Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 570/2011 {T 0/2}
Urteil vom 8. Februar 2012
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Lanz.
Verfahrensbeteiligte
G.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Marco Unternährer,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 5. Juli 2011.
Sachverhalt:
A.
Der 1958 geborene G.________ meldete sich im September 2009 unter Hinweis auf gesundheitliche Beschwerden bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Im Dezember 2009 ersuchte er unter Hinweis auf eine Schwerhörigkeit überdies um eine Versorgung mit Hörgerät. Die IV-Stelle Bern holte ihm Rahmen ihrer medizinischen und erwerblichen Abklärungen u.a. ein interdisziplinäres Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ vom 28. Mai 2010 ein. Am 31. Mai 2010 leistete sie Kostengutsprache für zwei Hörgeräte. Sodann verneinte die IV-Stelle mit Vorbescheid vom 15. Juni 2010 und Verfügung vom 3. September 2010 einen Rentenanspruch mit der Begründung, der Invaliditätsgrad betrage lediglich 10 %.
G.________ reichte der IV-Stelle mit - bei dieser am 3. September 2010 eingegangenem - Schreiben vom 2. September 2010 das von ihm eingeholte neurologisch-psychiatrische Gutachten des Dr. med. K.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, Neurologie FMH vom 31. August 2010 sowie die Stellungnahmen des Dr. med. A.________, FMH Orthopädische Chirurgie vom 6. Juli 2010 und des Dr. med. H.________, Innere Medizin, bes. Lungenkrankheiten FMH, FA Schlafmedizin SGSSC, vom 14. Juli 2010 zum Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ vom 28. Mai 2010 ein.
B.
Beschwerdeweise beantragte G.________, es sei die Verfügung vom 3. September 2010 aufzuheben, eine ganze Invalidenrente zuzusprechen, richterlich festzustellen, dass die Verwaltung im Vorbescheidverfahren seinen Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt habe, und die IV-Stelle zu verpflichten, ihm die gutachterlichen Kosten des Dr. med. K.________ von Fr. 3'712.20 sowie die Kosten des Dr. med. H.________ von Fr. 189.- und des Dr. med. A.________ von Fr. 26.85 rückzuvergüten.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern holte eine ergänzende Stellungnahme des Dr. med. B.________ von der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ vom 11. Mai 2011 ein. Dazu äusserte sich wiederum Dr. med. K.________ in der vom Versicherten eingereichten Stellungnahme vom 14. Juni 2011. Mit Entscheid vom 5. Juli 2011 wies das Gericht die Beschwerde ab, soweit es darauf eintrat.
C.
G.________ lässt mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten die Aufhebung des kantonalen Entscheides beantragen und seine vorinstanzlichen Rechtsbegehren betreffend Rente, rechtliches Gehör und Kostenersatz erneuern.
Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Beschwerde, ohne sich weiter zur Sache zu äussern. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
berichtigt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig sind oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Der Beschwerdeführer macht geltend, die IV-Stelle habe seinen Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt.
Diese Rüge ist aufgrund ihrer formellen Natur vorab zu prüfen. Sie bezieht sich auf das Vorgehen der Verwaltung im Zusammenhang mit der Stellungnahme des Versicherten zum Vorbescheid. Der Beschwerdeführer sieht eine Gehörsverletzung darin, dass sich die IV-Stelle geweigert hat, ihm die Frist für die Einreichung dieser Stellungnahme auf sein Begehren hin zu erstrecken. Zudem habe sich die Verwaltung mit der dann von ihm eingereichten Stellungnahme nicht auseinandergesetzt.
Das kantonale Gericht hat eine Gehörsverletzung durch die Verwaltung verneint. Diese Beurteilung ist nicht ohne Weiteres nachvollziehbar. Indessen erübrigen sich weitere Erörterungen hiezu. Denn selbst wenn ein solcher Verfahrensmangel bejaht würde, wäre dieser jedenfalls im kantonalen Beschwerdeverfahren geheilt worden (vgl., auch zum Folgenden: BGE 135 I 279 E. 2.6.1 S. 285; 127 V 431 E. 3d/aa S. 437 f.; Urteil 1C 373/2009 vom 30. August 2010 E. 7.2, nicht publ. in: BGE 136 I 341). Die Vorinstanz war befugt, sowohl den Sachverhalt als auch die Rechtslage frei zu überprüfen, und der Beschwerdeführer konnte ohne Einschränkungen seine Einwände vorbringen. Das kantonale Gericht hat sich mit diesen Vorbringen und der vom Versicherten auf den Vorbescheid hin angekündigten medi-zinischen Stellungnahme auch auseinandergesetzt. Inwiefern dem Beschwerdeführer dennoch ein rechtserhebliches Interesse an der Feststellung einer Gehörsverletzung zukommen sollte, wird von ihm nicht begründet und ist nicht ersichtlich. Er beantragt auch nicht, die Sache sei zur Gewährung des rechtlichen Gehörs an die Verwaltung zurückzuweisen. Davon wäre ohnehin abzusehen, da dies hier zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen
würde (vgl. BGE 133 I 201 E. 2.2 S. 204 f.; 132 V 387 E. 5.1 S. 390 mit Hinweisen; erwähntes Urteil 1C 373/2009 E. 7.2). Damit hat es sein Bewenden, ohne dass abschliessend geprüft werden müsste, ob eine Gehörsverletzung vorgelegen hat.
3.
Das kantonale Gericht hat im angefochtenen Entscheid die Rechtsgrundlagen für den streitigen Anspruch auf eine Invalidenrente der Invalidenversicherung zutreffend dargelegt. Das betrifft namentlich die Begriffe Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
|
1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.1 Die Vorinstanz ist zum Ergebnis gelangt, der Beschwerdeführer sei zwischen Dezember 2008 und April 2009 gänzlich arbeitsunfähig gewesen. Seit Mai 2009 bestehe aber in einer körperlich leichten Tätigkeit, welche seine Schulter/Nacken- und Kniebeschwerden berücksichtige, eine volle Arbeitsfähigkeit.
Diese Feststellungen sind tatsächlicher Natur und können nur auf offensichtliche Unrichtigkeit und Rechtsverletzungen nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
3.1.1 Das kantonale Gericht stützt sich namentlich auf das Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ vom 28. Mai 2010 und die ergänzende Stellungnahme des Dr. med. B.________ vom 11. Mai 2011. Im Gutachten werden folgende Diagnosen gestellt: Iatrogene (operativ unvermeidbare) Läsion des N. accessorius links; Angst und depressive Störung gemischt, ohne Einfluss auf die berufliche Leistungsfähigkeit; Gonarthrose links. Ausgehend von diesen Befunden gelangten die Experten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ zu der erwähnten Einschätzung der Restarbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit. Die Stellungnahme des Dr. med. B.________ vom 11. Mai 2011 enthält ergänzende Begründungselemente.
Die Vorinstanz hat hiezu erwogen, das Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ sei in allen Teilen beweiswertig im Sinne der Rechtsprechung. Es bestünden keine Anhaltspunkte, welche dies in Frage zu stellen vermöchten. Auf die Expertise der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ sei daher abzustellen.
3.1.2 Der Beschwerdeführer äussert zunächst unter Berufung auf Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
|
1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
Das kantonale Gericht hat diese Einwände zu Recht verworfen. Die Rüge betreffend mangelnde Unabhängigkeit der Begutachtungsstelle ist im Lichte des in BGE 137 V 210 Gesagten (vgl. auch Urteil 8C 997/2010 vom 10. August 2011 E. 2.3 mit Hinweisen; sodann, auch zum Folgenden: Urteil 9C 945/2010 vom 19. Januar 2011) als unbegründet zu betrachten, zumal auch keine Anhaltspunkte für die behauptete einseitige Erstellung von Expertisen vom Beschwerdeführer dargetan oder sonst wie ersichtlich sind. Sodann vermöchte eine allfällige Verneinung bestimmter Beschwerdebilder, welche hier gar nicht zur Diskussion stehen, Dr. med. B.________ noch nicht als befangen erscheinen zu lassen. Daran vermag entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung das im Urteil "8C 480/290 E. 7.3" - gemeint ist offenbar das Urteil 8C 480/2009 vom 26. Januar 2010 E. 7.3 - Gesagte nichts zu ändern (vgl. Urteil 8C 253/2010 vom 15. September 2010 E. 5.5). Eine Verletzung von Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
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1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
3.1.3 Der Versicherte wendet weiter ein, das Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ werde durch die Stellungnahmen des Dr. med. A.________ vom 6. Juli 2010 und des Dr. med. H.________ vom 14. Juli 2010 sowie durch die Expertise vom 31. August 2010 und die ergänzende Stellungnahme vom 14. Juni 2011 des Dr. med. K.________ entkräftet. Zudem sei unterlassen worden, eine orthopädische Abklärung vorzunehmen.
3.1.3.1 Dr. med. H.________ führt in der Stellungnahme vom 14. Juli 2010 aus, die Arbeitsfähigkeitsbeurteilung gemäss MEDAS-Gutachten vom 28. Mai 2010 sei seiner Meinung nach ausgeglichen und gerechtfertigt. Wie das kantonale Gericht zutreffend erkannt hat, vermag diese Aussage die fachärztliche Beurteilung durch die Experten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ nicht in Frage zu stellen, sondern stützt sie sogar. Wenn der Beschwerdeführer dennoch geltend macht, Dr. med. H.________ komme in der Stellungnahme vom 14. Juli 2010 zum Schluss, das MEDAS-Gutachten entspreche nicht der medizinischen Wahrheit, ist dies aktenwidrig.
3.1.3.2 Die Vorinstanz hat sodann einlässlich dargelegt, weshalb sie das Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ (mit der ergänzenden Stellungnahme vom 11. Mai 2011) für überzeugender erachtet als die Äusserungen der Dres. med. A.________ und K.________. Diese Beweiswürdigung ist im Rahmen der bundesgerichtlichen Überprüfungsbefugnis nicht zu beanstanden. Bezüglich Dr. med. A.________ ist namentlich auch hervorzuheben, dass er sich zum Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ lediglich im Rahmen einer kurz gehaltenen - und mit "Kurzbericht" entsprechend betitelten - Stellungnahme geäussert und darin nicht dargelegt hat, auf welche konkreten Abklärungen er seine abweichende Beurteilung der Restarbeitsfähigkeit stützt. Das kantonale Gericht hat überdies in nicht offensichtlich unrichtiger oder rechtsverletzender Weise die Gesichtspunkte erwähnt und gewürdigt, welche auch unter Berücksichtigung der Äusserungen des Dr. med. K.________ dafür sprechen, auf die neurologisch-psychiatrische Beurteilung gemäss Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ (mit Ergänzung vom 11. Mai 2011) abzustellen. Die Auffassung des neurologisch-psychiatrischen Experten der Medizinischen Abklärungsstelle
Y.________ wurde denn auch im interdisziplinären Diskurs mit den anderen am Gutachten beteiligten Fachärzten bestätigt. Was in der Beschwerde vorgebracht wird, lässt den angefochtenen Entscheid nicht als bundesrechtswidrig erscheinen. Das gilt auch in Bezug auf die Zitierungen und Gegenüberstellungen einzelner Äusserungen von Gutachtern der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ und weiteren Ärzten sowie für die Hinweise auf verschiedene Präjudizien.
3.1.3.3 Die Vorinstanz hat sich im Weiteren mit der Rüge auseinandergesetzt, das Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ enthalte keine orthopädische Beurteilung. Sie hat erwogen, die vorgenommenen Abklärungen durch einen Chirurgen und eine Fachärztin für Innere Medizin, einer viele Teilgebiete umfassenden Disziplin, reichten hier aus. Zudem hätten die genannten Experten den Versicherten diesbezüglich genügend untersucht und den festgestellten Beschwerden im Zumutbarkeitsprofil Rechnung getragen.
Diese Beurteilung ist nicht offensichtlich unrichtig oder bundesrechtsverletzend, zumal der Chirurg der Medizinischen Abklärungsstelle Y.________ gemäss ausdrücklicher Erwähnung im Gutachten bei der Erhebung des chirurgisch-traumatologisch/manualmedizinischen Befundes auch die orthopädische Problematik untersucht hat und die Experten auf die entsprechenden medizinischen Vorberichte zurückgreifen konnten. Der Beschwerdeführer macht denn auch nicht geltend, es hätten ergänzende orthopädische Abklärungen zu erfolgen. Vielmehr vertritt er die Auffassung, gestützt auf den Kurzbericht des Dr. med. A.________ sei eine orthopädisch bedingte höhere Arbeitsunfähigkeit als ausgewiesen zu betrachten. Dass der Kurzbericht nicht geeignet ist, die vorinstanzliche Beurteilung der Restarbeitsfähigkeit in der erforderlichen qualifizierten Weise zu widerlegen, wurde indessen bereits festgehalten.
3.1.4 Zusammenfassend bleibt es bei der vorinstanzlichen Beurteilung der Restarbeitsfähigkeit.
3.2 Davon ausgehend hat das kantonale Gericht einen Einkommensvergleich vorgenommen und ist zum Ergebnis gelangt, der Invaliditätsgrad erreiche die für einen Rentenanspruch mindestens erforderlichen 40 % (E. 3 Ingress hievor) nicht. Dies wird in der Beschwerde nicht beanstandet und gibt keinen Anlass zu Weiterungen. Der Anspruch auf eine Invalidenrente wurde demnach zu Recht verneint.
4.
Da keine pflichtwidrig unterlassene Abklärung durch die Verwaltung Anlass für die Einholung des Privatgutachtens sowie der Berichte der Dr. med. K.________, H.________ und A.________ bot und diese auch keine entscheidrelevanten neuen Erkenntnisse brachten, hat das kantonale Gericht zu Recht die Voraussetzungen für die Übernahme des entsprechenden Honorars durch die IV-Stelle verneint (vgl. Art. 45 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 45 Frais de l'instruction - 1 Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. |
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1 | Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. |
2 | L'assureur indemnise les parties ainsi que les personnes tenues de fournir des renseignements si elles subissent une perte de gain ou encourent des frais. |
3 | Les frais peuvent être mis à la charge de la partie qui empêche ou entrave l'instruction de manière inexcusable après sommation et indication des conséquences. |
4 | Si l'assuré a obtenu ou a tenté d'obtenir une prestation en fournissant sciemment des indications fausses ou d'une autre manière illicite, l'assureur peut mettre à la charge de l'assuré les frais supplémentaires que lui a occasionnés le recours à des spécialistes chargés d'effectuer des observations pour lutter contre la perception indue de prestations.41 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
5.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8 Februar 2012
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Der Gerichtsschreiber: Lanz