Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 158/2016

Urteil vom 5. April 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Parrino,
Gerichtsschreiberin Fleischanderl.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dominique Chopard,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 19. Januar 2016.

Sachverhalt:

A.
Der 1966 geborene A.________, ausgebildeter Automechaniker, war seit Juni 2001 zunächst in einem 100 %- und ab April 2005 in einem 60 %-Pensum als Busfahrer bei den Verkehrsbetrieben B.________ angestellt. Nachdem 2011 gesundheitsbedingt ein Wechsel in den internen Hausdienst erfolgt war, wurde ihm auf Ende März 2012 gekündigt (mit Lohnfort- bzw. Krankentaggeldzahlung bis Ende Februar 2013). Er bezieht seit 1. Oktober 2006 basierend auf einem Invaliditätsgrad von 41 % eine Viertelsrente der Invalidenversicherung (Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 11. September 2008).
Im Rahmen eines 2012 von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens veranlassten die IV-Organe u.a. eine polydisziplinäre Begutachtung bei der Ärztliches Begutachtungsinstitut (ABI) GmbH, welche ihre Expertise am 25. März 2014 erstattete (samt Ergänzung vom 13. Mai 2014). Gestützt darauf kündigte die Verwaltung im Rahmen des Vorbescheidverfahrens die revisionsweise Aufhebung der bisherigen Rente an. Am 15. September 2014 verfügte sie in diesem Sinne.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 19. Januar 2016).

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die IV-Stelle zu verpflichten, ihm weiterhin eine Invalidenrente auszurichten.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Unter Berücksichtigung der Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) prüft es nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind, und ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 134 I 65 E. 1.3 S. 67 f. und 313 E. 2 S. 315, je mit Hinweisen).

2.

2.1. In formeller Hinsicht rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung von Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK bzw. von Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV durch das kantonale Gericht. Er macht geltend, die Vorinstanz habe sein Replikrecht verletzt, indem sie ihm die Eingabe der Beschwerdegegnerin vom 5. Februar 2015 samt Bericht des Sanatoriums C.________ vom 26. Januar 2015nicht eröffnet habe.

2.2. Wie dem vorinstanzlichen Dossier entnommen werden kann, wurden dem Beschwerdeführer bzw. seinem Rechtsvertreter während des Beschwerdeverfahrens weder die Eingabe der Beschwerdegegnerin vom 5. Februar 2015 noch der Bericht des Sanatoriums C.________ vom 26. Januar 2015 zur Kenntnis gebracht. Insbesondere bildeten sie auch nicht Bestandteil der dem Versicherten auf sein am 26. Januar 2015 gestelltes Gesuch um Akteneinsicht hin ausgehändigten Unterlagen. Ob das kantonale Gericht auf Grund des Vermerks "Kopie an Herrn lic. iur. Dominique Chopard, Rechtsanwalt, Werdstrasse 36, 8004 Zürich" auf dem genannten Bericht in guten Treuen von einer auf diesem Weg erfolgten - vom Beschwerdeführer indes verneinten - Zustellung ausgehen durfte, welche die Gewährung des Replikrechts seinerseits obsolet machte, kann offen bleiben. Im angefochtenen Entscheid wurde einlässlich und in allen Teilen überzeugend dargelegt, dass die betreffenden ärztlichen Angaben geraume Zeit nach dem für die richterliche Beurteilung massgeblichen Zeitpunkt des Verfügungserlasses (vom 15. September 2014) datieren und überdies eine zusätzliche, bis dahin nicht erwähnte Diagnose beinhalten ("Verdacht auf Bestehen einer paranoiden Persönlichkeitsstörung [F60.0]").
Daraus kann mit dem kantonalen Gericht ohne Weiteres geschlossen werden, dass der fragliche Bericht in Bezug auf den vorliegenden Streitgegenstand keinerlei Aussagekraft besitzt. Die letztinstanzlich vorgebrachten Einwendungen, wonach sich Vorinstanz und Beschwerdegegnerin dadurch hätten veranlasst sehen sollen, weitere medizinische Abklärungen in die Wege zu leiten, verfangen nicht. Ebenso wenig vermag der Beschwerdeführer aus dem Hinweis auf die Dauer der im Sanatorium C.________ durchgeführten Behandlung (seit Oktober 2012 und nicht, wie im angefochtenen Entscheid angegeben, Oktober 2010), etwas zu Gunsten seines Standpunktes abzuleiten.

Eine Rückweisung der Angelegenheit an das kantonale Gericht, damit es allfällig verletzte Verfahrensrechte gewähre und hernach erneut über die Sache entscheide, erwiese sich vor diesem Hintergrund sowie in Anbetracht des Verfahrensausgangs als prozessualer Leerlauf und hat deshalb zu unterbleiben.

3.

3.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht die am 15. September 2014 durch die Beschwerdegegnerin verfügte revisionsbedingte Aufhebung der bisherigen Viertelsrente des Beschwerdeführers zu Recht bestätigt hat.

3.2. Im angefochtenen Entscheid wurden die diesbezüglich massgeblichen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt, worauf verwiesen wird.

4.

4.1. Die Vorinstanz hat in eingehender Würdigung der medizinischen Akten, namentlich des als beweiskräftig eingestuften ABI-Gutachtens vom 25. März 2014 (samt Ergänzung vom 13. Mai 2014), festgestellt, dass mit dem beinahe vollständigen Abklingen des für die Berentung im Jahr 2008 ausschlaggebenden Handekzems des Beschwerdeführers eine revisionsrelevante Veränderung der gesundheitlichen Verhältnisse ausgewiesen sei. Der ABI-Expertise folgend könne sodann davon ausgegangen werden, dass in einer körperlich leichten bis mittelschweren, adaptierten Tätigkeit ohne Kontakt zu den bekannten Allergenen eine auf Grund der psychischen Leiden (leichte depressive Episode, Panikstörung mit Agoraphobie) um 20 % verminderte Arbeits- und Leistungsfähigkeit bestehe, vollschichtig realisierbar mit reduziertem Rendement und leicht erhöhtem Pausenbedarf. Aus der Gegenüberstellung der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen für das Jahr 2014 (Validen- [Fr. 82'767.-] und Invalideneinkommen [Fr. 50'617.- bei 80 %-Pensum]) resultiere, so das kantonale Gericht abschliessend, ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von nurmehr 39 %.

4.2. Der Beschwerdeführer vermag nicht darzutun, inwiefern diese gestützt auf die Beweislage getroffene Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz offensichtlich unrichtig sein oder auf einer anderweitigen Verletzung von Bundesrecht beruhen könnte.

4.2.1. Soweit er den Beweiswert der ABI-Expertise vom 25. März 2014 (samt Ergänzung vom 13. Mai 2014) hinsichtlich der Arbeitsfähigkeitsschätzung auch letztinstanzlich unter Bezugnahme insbesondere auf die Aussagen der Fachärzte des Sanatoriums C.________ (gemäss deren Berichten vom 25. April 2013, 24. April 2014 und 26. Januar 2015) anzweifelt und zu entkräften versucht, ist mit dem kantonalen Gericht auf die Unterschiedlichkeit von medizinischem Behandlungs- und Begutachtungsauftrag zu verweisen (u.a. Urteil 8C 567/2010 vom 19. November 2010 E. 3.2.2 mit Hinweisen). So wurden im Rahmen der ABI-Begutachtung denn auch etwa erschwerende psychosoziale Faktoren, wie vorliegend die angespannte finanzielle Situation des Versicherten, welchen grundsätzlich keine invalidenversicherungsrechtliche Relevanz zukommt (BGE 127 V 294 E. 5a S. 299 f.), explizit ausgeklammert. Was die Auskünfte des Sanatoriums C.________ vom 26. Januar 2015 anbelangt, erübrigen sich diesbezüglich Weiterungen aus den in E. 2.2 hievor genannten Gründen. Anhaltspunkte für eine in medizinischer Hinsicht willkürliche vorinstanzliche Beweiswürdigung sind somit nicht erkennbar.

4.2.2. Bei der Ermittlung der erwerblichen Auswirkungen der festgestellten eingeschränkten Arbeitsfähigkeit rechtfertigt es sich ferner entgegen den Ausführungen in der Beschwerde nicht, das anhand der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) bemessene Invalideneinkommen um einen sog. leidensbedingten Abzug zu kürzen (dazu BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301 mit Hinweisen). Insbesondere wurde den nach Auffassung des Versicherten nebst der um 20 % reduzierten Arbeitsfähigkeit zusätzlich zu berücksichtigenden "qualitativen Einschränkungen" bereits dadurch Rechnung getragen, dass ihm lediglich noch Tätigkeiten ohne Expositionen auf die bekannten Typ IV Kontaktallergene sowie ohne Feuchtarbeiten und Arbeiten mit weiteren chemischen Stoffen zugemutet werden. Bezüglich des vom im Zeitpunkt der rentenaufhebenden Verfügung 48-jährigen Beschwerdeführer im Weiteren als lohnmindernd angerufenen vorgerückten Alters ist darauf hinzuweisen, dass sich dieses bei Männern im Alterssegment von 40 bis 64/65 im Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) sogar lohnerhöhend auswirkt (vgl. LSE 2008, 2010 und 2012 je Tabelle TA9, Median; Urteil 8C 7/2015 vom 27. April 2015 E. 5.2.4 mit Hinweis).
Schliesslich ist der Versicherte in der Lage, die gutachtlich bescheinigte 80%ige Arbeitsfähigkeit vollschichtig auszuüben mit reduziertem Rendement und leicht erhöhtem Pausenbedarf. In dieser Konstellation ist kein Abzug wegen Teilzeitarbeit vorzunehmen (Urteile 8C 7/2015 vom 27. April 2015 E. 5.2.3, 8C 7/2014 vom 10. Juli 2014 E. 9.2, in: SVR 2014 IV Nr. 37 S. 130, und 9C 796/2013 vom 28. Januar 2014 E. 3.1.2 mit Hinweisen).

In Anbetracht der ansonsten unbestritten gebliebenen Invaliditätsbemessungsfaktoren hat es demnach beim vorinstanzlich ermittelten Erwerbsunfähigkeitsgrad von 39 % sein Bewenden.

4.3. Der angefochtene Entscheid, mit welchem die revisionsweise Aufhebung der Viertelsrente gemäss Verfügung der Beschwerdegegnerin vom 15. September 2014 auf Ende Oktober 2014 bestätigt wurde, hält nach dem Gesagten vor Bundesrecht stand, woran auch die übrigen Ausführungen in der Beschwerde nichts ändern.

5.
Als unterliegende Partei hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 5. April 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_158/2016
Date : 05 avril 2016
Publié : 23 avril 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
127-V-294 • 134-I-65 • 135-V-297
Weitere Urteile ab 2000
8C_567/2010 • 8C_7/2014 • 8C_7/2015 • 9C_158/2016 • 9C_796/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • quart de rente • office ai • violation du droit • recours en matière de droit public • revenu d'invalide • constatation des faits • d'office • état de fait • frais judiciaires • rente d'invalidité • avocat • décision • durée • calcul • jour déterminant • dossier • enquête médicale • représentation en procédure
... Les montrer tous