Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_6/2016

Urteil vom 3. Februar 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Claudia Rohrer,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,

Pensionskasse Novartis, Lichtstrasse 35, 4056 Basel.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 12. November 2015.

Sachverhalt:

A.
Der 1976 geborene A.________ bezieht gestützt auf den Beschwerdeentscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 13. Februar 2008 seit 1. November 2004 bei einem durch Einkommensvergleich ermittelten Invaliditätsgrad von 44 % eine Viertelsrente der Invalidenversicherung. Im September 2013 machte er geltend, sein Gesundheitszustand habe sich stark verschlechtert. Die IV-Stelle des Kantons Aargau holte nebst weiteren Abklärungen ein polydisziplinäres Gutachten der MEDAS Oberaargau, Langenthal (nachfolgend: MEDAS), vom 31. Oktober 2014 ein. Mit Verfügung vom 4. Mai 2015 verneinte sie den Anspruch auf eine höhere Invalidenrente und bestätigte die laufende Viertelsrente.

B.
Die von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau nach Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege mit Entscheid vom 12. November 2015 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, es seien der vorinstanzliche Entscheid sowie die Verfügung der IV-Stelle vom 4. Mai 2015 aufzuheben und eine ganze Invalidenrente zuzusprechen. Eventuell sei die Angelegenheit zur Vervollständigung des Sachverhalts an das kantonale Gericht zurückzuweisen. Zudem sei die unentgeltliche Rechtspflege für das letztinstanzliche Verfahren zu bewilligen.
Es wird kein Schriftenwechsel durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweis).
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die seit 1. November 2004 laufende Viertelsrente auf eine ganze Rente zu erhöhen ist.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen Invalidität und Erwerbsunfähigkeit, zum nach dem Invaliditätsgrad abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente (mit den vorausgesetzten Mindestinvaliditätsgraden von 40 % für eine Viertelsrente, 50 % für eine halbe Rente, 60 % für eine Dreiviertelsrente und 70 % für eine ganze Rente), zur Invaliditätsbemessung mittels Einkommensvergleich, zur Rentenrevision infolge wesentlicher Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen sowie zu den zeitlichen Referenzpunkten der Prüfung einer solchen Änderung zutreffend dargelegt. Auch hat es sich zur Beweiswürdigung, namentlich bezüglich ärztlicher Berichte und Gutachten, geäussert. Darauf wird verwiesen.

3.
Das kantonale Gericht hat erkannt, bei der Rentenzusprechung sei in medizinischer Hinsicht auf das Gutachten der Psychiatrischen Klinik B.________ vom 3. Januar 2007 abgestellt worden. Die medizinischen Experten hätten mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit eine paranoide Persönlichkeitsstörung (ICD-10: F60.0) und eine Somatisierungsstörung (ICD-10: F45.0) diagnostiziert. Ausgehend von diesen Befunden sei für die bisherige sowie für andere Tätigkeiten eine 70%ige Arbeitsfähigkeit und für eine Tätigkeit in einer geschützten Arbeitsstätte eine 100%ige Arbeitsfähigkeit attestiert worden. Die Invaliditätsbemessung mittels Einkommensvergleich habe einen Invaliditätsgrad von 44 % ergeben. Diese Beurteilung wird nicht in Frage gestellt. Streitig und zu prüfen ist, ob sich seit der Rentenzusprechung eine revisionsbegründende Veränderung ergeben hat.

4.
Die Vorinstanz hat gestützt auf das von ihr als beweiswertig erachtete MEDAS-Gutachten vom 31. Oktober 2014 erwogen, es liege keine Veränderung resp. ein ähnlicher Zustand wie damals vor. Internistisch und rheumatologisch bestehe nach wie vor kein Leiden mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit. Die im Gutachten B.________ vom 3. Januar 2007 gestellten psychiatrischen Diagnosen (paranoide Persönlichkeitsstörung; undifferenzierte Somatisierungsstörung) seien durch das MEDAS-Gutachten bestätigt worden. Zusätzlich bestehe lediglich eine Benzodiazepinabhängigkeit ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit. Die MEDAS-Experten hätten ebenfalls eine 70%ige Arbeitsfähigkeit in angepasster Tätigkeit attestiert. In erwerblicher Hinsicht wirke sich dies weiterhin dahingehend aus, dass lediglich Anspruch auf eine Viertelsrente bestehe.

4.1. Dass es nach wie vor an einer somatomedizinisch begründeten Einschränkung fehlt, ist nicht umstritten. Die Einwände des Versicherten richten sich gegen die Beurteilung des psychischen Gesundheitszustandes und seiner Auswirkungen auf die Erwerbsfähigkeit.

4.2.

4.2.1. Der Beschwerdeführer erhebt zunächst verschiedene grundsätzliche Einwände gegen das psychiatrische MEDAS-Teilgutachten. Die Vorinstanz hat sich mit diesen Vorbringen einlässlich auseinandergesetzt. Sie hat namentlich erwogen, es sei nicht ersichtlich, inwiefern der Zeitabstand zwischen der Durchführung der Begutachtung und der Erstellung der Expertise deren Beweiswert in Frage stellen könnte, zumal nicht behauptet werde, der Gesundheitszustand habe sich in der Zwischenzeit verändert. Die Leistungsminderung von 30 % sei aufgrund der psychiatrischen Diagnosen bestätigt worden. Der psychiatrische Experte habe konkret geschildert, wie sich das Verhalten des Versicherten äussere. Zudem habe er die Berichte des behandelnden Psychiaters in die Beurteilung miteinbezogen. Sodann hätten sämtliche beteiligten Fachärzte mit ihren Unterschriften bestätigt, dass sie auch die Folgerungen des Psychiaters für schlüssig erachteten. Zusammenfassend seien keine Indizien ersichtlich, welche gegen die Zuverlässigkeit des Gutachtens sprächen. Somit sei auf dieses abzustellen.
In der Beschwerde wird nichts vorgebracht, was diese Sachverhaltsfeststellungen als offensichtlich unrichtig oder in anderer Weise bundesrechtswidrig erscheinen liesse. Auch die Vorbringen zum zeitlichen Umfang der psychiatrischen Begutachtung und zur Formulierung der entsprechenden Teilexpertise unter Verwendung des ICD-10-Code rechtfertigen keine andere Betrachtungsweise. Entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung weist das MEDAS-Teilgutachten zudem keine Unvollständigkeiten und Widersprüche auf, welche seinen Beweiswert in Frage stellen könnten.

4.2.2. Der Versicherte bringt weiter vor, die Vorinstanz verkenne, dass er seit seiner Jugend von Suchtmitteln abhängig sei. Weder die Auswirkung der Sucht auf die Persönlichkeitsstörung noch die Frage, inwieweit er infolge seiner Erkrankung suchtmittelfrei leben könne, sei vom kantonalen Gericht abgeklärt worden.
Bestünde die Suchtmittelabhängigkeit wie geltend gemacht seit der Jugend und mithin auch bereits bei der Rentenzusprechung, könnte sie schon deswegen keine - gegebenenfalls revisionsbegründende - Änderung der tatsächlichen Verhältnisse darstellen. Die Vorinstanz hat sodann eine Arbeitsunfähigkeit wegen der diagnostizierten Benzodiazepinabhängigkeit verneint. Sie stützt sich hiebei auf das MEDAS-Gutachten. Der psychiatrische Experte schreibt der Abhängigkeit keinen Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit zu und geht davon aus, der Verzicht auf den weiteren Konsum sei zumutbar. Der Versicherte zeige für einen abstinenzorientierten Lebensstil jedoch keine Motivation. Diese fachärztliche Einschätzung wird in der MEDAS-Expertise überzeugend begründet. Das kantonale Gericht hat daher zu Recht darauf abgestellt. Festzuhalten bleibt, dass Drogensucht und Medikamentenabhängigkeit nach der Rechtsprechung für sich alleine keine Invalidität zu begründen vermöchten (vgl. BGE 124 V 265 E. 3c S. 268; Urteile 8C_582/2015 vom 8. Oktober 2015 E. 2.2.1; 8C_951/2010 vom 30. Mai 2011 E. 4.1 mit Hinweis).

4.2.3. Geltend gemacht wird weiter, die bestehenden psychischen Probleme seien nach BGE 141 V 281 anhand eines strukturierten Beweisverfahrens sowie einer symmetrischen Beurteilung des tatsächlich erreichbaren Leistungsvermögens zu prüfen und als invalidisierend zu betrachten.
Die Rechtsprechung gemäss BGE 141 V 281 betrifft psychosomatische Leiden. Auf die diagnostizierte Persönlichkeitsstörung ist sie nicht anwendbar. Gleich hat das Bundesgericht im erwähnten Urteil 8C_582/2015 E. 4 zu Suchtproblematiken entschieden (vgl. die Kritik hiezu von LIEBRENZ/UTTINGER/EBNER, Sind Abhängigkeitserkrankungen aus höchstrichterlicher Sicht [weiterhin] nicht mit anderen psychischen Störungen [z.B. somatoformen Störungen] vergleichbar? - Eine Urteilsbesprechung von BGE 8C_582/2015 im Lichte der theoretischen Anwendbarkeit des ergebnisoffenen, strukturierten Beweisverfahrens, in: SZS 2016 S. 96; ferner: LIEBRENZ ET ALI i, Das Suchtleiden bzw. die Abhängigkeitserkrankungen - Möglichkeiten der Begutachtung nach BGE 141 V 281 [= 9C_492/2014], in: SZS 2016 S. 12). Sodann stellt sie hinsichtlich der Leiden gemäss BGE 141 V 281 keinen Revisionsgrund dar (Urteil 8C_590/2015 vom 24. November 2015 E. 5.3, zur Publikation vorgesehen). Im Übrigen würde auch die Anwendung von BGE 141 V 281 zu keinem höheren Invaliditätsgrad führen, zumal sich aus den medizinischen Akten deutliche Hinweise auf fehlende Motivation und auf Aggravation ergeben (vgl. hiezu BGE 141 V 281 E. 2.2 S. 287 f.; Urteil 9C_689/2015 vom 3. Dezember 2015 E. 3;
in SZS 2015 S. 562 zusammengefasstes Urteil 9C_173/2015 vom 29. Juni 2015 E. 4.3). Das MEDAS-Gutachten zeigt zudem auf, dass der Versicherte über genügend Ressourcen verfügt, welche das Leistungsvermögen begünstigen (vgl. BGE 141 V 281 E. 3.4.2.1 S. 292 ff., E. 4.1.1 S. 297).

4.2.4. Der Beschwerdeführer bestreitet sodann die erwerbliche Verwertbarkeit der gegebenen Restarbeitsfähigkeit. Er beruft sich hiezu auf ein BEFAS-Gutachten vom 21. Mai 2007. Zudem macht er geltend, die behandelnden Ärzte hätten seit 2004 eine volle Arbeitsunfähigkeit bestätigt und ihn als für den Arbeitsmarkt nicht mehr zumutbar eingeschätzt. Schon im Gutachten B.________ vom 3. Januar 2007 sei denn auch lediglich eine Tätigkeit im geschützten Umfeld für möglich erachtet worden. Mit diesen Vorbringen ist indessen keine gegebenenfalls revisionsbegründende Veränderung seit der Rentenzusprechung im Jahr 2008 dargetan. Vielmehr wäre daraus auf eine unveränderte Situation zu schliessen. Die Darstellung des Versicherten ist sodann insofern zu präzisieren, dass im Gutachten B.________ lediglich für eine erste Phase der Eingliederung ein geschützter Rahmen empfohlen, im Übrigen aber eine lediglich 30%ige Einschränkung bei sonstiger erwerblicher Tätigkeit attestiert wurde. Daran hat sich, wie das kantonale Gericht gestützt auf das MEDAS-Gutachten vom 31. Oktober 2014 zutreffend erkannt hat, nichts geändert. Die Vorinstanz hat überdies in nicht zu beanstandender Würdigung der Akten und unter Berücksichtigung der Rechtsprechung (vgl. etwa
Urteile 8C_582/2015 vom 8. Oktober 2015 E. 5.11 und 8C_575/2013 vom 18. November 2013 E. 5.2.1 mit Hinweisen) zutreffend erwogen, dass der ausgeglichene Arbeitsmarkt über geeignete Stellen für das hier gegebene Anforderungsprofil verfügt.

4.2.5. Entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung hat die Vorinstanz auch in rechtmässiger antizipierter Beweiswürdigung, ohne den Untersuchungsgrundsatz zu verletzen, von weiteren medizinischen Abklärungen abgesehen, da diese keinen neuen relevanten Aufschluss erwarten lassen.

5.
Nach dem Gesagten wurde eine Veränderung, welche eine revisionsweise Erhöhung der Rente zu begründen vermag, zu Recht verneint. Die Beschwerde ist abzuweisen.

6.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (im Sinne der vorläufigen Befreiung von den Gerichtskosten und der unentgeltlichen Verbeiständung) kann nicht entsprochen werden, da die hiefür nebst anderem vorausgesetzte finanzielle Bedürftigkeit (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG) nicht nachgewiesen ist. Gemäss Darstellung in der Beschwerde fallen pro Monat Auslagen von gesamthaft Fr. 5980.- an, welchen Einnahmen (bestehend aus Invalidenrenten und Ergänzungsleistungen) von gesamthaft Fr. 6824.- gegenüberstehen. Der nach dieser Aufstellung gegebene Überschuss von über Fr. 800.- pro Monat ist mehr als genügend, um die Prozesskosten bestreiten zu können. Der Versicherte macht hiezu geltend, ihm sei am 7. Dezember 2015 eine Kürzung der Ergänzungsleistungen per 1. Februar 2015 angedroht worden. In der entsprechenden Mitteilung der Sozialversicherungsanstalt des Kantons Aargau vom 7. Dezember 2015 wurde zwar festgehalten, es werde ein hypothetisches Einkommen - mit entsprechender Kürzung der Ergänzungsleistungen - angerechnet, allerdings erst ab 1. Februar 2016. Zudem wurde dies nur für den Fall angekündigt, dass der Beschwerdeführer bis 15. Januar 2016 keine genügenden
Nachweise erfolgter Arbeitsbemühungen einreiche. Dass nun tatsächlich eine Kürzung erfolgt, ist nicht aktenkundig. Zudem hätte der Beschwerdeführer bis dahin über einen so hohen monatlichen Überschuss verfügt, dass er die Kosten des vorliegenden Verfahrens bezahlen könnte.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Pensionskasse Novartis, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. Februar 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_6/2016
Date : 03 février 2016
Publié : 18 février 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
124-V-265 • 138-I-274 • 141-V-281
Weitere Urteile ab 2000
8C_575/2013 • 8C_582/2015 • 8C_590/2015 • 8C_6/2016 • 8C_951/2010 • 9C_173/2015 • 9C_492/2014 • 9C_689/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
comai • autorité inférieure • argovie • tribunal fédéral • quart de rente • assistance judiciaire • question • tribunal des assurances • rente d'invalidité • frais judiciaires • état de santé • état de fait • office ai • mois • comparaison des revenus • diagnostic • rente entière • violation du droit • dépendance • recours en matière de droit public
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RSAS
2015 S.562 • 2016 S.12 • 2016 S.96