Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C_443/2015 {T 0/2}

Urteil vom 2. Dezember 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Pfiffner, Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Grünenfelder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Andreas Bühlmann,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 6. Mai 2015.

Sachverhalt:

A.
Die 1954 geborene A.________ ist verheiratet und Mutter von vier Kindern. Sie lebt seit 1986 in der Schweiz. Von 1988 bis Ende 2004 war sie bei der B.________ AG als Reinigungsmitarbeiterin angestellt. Nach der Kündigung durch die Arbeitgeberin ging die Versicherte, abgesehen von anfänglichen Aushilfstätigkeiten, jahrelang keiner Erwerbstätigkeit mehr nach. Seit einem Autounfall Mitte April 2009 traten zunehmend psychische Beschwerden auf, weshalb sich A.________ im Februar 2012 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug anmeldete. Im Januar 2014 erlitt die Versicherte einen weiteren Verkehrsunfall. Die IV-Stelle Zürich führte verschiedene Abklärungen durch und veranlasste eine Erhebung der Verhältnisse im Haushalt (Bericht vom 10. Februar 2014). Gestützt darauf legte sie den invalidenversicherungsrechtlichen Status der Versicherten fest (60 % Erwerb und 40 % Haushalt). Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens verneinte die IV-Stelle eine relevante Arbeitsunfähigkeit und damit auch einen Anspruch auf eine Invalidenrente (Verfügung vom 10. Juli 2014).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 6. Mai 2015 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihr ab 1. August 2012 bis auf Weiteres eine ganze Invalidenrente, eventualiter eine Dreiviertelsrente auszurichten. Subeventualiter sei die Sache in Aufhebung des angefochtenen Entscheides an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen und diese zu beauftragen, nach vorgängiger Abklärung des medizinischen Sachverhalts und Einholung eines medizinischen, insbesondere psychiatrischen Gutachtens einen neuen Vorbescheid zu erlassen.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zu Grunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten gilt eine qualifizierte Rügepflicht (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 f. mit Hinweisen).

2.
Das kantonale Gericht hat bei der Beantwortung der Statusfrage auf die Angaben in der Haushaltsabklärung (Bericht vom 10. Februar 2014) abgestellt und eine (gewichtete) Einschränkung im Haushalt von 6.6 % (0.4 x 16.5 %) errechnet. D ie erwerbliche Arbeitsunfähigkeit hat es mit Blick auf die Einschätzungen des behandelnden Psychiaters Dr. med. C.________ (Berichte vom 15. April 2012 und 25. Februar 2013) und der Psychiaterin Dr. med. D.________ des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD, Stellungnahmen vom 16. Dezember 2013) ab Januar 2012 auf 50 % in adaptierter Tätigkeit festgelegt. Gestützt auf ein Valideneinkommen von Fr. 32'208.80 und ein Invalideneinkommen von Fr. 22'814.60 hat die Vorinstanz einen Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich von 29 % ermittelt, was zu einem (gewichteten) Invaliditätsgrad von 17.4 % (0.6 x 29 %) geführt hat. In Anbetracht der Gesamtinvalidität von 24 % (6.6 % + 17.4 %) hat sie einen Rentenanspruch der Beschwerdeführerin verneint.

3.

3.1. D ie Versicherte leidet unbestritten an einer (rezidivierenden) depressiven Störung, gegenwärtig mittelgradige Episode, einer Agoraphobie und einer Benzodiazepinabhängigkeit (vgl. auch Stellungnahme von Dr. med. D.________ vom 16. Dezember 2013). Sie rügt vorab eine willkürliche Beweiswürdigung in Bezug auf ihre Arbeitsfähigkeit.

3.2.

3.2.1. Die Vorinstanz hat festgestellt, sowohl Dr. med. C.________ als auch Dr. med. D.________ seien von einer Arbeitsfähigkeit von 50 % seit Januar 2012 ausgegangen. Dr. med. D.________ habe sich zu einem möglichen Belastungsprofil wie folgt geäussert: Es müssten ausreichend Pausen, spätestens alle 1.5 Stunden möglich sein, sodann dürften nicht zu viele Menschen im gleichen Raum sein und es müsste eine Arbeit ohne ausgeprägten Zeitdruck sein. Damit könne von einer Arbeitsfähigkeit von 50 % im Erwerbsbereich ab Januar 2012, bezogen auf ein Pensum von 100 %, in einer von Dr. med. D.________ umschriebenen adaptierten Tätigkeit ausgegangen werden.

3.2.2. Das kantonale Gericht hat die medizinischen Akten einlässlich gewürdigt. Insbesondere hat es den hausärztlichen Bericht von med. pract. E.________ vom 16. April 2012, auf den sich die Beschwerdeführerin beruft, in die Beweiswürdigung einbezogen. Die Versicherte bestreitet nicht, dass daraus keine Angaben zur erwerblichen Arbeitsunfähigkeit hervorgehen; die Hausärztin hat diesbezüglich auf den behandelnden Psychiater Dr. med. C.________ verwiesen. Dessen fachärztliche Berichte lagen der RAD-Psychiaterin Dr. med. D.________ vor, welche die Versicherte im Rahmen der Haushaltsabklärung persönlich befragte (vgl. Stellungnahmen vom 16. Dezember 2013). Vor diesem Hintergrund ist nicht relevant, dass die Angaben von Dr. med. C.________ zur Arbeitsunfähigkeit der Beschwerdeführerin ("über 50 %") einen gewissen Interpretationsspielraum offen lassen, zumal seinen Berichten nicht zu entnehmen ist, inwieweit eine weitergehende Einschränkung vorliegen soll, als sie von Dr. med. D.________ attestiert wurde. Daran ändert nichts, dass med. pract. E.________ die Einschränkung der Leistungsfähigkeit als Hausfrau auf 50 % schätzte. Die Versicherte war über Jahre ausschliesslich im Haushalt tätig, weshalb ihre Hausärztin nur diesen Bereich
beurteilte; daraus kann nicht auf eine (weitergehende) erwerbliche Einschränkung geschlossen werden. Ausserdem bezog Dr. med. D.________ ihre fachärztliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit (50 %) explizit auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % (vgl. RAD-Stellungnahme vom 16. Dezember 2013), was das kantonale Gericht gewürdigt hat. Eine Vermischung von Arbeits- und Leistungsfähigkeit, wie sie die Versicherte geltend macht, ist nicht ersichtlich. Die Vorinstanz hat die Einschränkungen der Leistungsfähigkeit vielmehr im Rahmen der erwerblichen Auswirkungen berücksichtigt und einen (vorab damit begründeten) leidensbedingten Abzug vom Tabellenlohn in der Höhe von 15% gewährt (BGE 129 V 472 E. 4.2.3 S. 481; 126 V 75 E. 5 S. 78 ff.).
Das kantonale Gericht hat zudem dargelegt, weshalb es eine posttraumatische Belastungsstörung aufgrund des Verkehrsunfalles vom April 2009, welche Dr. med. C.________ im Übrigen lediglich im Sinne einer Verdachtsdiagnose diagnostizierte (Bericht vom 25. Februar 2013), verneint. Dem ist nichts hinzuzufügen. Mit Blick auf den zweiten Verkehrsunfall vom 8. Januar 2014 ist zu ergänzen, dass die letzte ärztliche Konsultation in diesem Zusammenhang bereits am 15. Januar 2014, d.h. wenige Tage nach dem Unfallereignis stattfand (vgl. Arztzeugnis von med. pract. E.________ vom 24. Januar 2014). Da es somit diesbezüglich an einer konsequenten und dauerhaften medizinischen Behandlung fehlt, erscheint eine Verschlechterung des Gesundheitszustands der Versicherten aufgrund der Unfallfolgen nicht überwiegend wahrscheinlich, dies umso weniger, als eine damit zusammenhängende Arbeitsunfähigkeit lediglich bis am 24. Januar 2014 attestiert wurde (vgl. das soeben erwähnte hausärztliche Zeugnis vom 24. Januar 2014).

3.3. Nach dem Gesagten ist nicht ersichtlich, inwiefern die vorinstanzlichen Feststellungen zur Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin offensichtlich unrichtig (unhaltbar, willkürlich) sind oder auf einer Rechtsverletzung beruhen; sie bleiben für das Bundesgericht verbindlich (E. 1.1). Eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes liegt nicht vor (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
lit. c ATSG); der Verzicht auf weitere Abklärungen erfolgte in zulässiger antizipierender Beweiswürdigung (BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236; 134 I 140 E. 5.3 S. 148; 124 V 90 E. 4b S. 94).

4.

4.1. Sodann macht die Beschwerdeführerin geltend, dass die Vorinstanz die Statusfrage falsch beurteilt und zu Unrecht die gemischte Methode angewandt hat.

4.2. Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist (Statusfrage), was je zur Anwendung einer anderen Methode der Invaliditätsbemessung (Einkommensvergleich, gemischte Methode, Betätigungsvergleich) führt, ergibt sich aus der Prüfung, was die Person bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre. Bei im Haushalt tätigen Versicherten im Besonderen sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil) Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE
141 V 15 E. 3.1 S. 20; 137 V 334 E. 3.2 S. 338; 125 V 146 E. 2c S. 150; 117 V 194 E. 3b S. 194 f.; je mit Hinweisen).

4.3. Bei der Beantwortung der Statusfrage handelt es sich zwangsläufig um eine hypothetische Beurteilung, die auch hypothetische Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Diese sind als innere Tatsachen einer direkten Beweisführung indessen nicht zugänglich und müssen in aller Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden. Die Beurteilung hypothetischer Geschehensabläufe stellt eine Tatfrage dar, soweit sie auf Beweiswürdigung beruht, selbst wenn darin auch Schlussfolgerungen aus der allgemeinen Lebenserfahrung mitberücksichtigt werden. Ebenso sind Feststellungen über innere oder psychische Tatsachen Tatfragen, wie beispielsweise was jemand wollte oder wusste (BGE 130 IV 58 E. 8.5 S. 62; 115 II 440 E. 5b S. 448; Urteil 9C_559/2009 vom 18. Dezember 2009 E. 3, publ. in: SVR 2010 IV Nr. 35 S. 111; je mit Hinweisen). Die auf einer Würdigung konkreter Umstände basierende Festsetzung des hypothetischen Umfanges der Erwerbstätigkeit ist für das Bundesgericht daher verbindlich, ausser wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung beruht (E. 1). Rechtsfragen sind hingegen Folgerungen, die ausschliesslich - losgelöst vom konkreten Sachverhalt - auf die allgemeine Lebenserfahrung
gestützt werden oder die Frage, ob aus festgestellten Indizien mit Recht auf bestimmte Rechtsfolgen geschlossen worden ist (BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399; Urteil 9C_112/2011 vom 5. August 2011 E. 3).

5.

5.1. Das kantonale Gericht hat erwogen, die Beschwerdeführerin habe bei der B.________ AG von Oktober 1988 bis Ende 2004 in einem vertraglichen Pensum von 60 % als Reinigungskraft gearbeitet. Überstunden seien ihr ausbezahlt worden, wobei bei einem auf 60 % basierenden Jahreseinkommen von Fr. 31'391.- die Zahl der geleisteten Überstunden doch beträchtlich gewesen sei: Im Jahr 2004 habe die Beschwerdeführerin gemäss Auszug aus dem Individuellen Konto ein Einkommen von Fr. 35'083.-, entsprechend einem Beschäftigungsgrad von rund 67 %, im Jahr 2003 ein solches von Fr. 35'510.-, entsprechend einem Beschäftigungsgrad von rund 68 %, und in den Jahren zuvor teilweise ein noch erheblich höheres Einkommen erzielt. Es sei jedoch zu bedenken, dass der finanzielle Bedarf der grossen Familie während der Tätigkeit der Beschwerdeführerin bei der B.________ AG sehr viel höher gewesen sei als ab Eintritt der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit, als die vier Kinder finanziell längst unabhängig gewesen seien. Gegenüber der Abklärungsperson habe die Beschwerdeführerin angegeben, nach dem Verlust der Arbeitsstelle bei der B.________ AG habe sie Leistungen der Arbeitslosenkasse bezogen, wobei sie als Vermittlungsfähigkeit 60 % angegeben habe. Sie wäre
bei guter Gesundheit weiterhin ausserhäuslich tätig geblieben. Diesen Aussagen der ersten Stunde, nicht gefärbt von versicherungsrechtlichen Überlegungen, komme beweisrechtlich eine grosse Bedeutung zu. Im Bericht sei entsprechend auch eine Gewichtung von 60 % Erwerb und 40 % Haushalt vorgenommen worden. Die Verringerung von Betreuungsaufgaben müsse nicht immer zwangsläufig eine Erhöhung des Pensums bedeuten. Durchaus werde auch oft die Entscheidung getroffen, das Pensum mit zunehmendem Alter und abnehmenden finanziellen familiären Belastungen zu reduzieren. Gestützt auf die Aussagen der Beschwerdeführerin im Rahmen der Haushaltsabklärung, ihres bei Eintritt des invalidisierenden Gesundheitsschadens bereits fortgeschrittenen Alters und der familiären Situation sei in Übereinstimmung mit der Abklärungsperson von einer Gewichtung von 60 % Erwerb und 40 % Haushalt auszugehen.

5.2.

5.2.1. Die Haushaltsabklärung erfolgte aufgrund der mangelhaften Deutschkenntnisse der Versicherten in Anwesenheit ihrer Tochter, welche die Angaben übersetzte (vgl. Abklärungsbericht vom 10. Februar 2014). Die gegenteilige Darstellung der Beschwerdeführerin, wonach sie keine Gelegenheit gehabt habe, eine Vertrauensperson als Übersetzungshilfe beizuziehen, stellt eine reine Behauptung dar und ist aktenwidrig. Im Übrigen ist nicht ersichtlich und wird auch nicht substantiiert dargelegt (E. 1.2), inwiefern in diesem Zusammenhang eine Verletzung formeller Verfahrensrechte (Anspruch auf rechtliches Gehör [Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV]; Anspruch auf ein faires Verfahren [Art. 30 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1    Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2    La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3    L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.
BV]) vorliegen soll, zumal die Versicherte Gelegenheit hatte, sich im Vorbescheidverfahren zu den Abklärungsergebnissen zu äussern.

5.2.2. Die im Abklärungsbericht festgehaltenen Antworten sind schlüssig. Die Beschwerdeführerin präzisierte insbesondere die relevante Aussage zu ihrem Status dahingehend, dass sie nach dem Verlust ihrer Arbeitsstelle keine Anstellung habe finden können und aufgrund der vielen Absagen nicht mehr motiviert gewesen sei, weiter zu suchen. Vor diesem Hintergrund erscheint - entgegen der Behauptung der Versicherten - überwiegend wahrscheinlich, dass sie in der Lage war, die ihr gestellte Statusfrage einwandfrei zu erfassen; es fehlt an Hinweisen für Verständnislücken. Die im Bericht vom 10. Februar 2014 enthaltene Formulierung "es wird erklärt, dass die Versicherte bei guter Gesundheit weiterhin im Rahmen von 60 % ausserhäuslich tätig geblieben wäre [...]" ist im Zusammenhang mit der Übersetzungshilfe durch die Tochter zu lesen. Dass die Beschwerdeführerin überhaupt keine Angaben (in ihrer Sprache) zur Statusfrage gemacht hätte bzw. diese unwahr oder frei interpretiert sein sollen, kann daraus nicht geschlossen werden.

5.2.3. Die Beschwerdeführerin wendet im Wesentlichen ein, dass sie als Gesunde mehr als 60 % arbeitete. Den Akten ist in der Tat zu entnehmen, dass sie bei der B.________ AG zu 60 % als Reinigungskraft im Stundenlohn angestellt war (vgl. ELAR-Notiz vom 23. Februar 2012; Fragebogen Arbeitgeber vom 8. Mai 2012), dabei aber gemäss Auszug aus dem Individuellen Konto bis zur Kündigung 2004 im Vergleich zum Pensum von 60 % (Fr. 31'391.-) regelmässig höhere Einkommen erzielte. Diesem Umstand hat das kantonale Gericht als ein Indiz unter mehreren Rechnung getragen (E. 5.1). Es hat jedoch mit Blick auf die Angaben der Beschwerdeführerin bei der Haushaltsabklärung stärker gewichtet, dass diese gegenüber der Arbeitslosenversicherung unbestritten eine Vermittelbarkeit von lediglich 60 % angab (vgl. Abklärungsbericht vom 10. Februar 2014). Mit anderen Worten zielten ihre Stellenbemühungen explizit auf ein Pensum von 60 % ab; hätte sie (weiterhin) mehr arbeiten wollen, wäre die Angabe einer höheren Vermittelbarkeit naheliegend gewesen. Die Versicherte konnte nicht davon ausgehen, wieder eine Stelle wie diejenige bei der B.________ AG zu finden, bei der regelmässig ein Mehreinkommen erzielbar war, was die vorinstanzlichen Schlussfolgerungen
stützt. Daran ändert nichts, dass die Stellenbemühungen einige Zeit zurückliegen, legt doch die Beschwerdeführerin nicht dar, inwiefern sich die Verhältnisse seither verändert haben sollen. Im Gegenteil führt sie selber aus, dass die jüngste Tochter im Zeitpunkt der Kündigung 21 Jahre alt und im Begriff gewesen sei, auszuziehen. Es fehlte somit damals wie im Verfügungszeitpunkt an familiären Betreuungspflichten. Dies lässt aber für sich allein nicht den Schluss zu, dass die Beschwerdeführerin ohne gesundheitliche Beeinträchtigung zu 100 % erwerbstätig wäre, sondern betrifft einzig die Frage der Zumutbarkeit einer vollen Erwerbstätigkeit, und nicht diejenige nach deren Umfang im hypothetischen Gesundheitsfall (Urteil 9C_820/2014 vom 9. Juni 2015 E. 5.2 in fine). Insbesondere ist darauf hinzuweisen, dass eine Beweiswürdigung nicht bereits dann offensichtlich unrichtig, d.h. willkürlich ist (zum Begriff der Willkür: BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f. mit Hinweisen), wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre, sondern erst dann, wenn der Entscheid - im Ergebnis - offensichtlich unhaltbar ist, zur tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht oder auf einem offenkundigen Fehler beruht (BGE 127 I
54
E. 2b S. 56, 135 V 2 E. 1.3 S. 4 f.). Dies ist jedoch nicht der Fall.

5.3. Das kantonale Gericht hat den Gegebenheiten des konkreten Einzelfalles Rechnung getragen und unter Berücksichtigung der relevanten Umstände eine korrekte Beweiswürdigung durchgeführt. Dass die Vorinstanz mit Blick auf die Aussagen der ersten Stunde (vgl. E. 5.2.2) und auf die genannten Indizien (vgl. E. 5.2.3) - trotz der vor dem Eintritt der Invalidität ausgeübten (de facto höheren) Erwerbstätigkeit - ein hypothetisches Teilpensum im Gesundheitsfall von 60 % als überwiegend wahrscheinlich erachtete, ist weder willkürlich noch sonstwie bundesrechtswidrig (E. 1.1). Ihre Feststellungen zur Statusfrage bleiben somit für das Bundesgericht verbindlich.

6.
Bezüglich der Einschränkung im Haushalt hat das kantonale Gericht festgestellt, vorliegend werde die Invaliditätsbemessung im Aufgabenbereich durch die Abklärungsperson von der ärztlichen Einschätzung unterboten, weshalb zu Gunsten der Versicherten von der Einschätzung im Abklärungsbericht ausgegangen werde. Die Vorinstanz hat einlässlich dargelegt, dass sich auch bei einer (maximalen) Einschränkung von 16.5 % im Haushalt kein Rentenanspruch ergibt. Inwiefern ihr Vorgehen willkürlich oder sonstwie bundesrechtswidrig (E. 1.1) sein soll, ist nicht ersichtlich. Daran ändert die hausärztliche Beurteilung von med. pract. E.________, welche der Versicherten eine Arbeitsunfähigkeit im Haushalt von 50 % attestierte (vgl. E. 3.2.2), nichts. Darauf kann schon deshalb nicht abgestellt werden, weil es sich nicht um eine fachärztliche (psychiatrische) Einschätzung handelt. Ausserdem war die Hausärztin bei der Abklärung im Haushalt nicht anwesend, sodass der Einschätzung von Dr. med. D.________ auch aus diesem Grund mehr Gewicht zukommt. Die erhobenen Einwände sind nicht stichhaltig.

7.
Die übrigen Faktoren der Invaliditätsbemessung, insbesondere die Bestimmung der Vergleichseinkommen gestützt auf die LSE 2010, sind unbestritten (E. 1.2). Die Versicherte beschränkt sich im Wesentlichen darauf, der vorinstanzlichen Berechnung des Invaliditätsgrads in appellatorischer Weise ihre eigene gegenüber zu stellen, ohne darzulegen, inwieweit das Vorgehen der Vorinstanz nicht bundesrechtskonform sein soll, was nicht genügt (vgl. Urteil 9C_853/2014 vom 23. Juni 2015 E. 3.2 mit Hinweis auf BGE 140 V 405 E. 4.1 S. 414). Weiterungen dazu erübrigen sich. Die Beschwerde ist unbegründet.

8.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die unterliegende Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. Dezember 2015

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_443/2015
Date : 02 décembre 2015
Publié : 28 décembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 29 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
30
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1    Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2    La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3    L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.
LPGA: 43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-II-440 • 117-V-194 • 124-V-90 • 125-V-146 • 126-V-75 • 127-I-54 • 129-V-472 • 130-IV-58 • 132-V-393 • 134-I-140 • 135-V-2 • 136-I-229 • 137-V-334 • 138-I-274 • 140-III-16 • 140-V-405 • 141-V-15
Weitere Urteile ab 2000
9C_112/2011 • 9C_443/2015 • 9C_559/2009 • 9C_820/2014 • 9C_853/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • ménage • tribunal fédéral • état de fait • violation du droit • roue • accident de la circulation • poids • tiré • office ai • emploi • recours en matière de droit public • question • frais judiciaires • d'office • greffier • question de fait • première déclaration • extrait du compte individuel • décision
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