Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6S.224/2003 /bri

Urteil vom 3. Januar 2004
Kassationshof

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Karlen, Ersatzrichterin Romy,
Gerichtsschreiber Monn.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Eric Stern,

gegen

Statthalteramt des Bezirkes Horgen, Seestrasse 124, 8810 Horgen.

Gegenstand
Widerhandlung gegen das SVG,

Nichtigkeitsbeschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 7. Mai 2003.

Sachverhalt:
A.
Am 9. Februar 2001, um 08.20 Uhr, kam es auf der Verzweigung Alte Landstrasse/Dorfstrasse in Kilchberg zu einer Kollision zwischen dem von links kommenden Lieferwagen von A._________ und dem Personenwagen von X._________. Diese wollte nach links fahren und stellte deshalb den Blinker nach links. Dabei sah sie den vortrittsbelasteten Lieferwagen links stehen. Nachdem sie sich vergewissert hatte, dass von rechts keine vortrittsberechtigten Fahrzeuge mehr herannahten, fuhr sie los, ohne zu prüfen, ob sich die Situation in Bezug auf die vortrittsbelasteten Fahrzeuge in der Zwischenzeit verändert habe. Deshalb übersah sie, dass der Lieferwagen von A.________ mittlerweile beinahe vollständig an ihrem Auto vorbeigefahren war. Es kam zu einer Kollision mit der hinteren rechten Ecke des Lieferwagens.

A._________ wurde am 1. März 2001 wegen Missachtung des Vortrittsrechts mit Fr. 300.-- gebüsst. Die Verfügung ist rechtskräftig.
B.
Der Einzelrichter in Strafsachen am Bezirksgericht Horgen sprach X._________ am 11. Januar 2002 der Verletzung der Verkehrsregeln im Sinne von Art. 31 Abs. 1

RS 741.01 LCR Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) Art. 31
	1.	Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
	2.	Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir. [1]
	2bis.	Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
		a.	aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs [2] et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route [3]);
		b.	aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
		c.	aux moniteurs de conduite;
		d.	aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
		e.	aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
		f.	aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai. [4]
	2ter.	Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée. [5]
	3.	Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière. [6] Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 14 déc. 2001, en vigueur depuis le 1er janv. 2005 (RO 2002 2767, 2004 2849; FF 1999 4106). [2] RS 745.1 [3] RS 744.10 [4] Introduit par le ch. I de la LF du 15 juin 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2012 6291, 2013 4669; FF 2010 7703). [5] Introduit par le ch. I de la LF du 15 juin 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2012 6291, 2013 4669; FF 2010 7703). [6] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 6 oct. 1989, en vigueur depuis le 1er fév. 1991 (RO 1991 71; FF 1986 III 197).

SVG und Art. 3 Abs. 1

RS 741.11 OCR Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) Art. 3   Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR)
	1.	Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication. [1]
	2.	Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main.
	3.	Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction. [2]
	3bis.	Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin. [3]
	4.	Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si:
		a.	le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs;
		b.	le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression. [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 17 août 2005, en vigueur depuis le 1er mars 2006 (RO 2005 4487). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 20 mai 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 2139). [3] Introduit par le ch. I de l'O du 20 mai 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 2139). [4] Introduit par l'art. 36 ch. I de l'ACF du 27 août 1969 groupant les disp. administratives prises en application de la loi sur la circulation routière (RO 1969 813). Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 10 juin 2005, en vigueur depuis le 1er oct. 2005 (RO 2005 4109).

VRV in Verbindung mit Art. 90 Ziff. 1

RS 741.01 LCR Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) Art. 90 [1]
	1.	Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
	2.	Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
	3.	Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
	3bis.	En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal [2], en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable. [3]
	3ter.	En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers. [4]
	4.	L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
		a.	d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
		b.	d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
		c.	d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
		d.	d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h. [5]
	5.	Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal [6] n'est pas applicable.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 15 juin 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6291; FF 2010 7703). [2] RS 311.0 [3] Introduit par le ch. I de la LF du 17 mars 2023, en vigueur depuis le 1er oct. 2023 (RO 2023 453; FF 2021 3026). [4] Introduit par le ch. I de la LF du 17 mars 2023, en vigueur depuis le 1er oct. 2023 (RO 2023 453; FF 2021 3026). [5] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 mars 2023, en vigueur depuis le 1er oct. 2023 (RO 2023 453; FF 2021 3026). [6] RS 311.0

SVG schuldig und büsste sie mit Fr. 100.--.

Eine dagegen gerichtete kantonale Nichtigkeitsbeschwerde wurde durch das Obergericht des Kantons Zürich mit Beschluss vom 7. Mai 2003 abgewiesen.
C.
X._________ führt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde und beantragt, der Beschluss des Obergerichts vom 7. Mai 2003 sei aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Vorinstanz wirft der Beschwerdeführerin vor, sie sei beim Abbiegen ihren Vorsichtspflichten nicht gehörig nachgekommen. Obwohl sie kurz zuvor zu ihrer Linken den wartenden Lieferwagen wahrgenommen hatte, und nachdem sie die ihr gegenüber vortrittsberechtigten Fahrzeuge hatte vorbeifahren lassen, habe sie beim Losfahren nicht mit einem erneuten Routineblick nach links überprüft, ob sich die Verkehrssituation in Bezug auf die ihr gegenüber vortrittsbelasteten Fahrzeuge in der Zwischenzeit verändert habe. Mit einem solchen Kontrollblick hätte sie die bereits erfolgte Vortrittsverweigerung durch den Lieferwagen erkennen können (angefochtener Beschluss S. 5/6).

Die Beschwerdeführerin verweist demgegenüber auf den aus der Grundregel von Art. 26 Abs. 1

RS 741.01 LCR Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) Art. 26
	1.	Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. [1]
	2.	Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 1975, en vigueur depuis le 1er août 1975 (RO 1975 12571268art. 1; FF 1973 II 1141).

SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz, wonach jeder Strassenbenützer darauf vertrauen darf, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ordnungsgemäss verhalten. Nach ihrer Auffassung habe sie sich darauf verlassen dürfen, dass der vortrittsbelastete Lenker des Lieferwagens das ihr zustehende Vortrittsrecht respektieren werde, zumal er ja bei der Kreuzung angehalten und damit zu erkennen gegeben habe, dass er der Beschwerdeführerin das Vortrittsrecht gewähren werde. Sie habe nicht damit rechnen müssen, dass der von links kommende Lieferwagenlenker unvermittelt und mit übersetzter Geschwindigkeit in die Kreuzung hineinfahren und damit die Kollision herbeiführen werde (Beschwerde S. 6 - 8).
2.
Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung braucht der Vortrittsberechtigte an Strassenkreuzungen nicht zum vornherein mit der Missachtung seines Vortrittsrechts zu rechnen. Dieses Prinzip gilt jedoch nicht absolut. Nach Art. 26 Abs. 2

RS 741.01 LCR Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) Art. 26
	1.	Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. [1]
	2.	Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 1975, en vigueur depuis le 1er août 1975 (RO 1975 12571268art. 1; FF 1973 II 1141).

SVG ist jeder Strassenbenützer, also auch der Vortrittsberechtigte, ausdrücklich zu besonderer Vorsicht verpflichtet, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass ein anderer sich nicht richtig verhalten wird. Lässt er in einem solchen Fall die nach den Umständen gebotene Vorsicht ausser acht, so handelt auch der Vortrittsberechtigte pflichtwidrig und kann sich infolgedessen nicht auf den Vertrauensgrundsatz berufen, um sein Verhalten zu rechtfertigen (BGE 92 IV 138 E. 1). Anzeichen für unrichtiges Verhalten der anderen Strassenbenützer können sich unter anderem aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach der allgemeinen Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, doch ist angesichts ihrer besonderen Gefahrenträchtigkeit ein risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b).
3.
Nach den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz war die Verkehrssituation unübersichtlich, unklar und schwierig, zumal die Beschwerdeführerin als Ortskundige wusste, dass die wartepflichtigen Fahrzeuge zu ihrer Linken solange zufahren konnten, bis sie ihrerseits den ihr gegenüber vortrittsberechtigten Fahrzeugen die Vorfahrt gewährt hatte (angefochtener Beschluss S. 9/10). Bei dieser Sachlage hätte die Beschwerdeführerin in Betracht ziehen müssen, dass der Lenker des Lieferwagens, den sie zuvor links stehen gesehen hatte, ihr Anhalten bei der Kreuzung dahin interpretieren könnte, dass sie zunächst auf ihr Vortrittsrecht verzichte. Sie durfte sich nicht ohne Weiteres darauf verlassen, dass der Lieferwagen einfach bis zu ihrer Wegfahrt stehen bleiben werde. Genau eine Situation wie die vorliegend zu beurteilende hätte eine besonders hohe Vorsicht erfordert.

Die Behauptung der Beschwerdeführerin, der Lieferwagen sei mit übersetzter Geschwindigkeit gefahren, geht an der Sache vorbei; die Frage, ob sie ihre Vorsichtspflichten erfüllt hat, ist unabhängig von der Geschwindigkeit des anderen Fahrzeugs zu beurteilen. Auch ihre Behauptung, es seien keine Fahrzeuge mehr von rechts gekommen, als sie in die Kreuzung hineinfuhr, ist unerheblich; entscheidend ist nur, dass sie nach den Feststellungen der Vorinstanz zunächst an der Kreuzung angehalten hatte, um von rechts kommende Fahrzeuge vorbeifahren zu lassen; die Pflicht der Beschwerdeführerin, die Verkehrslage zu ihrer Linken abzuklären, hängt nicht davon ab, ob weitere Fahrzeuge von ihrer rechten Seite in die Kreuzung gefahren sind oder nicht. Und schliesslich hat die Vorinstanz nicht übersehen, dass die Beschwerdeführerin nach links eine uneingeschränkte Sicht hatte (angefochtener Beschluss S. 6); dies ändert jedoch nichts daran, dass die Situation gesamthaft gesehen, wie oben schon gesagt, unüber-sichtlich, unklar und schwierig war; der von der Beschwerdeführerin erwähnte Umstand macht nur deutlich, dass es ihr ohne Weiteres möglich gewesen wäre, die Situation durch einen kurzen Kontrollblick nach links abzuklären.

Der angefochtene Schuldspruch ist bundesrechtlich nicht zu bean-standen und die Beschwerde deshalb abzuweisen.
4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat die Beschwerdeführerin die bundesgerichtlichen Kosten zu tragen (Art. 278 Abs. 1

RS 741.01 LCR Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) Art. 26
	1.	Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. [1]
	2.	Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 1975, en vigueur depuis le 1er août 1975 (RO 1975 12571268art. 1; FF 1973 II 1141).

BStP).

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- wird der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, dem Statthalteramt des Bezirkes Horgen und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 3. Januar 2004
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: