Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C_186/2015

{T 0/2}

Urteil vom 5. Juni 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, als Einzelrichterin,
Gerichtsschreiber Furrer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

Ausgleichskasse Luzern,
Würzenbachstrasse 8, 6006 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Alters- und Hinterlassenenversicherung (Prozessvoraussetzung),

Beschwerde gegen den Entscheid
des Kantonsgerichts Luzern
vom 9. Februar 2015.

Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 12. März 2015 (Poststempel) gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Luzern vom 9. Februar 2015,
in die Verfügung vom 27. März 2015, mit welcher A.________ eine Frist bis 27. April 2015 zur Einzahlung eines Kostenvorschusses von Fr. 800.- angesetzt wurde,
in die Eingabe der A.________ vom 14. April 2015 und die darauf erfolgte Mitteilung vom 16. April 2015, mit welcher die Kostenpflicht für das Verfahren vor Bundesgericht erläutert und an der Verfügung vom 27. März 2015 festgehalten wurde,
in die Verfügung vom 5. Mai 2015, mit welcher A.________ zur Bezahlung eines Kostenvorschusses innert einer nicht erstreckbaren Nachfrist bis zum 18. Mai 2015 verpflichtet wurde, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde,
in die Sendung der Post (Eingang: 8. Mai 2015), mit welcher die - gemäss Sendungsverfolgung vom 9. Mai 2015 (Sendungsnummer: 98.03.010531.00009825) - am 7. Mai 2015 bei der Abhol-/Zustellstelle eingetroffene Verfügung vom 5. Mai 2015 retourniert wurde mit dem Vermerk "zurückbehalten bis: 27. Mai 15",
in das Schreiben an A.________ vom 12. Mai 2015, mit welchem die Verfügung vom 5. Mai 2015 zur Kenntnisnahme mit A-Post zugestellt wurde mit dem Vermerk, dass die genannte Verfügung rechtsgenüglich zugestellt worden sei,
in die Eingabe der A.________ vom 29. Mai 2015, wonach sie noch nicht über das weitere Vorgehen bzw. einen allfälligen Rückzug des Rechtsmittels entschieden habe,

in Erwägung,
dass auch in Fällen, in denen der Post ein Rückbehaltungsauftrag erteilt wurde, eine eingeschriebene Sendung spätestens am letzten Tag einer Frist von sieben Tagen ab Eingang bei der Poststelle am Ort des Empfängers als zugestellt zu betrachten ist, soweit der Adressat - wie im vorliegenden Fall - mit der fraglichen Zustellung hatte rechnen müssen (BGE 134 V 49 E. 4 S. 51 f.),
dass die Verfügung vom 5. Mai 2015 betreffend Nachfristansetzung für die Bezahlung des Kostenvorschusses nach dem Gesagten als zugestellt gilt,
dass die Beschwerdeführerin den Vorschuss auch innerhalb der angesetzten, nicht erstreckbaren Nachfrist nicht geleistet hat,
dass deshalb gestützt auf Art. 62 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
1    La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
2    Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
3    Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.
BGG im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
und Abs. 2 BGG auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 2 BGG auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt die Einzelrichterin:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 5. Juni 2015

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Einzelrichterin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Furrer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_186/2015
Date : 05 juin 2015
Publié : 26 juin 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance vieillesse et survivants
Objet : Alters- und Hinterlassenenversicherung (Prozessvoraussetzung)


Répertoire des lois
LTF: 62 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
1    La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
2    Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
3    Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Répertoire ATF
134-V-49
Weitere Urteile ab 2000
9C_186/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
avance de frais • délai • tribunal cantonal • tribunal fédéral • frais judiciaires • jour • greffier • décision • paiement • communication • moyen de droit • prolongation du délai • destinataire • destinataire de l'offre • envoi recommandé • intéressé • condition de recevabilité • à l'intérieur • office fédéral des assurances sociales • courrier a