Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_175/2011

Urteil vom 1. September 2011
Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Mathys, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
Gerichtsschreiberin Koch.

Verfahrensbeteiligte
X.________, vertreten durch Rechtsanwalt Till Gontersweiler,
Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Strafzumessung (gewerbs- und bandenmässiger Diebstahl); Willkür,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 6. Dezember 2010.

Sachverhalt:

A.
X.________ verübte, teilweise mit Y.________, über 100 Einbruchdiebstähle. In ungefähr einem Viertel dieser Fälle blieb es beim Versuch. Er erbeutete Deliktsgut im Gesamtwert von rund einer halben Million Franken, davon Fr. 150'000.-- als Einzeltäter. Den restlichen Erlös teilte er sich mit Y.________. Die Sachschäden belaufen sich auf ca. Fr. 350'000.--. Mit gestohlenen Kredit-, Bank- und Postkarten bezogen X.________ und Y.________ Waren und Dienstleistungen im Wert von ca. Fr. 3'000.-- sowie Bargeld im Betrag von Fr. 5'000.--.

B.
Das Bezirksgericht Dietikon veurteilte X.________ am 8. September 2009 wegen gewerbs- und bandenmässigen Diebstahls, mehrfachen Betrugs, mehrfacher Urkundenfälschung, mehrfachen betrügerischen Missbrauchs einer Datenverarbeitungsanlage, mehrfacher Sachbeschädigung mit grossem Schaden und mehrfachen Hausfriedensbruchs zu einer bedingten Freiheitsstrafe von zwei Jahren. Die Staatsanwaltschaft erhob gegen die Strafzumessung Berufung. Das Obergericht des Kantons Zürich stellte am 6. Dezember 2010 die Rechtskraft der erstinstanzlichen Schuldsprüche fest. Es bestrafte X.________ mit einer teilbedingten Freiheitsstrafe von 3 Jahren und schob den Vollzug der Strafe im Umfang von 24 Monaten auf.

C.
Gegen das Urteil des Obergerichts wendet sich X.________ mit Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, das angefochtene Urteil sei aufzuheben. Das erstinstanzliche Urteil und der erstinstanzliche Beschluss seien zu bestätigen. Eventualiter sei eine Strafe von 2½ oder 3 Jahren festzusetzen. Der zu vollziehende Teil sei in beiden Fällen auf 6 Monate zu reduzieren, unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten des Staates.

Erwägungen:

1.
1.1 Der Beschwerdeführer rügt, es gebe keinen Grund, die Strafe gegenüber dem erstinstanzlichen Urteil zu erhöhen. Die vorinstanzliche Strafzumessung sei willkürlich und verletze Art. 47
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
, Art. 48
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48 - Le juge atténue la peine:
a  si l'auteur a agi:
a1  en cédant à un mobile honorable;
a2  dans une détresse profonde;
a3  sous l'effet d'une menace grave;
a4  sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait;
b  si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime;
c  si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi;
d  si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui;
e  si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle.
und Art. 50
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
StGB.

1.2 Gemäss Art. 47 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
StGB misst das Gericht die Strafe nach dem Verschulden des Täters und weiteren Umständen zu. Die Strafzumessungskriterien sind unter dem neuen Allgemeinen Teil des Strafgesetzbuches grundsätzlich dieselben geblieben, weshalb die bisherige Rechtsprechung zur Strafzumessung anwendbar bleibt (BGE 136 IV 55 E. 5.4 S. 59 mit Hinweis). Es liegt im Ermessen des Sachrichters, in welchem Umfang er die verschiedenen Strafzumessungsfaktoren berücksichtigt. Die Strafrechtliche Abteilung des Bundesgerichts greift auf Beschwerde in Strafsachen hin nur in die Strafzumessung ein, wenn die Vorinstanz den gesetzlichen Strafrahmen über- oder unterschritten hat, wenn sie von rechtlich nicht massgebenden Kriterien ausgegangen ist oder wesentliche Gesichtspunkte ausser Acht gelassen beziehungsweise in Überschreitung oder Missbrauch ihres Ermessens falsch gewichtet hat (a.a.O. E. 5.6 S. 61 mit Hinweis).

1.3 Die Vorinstanz setzt eine Einsatzstrafe von fünf Jahren für den bandenmässigen Diebstahl nach Art. 139 Ziff. 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 139 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Abrogé
3    Le vol est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans si son auteur:
a  en fait métier;
b  commet l'acte en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols;
c  se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse ou cause une explosion pour commettre le vol, ou
d  montre de toute autre manière, par sa façon d'agir, qu'il est particulièrement dangereux.
4    Le vol commis au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivi que sur plainte.
StGB als schwerstes Delikt fest. Sie geht von einem mittelschweren Tatverschulden aus. Straferhöhend wertet sie die gewerbsmässige Tatbegehung nach Art. 139 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 139 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Abrogé
3    Le vol est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans si son auteur:
a  en fait métier;
b  commet l'acte en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols;
c  se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse ou cause une explosion pour commettre le vol, ou
d  montre de toute autre manière, par sa façon d'agir, qu'il est particulièrement dangereux.
4    Le vol commis au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivi que sur plainte.
StGB, den langen Deliktszeitraum, die zahlreichen Einzeltaten sowie die intakte Möglichkeit des Beschwerdeführers, sich rechtmässig zu verhalten. Dieser habe während des gesamten Tatzeitraumes ein legales Einkommen erwirtschaftet und sei finanziell nicht auf die Einbruchdiebstähle angewiesen gewesen. Die Vorinstanz erhöht die Einsatzstrafe nach Art. 49 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 49 - 1 Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
1    Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
2    Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement.
3    Si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet de jugements distincts.
StGB wegen zahlreicher weiterer Delikte in moderatem Umfang. Diese Strafe reduziert sie wegen des positiven Nachtatverhaltens um einen Drittel und wegen Verletzung des Beschleunigungsgebots um einen weiteren Viertel. Insgesamt erachtet die Vorinstanz eine Freiheitsstrafe von dreieindrittel Jahren den Taten und dem Verschulden des Beschwerdeführers als angemessen. Um die Resozialisierung zu begünstigen, setzt sie die Strafe schliesslich auf drei Jahre herab (vgl. E. 1.3 und angefochtenes Urteil S. 11 bis S. 15).

1.4 Der Strafrahmen des bandenmässigen Diebstahls ist weit gesteckt. Art. 139 Ziff. 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 139 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Abrogé
3    Le vol est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans si son auteur:
a  en fait métier;
b  commet l'acte en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols;
c  se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse ou cause une explosion pour commettre le vol, ou
d  montre de toute autre manière, par sa façon d'agir, qu'il est particulièrement dangereux.
4    Le vol commis au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivi que sur plainte.
StGB sieht Geldstrafe oder Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren vor. Die Vorinstanz musste das Verschulden innerhalb des grossen Spektrums vergleichbarer Taten einstufen. Die konkreten Tatumstände (vgl. E. 1.3) legen keinesfalls ein leichtes Verschulden nahe, auch wenn der Beschwerdeführer gezielt in Geschäftsliegenschaften einbrach, um Konfrontationen mit Personen zu vermeiden. Nicht vergleichbar sind die Delikte mit dem Betrugsfall bei der Bank A.________, weil dort andere Delikte zu beurteilen waren. Die Vorinstanz durfte das Verschulden des Beschwerdeführers als mittelschwer einstufen. Die gestützt darauf festgesetzte Einsatzstrafe von fünf Jahren liegt innerhalb des richterlichen Ermessens.

1.5 Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers liegt keine erhöhte Strafempfindlichkeit vor, soweit das Kontaktrecht zu seiner Tochter betroffen ist (für die Berufstätigkeit vgl. nachfolgend E. 1.7). Der Vollzug einer längeren Freiheitsstrafe bringt es zwangsläufig mit sich, dass der Betroffene aus seiner Umgebung und damit aus seinem beruflichen und familiären Umfeld herausgerissen wird. Als unmittelbare gesetzmässige Folge einer unbedingten Freiheitsstrafe muss dies nur bei aussergewöhnlichen Umständen strafmindernd berücksichtigt werden (vgl. Urteil 6B_169/2011 E. 3.3 und E. 3.4). Der Beschwerdeführer zeigt keine derartigen Besonderheiten auf.

1.6 Die Auffassung des Beschwerdeführers, er sei härter bestraft worden als ein nicht geständiger Täter, der dieselben Delikte verübt habe, ist nicht zutreffend. Nach der Rechtsprechung ist von der hypothetischen Strafe für alle Delikte, ohne Berücksichtigung der Geständigkeit, auszugehen. Diese wird infolge des Geständnisses reduziert (vgl. BGE 121 IV 202 E. 2d/cc). Das Geständnis bewirkt somit bloss, dass der Beschwerdeführer für diejenigen Taten, welche ohne seine Hilfe nicht nachweisbar gewesen wären, milder bestraft wird, nicht aber, dass er diesbezüglich straffrei ausgeht. Die Strafzumessung der Vorinstanz, welche das Geständnis sowie die Einsicht und Reue mit einer wesentlichen Strafminderung von nahezu einem Drittel berücksichtigt, steht in Einklang mit der zitierten Rechtsprechung. Auch die weitere Strafreduktion wegen Verletzung des Beschleunigungsgebots im Umfang von einem Viertel der Strafe liegt innerhalb des vorinstanzlichen Ermessens.

1.7 Die Vorinstanz trägt durch die Reduktion der Freiheitsstrafe von dreieindrittel auf drei Jahre der vom Beschwerdeführer geltend gemachten beruflichen Strafempfindlichkeit und der Resozialisierung hinreichend Rechnung. Der unbedingte Teil der Freiheitsstrafe von 12 Monaten kann nach Art. 77b
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 77b - 1 Une peine privative de liberté de 12 mois au plus ou un solde de peine de six mois au plus après imputation de la détention subie avant le jugement peuvent, à la demande du condamné, être exécutés sous la forme de la semi-détention:
1    Une peine privative de liberté de 12 mois au plus ou un solde de peine de six mois au plus après imputation de la détention subie avant le jugement peuvent, à la demande du condamné, être exécutés sous la forme de la semi-détention:
a  s'il n'y a pas lieu de craindre que le condamné s'enfuie ou commette d'autres infractions, et
b  si le condamné exerce une activité régulière, qu'il s'agisse d'un travail, d'une formation ou d'une occupation, pendant au moins 20 heures par semaine.
2    Le détenu continue son travail, sa formation ou son activité à l'extérieur de l'établissement de détention et passe ses heures de repos et de loisirs dans l'établissement.
3    La semi-détention peut être exécutée dans la section spéciale d'un établissement de détention avant jugement, pour autant que l'accompagnement du condamné soit garanti.
4    La peine privative de liberté fait l'objet d'une exécution ordinaire si le condamné ne remplit plus les conditions de l'autorisation ou si, malgré un avertissement, il n'exécute pas sa peine sous la forme de la semi-détention conformément aux conditions et charges fixées par l'autorité d'exécution.
StGB in Halbgefangenschaft vollzogen und die Fortführung der Berufstätigkeit ermöglicht werden, sofern die entsprechenden Voraussetzungen erfüllt sind. Indessen steht selbst ein Strafvollzug in einer geschlossenen Einrichtung der beruflichen Wiedereingliederung nicht entgegen. Denn der Beschwerdeführer führt sein Geschäft zusammen mit einem Freund, weshalb es unabhängig vom Strafvollzug geöffnet bleiben könnte. Die vom Beschwerdeführer beantragte Strafhöhe von 24 Monaten, welche einen vollbedingten Vollzug zuliesse, liegt deutlich unter der verschuldensangemessenen Strafe und ist nicht mehr vertretbar. Die Vorinstanz berücksichtigt alle wesentlichen Strafzumessungskriterien und würdigt diese innerhalb des ihr zustehenden Ermessensspielraums. Die Rügen des Beschwerdeführers sind unbegründet.

2.
2.1 Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz verletze Bundesrecht, indem sie nicht begründe, weshalb sie den unbedingt vollziehbaren Strafteil auf 12 Monate, statt auf das gesetzliche Minimum von sechs Monaten festsetze.

2.2 Die Vorinstanz erachtet eine Strafe von 31/3 Jahren den Taten und dem Verschulden des Beschwerdeführers als angemessen. Sie spricht eine tiefere Strafe aus, um den teilbedingten Strafvollzug und damit die rasche Wiedereingliederung des Beschwerdeführers in die Gesellschaft zu ermöglichen (vgl. BGE 134 IV 17 E. 3.4 S. 24). Dass sie den vollziehbaren Strafteil aufgrund des mittelschweren Tatverschuldens nicht auf das Minimum von sechs Monaten festsetzt, liegt innerhalb ihres Ermessens. Die Rüge des Beschwerdeführers ist nicht stichhaltig.

3.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 1. September 2011

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Mathys

Die Gerichtsschreiberin: Koch
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_175/2011
Date : 01 septembre 2011
Publié : 14 septembre 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit pénal (partie général)
Objet : Strafzumessung (gewerbs- und bandenmässiger Diebstahl); Willkür


Répertoire des lois
CP: 47 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
48 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48 - Le juge atténue la peine:
a  si l'auteur a agi:
a1  en cédant à un mobile honorable;
a2  dans une détresse profonde;
a3  sous l'effet d'une menace grave;
a4  sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait;
b  si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime;
c  si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi;
d  si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui;
e  si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle.
49 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 49 - 1 Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
1    Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
2    Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement.
3    Si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet de jugements distincts.
50 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
77b 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 77b - 1 Une peine privative de liberté de 12 mois au plus ou un solde de peine de six mois au plus après imputation de la détention subie avant le jugement peuvent, à la demande du condamné, être exécutés sous la forme de la semi-détention:
1    Une peine privative de liberté de 12 mois au plus ou un solde de peine de six mois au plus après imputation de la détention subie avant le jugement peuvent, à la demande du condamné, être exécutés sous la forme de la semi-détention:
a  s'il n'y a pas lieu de craindre que le condamné s'enfuie ou commette d'autres infractions, et
b  si le condamné exerce une activité régulière, qu'il s'agisse d'un travail, d'une formation ou d'une occupation, pendant au moins 20 heures par semaine.
2    Le détenu continue son travail, sa formation ou son activité à l'extérieur de l'établissement de détention et passe ses heures de repos et de loisirs dans l'établissement.
3    La semi-détention peut être exécutée dans la section spéciale d'un établissement de détention avant jugement, pour autant que l'accompagnement du condamné soit garanti.
4    La peine privative de liberté fait l'objet d'une exécution ordinaire si le condamné ne remplit plus les conditions de l'autorisation ou si, malgré un avertissement, il n'exécute pas sa peine sous la forme de la semi-détention conformément aux conditions et charges fixées par l'autorité d'exécution.
139
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 139 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Abrogé
3    Le vol est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans si son auteur:
a  en fait métier;
b  commet l'acte en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols;
c  se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse ou cause une explosion pour commettre le vol, ou
d  montre de toute autre manière, par sa façon d'agir, qu'il est particulièrement dangereux.
4    Le vol commis au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivi que sur plainte.
LTF: 66
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Répertoire ATF
121-IV-202 • 134-IV-17 • 136-IV-55
Weitere Urteile ab 2000
6B_169/2011 • 6B_175/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • peine privative de liberté • mois • fixation de la peine • pouvoir d'appréciation • à l'intérieur • vol • tribunal fédéral • resocialisation • recours en matière pénale • exécution des peines et des mesures • principe de la célérité • cuisinier • frais judiciaires • calcul • code pénal • état de fait • sursis partiel à l'exécution de la peine • atténuation de la peine • entreprise
... Les montrer tous