Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 359/02

Urteil vom 5. Mai 2003
IV. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari; Gerichtsschreiber Lanz

Parteien
T.________, 1962, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Peter Pfammatter, Gliserallee 1, 3900 Brig,

gegen

Kantonale IV-Stelle Wallis, Bahnhofstrasse 15, 1950 Sitten, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Kantonales Versicherungsgericht des Wallis, Sitten

(Entscheid vom 1. Mai 2002)

Sachverhalt:
A.
T.________, verheiratet und Mutter zweier Töchter, ist 1962 in Bosnien-Herzegowina geboren und hat dort die Lehre als Hochbauzeichnerin absolviert. Nach ihrer Einreise in die Schweiz im Jahr 1982 war sie in verschiedenen Hotelbetrieben als Zimmermädchen/Raumpflegerin tätig, zuletzt in einem von 1. Februar - 31. Oktober 1999 befristeten Arbeitsverhältnis im Hotel S.________. Wegen eines Rückenleidens konnte sie diese Tätigkeit ab 27. März 1999 vorübergehend gar nicht und ab 4. Oktober 1999 bis zum Ende des Anstellungsverhältnisses nur noch eingeschränkt ausüben. Sie bezog in der Folge Taggelder der Krankenversicherung sowie der Arbeitslosenversicherung und übte Zwischenverdiensttätigkeiten aus. Im März 2000 meldete sich T.________ bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach medizinischen, erwerblichen und Haushalts-Abklärungen verneinte die Kantonale IV-Stelle Wallis einen Rentenanspruch der Versicherten (Verfügung vom 27. August 2001).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Kantonale Versicherungsgericht des Wallis nach Beizug der Akten der Arbeitslosenkasse mit Entscheid vom 1. Mai 2002 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt T.________ beantragen, es sei der Entscheid des kantonalen Gerichtes aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung an dieses zurückzuweisen.

IV-Stelle und Bundesamt für Sozialversicherung verzichten auf Vernehmlassung

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze über den Invaliditätsbegriff (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG; BGE 102 V 166), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die verschiedenen Methoden der Invaliditätsbemessung bei erwerbstätigen, nichterwerbstätigen und teilerwerbstätigen Versicherten (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
, Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV), die Aufgabe des Arztes bei der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 261 Erw. 4, 115 V 134 Erw. 2, 114 V 314 Erw. 3c, 105 V 158 Erw. 1), ferner die Regel "Eingliederung vor Rente" (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 108 V 212 f., 99 V 48; vgl. auch BGE 126 V 241) und die Rechtsprechung über die Selbsteingliederung (BGE 113 V 28 Erw. 4a mit Hinweisen) als Teil der allgemeinen Schadenminderungspflicht der versicherten Person (BGE 123 V 233 Erw. 3c mit Hinweisen) richtig wiedergegeben. Darauf wird verwiesen.

Zu ergänzen ist, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: 27. Oktober 2001) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b).
2.
Es ist letztinstanzlich nicht mehr umstritten, dass die Beschwerdeführerin ohne gesundheitliche Beeinträchtigung vollzeitlich erwerbstätig wäre und daher die Invalidität nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zu bemessen ist.

Den Einkommensvergleich hat das kantonale Gericht richtigerweise aufgrund der Verhältnisse im Jahr 2000 vorgenommen: Für die Gegenüberstellung der hypothetischen Erwerbseinkommen ist grundsätzlich auf die Gegebenheiten im Zeitpunkt des allfälligen Rentenbeginns abzustellen (vgl. BGE 128 V 174; Urteil T. vom 13. März 2003 Erw. 2.2.2, I 103/02). Nach Art. 29 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG entsteht der Rentenanspruch frühestens in dem Zeitpunkt, in dem der Versicherte entweder mindestens zu 40 % bleibend erwerbsunfähig geworden ist (lit. a) oder während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich mindestens zu 40 % arbeitsunfähig gewesen war (lit. b). Im vorliegenden Fall kann der Beginn des allfälligen Rentenanspruchs in Anwendung von Art. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG unter Berücksichtigung der am 27. März 1999 eingetretenen Arbeitsunfähigkeit auf den 1. März 2000 festgesetzt werden. Davon gehen sinngemäss auch Verwaltung und Vorinstanz aus.
3.
Streitig und zu prüfen ist die Berechnung der zu vergleichenden Einkommen.
3.1 Das von der Versicherten ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erzielbare Einkommen (= Valideneinkommen) wurde vom kantonalen Gericht wie folgt ermittelt: Gemäss Normalarbeitsvertrag für hauswirtschaftliche Arbeitnehmer (NAV) vom 30. August 1989 habe das monatliche Bruttoeinkommen eines über 25 Jahre zählenden, beruflich nicht qualifizierten Zimmermädchens im Jahr 1995 bei einer wöchentlichen Arbeitszeit von 45 Stunden Fr. 2573.- betragen. Auf ein Wochenpensum von 42 Stunden umgerechnet und der Nominallohnentwicklung bis ins Jahr 2000 angepasst, resultierte ein jährliches Valideneinkommen von Fr. 29'966.75.-.

Das trotz Gesundheitsschädigung zumutbarerweise noch realisierbare Einkommen (= Invalideneinkommen) hat die Vorinstanz gestützt auf die statistischen Durchschnittslöhne im privaten Dienstleistungssektor gemäss der vom Bundesamt für Statistik erhobenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 1998 (LSE 1998) unter Berücksichtigung eines behinderungsbedingten Abzuges von 10 % auf Fr. 19'831.80 festgesetzt. Der Vergleich mit dem Valideneinkommen von Fr. 29'966.75 führt zu einem - rentenausschliessenden - Invaliditätsgrad von 33.82 %.
3.2 Die Beschwerdeführerin geht seit Eintritt der Invalidität keiner die verbliebene Leistungsfähigkeit ausschöpfenden Erwerbstätigkeit nach. Es ist daher richtig, das Invalideneinkommen anhand von Tabellenlöhnen zu ermitteln (BGE 126 V 76 Erw. 3b/bb, 124 V 322 Erw. 3b/aa). Sodann ist für die Festlegung des Valideneinkommens mit dem kantonalen Gericht nicht von dem durch die Versicherte zuletzt erzielten Verdienst im Hotel S.________ auszugehen; die auf eine befristete Teilzeitanstellung zugeschnittene, äussere Faktoren - wie saisonale Schwankungen beim Arbeitsanfall - mit einbeziehende arbeitsvertragliche Regelung bietet hiefür zu wenig Aufschluss.

Nicht gefolgt werden kann der Vorinstanz, soweit sie sich für die Bemessung des Valideneinkommens auf normalarbeitsvertragliche Regelungen stützt. Im für den Kanton Wallis geltenden Normalarbeitsvertrag für hauswirtschaftliche Arbeitnehmer wie auch im Landes-Gesamtarbeitsvertrag des Gastgewerbes sind nur Minimallöhne enthalten. Vorliegend steht indessen nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit fest, dass sich das Einkommen der Versicherten ohne Invalidität an diesen Mindestansätzen orientiert hätte. Es lässt sich unter diesen Umständen nicht rechtfertigen, für das Valideneinkommen der Beschwerdeführerin auf die Minimaleinkommen gemäss Normal- oder Gesamtarbeitsvertrag abzustellen, während das Invalideneinkommen als zweite hypothetische Bezugsgrösse anhand der wesensgemäss höheren, da dem statistischen Durchschnitt entsprechenden, Tabellenlöhne bestimmt wird. Wie vorzugehen wäre, wenn die versicherte Person als Gesunde tatsächlich nur den normal-/gesamtarbeitsvertraglichen Minimallohn erzielen würde, kann bei der hier vorzunehmenden Beurteilung offen bleiben.

Lässt sich nach dem Gesagten das Valideneinkommen nicht gestützt auf den Normalarbeitsvertrag festlegen, bietet sich hiefür mangels anderer Berechnungsgrundlagen wie beim Invalideneinkommen die Verwendung von Tabellenlöhnen an, wobei beiden Vergleichsgrössen mit Blick auf den Beginn einer allfälligen Rente (1. März 2000; Erw. 2 hievor) die zwischenzeitlich veröffentlichte LSE 2000 zu Grunde zu legen ist.
3.3
3.3.1 Unbestrittenermassen hätte die Beschwerdeführerin als Gesunde ihre bisherige Tätigkeit als Zimmermädchen/Raumpflegerin weiter ausgeübt. Für einfache und repetitive Tätigkeiten (Anforderungsniveau 4) von Frauen im Gastgewerbe weist die LSE 2000 (S. 31, Tabelle TA1 Privater Sektor) einen monatlichen Durchschnittslohn von Fr. 3111.- aus. Dieser auf 40 Arbeitsstunden in der Woche basierende Wert ist auf die betriebsübliche durchschnittliche Arbeitszeit von 42.2 Stunden (Die Volkswirtschaft 2/2003, S. 90, Tabelle B9.2) hochzurechnen, wodurch sich aufs Jahr (x 12) ein Valideneinkommen von Fr. 39'385.25 ergibt.
3.3.2 Die medizinischen Abklärungen haben die Diagnose eines lumbospondylogenen Syndroms mit erosiver Osteochondrose L4/5 und möglicher Instabilität in diesem Niveau bei Adipositas ergeben (Gutachten des Dr. med. G.________, Spezialarzt FMH für physikalische Medizin und Rehabilitation, vom 8. November 2000). Verwaltung und Vorinstanz gehen davon aus, dass die Beschwerdeführerin eine dem Gesundheitzustand angepasste, teilzeitliche Erwerbstätigkeit zu ca. 50 % im Dienstleistungsbereich mit reduzierter Leistungsfähigkeit ausüben kann. Diese Beurteilung ist nach Lage der medizinischen Akten gerechtfertigt, und es werden dagegen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde keine Einwände erhoben.

Die Verwendung der statistischen Durchschnittseinkommen im Sektor Dienstleistungen ist bei den hier gegebenen Verhältnissen ebenfalls nicht zu beanstanden. Es liesse sich nicht begründen, nur auf die niedrigeren Durchschnittslöhne im Gastgewerbe abzustellen, ist doch die versicherte Person im Rahmen der Schadenminderungspflicht gehalten, ihre Erwerbstätigkeit, soweit zumutbar, nicht auf den bisherigen Aufgabenbereich zu beschränken.

In Tabelle TA1 der LSE 2000 wird der auf einer wöchentlichen Arbeitszeit von 40 Stunden basierende monatliche Durchschnittslohn von Frauen für einfache und repetitive Tätigkeiten (Anforderungsniveau 4) im Sektor Dienstleistungen mit Fr. 3663.- angegeben. Bei der betriebsüblichen Wochenarbeitszeit von 41.9 Stunden (Die Volkswirtschaft, a.a.O., Sektor 3) und der hier gegebenen hälftigen Arbeitsfähigkeit resultiert aufs Jahr gerechnet (x 12) ein Betrag von Fr. 23'021.95.

Die sich sodann stellende Frage einer Herabsetzung des Tabellenlohnes entscheidet sich nach Massgabe sämtlicher persönlichen und beruflichen Umstände des konkreten Einzelfalles (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad), welche nach pflichtgemässem Ermessen zu schätzen sind. Dabei erlaubt ein Abzug vom statistischen Lohn von insgesamt höchstens 25 % den verschiedenen Merkmalen, die das Erwerbseinkommen zu beeinflussen vermögen, Rechnung zu tragen (BGE 126 V 75; AHI 2002 S. 67 ff. Erw. 4).

Die von Verwaltung und Vorinstanz mit Hinweis auf die leidensbedingt reduzierte Leistungsfähigkeit vorgenommene Kürzung um 10 % wird den lohnbeeinflussenden Faktoren gerecht und ist im Rahmen der Ermessensprüfung (Art. 132 lit. a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
OG; BGE 126 V 81 Erw. 6) nicht zu beanstanden, zumal auch zu beachten ist, dass sich bei Frauen eine Teilzeitarbeit von 50 % proportional berechnet zu einer Vollzeittätigkeit sogar lohnerhöhend auswirkt (LSE 2000 S. 24 Tabelle 9; Urteile K. vom 21. März 2003 Erw. 5.2.2, U 118/02, und D. vom 28. November 2002 Erw. 3.2, I 120/02).

Es resultiert ein Invalideneinkommen von 20'719.75 (90 % von Fr. 23'021.95) und im Vergleich mit dem Valideneinkommen von Fr. 39'385.25 eine leidensbedingte Erwerbseinbusse von 18'665.50. Dies entspricht einem Invaliditätsgrad von 47.4 %, womit die Beschwerdeführerin ab 1. März 2000 (Erw. 2 hievor) Anspruch auf eine Viertelsrente resp., bei Vorliegen eines wirtschaftlichen Härtefalles (Art. 28 Abs. 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 28bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 28bis
IVV), auf eine halbe Invalidenrente hat.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Kantonalen Versicherungsgerichts des Wallis vom 1. Mai 2002 und die Verfügung der Kantonalen IV-Stelle Wallis vom 27. August 2001 aufgehoben werden und die Sache mit der Feststellung, dass die Beschwerdeführerin bei einem Invaliditätsgrad von 47.4 % ab 1. März 2000 Anspruch auf eine Invalidenrente hat, zur Prüfung des Härtefalles und zu neuer Verfügung an die IV-Stelle zurückgewiesen wird.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die Kantonale IV-Stelle Wallis hat der Beschwerdeführerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Das Kantonale Versicherungsgericht des Wallis wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonalen Versicherungsgericht des Wallis, der Ausgleichskasse des Kantons Wallis und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.

Luzern, 5. Mai 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 359/02
Date : 05 mai 2003
Publié : 05 juin 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
OJ: 132
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
28bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 28bis
Répertoire ATF
102-V-165 • 105-V-156 • 108-V-210 • 113-V-22 • 114-V-310 • 115-V-133 • 121-V-362 • 123-V-230 • 124-V-321 • 125-V-256 • 126-V-241 • 126-V-75 • 127-V-466 • 128-V-174 • 99-V-48
Weitere Urteile ab 2000
I_103/02 • I_120/02 • I_359/02 • U_118/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
valais • revenu sans invalidité • autorité inférieure • office ai • revenu d'invalide • contrat-type de travail • statistique • tribunal fédéral des assurances • convention collective de travail • mois • durée et horaire de travail • obligation de réduire le dommage • revenu d'une activité lucrative • exactitude • salaire moyen • comparaison des revenus • début • travailleur • greffier • office fédéral des assurances sociales
... Les montrer tous
VSI
2002 S.67