Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A 195/2019

Sentenza del 7 agosto 2019

I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Kiss, Presidente,
Klett, Ramelli, Giudice supplente,
Cancelliere Piatti.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Fabio Alippi,
ricorrente,

contro

1. B.________,
2. C.________,
entrambi patrocinati dall'avv. Athos Mecca,
opponenti.

Oggetto
contratto d'architetto,

ricorso contro la sentenza emanata il 13 marzo 2019 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino (12.2017.150).

Fatti:

A.
C.________ e B.________ hanno incaricato l'architetto A.________ di progettare la ristrutturazione e l'ampliamento della loro casa a Ronco sopra Ascona per un limite di spesa di fr. 2'300'000.--, che un precedente architetto non era stato in grado di rispettare. A.________ ha allestito progetti e varianti, sfociati in tre licenze edilizie, la cui realizzazione avrebbe però superato il tetto di spesa stabilito. C.________ e B.________ hanno per finire ristrutturato la casa sulla base di un progetto allestito dall'architetto D.________, hanno venduto la proprietà e hanno rifiutato di pagare A.________.

B.
Con petizione del 21 giugno 2012 A.________ ha convenuto in giudizio C.________ e B.________ davanti alla Pretura di Locarno-Città, chiedendo che fossero condannati a pagargli almeno fr. 213'338.15 e che per tale importo fosse rigettata in via definitiva l'opposizione a un precetto esecutivo. Con le conclusioni l'attore ha ridotto la domanda a fr. 204'575.-- e chiesto la condanna solidale dei convenuti. Il Pretore ha respinto integralmente la petizione con decisione del 7 agosto 2017.
La II Camera civile del Tribunale di appello del Cantone Ticino ha riformato il giudizio di prima istanza con sentenza del 13 marzo 2019. Ha ac colto parzialmente la petizione e condannato i convenuti in solido a pagare all'attore fr. 8'314.65, rigettando in via definitiva per questo importo l'opposizione al precetto esecutivo.

C.
A.________ insorge davanti al Tribunale federale con ricorso in materia civile del 29 aprile 2019. Chiede in via principale che il giudizio cantonale sia riformato, che C.________ e B.________ siano condannati solidalmente a pagargli fr. 204'575.-- e che l'opposizione al precetto esecutivo sia rigettata per questo importo; in via subordinata che la sentenza cantonale sia annullata e la causa sia rinviata al Tribunale di appello per nuovo giudizio nel senso dei considerandi.
C.________ e B.________ propongono di respingere il ricorso con rispo sta dell'11 giugno 2019. L'autorità cantonale non ha preso posizione.

D.
Con decreto presidenziale del 15 luglio 2019 è stata respinta la domanda di concessione dell'effetto sospensivo presentata contestualmente al ricorso.

Diritto:

1.
Il ricorso è di per sé ammissibile; è presentato tempestivamente dalla parte soccombente nella procedura cantonale (art. 100 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
76 cpv. 1 lett. a LTF) ed è volto contro una sentenza finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) emanata su ricorso dall'autorità ticinese di ultima istanza (art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF) in una causa civile con valore litigioso superiore a fr. 30'000.-- (art. 72 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
LTF).

2.
Il ricorrente annuncia di prevalersi dell'accertamento manifestamente inesatto dei fatti (art. 97cpv. 1 LTF) e della violazione degli art. 9 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
29 cpv. 1 Cost., 8 CC, 97, 368, 394 e 398 CO nonché 230 e 311 cpv. 1 CPC.
Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto federale (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF). Tuttavia, tenuto conto dell'onere di allegazione e motivazione imposto dall' art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF, di regola esso considera solo gli argomenti proposti nell'atto di ricorso (DTF 140 III 86 consid. 2).
Il Tribunale federale fonda invece il suo ragionamento giuridico sugli accertamenti di fatto svolti dall'autorità inferiore ( art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Può scostarsene o completarli solo se sono stati effettuati in violazione del diritto ai sensi dell' art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF).
Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti alle stesse condizioni; occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in ma niera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF). Se rimprovera all'autorità cantonale un accertamento dei fatti manifestamente inesatto - arbitrario (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.) - deve motivare la censura conformemente alle esigenze rigorose poste dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Deve indicare chiaramente i diritti costituzionali che si pretendono violati e precisare in cosa consiste la violazione. Non basta opporre il proprio punto di vista alle conclusioni del giudizio impugnato; il Tribunale federale non esamina le critiche di carattere appellatorio. Siccome il giudice cantonale fruisce di un grande potere discrezionale nel campo dell'apprezzamento delle prove (e dell'accertamento dei fatti in genere), chi invoca l'arbitrio deve dimostrare che la sentenza impugnata ignora il senso e la portata di un mezzo di prova preciso, omette senza ragioni valide di tenere conto di una prova importante suscettibile di modificare l'esito della lite, oppure ammette o nega un fatto ponendosi in aperto contrasto con gli atti di causa o interpretandoli in modo insostenibile (DTF 140 III 264 consid.
2.3; 140 III 16 consid. 1.3.1).

3.
Il Tribunale di appello ha stabilito - a conferma del giudizio del Pretore - che le prestazioni dell'attore non andavano retribuite perché si erano rivelate tanto carenti e inutili per i convenuti da equivalere a una vera e propria inesecuzione. Chiamato a rimediare all'operato del suo predecessore, l'architetto non aveva saputo rientrare nel limite di spesa pattuito di fr. 2'300'000.--; aveva allestito diversi progetti, uno senza preventivo e tre comportanti preventivi rispettivamente di fr. 4'303'357.79, 3'412'828.-- e 2'950'088.--. I giudici ticinesi hanno precisato che, contrariamente a quanto sosteneva l'attore, i convenuti non avevano accettato le prestazioni dell'architetto, nemmeno implicitamente, perché le domande di costruzione ch'essi avevano firmato non riportavano costi superiori a fr. 2'300'000.-- e non era stato dimostrato che contestualmente alle firme fossero stati consegnati loro dei preventivi indicanti il superamento di tale limite.
Queste considerazioni sono oggetto di diverse censure.

3.1. Il ricorrente ritiene anzitutto arbitrario l'accertamento secondo cui le sue prestazioni erano state carenti e inutili. Elenca e commenta un certo numero di fatti e prove che attesterebbero che, terminata la collaborazione con lui, i convenuti avevano realizzato l'opera tramite l'architetto D.________, il quale aveva ripreso "a piene mani" i suoi progetti e utilizzato le licenze edilizie da lui ottenute; la casa era poi stata venduta a un "prezzo elevato". L'arbitrio consisterebbe anche nella contraddizione nella quale sarebbero cadute le due istanze ticinesi, che avrebbero d'un canto negato l'utilità dell'opera di progettazione e d'altro canto ammesso ch'essa fosse stata ripresa perlomeno parzialmente.
Il ricorrente non contesta le cifre riguardanti il limite di spesa pattuito e il suo superamento. Egli contrappone invece in modo del tutto appellato rio le proprie valutazioni, basate su fatti che per buona parte non risultano dalla sentenza cantonale, agli accertamenti della Corte cantonale concernenti l'inesecuzione del contratto. Ma soprattutto non si avvede che il Tribunale di appello ha accertato espressamente che "l'istruttoria ha permesso di stabilire che il progetto allestito dall'arch. D.________, che aveva comportato poi costi di realizzazione pari a un terzo, era completamente diverso da quelli allestiti dall'attore". A questo accertamento, e al documento sul quale è fondato, il ricorso neppure accenna. Esso esclude anche l'asserita contraddizione nel ragionamento dell'autorità cantonale, la quale, come si dirà (consid. 5), non ha affatto riconosciuto che i progetti dell'attore fossero stati riutilizzati.
Questa prima censura d'arbitrio è pertanto inammissibile.

3.2. Per il ricorrente il giudizio cantonale è arbitrario anche perché non ritiene dimostrato che i preventivi fossero stati trasmessi ai convenuti. Di nuovo, tuttavia, egli espone liberamente la sua tesi come se si trovasse davanti a un'istanza d'appello: spiega che i convenuti "purtroppo avevano l'abitudine di determinarsi telefonicamente (...) e di farsi consegnare i documenti di persona", in particolare i preventivi; e che "la copiosa documentazione agli atti" dimostrerebbe che il suo lavoro fosse tutto teso alla riduzione dei costi, per cui sarebbe "insostenibile e contrario alla logica" ipotizzare che i convenuti, che avevano firmato le domande di costruzione, non avessero ricevuto i documenti.
Una censura d'arbitrio potrebbe essere ravvisabile laddove il ricorrente afferma che una " Aktennotiz " prodotta come documento O attesterebbe la consegna del preventivo del 15 novembre 2007. Egli omette però di confrontarsi con gli accertamenti specifici della sentenza riguardanti i diversi preventivi; in particolare con quello secondo cui il preventivo in questione era stato elaborato tre mesi dopo la presentazione della relativa domanda di costruzione.
Anche queste censure sono di conseguenza inammissibili.

3.3. Lo sono pure le critiche con le quali il ricorrente, ribadendo quanto sostenuto nelle sedi cantonali, afferma che, con i costi al metro cubo da lui considerati nei vari progetti, il limite di spesa sarebbe potuto essere rispettato. Egli argomenta ancora liberamente, invocando prove e prezzi unitari "notoriamente conosciuti", senza occuparsi minimamente della motivazione della sentenza impugnata. Questa costata d'un lato che nulla, nemmeno la perizia giudiziaria, permette di confermare che i prezzi indicati dall'appellante erano congrui e avrebbero permesso di restare entro il limite di spesa; d'altro lato che negli allegati preliminari l'attore stesso aveva ammesso a diverse riprese "l'oggettiva impossibilità, sin dall'inizio, di rispettare il limite di fr. 2'300'000".

3.4. Il Tribunale di appello ha stabilito che l'attore conosceva fin dall'inizio "le particolari esigenze dei convenuti", per cui, se non le avesse ritenute attuabili, avrebbe dovuto rinunciare all'incarico oppure, dopo averlo accettato, informare i clienti dell'inattuabilità. Tale informazione non era avvenuta, se non il 10 novembre 2008, quando tutte le prestazioni delle quali egli chiede il pagamento erano già state effettuate.
Il ricorrente taccia d'arbitrio l'accertamento secondo il quale egli non aveva avvertito i convenuti degli " sforamenti". Ma ancora una volta motiva la censura con argomentazioni prettamente appellatorie e generiche, che non dimostrano affatto l'arbitrio dell'accertamento puntuale riportato poc'anzi. Obietta che il tetto dei costi non poteva essere rispettato a causa delle richieste e delle scelte degli opponenti, che avevano seguito costantemente la sua attività di progettazione e che lui aveva informato compiutamente, segnalando con precisione ogni posizione di possibile risparmio, ma senza riuscire a imporre loro quei ridimensionamenti che avevano invece accettato dopo averlo "scaricato".

3.5. In diritto il ricorrente afferma che la Corte cantonale ha leso gli art. 97
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 97 - 1 Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
1    Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
2    Les dispositions de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite44 et du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)45 s'appliquent à l'exécution.46
, 394
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
e 398
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1    La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
2    Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
3    Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.
CO per avergli erroneamente addebitato un'inesecuzione contrattuale e una violazione dell'obbligo d'informazione, nonché per avere negato che vi fosse stata accettazione delle sue prestazioni. Asserisce inoltre che l'onere di provare il corretto adempimento è stato imposto erroneamente a lui, ciò che, essendovi stata accettazione della prestazione, contravviene all'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC in relazione con l'art. 394
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
CO. Oltretutto, aggiunge, siccome il contratto di architetto si era interrotto nella prima fase, sono applicabili le regole del contratto di appalto, non del mandato, in particolare l'art. 368
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 368 - 1 Lorsque l'ouvrage est si défectueux ou si peu conforme à la convention que le maître ne puisse en faire usage ou être équitablement contraint à l'accepter, le maître a le droit de le refuser et, si l'entrepreneur est en faute, de demander des dommages-intérêts.
1    Lorsque l'ouvrage est si défectueux ou si peu conforme à la convention que le maître ne puisse en faire usage ou être équitablement contraint à l'accepter, le maître a le droit de le refuser et, si l'entrepreneur est en faute, de demander des dommages-intérêts.
2    Lorsque les défauts de l'ouvrage ou les infractions au contrat sont de moindre importance, le maître peut réduire le prix en proportion de la moins-value, ou obliger l'entrepreneur à réparer l'ouvrage à ses frais si la réfection est possible sans dépenses excessives; le maître a, de plus, le droit de demander des dommages-intérêts lorsque l'entrepreneur est en faute.
3    S'il s'agit d'ouvrages faits sur le fonds du maître et dont, à raison de leur nature, l'enlèvement présenterait des inconvénients excessifs, le maître ne peut prendre que les mesures indiquées au précédent alinéa.
CO che impone al committente di dimostrare i difetti dell'opera.
Queste critiche sono infondate. Come detto, il Tribunale di appello ha accertato il superamento del limite di spesa concordato, l'inutilità dei progetti allestiti dall'architetto, la mancata informazione dei convenuti e la non accettazione da parte loro delle prestazioni di progettazione. Sulla base di tali fatti, che per i motivi che precedono rimangono vin colanti, il diritto federale è stato applicato correttamente.
È superfluo esaminare a quale parte incombesse l'onere della prova, perché i giudici ticinesi non hanno giudicato per difetto di prova. L'inesecuzione addebitata all'attore poggia su fatti accertati positivamente, ciò che rende priva d'oggetto la regola di ripartizione dell'onere della pro va dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC (DTF 141 III 241consid. 3.2 con rinvii; sentenza 4A 609/2018 del 29 aprile 2019 consid. 5).

4.
Al termine dell'esame delle pretese di retribuzione dell'attività di progettazione, la Corte cantonale ha ricordato che, secondo la perizia giudiziaria, l'attore aveva svolto prestazioni che corrispondevano al 32.5 % del totale previsto contrattualmente, per cui l'onorario al quale avrebbe avuto diritto ammontava tutt'al più a fr. 65'000.--.
Queste considerazioni sono state formulate a titolo abbondanziale, dopo che la retribuzione dell'architetto, come s'è detto, era stata negata nel suo principio. È pertanto superfluo esaminare le critiche che il ricor rente muove contro questa parte del giudizio cantonale. Quando la sentenza impugnata si fonda su più motivazioni indipendenti, alternative o sussidiarie, la parte ricorrente deve confrontarsi con tutte, sotto pena di inammissibilità del ricorso, e l'impugnativa può essere accolta unicamente se le critiche volte contro ogni motivazione si rivelano fondate (DTF 138 III 728 consid. 3.4).

5.
Il Tribunale cantonale ha ricordato che il Pretore, pur avendo riconosciuto che i convenuti, tramite l'architetto D.________, avevano " preso spunto " dal progetto dell'attore e " ripreso alcuni suoi elementi ", aveva costatato che tale aspetto non era stato sostanziato sufficientemente e che non era stato provato il valore dell'opera. Con l'appello l'attore si era prevalso dell'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO, ritenendo equo considerare che il suo lavoro fosse stato riutilizzato nella misura di un terzo. Il Tribunale cantonale ha respinto la tesi dell'attore con tre motivazioni distinte: gli ha rimproverato di non essersi confrontato con le argomentazioni del Pretore, contravvenendo all'art. 311 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1    L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2    La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier.
CPC; ha accertato, come già detto, che il progetto dell'architetto D.________ era " completamente diverso " da quelli preparati dall'attore; e ha costatato ch'egli aveva " largamente disatteso agli obblighi di allegazione e di prova " degli elementi che avrebbero permesso un giudizio equitativo e che potevano essere forniti facilmente tramite la perizia.
Il ricorrente non si pronuncia affatto sull'argomento della diversità dei progetti, per cui le contestazioni volte contro questa parte della sentenza cantonale sono inammissibili d'entrata (cfr. sopra consid. 4).

La contestazione del difetto di motivazione (art. 311 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1    L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2    La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier.
CPC) sarebbe inammissibile anche perché il ricorrente afferma di essersi confron tato in modo chiaro e palese con le argomentazioni del Pretore, ma non indica dove. Quanto all'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO, il ricorrente ritiene che ne fossero date le condizioni di applicazione poiché nemmeno un "tentativo peritale", il cui costo sarebbe stato "estremamente dispendioso e sproporzionato", avrebbe potuto "monetizzare il profitto tratto dall'arch. D.________". Un'argomentazione del genere non sarebbe evidentemente sufficiente per giustificare l'applicazione dell'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
CO (si veda la DTF 131 III 360 consid. 5.1, giurisprudenza citata correttamente nella sentenza impugnata).

6.
Infine il Tribunale di appello, costatato che il Pretore non si era espresso al riguardo, ha esaminato di sua iniziativa le pretese di retribuzione dell'attore per le attività "accessorie" svolte al di fuori del contratto. Alcune le ha respinte. Le censure che l'attore propone in questo contesto sono inammissibili, tranne due, che saranno esaminate in un considerando separato.

6.1. Una pretesa di fr. 1'320.70 che l'attore rivendicava per l'elaborazione di un rapporto di spiegazione sulle ragioni e il modo di calcolo dei nuovi valori di stima è stata respinta per il motivo che, di fronte all'obiezione dei convenuti di non avere mai incaricato l'architetto di effettuare quella prestazione, l'attore non aveva provato il conferimento di un mandato. Le contestazioni con le quali il ricorrente obietta semplicemente che gli opponenti non avevano reagito al ricevimento del suo rapporto e che la decisione della nuova stima doveva per forza di cose essergli stata trasmessa da loro, dal momento che era stata notificata a loro, non dimostrano l'arbitrio dell'accertamento.

6.2. Il Tribunale cantonale ha respinto anche una pretesa di retribuzione di fr. 1'317.50 per la preparazione di documenti destinati a due imprese generali, perché la prestazione era inutile, dato che concerneva la realizzazione di progetti i cui preventivi superavano ampiamente il limite di spesa di fr. 2'3000'000.--, e non era nemmeno stata richiesta dai convenuti. Il ricorrente contesta per arbitrio soltanto la seconda di queste due motivazioni. La censura è perciò inammissibile (cfr. consid. 4).

6.3. L'onorario di fr. 663.90 che l'attore pretendeva per l'allestimento della documentazione per l'agenzia immobiliare incaricata della vendita non è stato riconosciuto poiché l'attore non aveva provato di avere ricevuto l'incarico e aveva agito nel proprio interesse, visto che i convenuti, che avevano già rifiutato il lavoro dell'architetto, gli avevano scritto il 6 ottobre 2008 che avrebbero cercato di fare assumere la spesa agli acquirenti. Il ricorrente ribatte di avere agito nell'interesse e su mandato dei convenuti, ma senza addentrarsi nell'argomentazione della sentenza.

7.
Un capitolo a parte meritano le pretese di fr. 2'160.60 per la preparazione di documenti per il patrocinatore e fr. 5'011.-- per l'allestimento di un modello in scala. La Corte cantonale non le ha riconosciute, rimproverando all'attore di averle fatte valere per la prima volta con le conclusioni senza che fossero date le condizioni della mutazione dell'azione secondo l'art. 230 cpv. 1 lett. b
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 230 Modification de la demande - 1 La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
1    La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
a  les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies;
b  la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux.
2    L'art. 227, al. 2 et 3, est applicable.
CPC.

7.1. Il ricorrente lamenta la violazione dell'art. 230
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 230 Modification de la demande - 1 La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
1    La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
a  les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies;
b  la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux.
2    L'art. 227, al. 2 et 3, est applicable.
CPC e dell'art. 29 cpv. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
Cost. per eccesso di formalismo. Asserisce che alle pagine 13 e 29 della petizione, corredata dal documento CB, aveva già esposto i fatti relativi a quelle pretese, mentre nelle conclusioni le aveva semplicemente precisate e quantificate.
A pagina 13 della petizione l'attore aveva effettivamente allegato di avere elaborato la documentazione per il patrocinatore e allestito il modello del progetto. A pagina 29 egli aveva spiegato di avere lavora to in totale 1'730 ore, fatturate a fr. 125.-- l'una. Con la petizione l'attore aveva anche prodotto il documento CB, che attestava l'effettuazione delle prestazioni, incluse nel conteggio complessivo. Nelle conclusioni egli le aveva infine quantificate sulla base degli accertamenti peritali. Anche la sentenza impugnata dà atto che i fatti erano stati allegati e le prove erano state versate agli atti negli allegati preliminari.

7.2. Il ricorrente obietta pertanto con ragione di non avere mutato l'azione nel senso dell'art. 230
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 230 Modification de la demande - 1 La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
1    La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
a  les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies;
b  la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux.
2    L'art. 227, al. 2 et 3, est applicable.
CPC; la Corte cantonale ha applicato erroneamente questa norma. La questione andava affrontata sotto il profilo dell'art. 55 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
CPC; occorreva chiedersi se le allegazioni dell'attore fossero state sufficienti.
Il Tribunale federale non può chinarsi su questo aspetto, che presuppone preliminarmente l'esame delle allegazioni e delle contestazioni con tenute negli scritti introduttivi delle parti. La sentenza impugnata va perciò annullata e la causa rinviata all'autorità cantonale affinché effettui questo esame. Essa dovrà tenere presente che, secondo la giurisprudenza, l'art. 55 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
CPC impone alla parte attrice di allegare i fatti che stanno alla base delle sue pretese e di proporre le relative prove, argomentando in modo tale da permettere d'un lato all'avversario di contestarli e di offrire le controprove, dall'altro al giudice di apprezzarli e di sussumerli sotto le norme o i principi giuridici pertinenti. A seconda delle contestazioni dell'avversario, la parte che porta l'onere della prova deve poi specificare maggiormente le proprie allegazioni, in modo più dettagliato e completo (sentenze 4A 77/2017 del 26 luglio 2017 consid. 3; 4A 252/2016 del 17 ottobre 2016 consid. 2.2 e rinvii).

8.
Ne viene che il ricorso è fondato relativamente alle due pretese oggetto del considerando che precede; per il resto, nella misura in cui è ammissibile, va respinto. Nella fissazione degli oneri processuali va tenuto conto di ciò, ritenuto però che il ricorrente è parte vincente per un importo tutto sommato esiguo per rispetto al valore litigioso complessivo della causa (art. 66 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 cpv. 1 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è parzialmente accolto. La sentenza impugnata è annullata e la causa è ritornata all'autorità cantonale per nuovo giudizio nel senso dei considerandi.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 6'000.-- sono poste a carico del ricorrente per fr. 5'500.-- e degli opponenti in solido per fr. 500.--. Il ricorrente rifonderà agli opponenti fr. 6'500.-- a titolo di ripetibili ridotte per la procedura innanzi al Tribunale federale.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 7agosto 2019

In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

La Presidente: Kiss

Il Cancelliere: Piatti
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_195/2019
Date : 07 août 2019
Publié : 13 septembre 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : contratto d'architetto


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CO: 42 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
97 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 97 - 1 Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
1    Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
2    Les dispositions de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite44 et du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)45 s'appliquent à l'exécution.46
368 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 368 - 1 Lorsque l'ouvrage est si défectueux ou si peu conforme à la convention que le maître ne puisse en faire usage ou être équitablement contraint à l'accepter, le maître a le droit de le refuser et, si l'entrepreneur est en faute, de demander des dommages-intérêts.
1    Lorsque l'ouvrage est si défectueux ou si peu conforme à la convention que le maître ne puisse en faire usage ou être équitablement contraint à l'accepter, le maître a le droit de le refuser et, si l'entrepreneur est en faute, de demander des dommages-intérêts.
2    Lorsque les défauts de l'ouvrage ou les infractions au contrat sont de moindre importance, le maître peut réduire le prix en proportion de la moins-value, ou obliger l'entrepreneur à réparer l'ouvrage à ses frais si la réfection est possible sans dépenses excessives; le maître a, de plus, le droit de demander des dommages-intérêts lorsque l'entrepreneur est en faute.
3    S'il s'agit d'ouvrages faits sur le fonds du maître et dont, à raison de leur nature, l'enlèvement présenterait des inconvénients excessifs, le maître ne peut prendre que les mesures indiquées au précédent alinéa.
394 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
398
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1    La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
2    Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
3    Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.
CPC: 55 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
230 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 230 Modification de la demande - 1 La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
1    La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si:
a  les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies;
b  la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux.
2    L'art. 227, al. 2 et 3, est applicable.
311
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1    L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2    La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
9e  29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
131-III-360 • 138-III-728 • 140-III-16 • 140-III-264 • 140-III-86
Weitere Urteile ab 2000
4A_195/2019 • 4A_252/2016 • 4A_609/2018 • 4A_77/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • questio • défendeur • architecte • tribunal fédéral • autorité cantonale • examinateur • tribunal cantonal • constatation des faits • décision • commandement de payer • cio • calcul • fardeau de la preuve • motivation de la décision • action en justice • déclaration • permis de construire • report • droit civil
... Les montrer tous