Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_850/2008

Urteil vom 6. Februar 2009
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Kernen, Seiler,
Gerichtsschreiber Traub.

Parteien
B.________, Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Giuseppe Dell'Olivo-Wyss, Stadtturmstrasse 10, 5401 Baden,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Kyburgerstrasse 15, 5000 Aarau, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 27. August 2008.

Sachverhalt:

A.
Die 1958 geborene B.________ war bis Ende Januar 2005 als Sortiererin in einem Briefzentrum der Post angestellt. Seit Sommer 2002 litt sie zunehmend an Beschwerden im Bereich von Nacken und Schulter/Arm. Am 17. Juni 2003 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau holte im Rahmen der erwerblichen und medizinischen Abklärungen unter anderem ein Gutachten der Klinik X.________ vom 7. November 2005 ein. Mit - durch Einspracheentscheid vom 10. August 2007 bestätigter - Verfügung vom 5. April 2006 stellte die Verwaltung fest, mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens bestehe kein Anspruch auf Leistungen (berufliche Massnahmen, Invalidenrente).

B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die gegen den Einspracheentscheid erhobene Beschwerde ab (Entscheid vom 27. August 2008).

C.
B.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, es sei ihr, nach Aufhebung des vorinstanzlichen und des Einspracheentscheids, eine ganze Invalidenrente zuzusprechen. Eventuell seien weitere medizinische Abklärungen durchzuführen, insbesondere ein Ergänzungsgutachten der Klinik X.________ einzuholen.
Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Stellungnahme.

Erwägungen:

1.
Streitig ist, ob die Beschwerdeführerin Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung hat. Das kantonale Gericht hat die zur Beurteilung des Leistungsanspruchs einschlägigen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

2.
2.1 Der Beurteilung von Beschwerden in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) liegt der Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Diesen kann das Bundesgericht von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn er offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; ohne Beschwerden gemäss Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.2 Mit Blick auf diese Kognitionsregelung ist zu prüfen, ob der angefochtene Gerichtsentscheid in der Anwendung der massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen Bundesrecht verletzt (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), einschliesslich einer allfälligen rechtsfehlerhaften Tatsachenfeststellung (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Zu den Rechtsverletzungen im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG gehört auch die unvollständige Feststellung der rechtserheblichen Tatsachen (Urteil 9C_40/2007 vom 31. Juli 2007 E. 1; Ulrich Meyer, in: Basler Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, 2008, N. 25, 36 und 59 zu Art. 105; Hansjörg Seiler, in: Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, 2007, N. 24 zu Art. 97) und die Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes als einer wesentlichen Verfahrensvorschrift (Meyer, a.a.O., N. 60 zu Art. 105; Urteil 8C_364/2007 vom 19. November 2007 E. 3.3). Hingegen unterbleibt eine freie Überprüfung des vorinstanzlichen Entscheids in tatsächlicher Hinsicht.

2.3 Für die Beurteilung, ob eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung oder ein vergleichbarer pathogenetisch unklarer syndromaler Zustand (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 399) mit invalidisierender Wirkung vorliegt, gilt: Zu den vom Bundesgericht nur eingeschränkt überprüfbaren Tatsachenfeststellungen zählt zunächst, ob eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung vorliegt, und - bejahendenfalls -, ob eine psychische Komorbidität oder weitere Umstände gegeben sind, welche die Schmerzbewältigung behindern. Als Rechtsfrage frei überprüfbar ist, ob eine festgestellte psychische Komorbidität hinreichend erheblich ist und ob einzelne oder mehrere der festgestellten weiteren Kriterien in genügender Intensität und Konstanz vorliegen, um gesamthaft den Schluss auf eine nicht mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbare Schmerzstörung und somit auf eine invalidisierende Gesundheitsschädigung zu gestatten (SVR 2008 IV Nr. 23 S. 71 E. 2.2, I 683/06).

3.
3.1 Das Vorliegen eines fachärztlich ausgewiesenen psychischen Leidens mit Krankheitswert ist aus rechtlicher Sicht wohl Voraussetzung, nicht aber hinreichende Grundlage für die Annahme einer invalidisierenden Einschränkung der Leistungsfähigkeit (BGE 130 V 396). Entscheidend bleibt bei der invaliditätsrechtlichen Beurteilung auch von Schmerz- und anderweitigen Beeinträchtigungszuständen, ob die betroffene Person, von ihrer psychischen Verfassung her besehen, objektiv an sich die Möglichkeit hat, trotz ihrer subjektiv erlebten Schmerzen einer Arbeit nachzugehen (BGE 130 V 352 E. 2.2.4 S. 355). Dazu hat sich der psychiatrische Gutachter in jedem Fall - auch unter Berücksichtigung der Morbiditätskriterien (BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 353 ff.) - zu äussern; die entsprechenden Stellungnahmen unterliegen der freien Beweiswürdigung durch die rechtsanwendenden Stellen, wobei sich die Verwaltung - und im Streitfall das Gericht - zwar nicht die ärztlichen Einschätzungen und Schlussfolgerungen zur (Rest-)Arbeitsfähigkeit unbesehen ihrer konkreten sozialversicherungsrechtlichen Relevanz und Tragweite zu eigen machen, sich aber andererseits auch nicht über die den beweisrechtlichen Anforderungen genügenden medizinischen Tatsachenfeststellungen
hinwegsetzen darf (BGE 130 V 352 E. 2.2.5 S. 355 unten f.).
3.2
3.2.1 Eine Untersuchung der Beschwerdeführerin in der rheumatologischen Abteilung des Spitals Y.________ ergab, dass die schmerzhaften Funktionsstörungen im Bereich der Wirbelsäule und der Gelenke in somatischer Hinsicht keiner ätiopathogenetischen Erklärung zugänglich sind (Gutachten des Dr. M.________, Ärztlicher Leiter, vom 27. Januar 2005). Nach dem auf einer stationären Abklärung (7. bis 11. November 2005) und den medizinischen Akten beruhenden Gutachten der Klinik X.________ (durch Frau Dr. H.________, Chefärztin Psychosomatik) führen die Befunde (chronisches multilokuläres Schmerzsyndrom im Bereich von Kopf, Nacken, Armen, Kreuz, Knie im Verein mit einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung mit funktioneller Bewegungsstörung des rechten Armes und Symptomausweitung sowie Anpassungsstörung mit längerer depressiver Reaktion und ängstlichen Anteilen) einzig aus psychiatrischer Sicht zu einer Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Diese sei seit Beginn des Jahres 2003 - bezogen auf angepasste Tätigkeiten (leichte, wechselbelastende Arbeit ohne Notwendigkeit zu Verrichtungen auf Schulterhöhe und über Kopf) - in einem Umfang von 50 Prozent gegeben.
Die Gutachterin beschreibt das Krankheitsgeschehen folgendermassen: Bis zum Auftreten der Schmerzsymptomatik ab Juli 2002 hätten keine Hinweise auf eine psychische Störung bestanden; die Versicherte sei über viele Jahre hinweg trotz Mehrfachbelastung sehr leistungsfähig gewesen. Bevor die Funktionserkrankung des Bewegungsapparats und der Umstand, dass eine organische Veränderung nicht im Vordergrund stehe, erkannt worden seien, hätten viele Therapien (Medikamente, manuelle und Physiotherapie, invasive Behandlung durch lokale Infiltrationen, chinesische Medizin) stattgefunden, auf welche die Symptomatik nicht angesprochen habe. Somit sei aus psychosomatischer Sicht eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung zu diagnostizieren. Aus dieser habe sich eine funktionelle (dissoziative) Bewegungsstörung entwickelt, aufgrund welcher die rechte Schulter aktiv nur minimal bewegt und der rechte Arm nicht mehr eingesetzt werde. Zudem finde sich eine "Anpassungsstörung mit längerer depressiver Reaktion und ängstlichen Anteilen", die für sich keine (weitere) Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit bewirke. Die Versicherte zeige eine perfektionistische Persönlichkeitsstruktur "mit hohen Anforderungen an sich selbst und ein Schwarz-Weiss-Denken,
indem sie wie viele Patienten mit chronischen Schmerzen entweder nur gleichsam über ihre Kräfte hinaus oder gar nicht arbeiten" könne. Im Übrigen schloss sich die Sachverständige der bereits im rheumatologischen Gutachten vom 27. Januar 2005 enthaltenen Einschätzung an, die Vielzahl von Behandlungen und angewandten Behandlungsmethoden habe zur Chronifizierung beigetragen.
3.2.2 Der Rheumatologe Dr. M.________ schliesst aus diskrepanten Untersuchungsbefunden auf "eine gewisse Aggravation" (Gutachten des Spitals Y.________ vom 27. Januar 2005). Dem psychosomatischen Gutachten ist hinsichtlich auf bewusstem oder bewusstseinsnahem Verhalten fussenden Beeinträchtigungen zu entnehmen, es sei in Anbetracht der Selbstlimitierung bei Bewegungen und Belastungen der rechten Schulter und der Tatsache, dass sich die Versicherte selbst als vollständig arbeitsunfähig wahrnehme, nicht damit zu rechnen, dass sie die medizinisch-theoretische Restarbeitsfähigkeit ausschöpfen werde. Mit der funktionellen Bewegungsstörung des rechten Armes mache die Versicherte auf körperlicher Ebene deutlich, dass sie nicht mehr in der Lage sei, die zuvor lange Jahre bewältigte Arbeitslast weiter zu tolerieren. Bei dissoziativer Symptomatik stelle sich dem Gutachter immer die Frage,

"inwiefern der Patient nicht wollen kann (krankheitsbedingtes Fehlen des Willens, bewusstseinsferner Prozess) und wie weit der Patient nicht können will (bewusste Aggravation, bewusstseinsnaher Anteil, Vermeidung der Auseinandersetzung mit eigenen Grenzen). Üblicherweise liegt bei dissoziativer Symptomatik eine Mischung beider Komponenten vor. Die krankheitsbedingte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit durch Schmerzsymptomatik durch Komorbidität von somatoformer Schmerzstörung und funktioneller Bewegungseinschränkung schätze ich bei 50 % ein" (S. 18).

3.3 Die Vorinstanz hat das psychosomatische Administrativgutachten (Frau Dr. H.________), welches eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit annimmt, als beweiskräftig bezeichnet, sich davon jedoch gestützt auf die Stellungnahme des Regionalen ärztlichen Dienstes (Dr. O.________) sowie den vom Rheumatologen (Dr. M.________) geäusserten Aggravationsverdacht entfernt, in Anwendung der Rechtsprechung die Morbiditätskriterien (psychiatrische relevante Komorbidität und weitere Merkmale, vgl. BGE 130 V 354 f.) geprüft und eine invalidisierende psychische Störung verneint. Dabei hat das kantonale Gericht übersehen, dass Frau Dr. H.________ an keiner Stelle ihres Gutachtens, insbesondere nicht bei der Beurteilung und Prognose (Gutachten S. 13), den Ausführungen zur Arbeits- (S. 14 ff.) und Eingliederungsfähigkeit (S. 16 f.) oder den Bemerkungen und weiteren Fragen (S. 17 f.), ausdrücklich dazu Stellung bezogen hat, ob die Beschwerdeführerin trotz der an sich einleuchtend aufgezeigten psychosomatischen Einschränkungen noch die nötigen Ressourcen hat, um eine Arbeit zu verrichten. Dabei hat eine solche - in komplexen Fällen wie bei der Beschwerdeführerin unerlässliche - psychiatrische Einschätzung nicht aus der subjektiven Sicht der Explorandin heraus
zu geschehen - die hier durch Selbstlimitierung und vollständige Krankheitshaltung imponiert (Gutachten S. 17 Ziff. 3) -, sondern im Sinne einer objektivierenden Betrachtung und Einschätzung, welche die erwähnten normativen Kriterien mit berücksichtigt, zu erfolgen. Das ist hier nicht geschehen, weshalb die Ablehnung des vorinstanzlich gestellten Beweisantrages, es müssten der Klinik X.________ ergänzende Fragen gestellt werden, im Lichte der normativen Vorgaben von BGE 130 V 352 an die Schmerzbegutachtung vor Bundesrecht nicht standhält.

4.
Eine abschliessende Beurteilung des Rentenanspruchs entfällt im Übrigen auch aus Gründen des zeitlich massgebenden Sachverhalts (BGE 129 V 1 E. 1.2 S. 4). Bei Abschluss des Verwaltungsverfahrens (Einspracheentscheid vom 10. August 2007) lag die psychosomatische Begutachtung in der Klinik X.________ (November 2005) bereits eindreiviertel Jahre zurück. Mit Blick auf den Umstand, dass die psychosomatische Gutachterin aufgrund ihrer vorsichtig positiven Prognose eine Neubeurteilung innert eines bis zwei Jahren empfohlen hatte, wäre eine Aktualisierung des medizinischen Dossiers vor Abschluss des Verwaltungsverfahrens angezeigt gewesen (vgl. auch den Bericht des Neurologen und Psychiaters Dr. S.________ vom 30. Juni 2007). Die entsprechenden Abklärungen werden bei Gelegenheit der Beantwortung der Ergänzungsfragen durch die Expertin Frau Dr. H.________ nachzuholen sein. Je nach Entwicklung des Gesundheitszustands gemäss der gutachtlichen Reevaluation fällt ein bloss zeitlich begrenzter Rentenanspruch in Betracht.

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65 Abs. 4 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Beschwerdegegnerin trägt als unterliegende Partei die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die Ausnahmeregelung von Art. 66 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG ist nicht anwendbar (Urteil 8C_67/2007 vom 25. September 2007 E. 6; vgl. BGE 133 V 637, 640 und 642). Der obsiegenden, anwaltlich vertretenen Beschwerdeführerin steht eine Parteientschädigung zu (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 27. August 2008 wird aufgehoben. Die Sache wird an das Versicherungsgericht des Kantons Aargau zurückgewiesen, damit es nach Aktenergänzung im Sinne der Erwägungen 3.3 und 4 über die Beschwerde gegen den Einspracheentscheid vom 10. August 2007 neu befinde.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Ausgleichskasse des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. Februar 2009
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Traub
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_850/2008
Date : 06 février 2009
Publié : 20 février 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
129-V-1 • 130-V-352 • 130-V-396 • 132-V-393 • 133-V-637
Weitere Urteile ab 2000
8C_364/2007 • 8C_67/2007 • 9C_40/2007 • 9C_850/2008 • I_683/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
argovie • trouble somatoforme douloureux • tribunal fédéral • autorité inférieure • tribunal des assurances • décision sur opposition • patient • question • emploi • douleur • office ai • enquête médicale • décision • frais judiciaires • violation du droit • recours en matière de droit public • office fédéral des assurances sociales • pronostic • greffier • tiré
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