Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 809/2016
Urteil vom 5. April 2017
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Peter Portmann,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung
(Invalidenrente; Integritätsentschädigung),
Beschwerde gegen den Entscheid
des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden
vom 3. November 2016.
Sachverhalt:
Mit Schreiben vom 10. April 2015 teilte die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva) A.________ (Jg. 1975) mit, sie werde die bisher wegen der auf einen Zusammenstoss mit dem Fahrrad zurückzuführenden Schulterbeschwerden ausgerichteten Taggelder wie auch die deswegen gewährte Heilbehandlung auf den 31. Juli 2015 hin einstellen. Den Anspruch auf eine Invalidenrente und auf eine Integritätsentschädigung verneinte sie mit Verfügung vom 19. Juni 2015, woran sie mit Einspracheentscheid vom 18. September 2015 festhielt.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 3. November 2016 ab.
Mit Beschwerde ans Bundesgericht lässt A.________ beantragen, es seien ihm unter Aufhebung des kantonalen Entscheides "eine Integritätsentschädigung bei einem Invaliditätsgrad von über 50% bzw. von mindestens 40% sowie den entsprechenden Rentenanspruch zu bezahlen". Im Sinne eines Eventualantrages verlangt er eine Rückweisung der Sache zur Neubeurteilung an das kantonale Gericht.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel findet nicht statt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
1.2. Die für die Beurteilung der streitigen Leistungsansprüche massgebenden gesetzlichen Bestimmungen und die hiezu von der Rechtsprechung weiter konkretisierten Grundlagen sind im angefochtenen Entscheid sowohl in materiell- als auch in verfahrensrechtlicher Hinsicht - soweit hier von Belang - zutreffend dargelegt worden.
2.
Nach eingehender Prüfung der medizinischen Aktenlage hat das kantonale Gericht in überzeugender Würdigung derselben erkannt, dass der Beschwerdeführer bei einer seiner gesundheitlichen Situation Rechnung tragenden Tätigkeit mit zeitlich uneingeschränktem Einsatz trotz gewisser funktioneller Einbussen zumutbarerweise in der Lage wäre, ein rentenausschliessendes Erwerbseinkommen zu erzielen. Bei dem mittels korrekten Einkommensvergleichs im Sinne von Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.
Die Vorbringen in der Beschwerdeschrift sind nicht geeignet, die Rechtmässigkeit dieser vorinstanzlichen Beurteilung ernsthaft in Frage zu stellen.
3.1. Klar abzuweisen ist die Beschwerde, soweit damit ein Leistungsanspruch geltend gemacht wird, welchen das Bundesrecht - hier das Bundesgesetz über die Unfallversicherung (UVG; SR 832.20) - gar nicht kennt. Eine nach Massgabe eines Invaliditätsgrades festgelegte Integritätsentschädigung - wie in der Beschwerde verlangt - ist nirgends vorgesehen. Der Anspruch auf eine Integritätsentschädigung hängt einzig vom Vorliegen einer Schädigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Integrität und nicht von einer Invalidität ab (Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66 |
|
1 | Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66 |
2 | L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67 |
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité. |
|
1 | L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité. |
2 | Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité. |
3.2. Aber auch wenn man - wie die Vorinstanz - entgegenkommenderweise aus der Beschwerdebegründung ableiten wollte, was - zumindest sinngemäss - mit dem ergriffenen Rechtsmittel erreicht werden will, könnte diesem kein Erfolg beschieden sein.
3.2.1. Laut Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
3.2.2. Von gezielt geführter Argumentation in gedrängter Form kann in der dem Bundesgericht eingereichten Beschwerdeschrift keine Rede sein. Verteilt über seine ganze Eingabe hinweg bringt der Beschwerdeführer zwar wiederholt zum Ausdruck, dass er - in praktisch jeder Hinsicht - anderer Meinung ist als das kantonale Gericht und sich mit dem Ergebnis des angefochtenen Entscheides nicht einverstanden erklären will. Das Bundesgericht prüft eine Streitsache indessen auch im Unfallversicherungsbereich - wo keine Bindung an den von der Vorinstanz festgestellten Sachverhalt besteht (E. 1.1 hievor) - nicht wie eine erstinstanzliche Behörde umfassend von Neuem, sondern hat nur zu untersuchen, ob die vorinstanzliche Entscheidfindung einer bundesgerichtlichen Überprüfung standzuhalten vermag - oder allenfalls und inwiefern nicht. Vor diesem Hintergrund genügt es als Begründung nicht, dass eine Beschwerde führende Person lediglich behauptet, die Auffassung der Vorinstanz sei unzutreffend, ohne präzis darlegen zu können, weshalb sie dieser Meinung ist. Ebenso wenig kann sie der vorinstanzlichen Betrachtungsweise einfach ihre eigene gegenüberstellen und erwarten, das Bundesgericht werde sich alsdann für die eine oder die andere Variante
entscheiden. Vielmehr müssen konkrete, auch beweisrechtlich erstellbare Gründe angeführt werden, welche den angefochtenen Entscheid als fehlerhaft erscheinen lassen. Nur weil sie im Ergebnis zu einem abweichenden Resultat gelangen, rechtfertigt auch eine Vielzahl ärztlicher Abhandlungen noch keine Zweifel an der Zuverlässigkeit von Berichten, die der Versicherung nahestehende Experten erstattet haben. Allfällige Zweifel können von einem kantonal letztinstanzlichen Gericht im Rahmen der diesem zukommenden Beweiswürdigung überzeugend ausgeräumt werden, so dass sich vertiefte zusätzliche Abklärungen erübrigen. Auch wenn weitere Erhebungen schon bei geringen Zweifeln an den Aussagen versicherungsinterner Expertisen von der Rechtsprechung verlangt werden (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 469 f. mit Hinweis auf BGE 122 V 157 E. 1d S. 162), können solche trotz gewisser verbleibender Unsicherheiten unterbleiben, wenn einander widersprechenden ärztlichen Äusserungen mittels kritischer gerichtlicher Würdigung medizinischer Erkenntnisse begegnet werden kann. Zeitaufwändige und oftmals kostenintensive Vorkehren lassen sich so vermeiden, ohne dass unberechtigte Beeinträchtigungen der Rechtslage einer versicherten Person in Kauf genommen werden müssten
oder gar ungerechtfertigte Leistungsverweigerungen zu befürchten wären.
3.3. Von ihrem Sinn her nicht leicht nachvollziehbar ist die hier zur Diskussion stehende Rechtsmittelergreifung auch inhaltlich. Es darf vorausgesetzt werden, dass eine mit der Bestimmung einer Invalidität und deren rechtlichen Folgen vertraute und in diesem Bereich erfahrene Behörde auf kantonal höchstrichterlicher Ebene mit Fragen, die sich in diesem Bereich stellen, fachkompetent umzugehen weiss. Ein fehlerhaftes Vorgehen bei praktisch allen der zahlreichen Schritte, die zur Bestimmung etwa eines Invaliditätsgrades erforderlich sind, ist unwahrscheinlich. Dies will der Beschwerdeführer der Vorinstanz aber offenbar vorhalten, indem er nahezu alle ihre Überlegungen in irgend einer Weise kritisiert und ihre Erkenntnisse pauschal beanstandet. Auf seine Rügen wird im Folgenden nur so weit näher eingegangen, als diese nicht von vornherein offensichtlich unbegründet sind.
3.3.1. Seinen Gesundheitszustand anlässlich der am 28. und 29. Januar 2015 in der Klinik C.________ vorgenommenen Evaluation der funktionellen Leistungsfähigkeit (EFL) erachtet der Beschwerdeführer als nicht abschliessend - und damit unvollständig - beurteilt. Abgesehen vom Hinweis auf unterschiedliche ärztliche Einschätzungen der Fähigkeit, Lasten zu heben und zu tragen, zeigt er aber nicht auf, inwiefern das kantonale Gericht wesentliche Tatsachen unbeachtet gelassen haben sollte. Der über die Testung des funktionellen Leistungsvermögens erstattete Bericht vom 1. Februar 2015 bildete im angefochtenen Entscheid massgebende Beurteilungsgrundlage. Auch unter Berücksichtigung der dagegen erhobenen Einwände, mit welchen sich schon die Vorinstanz hinlänglich auseinandergesetzt hat, ist dies nicht zu beanstanden. Soweit nämlich bloss auf ärztliche Berichte verwiesen wird, welche - anders als die Experten der Klinik C.________ - die Ausübung der früheren beruflichen Tätigkeiten als Kleingerätemechaniker und Hausmeister als nicht mehr möglich bezeichnet haben sollen, werden damit allein noch keine gegen den Evaluationsbericht sprechende Argumente angeführt (vgl. E. 3.2.2 hievor). In der Klinik C.________ war eine uneingeschränkte
erwerbliche Betätigung mit vollzeitlichem Pensum angenommen worden, wobei sich die auch dort erkannten minimalen funktionellen Einbussen aufgrund der rechtsseitigen Schulterproblematik mit reduziertem Belastungsprofil sowie - allerdings degenerativen - Rückenschmerzen erklärten. Die Vorinstanz hat die Einschätzung in der Klinik C.________ nicht etwa - wie der Beschwerdeführer meint - ungeprüft und mit bloss pauschalem Verweis auf den Bericht vom 1. Februar 2015 übernommen, sondern sich sogar einlässlich mit diesem und den dagegen schon im damaligen Verfahren gerichteten Einwänden befasst. Darauf wird verwiesen. Ihre aus dem EFL-Bericht vom 1. Februar 2015 gezogene Folgerung, wonach - unter Mitberücksichtigung der beobachteten Symptomausweitung, einer Selbstlimitierung, Aggravation und Inkonsistenzen - in einer leidensadaptierten Tätigkeit von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit auszugehen sei, ist damit überzeugend begründet worden. Das Bundesgericht hat der sorgfältig aufgezeigten vorinstanzlichen Betrachtungsweise insoweit nichts beizufügen. Von vertieften Abklärungen mittels des vom Beschwerdeführer angeregten polydisziplinären Gutachtens konnte - und kann auch heute - abgesehen werden. Allfälligen Zweifeln an der Aussagekraft des
Berichtes der Klinik C.________ vom 1. Februar 2015 ist das kantonale Gericht im Rahmen seiner auch für das Bundesgericht überzeugenden Beweiswürdigung begegnet.
3.3.2. Ausgehend von der Arbeitsfähigkeitsschätzung im Evaluationsbericht der Klinik C.________ vom 1. Februar 2015 hat das kantonale Gericht gestützt auf sich aus der periodisch durchgeführten Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik ergebende Lohndaten für das Jahr 2012 das ohne gesundheitliche Beeinträchtigung mutmasslich realisierbare Jahreseinkommen (Valideneinkommen) auf Fr. 70'850.- und die trotz Gesunheitsschaden zumutbarerweise erreichbaren Einkünfte (Invalideneinkommen) auf jährlich Fr. 68'497.- festgelegt. Bei einem Vergleich dieser beiden Werte resultiert ein - nicht rentenrelevanter - Invaliditätsgrad von 3,32 % oder abgerundet 3 %. Dass - wie in der Beschwerdeschrift behauptet - das Invalideneinkommen höher als das Valideneinkommen ausgefallen wäre, trifft demnach nicht zu. Gegebenenfalls liesse sich etwas Derartiges sogar damit erklären, dass der Beschwerdeführer sein Leistungsvermögen eben auch im Gesundheitsfall nicht optimal ausschöpfen würde. Was den leidensbedingten Abzug vom auf tabellarischer Grundlage ermittelten Invalideneinkommen anbelangt, welchen das kantonale Gericht auf 5 % festgesetzt hat, bringt der Beschwerdeführer nichts vor, was einen höheren Abzug rechtfertigen könnte. Den
abzugsrelevanten Faktoren wurde im angefochtenen kantonalen Entscheid Rechnung getragen. Die Höhe eines Abzuges ist vom Bundesgericht nur auf einen allfälligen - hier nicht gegebenen - Ermessensfehler hin überprüfbar (BGE 132 V 393 E. 3.3 in fine S. 399).
3.3.3. Der Anspruch auf eine Integritätsentschädigung wurde gestützt auf die Beurteilung des Kreisarztes Dr. med. B.________ vom 12. Februar 2015 resp. 13. Februar 2015 verneint. Dies entspricht gängiger Praxis und die Vorbringen in der Beschwerdeschrift bieten hier keinen Anlass, davon abzuweichen. Die Fähigkeit und Kompetenz zur Beurteilung eines Integritätsschadens kann Dr. med. B.________ für den massgebenden Untersuchungszeitraum mit dem Hinweis auf dessen gesundheitliche Situation ebenso wenig abgesprochen werden wie dessen Zurechnungsfähigkeit.
4.
Als offensichtlich unbegründet ist die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
|
1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden, 2. Kammer, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 5. April 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Krähenbühl