Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_649/2015

Urteil vom 8. September 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterin Pfiffner, Bundesrichter Parrino,
Gerichtsschreiber Attinger.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch
Rechtsanwalt Dr. iur. Peter Rothenbühler,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des
Kantonsgerichts Luzern vom 6. August 2015.

Sachverhalt:

A.
Nachdem die IV-Stelle Luzern der 1976 geborenen A.________ mit Verfügung vom 4. September 2003 rückwirkend ab 1. August 2002 eine halbe Rente der Invalidenversicherung zugesprochen hatte, hob sie diese mit Revisionsverfügung vom 28. August 2009 wieder auf. Das damalige Verwaltungsgericht des Kantons Luzern hiess die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 2. März 2011 insoweit gut, als es die angefochtene Verfügung aufhob und die Sache zur ergänzenden Abklärung und neuen Verfügung an die Verwaltung zurückwies. In der Folge erhöhte die IV-Stelle die bisher ausgerichtete halbe Invalidenrente mit Wirkung ab 1. Januar 2013 auf eine Dreiviertelsrente (Verfügungen vom 12. Juni und 5. August 2014).

B.
Das Kantonsgericht Luzern wies die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher die Versicherte die Rentenerhöhung spätestens ab 1. Januar 2009 beantragt hatte, mit Entscheid vom 6. August 2015 ab.

C.
Mit Beschwerde ans Bundesgericht erneuert A.________ ihr vorinstanzliches Begehren; eventuell sei das kantonale Gericht zur Vornahme ergänzender Abklärungen zu verpflichten.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss den Art. 95 f

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG), es darf jedoch nicht über die Begehren der Parteien hinausgehen (Art. 107 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102

BGG). Es legt seinem Urteil den von der Vorinstanz festgestellten Sachverhalt zugrunde (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG), es sei denn, dieser sei offensichtlich unrichtig oder beruhe auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Die Vorinstanz hat ihren Entscheid auf die gesetzlichen Bestimmungen und von der Rechtsprechung entwickelten Grundsätze über den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

IVG) und die Invaliditätsbemessung bei teilerwerbstätigen Hausfrauen nach der gemischten Methode gestützt (Art. 28a Abs. 3

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1	L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2	Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3	Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.

in Verbindung mit Abs. 2 IVG sowie mit Art. 16

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

ATSG [SR 830.1]; BGE 141 V 15 E. 3 S. 20; 137 V 334 E. 3-5 S. 337 ff.; 131 V 51 E. 5.1 und 5.1.1 S. 52 f.; 130 V 393; 125 V 146; SVR 2006 IV Nr. 42 S. 151, I 156/04). Darauf wird verwiesen.

Eine Verschlechterung u.a. der Erwerbsfähigkeit oder der Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, ist gemäss Art. 88a Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1	Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2	Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.

IVV (SR 831.201) zu berücksichtigen, sobald sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate gedauert hat. Die Erhöhung u.a. der Renten erfolgt bei einer Revision von Amtes wegen frühestens von dem für diese vorgesehenen Monat an (Art. 88bis Abs. 1 lit. b

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

IVV).

3.

3.1. Es geht einzig um die Frage, ab welchem Zeitpunkt die Beschwerdeführerin Anspruch auf die Dreiviertelsrente erlangte. Dabei können der Eintritt einer Verschlechterung des (psychischen) Gesundheitszustands, das Abstellen auf die gemischte Bemessungsmethode, der sozialversicherungsrechtliche Status als zu 60 % Teilerwerbstätige und zu 40 % Hausfrau, das Heranziehen des Prozentvergleichs für den erwerblichen Teilbereich und die im streitigen Zeitraum hälftige Einschränkung im Haushaltsbereich unter sämtlichen Verfahrensbeteiligten als unbestritten gelten. Ebenfalls von keiner Seite in Zweifel gezogen wird, dass gestützt auf das polydisziplinäre Gutachten der MEDAS Zentralschweiz vom 12. Dezember 2012 (namentlich auf das Teilgutachten des Psychiaters Dr. B.________) ab dem Jahre 2008 im erwerblichen Bereich von einer 30%igen Restarbeitsfähigkeit auszugehen ist (bevor sich der Gesundheitszustand Ende 2012 weiter verschlechterte). Die entsprechende vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung ist denn auch für das Bundesgericht verbindlich (E. 1 hievor). Von zusätzlichen Abklärungen ist mithin ohne weiteres abzusehen.

3.2. Als einzige Differenz unter den am vorliegenden Verfahren Beteiligten verbleibt das Vorgehen bei der Berechnung des Gesamtinvaliditätsgrades ab 2008. Die Vorinstanz ermittelte auf der Grundlage der dargelegten unbestrittenen Eckwerte zunächst für den Teilbereich der Erwerbstätigkeit im Rahmen des Prozentvergleichs (Gegenüberstellung von Valideneinkommen [60 % des Lohnes einer Ganztagstätigkeit] und Invalideneinkommen [30 % des Salärs einer Vollzeitbeschäftigung]) eine Erwerbseinbusse, d.h. einen Invaliditätsgrad von 50 %. Dieser führte (für den Zeitraum vor der gesundheitlichen Verschlechterung Ende 2012) zusammen mit der ebenfalls 50%igen Einschränkung im Teilbereich der Haushaltführung zum Gesamtinvaliditätsgrad von 50 % (= 50 % x 0,6 + 50 % x 0,4). Die Berechnungsweise des kantonalen Gerichts, welche eine frühere Rentenerhöhung ausschliesst, entspricht der angeführten ständigen Rechtsprechung (vgl. BGE 137 V 334 E. 5.5.4 und 5.5.5 S. 346 sowie E. 7.1 S. 350; 125 V 146 E. 6 S. 161). Davon abzuweichen besteht kein Anlass.

Soweit die Beschwerdeführerin im erwerblichen Bereich von der 30%igen Restarbeitsfähigkeit auf eine 70%ige Invalidität schliesst und einen Gesamtinvaliditätsgrad von 62 % geltend macht (70 % x 0,6 + 50 % x 0,4), übersieht sie, dass bei der Invaliditätsbemessung im Teilbereich der Erwerbstätigkeit die Vergleichsgrössen Validen- und Invalideneinkommen im zeitlichen Rahmen der ohne Gesundheitsschaden (voraussichtlich dauernd) ausgeübten Teilerwerbstätigkeit (hier: 60 %) zu bestimmen sind (BGE 131 V 51 E. 5.1.1 in fine S. 53; 125 V 146 E. 2b in fine S. 150 mit Hinweisen; Urteil 8C_384/2010 vom 12. Dezember 2011 E. 10.1 am Anfang). Für die Annahme, dass sich die Schätzung einer 30%igen Restarbeitsfähigkeit durch die MEDAS-Fachärzte nicht auf ein Vollpensum, sondern auf das im Gesundheitsfall ausgeübte 60%ige Teilerwerbspensum beziehen würde (vgl. Urteil 9C_648/2010 vom 10. August 2011 E. 3.6.3), fehlen jegliche Anhaltspunkte. Ein solcher Einwand wird denn auch von der Beschwerdeführerin nicht erhoben.

4.
Fällt nach dem Gesagten eine Rentenerhöhung vor Januar 2013 ausser Betracht, muss es mit dem verfügten, vorinstanzlich bestätigen Beginn des Anspruchs auf die Dreiviertelsrente sein Bewenden haben. Dabei erübrigen sich Weiterungen zur Frage nach der Anwendbarkeit der gemischten Methode, zumal diese als solche mit keinem Wort beanstandet wird.

5.
Als unterliegende Partei hat die Beschwerdeführerin die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens zu bezahlen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. September 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Attinger