Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A_781/2015
Arrêt du 14 mars 2016
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
Dame X.________,
représentée par Me Philippe A. Grumbach, avocat,
Participants à la procédure
recourante,
recourante,
contre
X.________,
représenté par Mes Carlo Lombardini et Emma Lombardini Ryan, avocats,
intimé,
C.________,
représentée par Me Raffaella Meakin, avocate,
Objet
modification du jugement de divorce,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 24 février 2015.
Faits :
A.
A.a. X.________, né en 1965, et dame X.________, née en 1969, ont contracté mariage le 29 mars 2003 aux Etats-Unis.
Ils sont les parents de C._______, née en 2004 à Genève. Dame X.________ est également la mère de deux enfants majeurs nés d'une précédente union.
X.________ s'est établi à Genève en 1997. Dame X.________ l'a rejoint durant l'été 2003, avec ses enfants.
Les époux vivent séparés depuis le 29 juin 2005.
A.b. Par jugement du 5 juin 2008, le Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: Tribunal) a prononcé le divorce des époux X.________. Il a notamment attribué à X.________ l'autorité parentale et la garde sur C.________ et réservé à la mère un droit de visite d'une semaine sur deux et de la moitié des vacances scolaires. La Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Cour de justice) a partiellement annulé ce jugement par arrêt du 16 janvier 2009 et attribué à dame X.________ l'autorité parentale et la garde sur C.________, un droit de visite étant réservé au père. Par arrêt du 12 octobre 2009, le Tribunal de céans a confirmé cette décision s'agissant des aspects relatifs aux droits parentaux (5A_127/2009).
A.c. Le 12 janvier 2012, X.________ a déposé une action en modification du jugement de divorce du 5 juin 2008 par-devant le Tribunal, avec demande de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, concluant notamment à ce que l'autorité parentale et la garde sur C.________ lui soient attribuées. Sa demande était motivée par le fait que dame X.________ avait l'intention de s'installer à New York avec sa fille dès juin 2012, pour rejoindre son ami, ce qui constituait selon lui un fait nouveau justifiant la modification du jugement de divorce.
Cette requête a donné lieu à une procédure de mesures provisionnelles qui a abouti à un arrêt du Tribunal de céans du 10 août 2012 interdisant à dame X.________ d'emmener sa fille C.________ à New York dans l'intention d'y établir sa résidence et lui ordonnant de remettre sans délai à X.________ le passeport et l'attestation d'établissement de C.________.
A.d. Dame X.________ a transféré son domicile à New York à la fin du mois de juin 2012 où elle vit depuis lors avec son ami. Depuis son départ, C.________ vit avec son père à Genève.
A.e. Par jugement du 14 mars 2014, le Tribunal a annulé en partie le jugement de divorce du 5 juin 2008, tel que modifié par arrêt de la Cour de justice du 16 janvier 2009 et arrêt du Tribunal fédéral du 12 octobre 2009 (5A_127/2009) (ch. 1 du dispositif), a attribué à X.________ l'autorité parentale et la garde sur C.________ (ch. 2), a réservé à dame X.________ un droit de visite sur C.________, lequel s'exercerait, sauf accord contraire des parties, à raison de dix jours tous les deux mois à Genève pendant les périodes scolaires, ainsi que pendant les 2/3 des vacances scolaires (ch. 3), a confirmé la curatelle de surveillance et d'organisation des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC (ch. 4), a dit que les parties devraient établir, avec l'aide de la curatrice du droit de visite auprès du SPMi, un calendrier concernant la prise en charge de C.________, avec un préavis minimum de deux semaines pour les visites pendant les périodes scolaires et de quatre semaines pour la fixation des périodes de vacances (ch. 5), a dit que dame X.________ devrait communiquer à X.________ et au SPMi les dates précises et la destination de ses voyages à l'étranger avec l'enfant deux semaines au minimum avant la date de départ (ch.
6), a condamné X.________ à remettre à dame X.________ le passeport et l'attestation d'établissement de C.________ au plus tard 24 heures avant la date de départ prévue (ch. 7), a condamné dame X.________ à remettre à X.________ ces documents dès le retour de l'enfant à l'issue du droit de visite (ch. 8), et a dit que pendant les périodes où C.________ serait avec l'un de ses parents, elle devrait entretenir des contacts téléphoniques ou par Skype avec l'autre parent à raison d'au minimum deux fois par semaine (ch. 9).
B.
Statuant par arrêt du 24 février 2015, communiqué aux parties le 31 août 2015, sur l'appel formé par dame X.________, la Cour de justice a confirmé ce jugement.
C.
Par acte du 1er octobre 2015, dame X.________ forme un recours en matière civile au Tribunal contre cet arrêt. Elle conclut principalement à son annulation et à sa réforme en ce sens que l'autorité parentale et la garde sur C.________ lui sont attribuées, à ce qu'un large droit de visite devant s'exercer à New York est réservé au père, que ce dernier est condamné à prendre à sa charge les besoins courants de l'enfant C.________ pendant l'exercice du droit de visite et qu'il lui est donné ordre, sous la menace de l'art. 292
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
Invités à se déterminer sur le recours, l'intimé a, à l'instar de la curatrice de C.________, conclu principalement à son rejet, alors que la Cour de justice s'est référée aux considérants de son arrêt.
La recourante a répliqué en date du 23 février 2016. L'intimé a dupliqué le 7 mars 2016.
Considérant en droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
2.
2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arrêts cités).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
En conséquence, les faits que la recourante relate aux pages 6 à 22 de son recours ne seront, le cas échéant, examinés que pour autant qu'un grief d'arbitraire dans l'établissement des faits les concernant ait été soulevé et dûment motivé.
2.3. Selon l'art. 99 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
3.
La recourante reproche pour l'essentiel à la cour cantonale d'avoir admis une reconsidération des droits parentaux selon l'art. 134
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
3.1. Après avoir précisé à juste titre que les nouvelles dispositions sur l'autorité parentale étaient applicables au cas d'espèce, la cour cantonale a rappelé la jurisprudence - développée par le Tribunal de céans sous l'ancien droit - en lien avec l'art. 133 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
Pour l'essentiel, la cour cantonale a ensuite considéré que les capacités parentales des deux parties étaient équivalentes, qu'elles étaient toutes deux capables d'éduquer leur fille de manière convenable et de lui prodiguer l'attention et les soins nécessaires à son bien-être. La disponibilité de chaque partie était identique puisque l'intimé avait adapté ses horaires afin de s'occuper le plus possible de sa fille depuis le départ de la recourante. Les griefs de cette dernière concernant le manque de collaboration de l'intimé étaient infondés puisque, après investigation, la curatrice avait constaté que le père n'empêchait pas les contacts réguliers entre l'enfant et sa mère, ce qui était corroboré par les pièces du dossier. L'argument de la recourante selon lequel il était fondamental pour sa fille de vivre auprès de sa demi-soeur et son demi-frère n'était pas non plus pertinent puisque ce dernier résidait toujours à Londres et que C.________ n'avait jamais vécu longtemps ni entretenu de contact régulier avec eux. Bien que les conditions de vie proposées par la recourante à New York apparaissaient objectivement satisfaisantes, il n'en demeurait pas moins qu'un tel déménagement représentait un changement important dans le mode de
vie de l'enfant, auquel s'ajoutait la nécessité de s'adapter à un nouvel environnement familial avec le concubin de sa mère et ses enfants. Au vu de l'âge de l'enfant, du fait qu'elle avait toujours vécu à Genève où elle avait un cercle d'amis et de connaissances et bénéficiait d'un encadrement stable et familier, il apparaissait déstabilisant de lui imposer un tel déménagement. De plus, lors de son audition, l'enfant, alors âgée de neuf ans, avait déclaré se sentir bien dans son environnement à Genève. En définitive, la cour cantonale a considéré que l'unique critère permettant d'assurer le bien de l'enfant en l'espèce était la stabilité, raison pour laquelle il convenait de maintenir le statu quoet de laisser l'autorité parentale et la garde au père.
3.2.
3.2.1. La modification d'un jugement de divorce rendu sous l'ancien droit est régie par l'ancien droit, sous réserve des dispositions relatives aux enfants et à la procédure (art. 7a al. 3
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
3.2.2. A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité tutélaire, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts 5A_428/2014 du 22 juillet 2014 consid. 6.2; 5A_63/2011 du 1er juin 2011 consid. 2.4.1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3; 5C.63/2005 du 1er juin 2005 consid. 2 non publié aux ATF 131 III 553). Selon la jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie qui en est consécutive (arrêts 5A_63/2011 précité consid. 2.4.1; 5C.63/2005 précité consid. 2; 5C.32/2007 du 10 mai 2007 consid. 4.1).
3.2.3. L'autorité parentale conjointe est désormais la règle, indépendamment de l'état civil des parents (art. 296 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
principe de l'autorité parentale conjointe (arrêts 5A_202/2015 précité consid. 3; 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 3 destiné à la publication). Lorsque le litige porte sur l'attribution de l'autorité parentale, le juge doit par conséquent examiner d'office si celle-ci doit être attribuée conjointement aux deux parents, même dans l'hypothèse où les conclusions prises par ceux-ci tendent à l'attribution de l'autorité parentale exclusive (art. 58 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
3.2.4. En l'espèce, la recourante fait valoir que la cour cantonale aurait violé l'art. 134
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
intégré le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à l'autorité parentale (art. 301a al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
réexamen de l'attribution des droits parentaux. La Cour de justice n'a par conséquent pas violé l'art. 134
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
3.2.5. Dès lors que la requête en modification du jugement de divorce se fonde sur un fait nouveau pertinent, il convient d'examiner dans un deuxième temps si l'autorité parentale a été attribuée à juste titre à l'intimé. A l'examen de la motivation de l'autorité cantonale, il n'apparaît toutefois pas que la possibilité d'instaurer l'autorité parentale conjointe des deux parties sur l'enfant ait été examinée, bien que celle-ci soit désormais la règle (cf. consid. 3.2.1 supra). La cour cantonale n'a pas non plus fait état de motifs qui imposeraient impérativement que l'autorité parentale soit accordée au père exclusivement au sens de l'art. 298 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
4.
La recourante soutient également que la cour cantonale aurait attribué à tort la garde sur l'enfant à l'intimé.
4.1.
4.1.1. L'art. 298 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
4.1.2. Si ce n'est la compétence de déterminer le lieu de résidence de l'enfant qui fait désormais partie intégrante de l'autorité parentale (art. 301a al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
La règle fondamentale pour attribuer la garde est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement, à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Lorsque le père et la mère offrent des conditions équivalentes, la préférence doit être donnée, dans l'attribution d'un enfant en âge de scolarité ou qui est sur le point de l'être, à celui des parents qui s'avère le plus disponible pour l'avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper de lui et l'élever personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3 p. 180 s.; 115 II 206 consid. 4a p. 209; arrêts 5A_976/2014 du 30
juillet 2015 consid. 2.3; 5A_46/2015 précité consid. 4.4.2; 5A_972/2013 du 23 juin 2014 consid. 3; 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.1; 5A_157/2012 du 23 juillet 2012 consid. 3.1).
4.1.3. Pour apprécier ces critères, le juge du fait dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3 p. 319; arrêts 5A_848/2014 du 4 mai 2015 consid. 2.1.2; 5A_976/2014 précité consid. 2.4; 5A_266/2015 précité consid. 4.2.2.2). Le Tribunal fédéral n'intervient que s'il s'est écarté sans motif des principes établis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fondé sur des faits qui ne devaient jouer aucun rôle pour la solution du cas d'espèce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient impérativement dû être prises en considération (ATF 132 III 97 consid.1 p. 99 et les références).
4.2.
4.2.1. S'agissant de l'attribution de la garde sur l'enfant, la recourante reprend pour l'essentiel les arguments qu'elle avait déjà développés devant l'instance précédente. Dans la mesure où l'autorité cantonale a clairement reconnu que les deux parties présentaient de bonnes capacités parentales, étaient capables d'éduquer leur fille de manière convenable et de lui prodiguer l'attention et les soins nécessaires à son bien-être et étaient disponibles pour l'enfant, les développements de la recourante sur ses propres capacités parentales ne sont pas pertinents en l'espèce, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y attarder.
La recourante fait ensuite valoir que la cour cantonale aurait établi de manière arbitraire les faits sur plusieurs points. Contrairement à ce qu'elle soutient, il apparaît que la Cour de justice n'a pas omis de prendre en compte les liens de l'enfant avec son demi-frère et sa demi-soeur, mais a toutefois estimé qu'ils n'avaient jamais vécu longtemps ensemble, de sorte que cette relation n'était pas aussi fondamentale pour C.________ que sa mère le prétendait. L'allégué selon lequel l'intimé aurait empêché sa fille d'avoir des contacts plus fréquents avec ses demi-frère et soeur ne ressort en outre aucunement de l'état de fait cantonal et la recourante n'apporte aucune preuve de ce qu'elle avance, de sorte que sa critique est irrecevable. La recourante énumère ensuite de manière générale différents éléments dont la cour cantonale aurait omis de tenir compte et qu'elle soutient être des faits " pertinents et centraux pour l'application de l'art. 133
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
développer plus avant son argumentation et en particulier sans exposer en quoi ces faits auraient en l'espèce concrètement dû amener la cour cantonale à lui attribuer la garde de fait sur sa fille. En tant que certains de ces éléments ont cependant été repris dans son argumentation portant sur la violation de l'art. 133
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
La recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 133
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
donnerait une image négative de la recourante à l'enfant et le seul fait que l'intimé ait pu insérer des propos virulents dans ses écritures ne signifie pas encore qu'il influencerait sa fille en ce sens et tiendrait ce genre de propos devant elle. Il ne ressort d'ailleurs pas de la décision cantonale - et la recourante ne l'allègue pas - que la relation entre elle et sa fille se serait détériorée depuis que l'intimé en a la garde ni que l'enfant se serait montrée réticente à voir sa mère depuis lors. Au titre des critères pertinents dont la cour cantonale aurait à tort fait abstraction, la recourante évoque également le fait que l'intimé ferait obstacle aux relations entre sa fille et ses demi-frère et soeur. Ce grief se confond toutefois avec celui d'arbitraire dans l'établissement des faits sur ce point, qui a d'ores et déjà été déclaré irrecevable.
S'agissant de l'examen du critère de la stabilité, qui a été le critère décisif dans l'attribution de la garde à l'intimé, la recourante soutient que la cour cantonale aurait dû se placer dans la situation qui prévalait au moment où elle a quitté Genève et où C.________ vivait encore auprès d'elle. Elle n'expose toutefois pas en quoi il serait erroné, s'agissant de l'examen de ce critère d'appréciation, de prendre en compte le fait que l'enfant avait vécu durant près de trois ans auprès de son père à Genève au moment où la décision entreprise a été rendue. L'essentiel de l'argumentation de la recourante porte sur le fait que la cour cantonale aurait omis de prendre en compte d'autres critères pertinents. Ce faisant, elle ne démontre toutefois pas en quoi la Cour de justice aurait excédé de manière arbitraire son pouvoir d'appréciation en accordant plus de poids au critère du besoin de stabilité de l'enfant qu'aux autres critères pertinents et en estimant qu'il était déterminant en l'espèce compte tenu des capacités éducatives équivalentes des parties. En définitive, la recourante n'est parvenue à démontrer aucune violation de l'art. 133
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
lien avec cette disposition s'agissant de l'attribution de la garde de fait.
4.2.2. S'agissant en dernier lieu du droit de visite, la recourante fait pour l'essentiel valoir qu'il serait plus aisé pour l'intimé d'exercer un droit de visite à New York qu'il ne l'est pour elle à Genève. Celui-ci disposerait d'attaches dans cette ville où vivrait une grande partie de sa famille alors qu'elle serait pour sa part contrainte de demander à des amis de bien vouloir l'accueillir avec sa fille. Elle fait également valoir que, contrairement à elle, l'intimé n'a pas d'autres enfants à charge et qu'il est son propre patron, de sorte qu'il peut aménager son emploi du temps plus librement. A la lecture de l'argumentation de la recourante, fondée en grande partie sur des éléments de fait qui ne ressortent pas de la décision entreprise, on comprend qu'elle ne remet pas en cause l'organisation du droit de visite en tant que tel mais présente davantage la difficulté de mise en oeuvre de celui-ci comme un critère qui aurait dû conduire l'autorité cantonale à lui octroyer la garde de fait. Or, dans la mesure où la cour cantonale a attribué celle-ci à l'intimé et que la décision entreprise doit être confirmée sur ce point, il n'y a pas lieu de modifier les modalités d'exercice du droit de visite que la recourante ne critique
pas en tant que telles.
5.
En définitive, le recours est partiellement admis, l'arrêt attaqué annulé sur la seule question de l'autorité parentale et la cause renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recours est rejeté pour le surplus dans la mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires sont arrêtés à 3'000 fr., dont font partie les frais de représentation de l'enfant par 1'000 fr. Vu l'issue du litige, il se justifie de répartir les frais judiciaires par moitié entre les parties, l'intimé ayant conclu au rejet de l'entier du recours (art. 66 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis en tant qu'il porte sur l'attribution de l'autorité parentale, la décision attaquée est annulée et l'affaire est renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision sur ce point.
Le recours est rejeté pour le surplus, dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., y compris les frais de représentation de l'enfant, sont mis à hauteur de 1'500 fr. à la charge de chacune des parties.
3.
Les dépens sont compensés.
4.
Une indemnité de 1'000 fr. est allouée à Me Raffaella Meakin, curatrice de l'enfant, à titre d'honoraires, qui lui sera payée par la Caisse du Tribunal fédéral.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à C.________ et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 14 mars 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Hildbrand