Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
C 173/05

Urteil vom 7. April 2006
II. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Borella und Kernen; Gerichtsschreiber Hadorn

Parteien
Kantonale Arbeitslosenkasse St. Gallen, Davidstrasse 21, 9001 St. Gallen, Beschwerdeführerin,

gegen

M.________, Beschwerdegegner, vertreten durch Rechtsanwalt Markus Stadelmann, Rheinstrasse 10, 8500 Frauenfeld

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, St. Gallen

(Entscheid vom 20. April 2005)

Sachverhalt:
Mit Verfügung vom 23. Juli 2004 (versandt am 6. September 2004) lehnte die Kantonale Arbeitslosenkasse St. Gallen ein Gesuch des M.________ (geb. 1959) um Auszahlung von Arbeitslosenentschädigung ab, da kein Lohnfluss nachgewiesen sei. Daran hielt die Kasse mit Einspracheentscheid vom 28. Oktober 2004 fest.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 20. April 2005 teilweise gut. Es sah den Lohnfluss als belegt an und wies die Sache zur Prüfung der übrigen Anspruchsvoraussetzungen an die Verwaltung zurück.
Die Arbeitslosenkasse führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, der kantonale Entscheid sei aufzuheben.
M.________ lässt auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen, während das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Der Versicherte hat Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (Art. 7 Abs. 2 lit. a

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 7 - 1 Pour prévenir et combattre le chômage, l'assurance fournit des contributions destinées au financement:
1	Pour prévenir et combattre le chômage, l'assurance fournit des contributions destinées au financement:
a	d'un service efficace de conseil et de placement;
b	de mesures relatives au marché du travail en faveur des assurés;
c	d'autres mesures régies par la présente loi.33
2	Elle fournit les prestations suivantes, à savoir:
a	l'indemnité de chômage;
b	...
c	l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail;
d	l'indemnité en cas d'intempéries;
e	l'indemnité en cas d'insolvabilité de l'employeur.

AVIG), wenn er unter anderem die Beitragszeit erfüllt hat, was dann zutrifft, wenn innerhalb der dafür vorgesehenen Rahmenfrist für die Beitragszeit (Art. 9 Abs. 3

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 9 Délais-cadres - 1 Des délais-cadres de deux ans s'appliquent aux périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.37
1	Des délais-cadres de deux ans s'appliquent aux périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.37
2	Le délai-cadre applicable à la période de l'indemnisation commence à courir le premier jour où toutes les conditions dont dépend le droit à l'indemnité sont réunies.
3	Le délai-cadre applicable à la période de cotisation commence à courir deux ans plus tôt.
4	Lorsque le délai-cadre s'appliquant à la période d'indemnisation est écoulé et que l'assuré demande à nouveau l'indemnité de chômage, de nouveaux délais-cadres de deux ans sont ouverts pour les périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.38

) während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt wurde (Art. 13 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1	Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2	Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a	exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b	sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c	est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d	a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis	et 2ter ...53
3	...54
4	Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5	Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56

AVIG in der seit 1. Juli 2003 geltenden Fassung).

Nach der Rechtsprechung (BGE 131 V 447 Erw. 1.2 mit zahlreichen Hinweisen) ist die Ausübung einer an sich beitragspflichtigen Beschäftigung nur Beitragszeiten bildend, wenn und soweit hiefür effektiv ein Lohn ausbezahlt wird. Mit dem Erfordernis des Nachweises effektiver Lohnzahlung sollen und können Missbräuche im Sinne fiktiver Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer verhindert werden. Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto; bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlung bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer oder der Arbeitnehmerin unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im individuellen Konto.

Voraussetzung für den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung unter dem Gesichtspunkt der erfüllten Beitragszeit nach Art. 8 Abs. 1 lit. e

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 8 Droit à l'indemnité - 1 L'assuré a droit à l'indemnité de chômage:
1	L'assuré a droit à l'indemnité de chômage:
a	s'il est sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 10);
b	s'il a subi une perte de travail à prendre en considération (art. 11);
c	s'il est domicilié en Suisse (art. 12);
d	s'il a achevé sa scolarité obligatoire et qu'il n'a pas encore atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS36;
e	s'il remplit les conditions relatives à la période de cotisation ou en est libéré (art. 13 et 14);
f	s'il est apte au placement (art. 15), et
g	s'il satisfait aux exigences du contrôle (art. 17).
2	Le Conseil fédéral règle les conditions dont dépend le droit à l'indemnité des personnes qui, avant d'être au chômage, exerçaient une activité salariée à domicile. Il ne peut s'écarter de la réglementation générale prévue dans le présent chapitre que dans la mesure où les particularités du travail à domicile l'exigent.

in Verbindung mit Art. 13 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1	Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2	Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a	exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b	sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c	est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d	a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis	et 2ter ...53
3	...54
4	Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5	Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56

AVIG ist grundsätzlich einzig die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung während der geforderten Dauer von mindestens zwölf Beitragsmonaten ist (BGE 131 V 453 Erw. 3.3). Diese Tätigkeit muss genügend überprüfbar sein. Dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung kommt dabei nicht der Sinn einer selbstständigen Anspruchsvoraussetzung zu, wohl aber jener eines bedeutsamen und in kritischen Fällen unter Umständen ausschlaggebenden Indizes für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung (BGE 131 V 453 f. Erw. 3.3 in fine).
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdegegner innerhalb der massgebenden Rahmenfrist für die Beitragszeit vom 19. Juni 2002 bis 18. Juni 2004 eine beitragspflichtige Beschäftigung von mindestens zwölf Monaten nachweisen kann. Dabei ist das Kriterium des Lohnflusses umstritten.
2.1 Die Vorinstanz hat erwogen, der Beschwerdegegner könne keine Bank- oder Postkontoauszüge vorweisen, da er den Lohn jeweils bar erhalten haben wolle. Er habe zunächst Lohnabrechnungen für 2003 sowie Januar 2004 eingereicht. Bei diesen sei aber erkennbar, dass es sich nicht um Originale, sondern um später nachgefertigte Kopien handle, auf welche nicht abgestellt werden könne. Indessen habe der Treuhänder der letzten Arbeitgeberfirma bestätigt, dass der Versicherte seinen Lohn jeweils in bar von ihm selbst ausbezahlt erhalten habe. Ferner habe der Treuhänder im Rahmen des rechtlichen Gehörs zusätzlich die Lohnabrechnungen für 2003 vorgelegt. Diese seien datiert und vom Beschwerdegegner unterzeichnet. Die Daten stimmten überein mit denjenigen eines vom Treuhänder erstellten Kontoauszugs für das Jahr 2003, in welchem exakt die in den Originalabrechnungen enthaltenen Beträge aufgelistet seien. Die selben Zahlen seien überdies im individuellen Konto für das Jahr 2003 enthalten. Deshalb sei der Lohnfluss mindestens für 2003 sowie für Januar und Februar 2004 ausgewiesen.
2.2 Demgegenüber macht die Arbeitslosenkasse geltend, die Unterlagen des Versicherten wiesen Ungereimtheiten aus. Es existierten zwei verschiedene Lohnabrechnungen. Als Überweisungsstelle werde die Kantonalbank angegeben, obwohl angeblich doch nie ein Lohnbetreffnis dorthin überwiesen worden sei. Für 2002 habe der Beschwerdegegner sodann keine Steuererklärung ausgefüllt, was darauf hindeute, dass er kein Einkommen erzielt habe.
2.3 Aus dem Umstand, dass der Versicherte für 2002 keine Steuererklärung eingereicht habe, lässt sich hinsichtlich des Lohnflusses nichts gewinnen. Nach der Rechtsprechung (ARV 2004 S. 115 ff; Urteil L. vom 28. Juli 2004, C 250/03) sind solche Erklärungen für sich allein nicht geeignet, einen Lohnfluss zu belegen, da sie eine Selbstdeklaration der betroffenen Person darstellen. Für den vorliegenden Fall ist entscheidend, dass der Treuhänder zweimal schriftlich bestätigt, dem Beschwerdegegner den Lohn bar ausgerichtet zu haben. Damit liegt eine Aussage eines neutralen Beteiligten über den Bezug des Barlohns vor. Ausserdem hat der Treuhänder Originalabrechnungen mit der Unterschrift des Versicherten eingereicht, deren Zahlen mit denjenigen des Individuellen Kontos (Bruttolohn x 12, ohne Spesen) übereinstimmen. Dass der Versicherte zuvor nachgefertigte und teilweise fehlerhafte Kopien derselben vorgelegt hat, vermag die vom Treuhänder später gelieferten Originale nicht zu entkräften. Sodann hat der Versicherte glaubwürdig dargelegt, weshalb die Lohnzahlung auf das Bankkonto zwar beabsichtigt, wegen der finanziellen Probleme der Firma schliesslich aber nicht realisiert worden ist. Insgesamt ist der Beweiswürdigung der Vorinstanz
beizupflichten, dass ein Lohnfluss rechtsgenüglich dargetan ist. Damit ist ein gewichtiges Indiz für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung im Sinne von BGE 131 V 453 Erw. 3.3 erfüllt. Es ist insgesamt davon auszugehen, dass der Beschwerdegegner eine solche ausgeübt hat, weshalb die Rückweisung zur Prüfung der übrigen Anspruchsvoraussetzungen nicht zu beanstanden ist.
3.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1	Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2	Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a	exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b	sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c	est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d	a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis	et 2ter ...53
3	...54
4	Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5	Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56

OG). Der obsiegende, anwaltlich vertretene Versicherte hat Anspruch auf eine aufwandgemässe Entschädigung (Art. 159 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1	Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2	Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a	exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b	sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c	est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d	a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis	et 2ter ...53
3	...54
4	Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5	Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56

OG).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die Arbeitslosenkasse hat dem Beschwerdegegner für das Verfahren vor dem Eidg. Versicherungsgericht eine Entschädigung von Fr. 750.- (inkl. MWSt) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 7. April 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Die Präsidentin der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
i.V.