Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 610/2013

Urteil vom 1. November 2013

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Herrmann, Schöbi,
Gerichtsschreiber V. Monn.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Y.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Öffentliches Inventar (Art. 580

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 580
	1.	L'héritier qui a la faculté de répudier peut réclamer le bénéfice d'inventaire.
	2.	Sa requête sera présentée à l'autorité compétente dans le délai d'un mois; les formes à observer sont celles de la répudiation.
	3.	La requête de l'un des héritiers profite aux autres.

ZGB),

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 17. Juni 2013.

Sachverhalt:

A.

Am 8. Februar 2013 verstarb Z.________. In ihrer letztwilligen Verfügung vom 29. August 2012 bestätigte sie für drei ihrer Kinder die gesetzliche Erbfolge, während sie ihrem Sohn X.________ die Erbenstellung entzog und verfügte, dass er seinen Pflichtteil als Vermächtnis erhalten solle. Zudem beauftragte sie Y.________ mit der Willensvollstreckung.

B.

Auf Begehren von X.________ ordnete das Einzelgericht in Erbschaftssachen des Bezirksgerichtes Horgen am 12. März 2013 die Aufnahme eines öffentlichen Inventars an. Y.________ wehrte sich gegen diesen Entscheid und gelangte ans Obergericht des Kantons Zürich. Mit Urteil vom 17. Juni 2013 hob dieses den vorinstanzlichen Entscheid auf und wies das Begehren um Aufnahme eines öffentlichen Inventars im Nachlass von Z.________ ab.

C.

Mit Eingabe vom 23. August 2013 führt X.________ (Beschwerdeführer) Beschwerde vor Bundesgericht. Er verlangt, das Urteil des Obergerichts aufzuheben und die Aufnahme des öffentlichen Inventars im Nachlass seiner Mutter zu bewilligen. Ferner verlangt er eine Prozessentschädigung, für die Y.________ (Beschwerdegegner) aufzukommen habe.

Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten beigezogen und sowohl den Beschwerdegegner wie auch das Bezirksgericht zur Vernehmlassung eingeladen. Das Obergericht erklärte am 26. September 2013, auf eine Vernehmlassung zu verzichten. Dasselbe tat am 1. Oktober 2013 auch das Bezirksgericht. Demgegenüber reichte der Beschwerdegegner am 16. Oktober 2013 eine Beschwerdeantwort ein, in der er beantragte, die Beschwerde abzuweisen. Diese Beschwerdeantwort wurde dem Beschwerdeführer am 18. Oktober 2013 zur Wahrung des rechtlichen Gehörs zur Kenntnis gebracht.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde richtet sich gegen den Endentscheid einer letzten kantonalen Instanz (Art. 90

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 90   Décisions finales
		Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.

und 75 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 75   Autorités précédentes
	1.	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets. [1]
	2.	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
		a. [2]	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
		b.	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
		c. [3]	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. 2 de la LF du 20 mars 2009 sur le TFB, en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2010 513, 2011 2241; FF 2008 373). [2] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. II 2 du CPC du 19 déc. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 1739; FF 2006 6841). [3] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. II 2 du CPC du 19 déc. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 1739; FF 2006 6841).

BGG). Sie erfolgte rechtzeitig (Art. 100 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 100   Recours contre une décision
	1.	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
	2.	Le délai de recours est de dix jours contre:
		a.	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
		b. [1]	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
		c. [2]	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants [3] ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants [4].
		d. [5]	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets [6].
	3.	Le délai de recours est de cinq jours contre:
		a.	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
		b.	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
	4.	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
	5.	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
	6.	... [7]
	7.	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. 1 de la LF du 28 sept. 2012 sur l'assistance administrative fiscale, en vigueur depuis le 1er fév. 2013 (RO 2013 231; FF 2011 5771). [2] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. 1 de la LF du 21 juin 2013 (Autorité parentale), en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 357; FF 2011 8315). [3] RS 0.211.230.01 [4] RS 0.211.230.02 [5] Introduite par l'annexe ch. 2 de la LF du 20 mars 2009 sur le TFB, en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2010 513, 2011 2241; FF 2008 373). [6] RS 232.14 [7] Abrogé par l'annexe 1 ch. II 2 du CPC du 19 déc. 2008, avec effet au 1er janv. 2011 (RO 2010 1739; FF 2006 6841).

BGG) und in der vom Gesetz vorgesehen Form (Art. 42

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 42   Mémoires
	1.	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
	1bis.	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais. [1]
	2.	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée. [2] [3]
	3.	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
	4.	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique [4]. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
		a.	le format du mémoire et des pièces jointes;
		b.	les modalités de la transmission;
		c.	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier. [5]
	5.	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
	6.	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
	7.	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
[1] Introduit par le ch. II 1 de la LF du 17 mars 2023 (Amélioration de la praticabilité et de l'application du droit), en vigueur depuis le 1er janv. 2025 (RO 2023 491; FF 2020 2607). [2] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I 1 de la L du 20 juin 2014 sur la remise de l'impôt, en vigueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 9; FF 2013 7549). [3] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. 1 de la LF du 28 sept. 2012 sur l'assistance administrative fiscale, en vigueur depuis le 1er fév. 2013 (RO 2013 231; FF 2011 5771). [4] RS 943.03 [5] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. II 2 de la L du 18 mars 2016 sur la signature électronique, en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2016 4651; FF 2014 957).

BGG). Der Beschwerdeführer hat ein schutzwürdiges Interesse an der Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils (Art. 76 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 76   Qualité pour recourir
	1.	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
		a.	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
		b. [1]	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
	2.	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. [2]
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. II 2 du CPC du 19 déc. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 1739; FF 2006 6841). [2] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. II 2 du CPC du 19 déc. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 1739; FF 2006 6841).

BGG).

1.2. Die Aufnahme eines Inventars nach Art. 553

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 553
	1.	L'autorité fait dresser un inventaire:
		1.	lorsqu'un héritier mineur est placé sous tutelle ou doit l'être;
		2.	en cas d'absence prolongée d'un héritier qui n'a pas désigné de représentant;
		3.	à la demande d'un héritier ou de l'autorité de protection de l'adulte;
		4.	lorsqu'un héritier majeur est placé sous curatelle de portée générale ou doit l'être. [1]
	2.	L'inventaire est dressé conformément à la législation cantonale et, en règle générale, dans les deux mois à compter du décès.
	3.	La législation cantonale peut prescrire l'inventaire dans d'autres cas.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2011 725; FF 2006 6635).

ZGB ist ein Akt der freiwilligen Gerichtsbarkeit. Auch so bleibt die Angelegenheit, wie dies im Erbrecht die Regel ist, vermögensrechtlicher Natur (Urteil 5A 434/2012 vom 18. Dezember 2012 E. 1.2 mit Hinweisen). Auch wenn die gesetzliche Streitwertgrenze (Art. 74 Abs. 1 lit. b

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 74   Valeur litigieuse minimale
	1.	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
		a.	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
		b.	30 000 francs dans les autres cas.
	2.	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
		a.	si la contestation soulève une question juridique de principe;
		b. [1]	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
		c.	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
		d.	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
		e. [2]	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
[1] Nouvelle teneur selon l'annexe 1 ch. II 2 du CPC du 19 déc. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 1739; FF 2006 6841). [2] Introduite par l'annexe ch. 2 de la LF du 20 mars 2009 sur le TFB, en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2010 513, 2011 2241; FF 2008 373).

BGG) erreicht ist, kann der Beschwerdeführer vor Bundesgericht nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte geltend machen, da es sich beim Inventar nach Art. 553

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 553
	1.	L'autorité fait dresser un inventaire:
		1.	lorsqu'un héritier mineur est placé sous tutelle ou doit l'être;
		2.	en cas d'absence prolongée d'un héritier qui n'a pas désigné de représentant;
		3.	à la demande d'un héritier ou de l'autorité de protection de l'adulte;
		4.	lorsqu'un héritier majeur est placé sous curatelle de portée générale ou doit l'être. [1]
	2.	L'inventaire est dressé conformément à la législation cantonale et, en règle générale, dans les deux mois à compter du décès.
	3.	La législation cantonale peut prescrire l'inventaire dans d'autres cas.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2011 725; FF 2006 6635).

ZGB um eine vorsorgliche Massnahme im Sinne von Art. 98

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 98   Motifs de recours limités
		Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.

BGG) handelt (vgl. Urteile 5A 434/2012 a.a.O. und 5A 892/2011 vom 21. Juni 2012 E. 2.1).

2.

2.1. Nach Art. 553 Abs. 1 Ziff. 3

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 553
	1.	L'autorité fait dresser un inventaire:
		1.	lorsqu'un héritier mineur est placé sous tutelle ou doit l'être;
		2.	en cas d'absence prolongée d'un héritier qui n'a pas désigné de représentant;
		3.	à la demande d'un héritier ou de l'autorité de protection de l'adulte;
		4.	lorsqu'un héritier majeur est placé sous curatelle de portée générale ou doit l'être. [1]
	2.	L'inventaire est dressé conformément à la législation cantonale et, en règle générale, dans les deux mois à compter du décès.
	3.	La législation cantonale peut prescrire l'inventaire dans d'autres cas.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2011 725; FF 2006 6635).

ZGB wird die Aufnahme eines Inventars angeordnet, wenn einer der Erben es verlangt. Umstritten ist einzig die Frage, ob Erbe im Sinne dieser Bestimmung auch der pflichtteilsgeschützte Erbe ist, den der Erblasser von der Erbfolge ausgeschlossen hat, um ihm dafür ein Vermächtnis in Höhe seines Pflichtteils auszurichten. Nach Meinung der Vorinstanz ist dies nicht der Fall. Ihrer Auffassung nach ist der Beschwerdeführer ein blosser Vermächtnisnehmer, dem so lange keine Erbenstellung zukommt, als er nicht mit einer Ungültigkeits- oder einer Herabsetzungsklage obsiegt hat. Der Beschwerdeführer sieht die Sache umgekehrt. Er hält dafür, dass ihm Erbenstellung zukomme und sich die Aufnahme eines Inventars gerade im Hinblick auf eine mögliche Klage aufdränge.

2.2.

2.2.1. Es entspricht langjähriger bundesgerichtlicher Rechtsprechung, dass pflichtteilsgeschützte Erben auch dann als Erben gelten, wenn der Erblasser sie von der Erbfolge ausgeschlossen hat, ohne dass ein Grund für eine Enterbung (Art. 477

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 477
		L'héritier réservataire peut être déshérité par disposition pour cause de mort:
		1. [1]	lorsqu'il a commis une infraction pénale grave contre le défunt ou l'un de ses proches;
		2.	lorsqu'il a gravement failli aux devoirs que la loi lui impose envers le défunt ou sa famille.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de la LF du 26 juin 1998, en vigueur depuis le 1er janv. 2000 (RO 1999 1118; FF 1996 I 1).

ZGB) vorliegt (BGE 70 II 142 E. 2 S. 147; 56 II 17 E. 2 S. 20). Nach Kritik in der Lehre an diesem Standpunkt (vgl. namentlich Paul Piotet, La protection du réservataire en droit successoral suisse, ZSR 1972 I, S. 25 ff.) hat das Bundesgericht die Frage später offen gelassen (BGE 125 III 35 E. 3b/bb S. 40 unter Hinweis auf BGE 104 II 75 E. II.3b/bb), ohne seine frühere Rechtsprechung je aufzugeben. Entgegen Peter Weimar (Berner Kommentar, 2009, Vorbemerkungen vor Art. 470

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 470
	1.	Celui qui laisse des descendants, son conjoint ou son partenaire enregistré a la faculté de disposer pour cause de mort de ce qui excède le montant de leur réserve. [1]
	2.	En dehors de ces cas, il peut disposer de toute la succession.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 18 déc. 2020 (Droit des successions), en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2021 312; FF 2018 5865).

ZGB, N 22) ist dies auch in BGE 115 II 211 nicht geschehen. Ein Grund, diese Rechtsprechung zu ändern, besteht auch heute nicht. Zwar trifft es zu, dass eine Verfügung von Todes wegen, die den Pflichtteil verletzt, nicht nichtig, sondern bloss anfechtbar ist. Entsprechend muss der Erbe, dessen Pflichtteil verletzt wird, innert den im Gesetz vorgesehen Fristen auf Ungültigkeit oder auf Herabsetzung klagen, um zu seinem Pflichtteil zu kommen. Bis zur rechtskräftigen Gutheissung dieser Klage sieht die Lehre im Kläger zu Recht
einen blossen virtuellen Erben ("héritier virtuel", s. Paul Piotet, a.a.O., S. 30). Auch als solcher bleibt er aber legitimiert, die Aufnahme eines Inventars nach Art. 553

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 553
	1.	L'autorité fait dresser un inventaire:
		1.	lorsqu'un héritier mineur est placé sous tutelle ou doit l'être;
		2.	en cas d'absence prolongée d'un héritier qui n'a pas désigné de représentant;
		3.	à la demande d'un héritier ou de l'autorité de protection de l'adulte;
		4.	lorsqu'un héritier majeur est placé sous curatelle de portée générale ou doit l'être. [1]
	2.	L'inventaire est dressé conformément à la législation cantonale et, en règle générale, dans les deux mois à compter du décès.
	3.	La législation cantonale peut prescrire l'inventaire dans d'autres cas.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2011 725; FF 2006 6635).

ZGB zu verlangen.

2.2.2. Das Inventar nach Art. 553

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 553
	1.	L'autorité fait dresser un inventaire:
		1.	lorsqu'un héritier mineur est placé sous tutelle ou doit l'être;
		2.	en cas d'absence prolongée d'un héritier qui n'a pas désigné de représentant;
		3.	à la demande d'un héritier ou de l'autorité de protection de l'adulte;
		4.	lorsqu'un héritier majeur est placé sous curatelle de portée générale ou doit l'être. [1]
	2.	L'inventaire est dressé conformément à la législation cantonale et, en règle générale, dans les deux mois à compter du décès.
	3.	La législation cantonale peut prescrire l'inventaire dans d'autres cas.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2011 725; FF 2006 6635).

ZGB hat keine materiellrechtliche Bedeutung (Urteil 5A 434/2012 vom 18. Dezember 2012 E. 1.2), sieht man davon ab, dass die Frist zur Ausschlagung mit dem Tag beginnt, an dem die Behörde den Erben Kenntnis vom Abschluss des Inventars gegeben hat (Art. 568

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 568
		Lorsqu'un inventaire a été dressé à titre de mesure conservatoire, le délai de répudiation commence à courir pour tous les héritiers dès le jour où la clôture de l'inventaire a été portée à leur connaissance par l'autorité.

ZGB). Das Inventar präjudiziert damit nicht die Erbteilung (Urteil 5A 892/2011 vom 21. Juni 2012 E. 5.1.2). Soweit bundesrechtlich vorgeschrieben, beschränkt sich der Zweck des Inventars darauf, den Erben einen Überblick über die Nachlassaktiven zu verschaffen und so deren Wegschaffen oder Unterdrücken zu erschweren. An einem solchen Überblick ist ohne Zweifel auch jener Erbe interessiert, der seinen Pflichtteil als Vermächtnis erhalten soll. Von ihm zu verlangen, dass er dafür vorerst erfolgreich eine Ungültigkeits- oder eine Herabsetzungsklage anstrengt, ist in doppelter Weise nicht sachgerecht. Zum einen wird dadurch das Ziel verfehlt, dass ein Inventar in der Regel binnen zwei Monaten seit dem Tode des Erblassers durchzuführen ist (Art. 553 Abs. 2

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 553
	1.	L'autorité fait dresser un inventaire:
		1.	lorsqu'un héritier mineur est placé sous tutelle ou doit l'être;
		2.	en cas d'absence prolongée d'un héritier qui n'a pas désigné de représentant;
		3.	à la demande d'un héritier ou de l'autorité de protection de l'adulte;
		4.	lorsqu'un héritier majeur est placé sous curatelle de portée générale ou doit l'être. [1]
	2.	L'inventaire est dressé conformément à la législation cantonale et, en règle générale, dans les deux mois à compter du décès.
	3.	La législation cantonale peut prescrire l'inventaire dans d'autres cas.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2011 725; FF 2006 6635).

ZGB). Zum andern kann der pflichtteilsgeschützte Erbe gar nicht erfolgreich auf Herabsetzung klagen, wenn er seinen Pflichtteil dem Werte nach bereits zu Lebzeiten des Erblassers erhalten hat (Art.
522 Abs. 1

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 522 [1]
	1.	Les héritiers qui reçoivent en valeur un montant inférieur à leur réserve ont l'action en réduction, jusqu'à ce que la réserve soit reconstituée, contre:
		1.	les acquisitions pour cause de mort résultant de la loi;
		2.	les libéralités pour cause de mort, et
		3.	les libéralités entre vifs.
	2.	Les dispositions pour cause de mort relatives aux lots des héritiers légaux sont tenues pour de simples règles de partage si elles ne révèlent pas une intention contraire de leur auteur.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 18 déc. 2020 (Droit des successions), en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2021 312; FF 2018 5865).

ZGB; vgl. Paul Piotet, a.a.O., S. 39). Damit der pflichtteilsgeschützte Erbe eine Vorstellung vom Nachlass und der Höhe seines Vermächtnisses erhält, macht es Sinn, dass auch er die Aufnahme eines Inventars verlangen kann. Daran vermag auch die von der Vorinstanz ins Feld geführte langjährige gegenteilige zürcherische Praxis nichts zu ändern. Anders wäre höchstens im Fall eines offensichtlichen Rechtsmissbrauchs (Art. 2 Abs. 2

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 2
	1.	Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
	2.	L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi.

ZGB) zu entscheiden, das heisst wenn der pflichtteilsgeschützte Erbe die Aufnahme eines Inventars aus blosser Schikane verlangt. Entsprechendes wird dem Beschwerdeführer im konkreten Fall nicht vorgeworfen und ist auch nicht ersichtlich.

Indem die Vorinstanz ohne überzeugende Begründung von der bisherigen bundesgerichtlichen Praxis Abstand genommen hat, wonach auch der bloss virtuelle Erbe die Aufnahme eines Inventars verlangen kann, ist sie in Willkür verfallen.

2.2.3. Im Übrigen ist die Aufnahme eines Inventars an keine weiteren Voraussetzungen geknüpft. Der Erbe braucht seinen diesbezüglichen Antrag auch nicht näher zu begründen. Er kann damit die Aufnahme eines Inventars auch verlangen, wenn seine Ansprüche nicht als gefährdet gelten. Die Aufnahme eines Inventars unterscheidet sich damit von den Massregeln, die ein Vermächtnisnehmer sonst zur Sicherung seiner Ansprüche verlangen kann. Einen Anspruch auf diese hat der Vermächtnisnehmer nur, wenn er begründete Besorgnis hat, dass seine Forderungen nicht bezahlt werden (Art. 594

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 594
	1.	Les créanciers du défunt qui ont des raisons sérieuses de craindre qu'ils ne soient pas payés peuvent requérir la liquidation officielle dans les trois mois à partir du décès ou de l'ouverture du testament, si, à leur demande, ils ne sont pas désintéressés ou n'obtiennent pas des sûretés.
	2.	Les légataires sont autorisés, dans les mêmes circonstances, à requérir des mesures conservatoires pour la sauvegarde de leurs droits.

ZGB).

3.

Bei diesem Ausgang des Verfahrens unterliegt der Beschwerdegegner, der in der Vernehmlassung die Abweisung der Beschwerde beantragt hat. Er hat für die Gerichtskosten aufzukommen (Art. 66 Abs. 1

RS 173.110 LTF Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire Art. 66   Recouvrement des frais judiciaires
	1.	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
	2.	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
	3.	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
	4.	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
	5.	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG), schuldet dem nicht anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer aber keine Parteientschädigung, denn ein Entschädigungsanspruch lässt sich nicht mit dem blossen Hinweis auf Umtriebe begründen (vgl. Urteil 5A 564/2012 vom 21. November 2012 E. 3.2).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.

Die Beschwerde wird gutgeheissen, das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 17. Juni 2013 aufgehoben und die Aufnahme eines öffentlichen Inventars angeordnet. Die Sache wird zur Durchführung an das Einzelgericht in Erbschaftssachen des Bezirksgerichtes Horgen zurückgewiesen.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.

Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.

4.

Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, zurückgewiesen.

5.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, und dem Einzelgericht in Erbschaftssachen des Bezirksgerichtes Horgen schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 1. November 2013

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: V. Monn