nach Zimmerleuten gefragt hätten. Ferner wies das AfA die Beschwerdegegnerin am 11. September 2000 an, mit der Firma Y.________ AG Kontakt aufzunehmen. Nach dem Wortlaut von Art. 41 Abs. 1

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	12.	... [1]
	3.	Le travailleur doit déclarer à l'employeur le revenu qu'il tire d'une occupation provisoire ou d'une activité indépendante pendant la période où l'horaire de travail est réduit. L'employeur en informe la caisse.
	4.	Le Conseil fédéral détermine de quelle manière et dans quelle mesure le revenu tiré de l'occupation provisoire est pris en compte pour le calcul de la perte de gain à prendre en considération.
	5.	... [2]
[1] Abrogés par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237). [2] Abrogé par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237).

AVIG kann die kantonale Amtsstelle den vom Arbeitsausfall betroffenen Arbeitnehmern "geeignete und zumutbare" Zwischenbeschäftigungen zuweisen. Auf Grund der Akten ist nicht erkennbar, ob die von der Verwaltung aufgelisteten Drittbetriebe wirklich derartige Stellen offen hielten. Jedenfalls wird dies von der Beschwerdegegnerin mit nicht unglaubwürdigen Argumenten bestritten. Die Verwaltung hat es mit ihrem Verhalten in der Tat weitgehend der X.________ AG überlassen, selber "Personalvermittlung zu spielen". Eine solche Verpflichtung des Arbeitgebers lässt sich dem Gesetz nicht entnehmen.
Damit fragt sich, ob einerseits die Verwaltung ihre Aufgaben im Sinne von Art. 41 Abs. 1

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	12.	... [1]
	3.	Le travailleur doit déclarer à l'employeur le revenu qu'il tire d'une occupation provisoire ou d'une activité indépendante pendant la période où l'horaire de travail est réduit. L'employeur en informe la caisse.
	4.	Le Conseil fédéral détermine de quelle manière et dans quelle mesure le revenu tiré de l'occupation provisoire est pris en compte pour le calcul de la perte de gain à prendre en considération.
	5.	... [2]
[1] Abrogés par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237). [2] Abrogé par le ch. I de la LF du 19 juin 2020, avec effet au 1er juil. 2021 (RO 2021 338; FF 2019 4237).

AVIG vollständig erfüllt hat, und anderseits, ob und inwieweit die X.________ AG wegen der Schadenminderungspflicht gehalten gewesen war, auch ohne weitere Unterstützung seitens der Verwaltung ihre von Kurzarbeit betroffenen Angestellten an Drittbetriebe zu vermitteln. Indessen braucht dieser Problemkreis nicht abschliessend beurteilt zu werden, wie sich aus dem Folgenden ergibt.

3.- a) Die X.________ AG ist unbestrittenermassen ein Betrieb des Baunebengewerbes. Damit untersteht sie der Rechtsprechung zur Kurzarbeitsentschädigung für das Bauhauptgewerbe (ARV 1993/94 Nr. 35 S. 247), welche vom Eidgenössischen Versicherungsgericht im Urteil H. AG vom 16. Oktober 1996 (C 120/96) auf das Nebengewerbe anwendbar erklärt worden ist. Demnach sind bei Bauunternehmen Schwankungen in der Auftragslage im Jahresverlauf erfahrungsgemäss durchaus üblich, weshalb der darauf zurückzuführende Arbeitsausfall in zahlreichen Urteilen als betriebsüblich und darum nicht anrechenbar bezeichnet worden ist (ARV 1998 Nr. 50 S. 292 Erw. 1; 1993/94 Nr. 35 S. 247 Erw. 2b mit Hinweisen). Verschiebungen von Terminen auf Wunsch von Auftraggebern oder allenfalls aus andern Gründen, die von dem mit der Ausführung der Arbeiten beauftragten Unternehmen nicht zu verantworten sind, stellen im Baugewerbe nichts Aussergewöhnliches dar, weshalb die Arbeitslosenversicherung für entsprechende Auswirkungen auf die Beschäftigung der Belegschaft nicht einzustehen hat (ARV 1993/94 Nr. 35 S. 247 Erw. 2b mit Hinweisen). Der wegen der seit langem generell schlechten wirtschaftlichen Lage des Bausektors entstehende Arbeitsausfall, der eine Baufirma zwingt,
sich dem Willen der verschiedenen Bauherren anzupassen, gehört zum normalen Betriebsrisiko. Wegen der schon mehrere Jahre andauernden Schwierigkeiten in der Baubranche kann jeder Arbeitgeber in gleicher Weise von einem Arbeitsausfall betroffen sein. Ein solcher Ausfall ist somit in der momentanen wirtschaftlichen Lage keine Besonderheit (ARV 1998 Nr. 50 S. 290); denn Beschäftigungsschwankungen auf Grund verstärkter Konkurrenzsituationen stellen im Baugewerbe ein normales Betriebsrisiko dar (ARV 1995 Nr. 20 S. 120 Erw. 2b). Ein Rückgang der Beschäftigungslage im Winter, aber auch zu andern Jahreszeiten, ist in aller Regel als saisonal und damit betriebsüblich zu bezeichnen (ARV 1999 Nr. 10 S. 51 Erw. 4a). Im Einzelfall können derartige Umstände entschädigungsberechtigt sein, wenn sie auf aussergewöhnliche oder ausserordentliche Gründe zurückzuführen sind (zum Ganzen vgl. Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Bd.
Soziale Sicherheit, S. 153 ff. Rz 396 ff.)

b) In der Voranmeldung von Kurzarbeit vom 18. September 2000 gab die X.________ AG an, es seien kurzfristig Arbeitsausführungen zurückgestellt und Aufträge an Mitbewerber vergeben worden. In der Branche herrsche ein erbitterter Verdrängungskampf, weshalb sie weitere Ausfälle nicht mehr auffangen könne. Auf Herbst 2000 werde ein Anstieg der Bautätigkeit erwartet. Die momentane Wirtschaftsflaute zwinge dazu, Aufträge zu den Selbstkosten oder gar darunter liegenden Preisen anzunehmen. Unter den Rubriken "Auftragsbestände" und "Angebote, die wir eingereicht haben" listete die Beschwerdegegnerin mehrere Posten auf, die zurückgestellt worden oder für Herbst 2000 vorgesehen seien. Zur Voranmeldung von Kurzarbeit vom 19. Januar 2001 lieferte die Firma ähnlich lautende Angaben.

c) Die X.________ AG macht somit Schwankungen der Auftragslage im Jahresverlauf, Verschiebungen von Terminen durch Auftraggeber sowie die generell schlechte Wirtschaftslage im Bausektor geltend. Dies sind nach der erwähnten Rechtsprechung keine anrechenbaren Gründe, sind sie doch betriebsüblich und können sie jede andere Firma der Branche gleichermassen treffen. Bei der zweiten Anmeldung kommt hinzu, dass sie für die Zeitspanne vom 1. Februar bis Ende April 2001 vorgesehen war und somit zu einem grossen Teil in die Wintermonate fiel, in welchen das Baugewerbe saisonbedingt ohnehin einen Rückgang der Geschäftstätigkeit zu verzeichnen pflegt. Aussergewöhnliche oder ausserordentliche Umstände, welche die geltend gemachten Gründe im Falle eines Betriebes des Bau(neben)gewerbes ausnahmsweise als entschädigungsberechtigt erscheinen lassen würden, sind nicht ersichtlich. Die Ausführungen der Beschwerdegegnerin in ihrer Vernehmlassung vermögen hieran nichts zu ändern.
Daraus folgt, dass die streitigen Einsprüche gegen die Auszahlung von Kurzarbeitsentschädigung zumindest im Ergebnis zu Recht erhoben worden sind.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I. In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird
der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons
St. Gallen vom 29. Juni 2001 aufgehoben.

II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, der Arbeitslosenkasse der Gewerkschaft Bau & Industrie GBI, Wil, und dem

Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 10. Juli 2002

Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:

Der Gerichtsschreiber: