Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1C 862/2013
Urteil vom 2. April 2014
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Karlen, Eusebio,
Gerichtsschreiber Störi.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt des Kantons St. Gallen, Frongartenstrasse 5, 9000 St. Gallen,
Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen, Unterstrasse 28, 9001 St. Gallen.
Gegenstand
Verkehrsmedizinische Untersuchung,
Beschwerde gegen das Urteil vom 9. Oktober 2013 des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen.
Sachverhalt:
A.
X.________ erregte am 14. März 2012 kurz vor Mittag die Aufmerksamkeit einer zivilen Polizeipatrouille, als er am Steuer seines Lieferwagens von der Autobahn A1 in die Autobahnausfahrt Winterthur-Töss einbog und dabei mit allen vier Rädern die auf dem Boden markierte Sperrfläche überfuhr. Die Beamten stellten ihn und nahmen dabei einen starken Cannabisgeruch im Fahrzeug wahr. Der Drogenschnelltest war in Bezug auf THC/Cannabis sowie Kokain positiv. Die Beamten stellten im Fahrzeug zudem rund 10 g Marihuana sicher. Sie nahmen X.________ den Führerausweis vorläufig ab. Laut chemisch-toxikologischem Gutachten des Instituts für Rechtsmedizin der Universität Zürich vom 2. April 2012 hatte X.________ bei seiner Fahrt eine Konzentration von 23 Mikrogramm THC, 7 Mikrogramm OH-THC und 210 Mikrogramm THC-COOH, aber keine Kokain- oder Alkoholspuren im Blut.
Am 24. April 2012 entzog das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt des Kantons St. Gallen X.________ den Führerausweis vorsorglich.
Am 29. Mai 2012 ordnete das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt eine verkehrsmedizinische Untersuchung an. Es erwog, der sehr hohe THC-COOH-Wert spreche für einen regelmässigen Cannabiskonsum, was Zweifel an seiner Fahreignung erwecke.
Am 30. August 2012 wies die Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen den Rekurs von X.________ gegen die Anordnung einer verkehrsmedizinischen Untersuchung ab.
Am 9. Oktober 2013 wies das Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen die Beschwerde von X.________ gegen diesen Entscheid der Verwaltungsrekurskommission ab, soweit es darauf eintrat.
B.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt X.________, dieses Verwaltungsgerichtsurteil aufzuheben und die Sache in dem Sinn zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen, dass eine verkehrsmedizinische Untersuchung nicht angeordnet werden könne.
C.
Die Verwaltungsrekurskommission und das Verwaltungsgericht beantragen in ihren Vernehmlassungen unter Verweis auf den angefochtenen Entscheid, die Beschwerde abzuweisen.
Das Bundesamt für Strassen (ASTRA) beantragt, die Beschwerde abzuweisen.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid in einer Angelegenheit des öffentlichen Rechts. Dagegen steht die Beschwerde nach Art. 82 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre: |
|
a | les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit59 jugée par un tribunal; |
b | les décisions relatives à la naturalisation ordinaire; |
c | les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: |
c1 | l'entrée en Suisse, |
c2 | une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit, |
c3 | l'admission provisoire, |
c4 | l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi, |
c5 | les dérogations aux conditions d'admission, |
c6 | la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation; |
d | les décisions en matière d'asile qui ont été rendues: |
d1 | par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger, |
d2 | par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit; |
e | les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération; |
f | les décisions en matière de marchés publics: |
fbis | les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs66; |
f1 | si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou |
f2 | si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics64; |
g | les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes; |
h | les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale; |
i | les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile; |
j | les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave; |
k | les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit; |
l | les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises; |
m | les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
n | les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent: |
n1 | l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision, |
n2 | l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire, |
n3 | les permis d'exécution; |
o | les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules; |
p | les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:71 |
p1 | une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public, |
p2 | un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications72; |
p3 | un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste74; |
q | les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent: |
q1 | l'inscription sur la liste d'attente, |
q2 | l'attribution d'organes; |
r | les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3475 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)76; |
s | les décisions en matière d'agriculture qui concernent: |
s1 | ... |
s2 | la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production; |
t | les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession; |
u | les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers80); |
v | les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national; |
w | les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe. |
x | les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198184, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
y | les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal; |
z | les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie87 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
|
1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.89 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
2.
2.1. Im Rahmen des Handlungsprogramms "Via sicura" (BBl 2010 8447) wurden auf den 1. Januar 2013 verschiedene, teils für das vorliegende Verfahren einschlägige Änderungen des Strassenverkehrsgesetzes in Kraft gesetzt (AS 2012 6291). Da sich der rechtserhebliche Sachverhalt, auf den sich die Anordnung der verkehrsmedizinische Abklärung stützt, am 14. März 2012 und damit vor dem In-Kraft-Treten des neuen Rechts ereignete, ist nicht zu beanstanden, dass das Verwaltungsgericht die Sache nach altem Recht beurteilte (BGE 130 V 329 E. 2.2 und 2.3.
Die Frage des anwendbaren Rechts ist vorliegend ohnehin nicht entscheidend, da die angeordnete verkehrsmedizinische Abklärung sowohl nach altem (E. 2.2-2.4) als auch nach neuem (E. 2.5) Recht rechtens ist. Die folgenden Gesetzeszitate beziehen sich auf die alte, bis Ende 2012 gültige Fassung des SVG.
2.2. Führerausweise werden entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16d - 1 Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne: |
E. 3c; 124 II 559 E. 3d).
2.3. Eine verkehrsmedizinische Abklärung darf nur angeordnet werden, wenn konkrete Anhaltspunkte vorliegen, die ernsthafte Zweifel an der Fahreignung des Betroffenen wecken. Nach der Rechtsprechung erlaubt ein regelmässiger, aber kontrollierter und mässiger Haschischkonsum für sich allein noch nicht den Schluss auf eine fehlende Fahreignung (BGE 127 II 122 E. 4b; 124 II 559 E. 4d und e). Ob diese gegeben ist, kann ohne Angaben über die Konsumgewohnheiten des Betroffenen, namentlich über Häufigkeit, Menge und Umstände des Cannabiskonsums und des allfälligen Konsums weiterer Betäubungsmittel und/oder von Alkohol, sowie zu seiner Persönlichkeit, insbesondere hinsichtlich Drogenmissbrauch im Strassenverkehr, nicht beurteilt werden (BGE 124 II 559 E. 4e und 5a; Urteil 6A.93/2002 vom 25. Februar 2003 E. 3.2). Ein die momentane Fahrfähigkeit beeinträchtigender Cannabiskonsum kann hingegen Anlass bieten, die generelle Fahreignung des Betroffenen durch ein Fachgutachten näher abklären zu lassen (BGE 128 II 335 E. 4b; 127 II 122 E. 4b mit Hinweis).
2.4. Der Beschwerdeführer hat am 14. März 2012 nach eigenen Angaben gegenüber der Polizei beim Verlassen der Autobahn die Sperrfläche überfahren, weil es nach einem Überholvorgang "knapp" geworden sei. Er hat sich mit anderen Worten beim Einbiegen in die Autobahnausfahrt verschätzt. Solche Fehleinschätzungen können zwar auch einem nüchternen Lenker unterlaufen. Die möglichen Wirkungen von Cannabis - der Eintritt eines entspannten, euphorischen Zustandes mit gesteigerten und veränderten Sinneseindrücken und stark geändertem Zeitempfinden (Thomas Fingerhut/Christof Tschurr, Kommentar zum BetmG, Zürich 2007, N. 35 zu Art. 1) - vermögen sie indessen offensichtlich zu begünstigen. Und der Beschwerdeführer muss - nach eigenen Angaben am Vorabend bzw. am frühen Morgen (00:30 Uhr) - eine erhebliche Dosis Cannabis konsumiert haben, betrug doch der THC-Gehalt in seinem Blut rund 12 Stunden danach 23 Mikrogramm/l, d.h. rund das 15-fache des Grenzwertes von 1,5 Mikrogramm/l, ab welchem die Fahrunfähigkeit als erstellt gilt (Art. 34 lit. a der Verordnung des ASTRA zur Strassenverkehrskontrollverordnung, SR 741.013.1). Der Grenzwert wäre auch dann deutlich überschritten, wenn die THC-Analyse einen um 30 % zu hohen Wert ergeben hätte; der
entsprechende Einwand ist insofern unbehelflich.
Auch wenn der Beschwerdeführer nach seinen eigenen Angaben eigentlich Ferien hatte und deswegen etwas mehr Cannabis als üblich konsumiert hatte, könnte der gemessene Wert doch daraufhin deuten, dass sich der Beschwerdeführer morgens regelmässig mit einem den Grenzwert übersteigenden THC-Gehalt im Blut und damit in fahrunfähigem Zustand ans Steuer setzte. Dass er sich dabei subjektiv fahrfähig bzw. nüchtern fühlte, den Grenzwert für viel zu tief hält und es stossend findet, dass in Bezug auf Drogen praktisch Nulltoleranz gilt und in Bezug auf Alkohol nicht, vermag daran nichts zu ändern. Das Bundesgericht hat bereits geprüft und entschieden, dass der Bundesrat mit dem Erlass von Art. 2 Abs. 2 lit. a

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 2 État du conducteur - (art. 31, al. 2, et 55, al 7, let. a, LCR)16 |
|
1 | Est tenu de s'abstenir de conduire quiconque n'en est pas capable parce qu'il est surmené, sous l'effet de l'alcool, d'un médicament, d'un stupéfiant ou pour toute autre raison.17 |
2 | Un conducteur est réputé incapable de conduire chaque fois qu'il est prouvé que son sang contient: |
a | du tetrahydrocannabinol (cannabis); |
b | de la morphine libre (héroïne/morphine); |
c | de la cocaïne; |
d | de l'amphétamine (amphéthylamine); |
e | de la méthamphétamine; |
f | de la MDEA (méthylendioxyéthylamphétamine), ou |
g | de la MDMA (méthylendioxyméthamphétamine).18 |
2bis | L'Office fédéral des routes (OFROU) édicte, après entente avec les experts, des directives sur la preuve de la présence des substances mentionnées à l'al. 2.19 |
2ter | La présence attestée d'une des substances mentionnées à l'al. 2 ne suffit pas, à elle seule, à établir l'incapacité de conduire d'une personne à même de prouver qu'elle en consomme une ou plusieurs sur prescription médicale.20 |
3 | Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n'est pas en état de conduire. |
4 | ...21 |
5 | ...22 |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 55 - 1 Les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 190 Droit applicable - Le Tribunal fédéral et les autres autorités sont tenus d'appliquer les lois fédérales et le droit international.135 |
gesicherten wissenschaftlichen Erkenntnisse darüber bestehen, bis zu welchem THC-Gehalt im Blut die Fahrfähigkeit unabhängig von der individuellen Verträglichkeit nicht beeinträchtigt wird (BGE 130 IV 32 E. 3.2. und 3.5). Der vom ASTRA festgelegte Grenzwert für THC von 1,5 Mikrogramm/l ist damit nicht zu beanstanden. Das Verwaltungsgericht hat keineswegs Bundesrecht verletzt, indem es die Anordnung einer verkehrsmedizinischen Abklärung schützte, die Beschwerde ist unbegründet.
2.5. Nach neuem Recht wäre dies nicht anders, ist doch die Fahreignung nach einer Fahrt unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln grundsätzlich abzuklären (Art. 15d Abs. 1 lit. b

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
3.
Die Beschwerde ist somit abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt des Kantons St. Gallen, der Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen, dem Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Strassen, Sekretariat Administrativmassnahmen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 2. April 2014
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Fonjallaz
Der Gerichtsschreiber: Störi