4A_510/2015 - 2016-03-08 - Schiedsgerichtsbarkeit - arbitrage international en matière de sport

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A 510/2015

Arrêt du 8 mars 2016

Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes les Juges Kiss, présidente, Hohl et Niquille.
Greffier: M. Carruzzo.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Yannick Steinmann,
recourant,

contre

Y.________,
représenté par Me Laurent Maire,
intimé.

Objet
arbitrage international en matière de sport,

recours en matière civile contre la sentence finale rendue le 24 août 2015 par le Tribunal Arbitral du Sport.

Faits:

A.
Le 26 janvier 2010, Y.________, un club de football professionnel yyy, et X.________, un club de football professionnel xxx, ont conclu un contrat relatif au transfert par le premier au second de A.________ (ci-après: le contrat, resp. le joueur), un footballeur professionnel zzz, également signataire dudit contrat. En contrepartie, X.________ a versé à Y.________ la somme de 500'000 USD et s'est engagé à lui payer la moitié des revenus issus d'un futur transfert du joueur à un club tiers qui interviendrait avant le 31 décembre 2011 (art. 3 du contrat). L'art. 8 du contrat interdisait à X.________ de prêter ou de transférer le joueur avant cette date sans l'accord écrit de Y.________. En cas de violation de cette interdiction, X.________ devrait payer à Y.________ la somme de 2'000'000 USD à titre de pénalité. Selon l'art. 9 du contrat, le contrat de travail à conclure entre X.________ et le joueur devrait inclure une clause prévoyant qu'en cas de rupture de ce contrat sans juste cause par le joueur, ce dernier serait tenu de payer une indemnité de 2'000'000 USD qui serait répartie entre les deux clubs. Enfin, au cas où la rupture anticipée des rapports de travail lui serait imputable, X.________ verserait à Y.________ la somme de
1'500'000 USD pour compenser la perte de l'indemnité que Y.________ aurait pu espérer toucher dans l'hypothèse d'un futur transfert du joueur (art. 10 du contrat).
Le 19 janvier 2011, X.________ a requis de Y.________ l'autorisation de mettre un terme anticipé au contrat de travail du joueur ou de transférer temporairement ce dernier à Z.________, club de football professionnel zzz, en raison de la situation personnelle du joueur. Le lendemain, Y.________ a rejeté catégoriquement cette requête et indiqué à X.________ qu'il ferait jouer la clause pénale en cas de transfert de l'intéressé.
A la fin du mois de janvier 2011, X.________ a prêté le joueur à Z.________. Sur quoi, Y.________, après s'être enquis des motifs de cet acte auprès de X.________, a déposé une réclamation contre ce dernier devant la Commission du Statut du Joueur de la Fédération Internationale de Football Association (FIFA).
Par décision du 10 décembre 2013, le juge unique de la Commission, estimant que Y.________ n'avait pas prouvé avoir subi un quelconque préjudice concret nonobstant la violation du contrat imputable à X.________, a rejeté la demande.

B.
Saisi d'un appel interjeté par Y.________, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), après avoir instruit la cause et tenu une audience le 16 juillet 2015, a rendu, le 24 août 2015, dans une Formation de trois membres, une sentence au terme de laquelle il a annulé la décision attaquée et ordonné à X.________ de payer à Y.________ la somme de 1'500'000 USD. En résumé, la Formation a écarté, point par point, les différentes objections soulevées par X.________ pour échapper à l'application de la clause pénale stipulée à l'art. 8 du contrat. Elle a, toutefois, estimé que les circonstances du cas concret justifiaient une réduction de 25% du montant de la peine fixé dans cette clause.

C.
Le 23 septembre 2015, X.________ (ci-après: le recourant) a formé un recours en matière civile au Tribunal fédéral en vue d'obtenir l'annulation de la sentence en question. Il a complété son recours par une écriture déposée le 2 novembre 2015.
L'intimé a conclu au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilité, au terme de sa réponse du 30 novembre 2015.
Dans sa réponse du 18 décembre 2015, le TAS, qui a produit son dossier, a conclu au rejet du recours.
Le recourant n'a pas déposé de réplique.

Considérant en droit:

1.
D'après l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal fédéral rédige son arrêt dans une langue officielle, en règle générale dans la langue de la décision attaquée. Lorsque cette décision a été rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal fédéral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant lui, celles-ci se sont servies toutes deux du français. Dès lors, le présent arrêt sera rendu dans cette langue.

2.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en matière civile est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux aux conditions fixées par les art. 190 à 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualité pour recourir, des conclusions prises par le recourant ou encore des motifs de recours invoqués, aucune de ces conditions de recevabilité ne fait problème en l'espèce. La recevabilité du recours complémentaire n'est d'ailleurs pas sujette à caution puisque cette écriture a été déposée avant l'expiration du délai de recours courant dès la notification complète de la sentence attaquée comportant la signature du président de la Formation (arrêt 4A 392/2010 du 12 janvier 2011 consid. 2.3). Que le recours principal ait été formé avant cette notification-là, alors que ladite sentence n'avait encore été communiquée aux parties que par fax, ne porte pas non plus à conséquence; en effet, bien qu'il fût prématuré, ce recours n'en était pas moins recevable (arrêt 4A 304/2013 du 3 mars 2014 consid. 2.1; voir aussi: ATF 117 Ia 328 consid. 1a et les arrêts cités). Rien ne s'oppose donc à l'entrée en matière.

3.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par le Tribunal arbitral (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compléter d'office les constatations des arbitres, même si les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'était déjà le cas sous l'empire de la loi fédérale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arrêts cités), le Tribunal fédéral conserve la faculté de revoir l'état de fait à la base de la sentence attaquée si l'un des griefs mentionnés à l'art. 190 al. 2 LDIP est soulevé à l'encontre dudit état de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en considération dans le cadre de la procédure du recours en matière civile (cf. art. 99 al. 1 LTF).

4.

4.1. Dans un premier moyen, fondé sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, le recourant reproche au TAS d'avoir rendu la sentence entreprise en violation des règles touchant l'impartialité et l'indépendance des arbitres. Il se base, pour cela, sur des faits survenus entre l'audience tenue le 16 juillet 2015 par la Formation et l'envoi, par télécopie du 24 août 2015, de la sentence aux parties. Le 13 août 2015, allègue-t-il avec pièce à l'appui, le journal... a publié, sur son site internet, un article indiquant que le TAS avait condamné le recourant à verser à l'intimé la somme de 2'000'000 USD dans le cadre de la procédure arbitrale opposant les deux clubs. Le recourant ajoute qu'il a envoyé, le lendemain, un courrier électronique à différents responsables du TAS pour les en informer, leur faire part de sa surprise et leur demander de prendre toute mesure utile afin que la sentence, dont il avait appris par le secrétariat du TAS qu'elle n'avait pas encore été rendue, fût communiquée en priorité aux parties, et non pas à la presse, faute de quoi le droit des parties à un procès équitable serait sérieusement violé. Le recourant fait encore état d'un premier courrier électronique que le Secrétaire général du TAS lui a adressé le 14 août
2015 pour lui indiquer qu'il avait immédiatement ordonné une enquête interne, puis d'un second courrier, daté du 24 août 2015, dans lequel la même personne lui certifiait être arrivée à la conclusion que toute rumeur ou fuite concernant cette affaire ne provenait ni du TAS ni des arbitres.
Fort de ces faits, le recourant soutient que seul un membre de la Formation a pu informer la presse, plus de dix jours avant la communication de la sentence, que l'appel interjeté par l'intimé contre celle-ci était ou allait être admis. Il se pourrait, selon lui, qu'un arbitre ait d'abord informé l'intimé de l'issue du litige et que l'information ait été communiquée à la presse dans un second temps.
A suivre le recourant, la circonstance alléguée constituerait, en droit, une violation particulièrement importante du devoir de confidentialité et de réserve imposé aux arbitres par l'art. S19 al. 1 du Code de l'arbitrage en matière de sport, laquelle violation donnerait fortement à penser que la sentence attaquée a été rendue par un tribunal arbitral irrégulièrement composé au sens de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP. En effet, on ne peut pas exclure, selon lui, que la Formation, qui n'avait pas encore statué formellement à ce moment-là, se soit laissé influencer par les publications du journal..., ni, partant, que sa sentence eût été différente si elle n'avait pas eu connaissance de ces publications. Toujours selon le recourant, on pourrait même imaginer, pour expliquer la différence entre le montant de 2'000'000 USD mentionné par ce journal et celui de 1'500'000 USD figurant dans le dispositif de la sentence, que la Formation ait voulu faire en sorte que ces montants ne fussent pas identiques pour éviter tout soupçon supplémentaire sur les fuites provenant de l'un de ses membres.

4.2. Force est de souligner d'emblée que l'argumentation du recourant repose sur une prémisse de fait qui n'est pas avérée, si bien que toute la construction juridique échafaudée à partir de là s'écroule comme un château de cartes. Aussi bien, le recourant tient pour acquis ce qui n'est qu'une simple hypothèse, à savoir le fait qu'un membre de la Formation aurait informé la presse ou la partie adverse de l'issue du litige. A cet égard, l'intimé et le TAS démontrent de manière convaincante, dans leurs réponses respectives, pourquoi le fait allégué ne peut pas être tenu pour établi. Il ressort notamment de leurs explications que les informations publiées dans l'article litigieux sont fausses sur nombre de points, qu'elles ne mentionnent aucune source officielle et qu'aucun journaliste n'a pris contact avec le TAS pour en vérifier le bien-fondé. Au demeurant, comme le TAS publie sur son site internet une liste des audiences à venir, n'importe quel journaliste aurait pu apprendre l'existence du différend opposant les parties et le nom de celles-ci, puis, sur la base de ces données, mener son enquête auprès de diverses sources inofficielles afin d'essayer d'obtenir des renseignements plus concrets sur les tenants et aboutissants de
l'affaire. Cela pourrait aussi expliquer l'erreur commise au sujet du montant qui serait alloué à l'intimé. En outre, pour rester dans le domaine des hypothèses, il ne serait pas inimaginable que la "fuite" ait pu provenir, non pas de l'intimé comme l'envisage le recourant, mais bien de ce dernier lui-même qui, voyant son affaire mal emmanchée à l'issue de l'audience du 16 juillet 2015, aurait fait le nécessaire pour se ménager la possibilité d'obtenir l'annulation de la sentence à venir, motif pris de la violation par la Formation de son devoir de confidentialité. Au demeurant, rien, de toute façon, ne vient infirmer, en l'espèce, l'affirmation du Secrétaire général du TAS selon laquelle, d'une part, les membres de la Formation ont déclaré n'avoir à aucun moment communiqué avec des personnes extérieures au TAS au sujet de cette affaire et, d'autre part, le secrétariat du TAS a également respecté la confidentialité de la procédure arbitrale en tout temps. On notera, enfin, que la première réaction du recourant, lorsqu'il a eu vent de l'article de presse, n'a pas été de mettre en doute l'impartialité ou l'indépendance de la Formation, puisqu'il s'est contenté d'inviter le TAS à faire en sorte que la sentence à venir soit
communiquée en priorité aux parties, avant toute information à la presse.
En tout état de cause, il est admis que la violation du devoir de confidentialité imposé aux arbitres ne constitue pas, en règle générale, un motif ouvrant la voie du recours contre une sentence en matière d'arbitrage international (PHILIPP RITZ, Die Geheimhaltung im Schiedsverfahren nach schweizerischem Recht, 2007, p. 188 s.; CHRISTOPH MÜLLER, La confidentialité en arbitrage commercial international: un trompe-l'oeil?, in Bulletin ASA 2005 p. 216 ss, 233; MARKUS WIRTH, in Commentaire bâlois, Internationales Privatrecht, 3e éd. 2013, n° 30 ad art. 189 LDIP; JOLLES/STARK-TRABER/CANALS DE CEDIEL, Confidentiality, in International Arbitration in Switzerland, Geinsinger/Voser [éd.], 2e éd. 2013, p. 131 ss, 142). Certains auteurs réservent, toutefois, la possibilité d'un recours en vue de dénoncer une violation du principe de l'égalité des parties, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, dans l'hypothèse où, à la suite d'une indiscrétion unilatérale d'un arbitre en cours de procédure, une partie aurait obtenu des informations qui l'auraient avantagée dans la phase d'allégation et de preuve des faits pertinents ( Wissensvorteile; cf. WIRTH, ibid.; R ITZ, op. cit., p. 189). Cette dernière hypothèse n'entre pas en ligne de compte en
l'espèce. Quant à celle, échafaudée par le recourant, qui pourrait en être rapprochée à l'extrême rigueur, et qui consiste à dire que la Formation aurait pu être tentée d'adapter sa sentence pour que le montant alloué à l'intimé ne correspondît point au montant annoncé dans l'article de presse, elle est totalement gratuite et ne mérite pas que l'on s'y arrête.
Le premier moyen soulevé par le recourant tombe, dès lors, à faux.

5.
En second lieu, le recourant, invoquant l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, reproche au TAS d'avoir violé l'ordre public procédural à raison des mêmes faits que ceux qu'il a allégués à l'appui du grief précédent.
Le grief fondé sur la violation de l'ordre public procédural fait manifestement double emploi avec celui relatif au prétendu manque d'impartialité et d'indépendance des arbitres, puisqu'aussi bien l'ordre public procédural ne constitue qu'une garantie subsidiaire (ATF 138 III 270 consid. 2.3). Dans cette mesure, il partage le sort réservé à cet autre moyen.

6.

6.1. Dans son recours complémentaire, le recourant soutient que le TAS a violé l'ordre public matériel en le condamnant à payer à l'intimé un montant de 1'500'000 USD à titre de peine conventionnelle. Selon lui, la Formation aurait méconnu l'art. 163 al. 3 CO, qui impose au juge de réduire les peines qu'il estime excessives, et la jurisprudence y relative (ATF 133 III 201 consid. 5.2 et les références).
Concrètement, de l'avis du recourant, dès lors que la Formation considérait qu'il n'était pas établi que la faute commise par lui fût grave ni que la violation du contrat eût occasionné un quelconque dommage à l'intimé, elle aurait dû soit le libérer de toute peine, à l'instar du juge qui avait rendu la décision de première instance, soit ramener la peine conventionnelle à son strict minimum. Au lieu de quoi, elle a fixé celle-ci à un montant représentant le triple de l'indemnité de transfert et rendu ainsi une sentence, d'ailleurs sans précédent dans la jurisprudence du TAS, qui heurte profondément le sentiment de la justice et de l'équité.

6.2.

6.2.1. Une sentence est contraire à l'ordre public matériel, visé à l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus être conciliable avec l'ordre juridique et le système de valeurs déterminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fidélité contractuelle, le respect des règles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).

6.2.2. Appliquée aux circonstances du cas concret, cette jurisprudence appelle les quelques remarques formulées ci-après.
D'abord, il n'est peut-être pas inutile de noter que le grief en question n'apparaît pas, fût-ce en filigrane, dans le mémoire de recours principal, ce qui ne laisse pas d'étonner.
On rappellera ensuite que, selon la jurisprudence, l'art. 163 al. 3 CO est certes une norme d'ordre public, c'est-à-dire une disposition impérative que le juge doit appliquer même si le débiteur de la peine conventionnelle n'a pas demandé expressément une réduction du montant de celle-ci. Toutefois, cette notion d'ordre public n'a rien à voir avec l'ordre public de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. Le Tribunal fédéral l'a déjà souligné de longue date en faisant observer, s'agissant des règles impératives telles que l'art. 163 al. 3 CO, qu'il ne lui appartient pas de revoir la sentence arbitrale comme s'il était une juridiction d'appel, mais uniquement de sanctionner la violation de l'interdiction des mesures discriminatoires ou spoliatrices ordonnées par le tribunal arbitral ou couvertes par lui (arrêt 4A 634/2014 du 21 mai 2015 consid. 5.2.2 et le précédent cité). De toute évidence, le recourant méconnaît ces principes jurisprudentiels, qui cherche simplement à démontrer que la Formation aurait mal appliqué, voire appliqué de manière arbitraire, la disposition tirée du code suisse des obligations.
Par ailleurs, comme l'intimé le démontre sous n. 33 ss de sa réponse, le recourant donne de l'argumentation de la Formation un résumé tendancieux, qui n'en restitue pas la véritable essence. En effet, l'intéressé ne présente qu'un aspect partiel du raisonnement tenu par les arbitres, lorsqu'il met en évidence deux circonstances - la prétendue absence de dommage occasionné à l'intimé et le fait que la faute commise par lui n'atteindrait pas le sommet de l'échelle de gravité -, du reste sorties de leur contexte, mais en tait d'autres, tels le caractère intentionnel de la violation du contrat commise par lui, le but préventif de la clause pénale ou encore le fait que le rapport de forces entre les deux parties en litige était équilibré, s'agissant de deux clubs professionnels majeurs.
Enfin et surtout, le recourant passe sous silence le fait que les deux clubs avaient défini, dans la clause 10 du contrat, quel était leur intérêt à l'exécution de celui-ci, puisqu'ils étaient convenus qu'en cas de rupture anticipée du contrat de travail du joueur par le recourant, ce dernier aurait dû indemniser l'intimé à hauteur de 1'500'000 USD. Or, c'est précisément à cette somme que la Formation a réduit la peine conventionnelle. Il y a là de quoi relativiser l'affirmation récurrente du recourant selon laquelle le montant de la peine conventionnelle réduite représenterait le triple de l'indemnité de transfert.
Quoi qu'il en soit, il n'y a pas trace, en l'espèce, d'une violation de l'ordre public matériel au sens restrictif que cette notion revêt à l'art. 190 al. 2 let. e LDIP.
Cela étant, le présent recours ne peut qu'être rejeté dans sa totalité.

7.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1 LTF) et verser à l'intimé une indemnité à titre de dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 12'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 14'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et au Tribunal Arbitral du Sport (TAS).

Lausanne, le 8 mars 2016

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Kiss

Le Greffier: Carruzzo

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 54 - 1 Das Verfahren wird in einer der Amtssprachen (Deutsch, Französisch, Italienisch, Rumantsch Grischun) geführt, in der Regel in der Sprache des angefochtenen Entscheids. Verwenden die Parteien eine andere Amtssprache, so kann das Verfahren in dieser Sprache geführt werden.
¹	Das Verfahren wird in einer der Amtssprachen (Deutsch, Französisch, Italienisch, Rumantsch Grischun) geführt, in der Regel in der Sprache des angefochtenen Entscheids. Verwenden die Parteien eine andere Amtssprache, so kann das Verfahren in dieser Sprache geführt werden.
²	Bei Klageverfahren wird auf die Sprache der Parteien Rücksicht genommen, sofern es sich um eine Amtssprache handelt.
³	Reicht eine Partei Urkunden ein, die nicht in einer Amtssprache verfasst sind, so kann das Bundesgericht mit dem Einverständnis der anderen Parteien darauf verzichten, eine Übersetzung zu verlangen.
⁴	Im Übrigen ordnet das Bundesgericht eine Übersetzung an, wo dies nötig ist.

SR 291 Bundesgesetz vom 18. Dezember 1987 über das Internationale Privatrecht (IPRG) IPRG Art. 190 - 1 Mit der Eröffnung ist der Entscheid endgültig.
¹	Mit der Eröffnung ist der Entscheid endgültig.
²	Der Entscheid kann nur angefochten werden:
^a	wenn die Einzelschiedsrichterin oder der Einzelschiedsrichter162 vorschriftswidrig ernannt oder das Schiedsgericht vorschriftswidrig zusammengesetzt wurde;
^b	wenn sich das Schiedsgericht zu Unrecht für zuständig oder unzuständig erklärt hat;
^c	wenn das Schiedsgericht über Streitpunkte entschieden hat, die ihm nicht unterbreitet wurden oder wenn es Rechtsbegehren unbeurteilt gelassen hat;
^d	wenn der Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien oder der Grundsatz des rechtlichen Gehörs verletzt wurde;
^e	wenn der Entscheid mit dem Ordre public unvereinbar ist.
³	Vorentscheide können nur aus den in Absatz 2, Buchstaben a und b genannten Gründen angefochten werden; die Beschwerdefrist beginnt mit der Zustellung des Vorentscheides.
⁴	Die Beschwerdefrist beträgt 30 Tage ab Eröffnung des Entscheids.163

SR 291 Bundesgesetz vom 18. Dezember 1987 über das Internationale Privatrecht (IPRG) IPRG Art. 192 - 1 Hat keine der Parteien ihren Wohnsitz, ihren gewöhnlichen Aufenthalt oder ihren Sitz in der Schweiz, so können sie durch eine Erklärung in der Schiedsvereinbarung oder in einer späteren Übereinkunft Rechtsmittel gegen Schiedsentscheide vollständig oder teilweise ausschliessen; auf eine Revision gemäss Artikel 190a Absatz 1 Buchstabe b kann nicht verzichtet werden. Die Übereinkunft bedarf der Form gemäss Artikel 178 Absatz 1.167
¹	Hat keine der Parteien ihren Wohnsitz, ihren gewöhnlichen Aufenthalt oder ihren Sitz in der Schweiz, so können sie durch eine Erklärung in der Schiedsvereinbarung oder in einer späteren Übereinkunft Rechtsmittel gegen Schiedsentscheide vollständig oder teilweise ausschliessen; auf eine Revision gemäss Artikel 190a Absatz 1 Buchstabe b kann nicht verzichtet werden. Die Übereinkunft bedarf der Form gemäss Artikel 178 Absatz 1.167
²	Haben die Parteien eine Anfechtung der Entscheide vollständig ausgeschlossen und sollen die Entscheide in der Schweiz vollstreckt werden, so gilt das New Yorker Übereinkommen vom 10. Juni 1958168 über die Anerkennung und Vollstreckung ausländischer Schiedssprüche sinngemäss.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 77 - 1 Die Beschwerde in Zivilsachen ist ungeachtet des Streitwerts zulässig gegen Entscheide von Schiedsgerichten:42
¹	Die Beschwerde in Zivilsachen ist ungeachtet des Streitwerts zulässig gegen Entscheide von Schiedsgerichten:42
^a	in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit unter den Voraussetzungen der Artikel 190-192 des Bundesgesetzes vom 18. Dezember 198743 über das Internationale Privatrecht;
^b	in der nationalen Schiedsgerichtsbarkeit unter den Voraussetzungen der Artikel 389-395 der Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 200844.45
²	Die Artikel 48 Absatz 3, 90-98, 103 Absatz 2, 105 Absatz 2, 106 Absatz 1 sowie 107 Absatz 2, soweit dieser dem Bundesgericht erlaubt, in der Sache selbst zu entscheiden, sind in diesen Fällen nicht anwendbar.46
^2bis	Rechtsschriften können in englischer Sprache abgefasst werden.47
³	Das Bundesgericht prüft nur Rügen, die in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden sind.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
¹	Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
²	Neue Begehren sind unzulässig.

SR 291 Bundesgesetz vom 18. Dezember 1987 über das Internationale Privatrecht (IPRG) IPRG Art. 189 - 1 Der Entscheid ergeht nach dem Verfahren und in der Form, welche die Parteien vereinbart haben.
¹	Der Entscheid ergeht nach dem Verfahren und in der Form, welche die Parteien vereinbart haben.
²	Fehlt eine solche Vereinbarung, so wird er mit Stimmenmehrheit gefällt oder, falls sich keine Stimmenmehrheit ergibt, durch die Präsidentin oder den Präsidenten159 des Schiedsgerichts. Der Entscheid ist schriftlich abzufassen, zu begründen, zu datieren und zu unterzeichnen. Es genügt die Unterschrift der Präsidentin oder des Präsidenten.

SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 163 - 1 Die Konventionalstrafe kann von den Parteien in beliebiger Höhe bestimmt werden.
¹	Die Konventionalstrafe kann von den Parteien in beliebiger Höhe bestimmt werden.
²	Sie kann nicht gefordert werden, wenn sie ein widerrechtliches oder unsittliches Versprechen bekräftigen soll und, mangels anderer Abrede, wenn die Erfüllung durch einen vom Schuldner nicht zu vertretenden Umstand unmöglich geworden ist.
³	Übermässig hohe Konventionalstrafen hat der Richter nach seinem Ermessen herabzusetzen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.