I 190/01 Gb
IV. Kammer
Präsident Borella, Bundesrichter Rüedi und Bundesrichterin
Leuzinger; Gerichtsschreiber Ackermann
Urteil vom 6. Dezember 2001
in Sachen
G.________, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Klein, Malzgasse 18, 4010 Basel,
gegen
IV-Stelle Basel-Landschaft, Hauptstrasse 109, 4102 Binningen, Beschwerdegegnerin,
und
Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft, Liestal
A.- G.________, geboren 1969 und als teilzeitbeschäftigte Zahnarztgehilfin bei Dr. med. dent. H.________ arbeitend, erlitt am 20. September 1996 einen Verkehrsunfall.
Über die Leistungspflicht des Unfallversicherers ist noch nicht definitiv entschieden. Am 13. Januar 1997 meldete sich G.________ bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an, worauf die IV-Stelle Basel-Landschaft die Akten des Unfallversicherers, diverse Arztberichte und einen Arbeitgeberbericht vom 7. Februar 1997 einholte.
Nachdem eine berufliche Abklärung im Werkstätten- und Wohnzentrum X.________ wegen krankheitsbedingter Absenzen und Schmerzen vorzeitig abgebrochen werden musste, zog die IV-Stelle weiter ein vom Unfallversicherer veranlasstes Gutachten des Zentrums für Medizinische Begutachtung (ZMB) vom 27. Januar 1999 sowie ein von G.________ in Auftrag gegebenes Gutachten der Neurologischen Abteilung der Klinik Y.________ vom 13. September 1999 bei. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren sprach die IV-Stelle mit Verfügung vom 20. März 2000 G.________ eine vom 1. September 1997 bis zum 31. Dezember 1998 befristete, ganze Invalidenrente zu, da ab 1. Januar 1999 nur noch ein Invaliditätsgrad von 16 % vorliege. Aus dem gleichen Grund lehnte die IV-Stelle mit Verfügung vom 8. März 2000 den Anspruch auf berufliche Massnahmen ab.
B.- Die gegen die beiden Verfügungen erhobenen Beschwerden wies das Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft mit Entscheid vom 2. Februar 2001 ab.
C.- G.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit den Anträgen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und der Verwaltungsverfügungen seien ihr mindestens eine Viertelsrente der Invalidenversicherung zuzusprechen sowie berufliche Massnahmen zu gewähren, eventualiter sei die Sache zur weiteren Abklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- Die Vorinstanz hat den Invaliditätsbegriff (Art. 4
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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| 1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
| 2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
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| 1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
| a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
| b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
| 2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
| a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
| b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
| c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
| 3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
| a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
| b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49 |
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| 1 | L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49 |
| 2 | L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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| 1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131 |
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| 1 | L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131 |
| 2 | La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 41 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
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| 1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
| 2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
2.- a) Die für den Rentenanspruch spezifische Invalidität tritt erst mit dem Abschluss der Eingliederungsmassnahmen ein; während der Dauer von taggeldberechtigenden Eingliederungsmassnahmen kann der Rentenanspruch in der Regel noch gar nicht entstehen (Art. 29 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 28 Rente et réadaptation - 1 ...172 |
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| 3 | La prise en charge des frais de nourriture et de logement est considérée comme prépondérante pour la suppression de la rente d'invalidité au sens de l'art. 43, al. 2, LAI, lorsque l'assurance subvient entièrement aux frais de nourriture et de logement pendant au moins cinq jours par semaine.174 |
b) Gemäss Rechtsprechung setzt der Anspruch auf Umschulung einen Invaliditätsgrad von mindestens 20 % voraus (BGE 124 V 111 Erw. 2b; AHI 2000 S. 61, je mit Hinweisen).
Da einerseits im Rahmen der gemischten Methode Erwerbs- und Haushaltsbereich strikt zu trennen sind, die Umschulung andererseits nur direkte Auswirkungen auf den Erwerbsbereich haben kann (vgl. BGE 124 V 110 Erw. 2b), muss der Mindestinvaliditätsgrad einzig im Erwerbsbereich - und nicht im Rahmen der Gesamtinvalidität - erfüllt sein. Andernfalls hätte der für den Erwerbsbereich nicht massgebende Haushaltbereich entscheidenden Einfluss auf die berufliche Eingliederung. Somit kann im vorliegenden Verfahren der Haushaltsbereich offen gelassen und auf eine Bemessung der Gesamtinvalidität verzichtet werden. Bei einem solchen Vorgehen bleiben der Beschwerdeführerin zudem alle Rechte gewahrt.
3.- Somit ist einzig der Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich festzusetzen.
a) Das kantonale Gericht hat auf die Einschätzung der Klinik Y.________ abgestellt und eine Arbeitsfähigkeit im Erwerbsbereich von 50 % angenommen. Die Versicherte ist demgegenüber der Auffassung, dass sie höchstens zu 40 % arbeitsfähig sei, was durch den Hausarzt Dr. med.
S.________ und durch die gesundheitsbedingte Reduktion ihres Arbeitspensums auf 30 % bestätigt werde.
aa) Vorerst ist festzuhalten, dass der Arbeitsfähigkeitsgrad als Zahnarztgehilfin von 50 %, wie ihn die Klinik Y.________ festgesetzt hat, in der Höhe selber nicht bestritten ist. Uneinigkeit herrscht vielmehr nur darüber, in welchen Rahmen diese 50 % einzuordnen sind. Die Beschwerdeführerin irrt, wenn sie davon ausgeht, dass die Einschätzung der hälftigen Arbeitsfähigkeit sich auf eine Teilzeitstelle von 80 % bezieht und sie deshalb eine Arbeitsfähigkeit von bloss 40 % annimmt. Die Aussage im Gutachten der Klinik Y.________ kann nur dahin verstanden werden, dass die Versicherte in Bezug auf eine Vollzeitstelle als Zahnarztgehilfin hälftig arbeitsfähig ist; eine andere Auslegung wäre nicht sachgerecht. So hält die Klinik Y.________ im Schreiben an die IV-Stelle vom 3. November 1999 denn auch klar fest, dass die Versicherte während 4.2 Stunden pro Tag arbeitsfähig sei.
Die Vorinstanz hat nun aber einzig deshalb auf die hälftige Arbeitsfähigkeit abgestellt, weil sie dem Invalideneinkommen zu Unrecht eine Stelle als Zahnarztgehilfin zu Grunde gelegt hat. Gemäss den Ausführungen der Klinik Y.________ ist die Arbeit als Zahnarztgehilfin für die Versicherte jedoch nicht optimal, die Möglichkeit wechselnder Arbeitshaltungen und geringerer Belastung der Halswirbelsäule wäre besser. Für die Verweisungstätigkeit ist deshalb nicht die Arbeitsfähigkeit als Zahnarztgehilfin massgebend, sondern die Arbeitsfähigkeit in einer ohne zusätzliche berufliche Ausbildung noch zumutbaren Erwerbstätigkeit (BGE 124 V 110 Erw. 2b in fine mit Hinweisen).
bb) Betreffend Arbeitsfähigkeit in einer Verweisungstätigkeit ohne Umschulung kann auf die 60 % gemäss den ausführlichen Angaben der Klinik Y.________ als Mindestmass abgestellt werden; das Gutachten des ZMB weist mit 80 % einen viel höheren Grad aus, während im Bericht der Rehabilitationsklinik Z.________ vom 15. Januar 1999 unklar ist, ob sich die Arbeitsfähigkeit von 50 % auf die angestammte oder auf eine leidensangepasste Tätigkeit bezieht.
Auf die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit von maximal 30 % durch den Hausarzt Dr. med. S.________ vom 28. Februar 2000 ist nicht abzustellen, da sie viel weniger umfassend als die Begutachtung durch die Spezialisten der Klinik Y.________ ist, nur die Symptome aufzählt und auf eine Diagnose verzichtet. Vor allem aber wird die Arbeitsfähigkeit durch Dr. med. S.________ global eingeschätzt, eine Unterscheidung zwischen bisheriger und leidensangepasster Tätigkeit fehlt rsp. es wird weder ausgeführt noch begründet, dass betreffend Arbeitsfähigkeit allenfalls gar kein Unterschied zwischen dem angestammten und dem zumutbaren Tätigkeitsbereich bestehe.
b) Für das Einkommen ohne Invalidität (Valideneinkommen) ist auf den zuletzt (1996) effektiv verdienten Teilzeitlohn der Versicherten in Höhe von Fr. 37'282. 05 (13 x 2'867. 85) abzustellen. Für das Jahr 1997 ist ein Lohnanstieg von monatlich Fr. 106. 90.-- durch die Angaben des ehemaligen Arbeitgebers belegt, während ab 1998 die allgemeine Lohnentwicklung bis ins praxisgemäss (BGE 121 V 366 Erw. 1b mit Hinweis) massgebende Jahr des Verfügungserlasses zu berücksichtigen ist (1998: 0.4 %; 1999: 0.2 %; 2000:
1.0 %; Die Volkswirtschaft 10/2001 S. 101 Tabelle B 10.2 Zeile M,N,O), was ein massgebendes Valideneinkommen von Fr. 39'293. 15 ergibt.
c) Was das trotz der Gesundheitsschädigung zumutbarerweise noch realisierbare Einkommen (Invalideneinkommen) betrifft, ist - da die Beschwerdeführerin keine vollständig zumutbare Verweisungstätigkeit aufgenommen hat, sondern immer noch als Zahnarztgehilfin tätig ist (vgl. Erw. 3a/aa hievor) - praxisgemäss auf die Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung abzustellen (BGE 126 V 76 f. Erw. 3b/bb mit Hinweisen). Wie schon für das Validen-, sind auch für das Invalideneinkommen die Zahlen des Jahres 2000 massgebend.
Gemäss Tabelle A1 der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 1998 beträgt der Zentralwert für im Sozial- und Gesundheitswesen bei einer wöchentlichen Arbeitszeit von 40 Stunden beschäftigte Frauen mit Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) monatlich Fr. 3'985.-- brutto; da keine spezifische Verweisungstätigkeit nachgewiesen ist, kann nur auf Anforderungsniveau 4 abgestellt werden, obwohl die Versicherte über Ausbildung und Berufserfahrung im Zahnarztbereich verfügt. Angepasst an die Lohnentwicklung (1999: 0.2 %, 2000: 1.0 %; Die Volkswirtschaft a.a.O.) und umgerechnet auf die betriebsübliche Wochenarbeitszeit von 41.7 Stunden für das Jahr 2000 (Die Volkswirtschaft 10/2001 S. 100 Tabelle B 9.2 Zeile N) ergibt sich ein Betrag von monatlich Fr. 4'204. 30, was bei einem 60 % Pensum (vgl. BGE 125 V 135 ff. Erw. 5) zu einem Monatslohn von Fr. 2'522. 55 und einem Jahreslohn von Fr. 30'270. 60 führt. Von diesem Betrag kann - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - kein behinderungsbedingter Abzug vorgenommen werden, da den beschränkten Möglichkeiten der Versicherten schon dadurch Rechnung getragen worden ist, dass das Invalideneinkommen von Anforderungsstufe 4 statt 3 (oder gar 2) ausgeht, obwohl die
Beschwerdeführerin wegen ihrer Ausbildung und langjährigen Tätigkeit in einem Medizinalberuf Branchenerfahrung besitzt.
Zudem ist zu berücksichtigen, dass sich eine Teilzeitbeschäftigung von Frauen lohnerhöhend auswirkt (vgl. Tabelle 6* der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 1998 S. 20).
d) Bei Annahme eines Valideneinkommens von Fr. 39'293. 15 und einem Invalideneinkommen von Fr. 30'270. 60 ergibt sich ein Invaliditätsgrad von 22.96 % im Erwerbsbereich. Die Beschwerdeführerin hat deshalb einen Anspruch auf berufliche Massnahmen; die IV-Stelle hat darüber, nachdem sie die weiteren Voraussetzungen geprüft hat, neu zu verfügen. Nach durchgeführter Umschulung wird anschliessend über den Rentenanspruch zu befinden sein.
4.- Dem Ausgang des letztinstanzlichen Verfahrens entsprechend steht der teilweise obsiegenden Versicherten eine Parteientschädigung zu (Art. 135
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 28 Rente et réadaptation - 1 ...172 |
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| 3 | La prise en charge des frais de nourriture et de logement est considérée comme prépondérante pour la suppression de la rente d'invalidité au sens de l'art. 43, al. 2, LAI, lorsque l'assurance subvient entièrement aux frais de nourriture et de logement pendant au moins cinq jours par semaine.174 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 28 Rente et réadaptation - 1 ...172 |
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| 3 | La prise en charge des frais de nourriture et de logement est considérée comme prépondérante pour la suppression de la rente d'invalidité au sens de l'art. 43, al. 2, LAI, lorsque l'assurance subvient entièrement aux frais de nourriture et de logement pendant au moins cinq jours par semaine.174 |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I. In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde
werden der Entscheid des Versicherungsgerichtes
des Kantons Basel-Landschaft vom 2. Februar 2001
sowie die Verfügungen der IV-Stelle Basel-Landschaft
vom 8. März 2000 sowie vom 20. März rsp. 17. Januar
2000 aufgehoben und es wird die Sache an die IV-Stelle
zurückgewiesen, damit sie, nach erfolgter Abklärung im
Sinne der Erwägungen, über den Umschulungsanspruch neu
verfüge. Im Übrigen wird die Verwaltungsgerichtsbeschwerde
abgewiesen.
II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Die IV-Stelle Basel-Landschaft hat der Beschwerdeführerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von
Fr. 1'250.-- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu
bezahlen.
IV. Das Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen
Prozesses zu befinden haben.
V. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht
des Kantons Basel-Landschaft, der Ausgleichskasse
Ärzte, St. Gallen, und dem Bundesamt für Sozialversicherung
zugestellt.
Luzern, 6. Dezember 2001
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer:
Der Gerichtsschreiber: