Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_207/2009
Urteil vom 8. September 2009
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiberin Weber Peter.
Parteien
S.________,
vertreten durch Advokat Dr. Claude Schnüriger,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt
vom 5. November 2008.
Sachverhalt:
A.
S.________, geboren 1944, arbeitete seit 13. Juni 1995 im Containerbau bei der Firma T.________ AG und war damit bei der Schweizerischen Unfallversicherung (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Im Januar 1997 hatte er sich bei einem Arbeitsunfall eine Verletzung der rechten Schulter zugezogen. Nach einem ersten Rückfall im März 2000 mit entsprechenden Versicherungsleistungen wurde im Dezember 2006 ein erneuter Rückfall zum Unfallereignis aus dem Jahre 1997 gemeldet. Der Versicherte war wegen Schulterbeschwerden seit April 2006 erneut arbeitsunfähig. Die SUVA anerkannte ihre Leistungspflicht und richtete Heilkosten und Taggeldleistungen bis 31. Juli 2007 aus. Mit Verfügung vom 13. August 2007 sprach sie S.________ in der Folge ab 1. August 2007 eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 29 % sowie eine Integritätsentschädigung von 20 % zu. Auf Einsprache hin erhöhte sie die Integritätsentschädigung auf 25 %, hielt jedoch am Rentenentscheid fest (Einspracheentscheid vom 13. März 2008).
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt mit Entscheid vom 5. November 2008 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt der Versicherte beantragen, in Aufhebung des kantonalen Gerichtsentscheides sei die SUVA zu verpflichten, ihm auf der Basis einer Erwerbsunfähigkeit von mindestens 60 % ab 1. August 2007 die entsprechende Rente zu bezahlen, eventuell sei sie zu verhalten, ein polydisziplinäres Gutachten in Auftrag zu geben.
Während die SUVA auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2 Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Unbestritten ist, dass der Versicherte ab 1. August 2007 Anspruch auf eine Rente der Unfallversicherung hat. Streitig und zu prüfen bleibt jedoch, ob dieser Rente ein Invaliditätsgrad von mehr als 29 % zu Grunde zu legen ist, wovon der Beschwerdeführer ausgeht. Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung massgebenden Rechtsgrundlagen, insbesondere die Bestimmungen und Grundsätze über den Anspruch auf eine Invalidenrente der Unfallversicherung (Art. 18 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
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| 1 | Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
| 2 | Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.
3.1 Nach Würdigung der medizinischen Akten gelangte die Vorinstanz im angefochtenen Entscheid zum Schluss, dass der Versicherte an einer schweren posttraumatischen Periarthrosis humeroscapularis rechtsdominant leidet und ihm aufgrund der verbleibenden Unfallrestfolgen die angestammte Tätigkeit mit schwerer körperlicher Arbeit nicht mehr möglich ist. Zumutbar wären leichte Tätigkeiten auf Tischhöhe, bei welchen der rechte Arm aufgestützt werden könnte. Ansonsten sei die rechte Hand nur als Hilfshand einsetzbar. Vibrations- und Schlagbelastungen seien auch bei aufgestütztem rechten Arm nicht mehr möglich. Als nicht mehr ausführbar bezeichnete sie Arbeiten auf Höhe der Horizontalen oder darüber sowie Tätigkeiten auf Leitern und Gerüsten wegen eingeschränkter Haltefunktion rechts. Unter Berücksichtigung dieser Einschränkungen hielt sie einen ganztägigen Arbeitseinsatz als zumutbar. Die Vorinstanz stützte sich dabei auf den Untersuchungsbericht des Kreisarztes Dr. med. I.________, Facharzt FMH für Chirurgie, vom 7. Juli (recte Juni) 2007, dem sie vollen Beweiswert zuerkannte. Dies ist nicht zu beanstanden, erfüllt er doch alle rechtsprechungsgemässen Kriterien (BGE 125 V 351 E. 3 S. 352 ff. mit Hinweisen) für eine beweiskräftige
ärztliche Entscheidungsgrundlage. Indizien, die gegen die Zulässigkeit dieser versicherungsinternen ärztlichen Stellungnahme sprechen, sind nicht zu erkennen. Die Tatsache allein, dass der befragte Arzt in einem Anstellungsverhältnis zum Versicherungsträger steht, lässt nicht schon auf mangelnde Objektivität und auf Befangenheit schliessen (BGE 125 V 351 E. 3b/ee S. 353).
3.2 Was dagegen in der Beschwerde vorgebracht wird, überzeugt nicht. Insbesondere vermag, wie die Vorinstanz zu Recht erkannte, auch die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit durch den behandelnden Arzt Dr. med. K.________, Chefarzt des Spitals C.________ (vom 17. Januar 2008) nicht zu einem andern Ergebnis zu führen. Dieser unterstützt grundsätzlich die Einschätzung der verbliebenen Leistungsfähigkeit. Allerdings bezeichnet er sie als sehr theoretisch und auf dem heutigen Arbeitsmarkt als absolut aussichtslos. Damit bezweifelt er jedoch die effektive Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit, was nicht relevant ist, da mit der Vorinstanz bei der Invaliditätsbemessung nicht der effektive, sondern der hypothetische ausgeglichene Arbeitsmarkt Referenzpunkt bildet. Der ausgeglichene Arbeitsmarkt ist ein theoretischer und abstrakter Begriff. Er berücksichtigt die konkrete Arbeitsmarktlage nicht, umfasst in wirtschaftlich schwierigen Zeiten auch tatsächlich nicht vorhandene Stellenangebote und sieht von den fehlenden oder verringerten Chancen Teilinvalider, eine zumutbare und geeignete Arbeitsstelle zu finden, ab. Er umschliesst einerseits ein bestimmtes Gleichgewicht zwischen dem Angebot von und der Nachfrage nach Stellen; anderseits
bezeichnet er einen Arbeitsmarkt, der von seiner Struktur her einen Fächer verschiedenartiger Stellen offenhält (BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70 f.; 110 V 273 E. 4b S. 276). Damit sind bei der Beurteilung die Aussichten einer versicherten Person, auf dem Arbeitsmarkt effektiv vermittelt zu werden, nicht die dort herrschenden konjunkturellen Verhältnisse massgebend; vielmehr wird - abstrahierend - unterstellt, hinsichtlich der in Frage kommenden Stellen bestehe ein Gleichgewicht zwischen Angebot und Nachfrage (AHI 1998 S. 287 E. 3b mit Hinweis auf BGE 110 V 276 Erw. 4b). Ob der Beschwerdeführer tatsächlich als "Einhänder" zu qualifizieren ist, wie weiter geltend gemacht wird, kann offen bleiben. Die Gerichtspraxis geht davon aus, dass der ausgeglichene Arbeitsmarkt für Personen, welche funktionell als Einarmige zu betrachten sind und überdies nur noch leichte Arbeiten verrichten können, genügend realistische Betätigungsmöglichkeiten bietet (Urteil 9C_418/2008 vom 17. September 2008 mit Hinweisen). Zu denken ist etwa an einfache Überwachungs-, Prüf- und Kontrolltätigkeiten sowie an die Bedienung und Überwachung von (halb-)automatischen Maschinen oder Produktionseinheiten, die keinen Einsatz von rechtem Arm und rechter Hand voraussetzen
(vgl. Urteil 8C_635/2007 vom 27. August 2008 E. 4.2 mit Hinweisen). Bei dieser Ausgangslage sind von weiteren medizinischen Abklärungen keine neuen Erkenntnisse zu erwarten, weshalb von der beantragten polydisziplinären Begutachtung abgesehen werden kann (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 124 V 90 E. 4b S. 94).
3.3 Was den Einkommensvergleich betrifft, liess die Vorinstanz die strittige Frage offen, ob die von der SUVA im Rahmen der Ermittlung des Invalideneinkommens anhand der DAP-Löhne als zumutbar erachteten Arbeitsplätze tatsächlich zumutbar sind, mit der Begründung, dass die Vergleichsrechnung mit den LSE-Tabellenlöhnen - wie übrigens auch im Einspracheentscheid erwogen - selbst unter Berücksichtigung des maximal zulässigen leidensbedingten Abzugs von 25 % ein höheres Einkommen ergab. Dies ist nicht zu beanstanden (vgl. BGE 129 V 472. E. 4.2.1 S. 475). Nachdem der Einkommensvergleich selbst vom Versicherten zu Recht nicht als unrichtig gerügt wurde, hat es beim von der SUVA festgesetzten Invaliditätsgrad von 29 % sein Bewenden.
4.
Bei diesem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. September 2009
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Ursprung Weber Peter