Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 803/2018

Urteil vom 6. Juni 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Betschart.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Josef Flury,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 10. Oktober 2018 (VBE.2018.35).

Sachverhalt:

A.
A.________, geb. 1958, war zuletzt als Mitarbeiter im Fahrzeugumschlag bei der B.________ AG tätig, als ihm auf Ende Juli 2011 aus wirtschaftlichen Gründen gekündigt wurde. Am 27. März 2013 meldete er sich unter Hinweis auf Depressionen bei der Eidgenössischen Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Am 18. Mai 2013 wurde er Opfer eines tätlichen Angriffs, bei dem er eine Schulterverletzung erlitt. Im Rahmen ihrer Abklärungen veranlasste die IV-Stelle des Kantons Aargau bei der asim Begutachtung, Basel (im Folgenden: asim), eine polydisziplinäre (psychiatrische, kardiologische und pneumologische) Begutachtung (Gutachten vom 19. November 2015). Zusätzlich holte sie beim Spital C.________ ein orthopädisches Gutachten ein (Gutachten vom 2. Februar 2016). Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens sprach die IV-Stelle A.________ mit Verfügung vom 23. November 2017 vom 1. Mai 2014 bis 30. November 2014 eine ganze und ab 1. Dezember 2014 eine halbe Invalidenrente zu.

B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 10. Oktober 2018 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung dieses Entscheids sei die Sache zur Einholung eines medizinischen Gutachtens an die Beschwerdegegnerin, eventualiter an das kantonale Gericht (zur Einholung eines Gerichtsgutachtens) zurückzuweisen. Weiter stellt er die Eventualanträge, dass die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen sei, damit diese die Resterwerbsfähigkeit mittels eines arbeitsplatzbezogenen Gutachtens abkläre und gestützt darauf das Invalideneinkommen neu berechne, oder es sei ihm ab dem frühest möglichen Termin eine ganze Rente auszurichten.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinn von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie dem Beschwerdeführer in Bestätigung der Verfügung vom 23. November 2017 ab 1. Dezember 2014 eine halbe statt einer ganzen Invalidenrente zusprach.

3.

3.1. Das kantonale Gericht legte die massgebenden Rechtsgrundlagen zu den Begriffen der Invalidität (Art. 7 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
. ATSG, Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zu den Voraussetzungen und Abstufungen des Rentenanspruchs (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG und Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zur Kürzung von Tabellenlöhnen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; 126 V 75) sowie zur Verwertbarkeit der Resterwerbsfähigkeit bei fortgeschrittenem Alter der versicherten Person (anstelle vieler: BGE 145 V 2 E. 5.3.1 S. 15 ff.; 138 V 457 E. 3 S. 459 ff.) zutreffend dar. Gleiches gilt für die Ausführungen zum Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352) und insbesondere von Gutachten externer Spezialärzte (Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG; BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470; 125 V 351 E. 3b/bb S. 353). Darauf wird verwiesen.

3.2. Die Feststellungen zum Gesundheitszustand einer versicherten Person und der daraus resultierenden Arbeits (un) fähigkeit, die das Sozialversicherungsgericht gestützt auf medizinische Untersuchungen trifft, sind tatsächlicher Natur und vom Bundesgericht nur beschränkt überprüfbar (oben E. 1). Soweit die Beurteilung der Zumutbarkeit von Arbeitsleistungen auf die allgemeine Lebenserfahrung gestützt wird, geht es um eine Rechtsfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.; Urteil 9C 133/2011 vom 29. April 2011 E. 1). Rechtsfrage ist ebenfalls, ob dem Versicherten die Verwertung seiner Restarbeitsfähigkeit auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nach allgemeiner Lebenserfahrung noch zumutbar war (BGE 140 V 267 E. 2.4 S. 270; Urteil 8C 892/2018 vom 23. August 2018 E. 3.3). Ob ein behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt ebenfalls eine frei überprüfbare Rechtsfrage dar (BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399; Urteil 8C 604/2011 vom 23. Januar 2012 E. 4.2.1). Die Festlegung der Höhe eines solchen Leidensabzugs hingegen beschlägt eine typische Ermessensfrage, welche angesichts der dem Bundesgericht zukommenden Überprüfungsbefugnis letztinstanzlicher Korrektur nur mehr dort zugänglich ist (Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und
97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG), wo das kantonale Gericht sein Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, also bei Ermessensüberschreitung oder -unterschreitung bzw. bei Ermessensmissbrauch als Formen rechtsfehlerhafter (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG) Ermessensbetätigung (BGE 132 V 393 E. 2.2 S. 396 und E. 3.3 S. 399).

4.

4.1. Das kantonale Gericht stützte sich im Wesentlichen auf das polydisziplinäre Gutachten der asim vom 19. November 2015 sowie auf das orthopädische Gutachten des Spitals C.________ vom 2. Februar 2016, denen es Beweiskraft zuerkannte. Auch würden die darin enthaltenen Angaben eine Indikatorenprüfung zulassen. Die Gutachter hätten die funktionellen Auswirkungen der gesundheitlichen Störung medizinisch schlüssig festgestellt, so dass auf die sich daraus ergebenden Arbeitsunfähigkeiten abzustellen und in antizipierter Beweiswürdigung auf weitere Beweismassnahmen zu verzichten sei.

4.1.1. Die Gutachter der asim stellten die Diagnosen mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit einer rezidivierenden depressiven Störung gegenwärtig mittelgradig (ICD-10 F33.1), eines Status nach postrheumatischem Doppelklappenvitium mit kombinierter Aortenstenose und Aorteninsuffizienz sowie kombinierter Mitralstenose und Mitralinsuffizienz sowie einer Koronarsklerose ohne signifikante Stenose. Die bisherige Tätigkeit werteten die Gutachter als vorwiegende Bürotätigkeit (körperlich leicht, potentiell wechselbelastend) und daher als angepasst. Gesamtmedizinisch sei derzeit eine 50%ige Arbeitsfähigkeit denkbar, wobei die zeitliche Einschränkung primär durch die psychiatrische Diagnose bedingt sei. Aus kardiologischer Sicht sei eine solche Arbeit in diesem Umfang ohne Weiteres möglich, die Arbeitsfähigkeit könne im Verlauf wohl auch weiter gesteigert werden. Als Verweistätigkeiten kämen vor allem leichte Tätigkeiten in Frage. Die Gutachter kamen zum Schluss, dass ab Mai 2013 (tätlicher Angriff) zunächst eine volle Arbeitsunfähigkeit bestanden habe; diese sei anschliessend durch die kardiologische Erkrankung mit zwei Herzoperationen und Komplikationen nach der ersten Operation bedingt gewesen. Ab dem 12. August 2014 könne gestützt auf
den Bericht von med. pract. D.________, Facharzt für Kardiologie, vom 14. Januar 2015 von einer Arbeitsunfähigkeit von 50 % ausgegangen werden, die bis zum Begutachtungszeitpunkt andauere. Die orthopädischen Gutachter des Spitals C.________ diagnostizierten eine AC-Gelenksarthrose rechts und Impingementbeschwerden in der rechten Schulter mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit. Beides führe zu Schmerzen und einer Belastungseinschränkung der rechten Schulter. Aufgrund der valvulären Kardiopathie und deren Behandlung, die vorrangig gewesen sei, habe eine weitere Therapie der Schulter nicht stattfinden können. Eine die aus psychischen Gründen attestierte Arbeitsunfähigkeit von 50 % übersteigende Arbeitsunfähigkeit sei nicht ausgewiesen, sofern der Patient leichtere Tätigkeiten ohne Belastung der Schulter im Sinn von Büroarbeit vollziehe. Für Tätigkeiten mit Belastung des rechten Arms und Arbeiten, die eine Mobilität über der Horizontalen im Sinn von Überkopfarbeiten erforderten, bestehe derzeit keine Arbeitsfähigkeit.

4.2. Der Beschwerdeführer macht zunächst geltend, dass auf diese Gutachten nicht abgestellt werden dürfe, weil sie von Institutionen stammten, die ihn zuvor behandelt hätten und daher vorbefasst seien: So habe das Spital E.________ ihn am Herzen operiert, und auch im Spital C.________ sei er hospitalisiert gewesen. Bereits aus diesem Grund sei ein neues Gutachten einzuholen. Dem ist entgegenzuhalten, dass Ausstands- oder Ablehnungsgründe nach der Rechtsprechung so früh wie möglich geltend gemacht werden müssen (BGE 137 V 210 E. 6.1.1 S. 266 f.; 132 V 93 E. 7.4.2 S. 112). Vorliegend waren dem bereits damals anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer die begutachtenden Institutionen jeweils ordnungsgemäss vor den Begutachtungen bekanntgegeben worden; auch hatte er beide Male Gelegenheit zur Erhebung von Einwänden erhalten (vgl. Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG), die er allerdings nicht nutzte. Seine gegenteiligen Behauptungen sind aktenwidrig, ebenso wie seine Darstellung, wonach die Vergabe des Auftrags an die asim nicht nach dem Zufallsprinzip erfolgt sei. Mithin erweist sich die erstmals vor Bundesgericht vorgetragene Rüge als verspätet. Abgesehen davon kann sich ein Ausstandsbegehren stets nur gegen Personen und nicht gegen eine Institution oder
Behörde als solche richten (BGE 137 V 210 E. 1.3.3 S. 227; Urteil 9C 319/2017 vom 15. Februar 2018 E. 2.2), und der Beschwerdeführer zeigt nichts auf, was auf eine Befangenheit der involvierten Sachverständigen hindeuten würde.

4.3. Soweit der Beschwerdeführer auf das Alter der Gutachten hinweist und rügt, die seitherige gesundheitliche Entwicklung sei nicht berücksichtigt worden, ist ihm mit der Vorinstanz zu entgegnen, dass eine Verschlechterung des Gesundheitszustands weder geltend gemacht wurde noch anderweitig ersichtlich ist. Insbesondere ergeben sich auch aus den Arztzeugnissen, die der Beschwerdeführer der IV-Stelle hatte zukommen lassen, keine hinreichend konkreten Indizien, die gegen die Zuverlässigkeit der versicherungsexternen Gutachten der asim und des Spitals C.________ sprechen würden (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470; Urteil 8C 73/2017 vom 6. Juli 2017 E. 4.2, in: SVR 2017 UV Nr. 46 S. 158). Mithin bestand weder für die Vorinstanz noch für die Beschwerdegegnerin Anlass zu weiteren Abklärungen.

4.4. Entgegen dem Beschwerdeführer ist der Vorinstanz zudem darin beizupflichten, dass die vor der Praxisänderung gemäss BGE 141 V 281 (in Verbindung mit BGE 143 V 109 und 143 V 418) erstellten Gutachten der asim und des Spitals C.________ nicht per se ihren Beweiswert verlieren (BGE 141 V 281 E. 8 S. 309; 137 V 210 E. 6 S. 266). Anhand der Angaben in den Gutachten nahm das kantonale Gericht sodann eine Prüfung der Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281 vor. Weiterungen dazu erübrigen sich, weil der Beschwerdeführer diese im Einzelnen nicht beanstandet und auch nicht erkennbar ist, dass die darin getroffenen Feststellungen und Schlussfolgerungen bundesrechtswidrig wären. Als Zwischenergebnis ist daher festzuhalten, dass die Vorinstanz den Gutachten der asim und des Spitals C.________ zu Recht Beweiskraft zusprach und sie nicht gehalten war, weitere Abklärungen zu treffen. Folglich sind ihre Schlüsse betreffend die Arbeitsfähigkeiten des Beschwerdeführers nicht zu beanstanden.

5.

5.1. Der Beschwerdeführer bestreitet des Weiteren, dass ihm die Verwertung der ihm verbleibenden Restarbeitsfähigkeit angesichts seines fortgeschrittenen Alters und seines Gesundheitszustands noch möglich sei. Dies begründet er im Wesentlichen mit den erfolglosen Vermittlungsbemühungen des RAV, wobei unklar sei, ob deren Scheitern auf die gesundheitlichen Einschränkungen, das fortgeschrittene Alter oder auf beides zurückzuführen sei. Damit sei erstellt, dass er nicht mehr vermittelbar sei.

5.2. Die Vorinstanz verwies in diesem Zusammenhang auf die zehnjährige Berufserfahrung des Beschwerdeführers im Fahrzeugumschlag. Diese Tätigkeit sei ihm in einem Pensum von 50 % weiterhin bzw. wieder zumutbar, ebenso wie jede andere Bürotätigkeit oder Tätigkeit mit dem von den Gutachtern vorgegebenen Anforderungsprofil (wie Kontroll- oder Überwachungsaufgaben oder Verkaufs- und Beratungstätigkeiten). Die medizinischen Unterlagen erlaubten eine zuverlässige Sachverhaltsfeststellung der Zumutbarkeit einer Teilerwerbstätigkeit seit Februar 2016 (vgl. BGE 138 V 457 E. 3.3 S. 461 f.). Zwar sei die verbleibende Erwerbsspanne von sieben Jahren (bzw. von fünf Jahren im Zeitpunkt des kantonalen Gerichtsentscheids) nicht mehr lang. Da der Beschwerdeführer aber in seiner bisherigen Tätigkeit noch arbeitsfähig sei und entsprechend wenig Einarbeitung benötige, sei trotz seines Alters nicht von einem invalidenversicherungsrechtlich erschwerten Zugang zum Arbeitsmarkt auszugehen.

5.3. Angesichts der relativ hohen Hürden, die das Bundesgericht für die Unverwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit älterer Menschen entwickelt hat (vgl. BGE 138 V 457 E. 3.1 S 459 f.; Urteile 8C 892/2017 vom 23. August 2018 E. 5; 8C 117/2018 vom 31. August 2018 E. 2.2.3), verletzte die Vorinstanz kein Bundesrecht, wenn sie die Anstellungschancen auf dem vom Gesetzes wegen als ausgeglichen unterstellten Arbeitsmarkt als intakt erachtete. Etwas anderes ergibt sich weder aus dem Hinweis auf die erfolglose Vermittlungstätigkeit des RAV (vgl. BGE 109 V 29; Urteile 9C 416/2011 vom 19. Juli 2011 E. 3.1; C 39/98 vom 8. Juni 1998 E. 3b, in: ARV 1999 Nr. 19 S. 107) noch aus dem Umstand, dass die bisherige Arbeitsstelle nicht mehr existiert, so dass eine Rückkehr dorthin nicht mehr möglich ist. Denn dem Beschwerdeführer stehen, wie die Vorinstanz aufzeigte, zahlreiche andere angepasste Tätigkeiten offen. Zu ergänzen bleibt, dass - entgegen der Vorinstanz - nicht von einer "nicht mehr langen" Erwerbsspanne gesprochen werden kann. Denn für den Zeitpunkt, in welchem die Frage nach der Verwertbarkeit der (Rest-) Arbeitsfähigkeit bei vorgerücktem Alter beantwortet wird, ist nicht auf das Datum des kantonalen Gerichtsentscheids sondern auf das
Feststehen der medizinischen Zumutbarkeit einer (Teil-) Erwerbstätigkeit abzustellen (PBGE 138 V 457 E. 3.3 S. 461 f.). Im fraglichen Zeitpunkt (Februar 2016) war der Beschwerdeführer 58 Jahre alt und hatte damit noch eine nicht unerhebliche Erwerbsdauer von sieben Jahren vor sich.

6.
Nicht beigepflichtet werden kann dem Beschwerdeführer schliesslich, soweit er geltend macht, beim Invalideneinkommen sei wegen seines Alters, der gesundheitlichen Beeinträchtigungen, des psychischen Zustands und der fehlenden Ausbildung der maximale Leidensabzug von 25 % angezeigt, anstelle des Abzugs von 5 %, den Vorinstanz und Beschwerdegegnerin vornahmen, weil ihm lediglich noch eine Teilzeiterwerbstätigkeit möglich sei. Zum einen setzte sich die Vorinstanz mit den im kantonalen Gerichtsverfahren vorgebrachten Argumenten eingehend und zutreffend auseinander, worauf verwiesen wird. Zum andern ist festzuhalten, dass die körperlichen und psychischen Einschränkungen bereits im Belastungs- und Anforderungsprofil berücksichtigt wurden, weshalb sie nicht noch einmal als abzugsrelevant herangezogen werden können (Urteile 9C 233/2018 vom 11. April 2019 E. 3.2; 8C 327/2018 vom 31. August 2018 E. 4.4.1; 8C 97/2014 vom 16. Juli 2014 E. 4.2; je mit Hinweisen). Ebenso gibt eine mangelnde Ausbildung nicht zwingend Anlass zu einer zusätzlichen Verminderung der tabellarischen Lohnansätze, umfasst das Kompetenzniveau 1 doch eine Vielzahl von Tätigkeiten, für die keine Ausbildung erforderlich ist (vgl. Urteile 9C 695/2018 vom 13. März 2019 E.
5.3; 9C 898/2017 vom 25. Oktober 2018 E. 3.4; je mit Hinweisen). Schliesslich weist die Vorinstanz zu Recht darauf hin, dass sich das Alter (Jahrgang 1958) gegenüber dem Durchschnitt um rund 14 % lohnerhöhend auswirkt (vgl. Bundesamt für Statistik, Monatlicher Bruttolohn nach Berufsgruppen, Lebensalter und Geschlecht, T 17, Total, Männer > 50 Jahre, 2014). Aufgrund dieser Überlegungen sowie der ausführlichen Begründung der Vorinstanz verfängt der Vorwurf des Beschwerdeführers nicht, wonach die Vorinstanz ihr Ermessen in Bezug auf die Höhe des Abzugs nicht ausgeschöpft, d.h. rechtsfehlerhaft, ausgeübt hätte. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.

7.
Bei diesem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. Juni 2019

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Betschart
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_803/2018
Date : 06 juin 2019
Publié : 24 juin 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
109-V-25 • 125-V-351 • 126-V-75 • 132-V-393 • 132-V-93 • 134-V-231 • 135-V-297 • 135-V-465 • 137-V-210 • 138-V-457 • 140-V-267 • 141-V-234 • 141-V-281 • 143-V-105 • 143-V-418 • 145-V-2
Weitere Urteile ab 2000
8C_117/2018 • 8C_327/2018 • 8C_604/2011 • 8C_73/2017 • 8C_803/2018 • 8C_892/2017 • 8C_892/2018 • 8C_97/2014 • 9C_133/2011 • 9C_233/2018 • 9C_319/2017 • 9C_416/2011 • 9C_695/2018 • 9C_898/2017 • C_39/98
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • argovie • office ai • tribunal des assurances • hameau • force probante • décision • état de santé • recours en matière de droit public • pouvoir d'appréciation • frais judiciaires • question • constatation des faits • violation du droit • état de fait • diagnostic • revenu d'invalide • rente entière • récusation
... Les montrer tous